identifiant;nom_etablissement;dechet;annee;code_operation_eliminatio_valorisation;libelle_operation_eliminatio_valorisation;code_departement;pays;code_dechet;libelle_dechet;quantite;unite
0003012500;ESTIA RESEAUX DE CHALEUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003012500;ESTIA RESEAUX DE CHALEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0003012500;ESTIA RESEAUX DE CHALEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.494;tonnes/an
0003012500;ESTIA RESEAUX DE CHALEUR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;tonnes/an
0003012500;ESTIA RESEAUX DE CHALEUR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.093;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;148;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;211;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);28;tonnes/an
0003012705;Knauf Insulation Lannemezan;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0003012722;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0003012722;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0003012722;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0003012722;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0003012743;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 01 06*;Autres acides;0.443;tonnes/an
0003012743;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 02 05*;Autres bases;0.99;tonnes/an
0003012743;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.861;tonnes/an
0003012743;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;tonnes/an
0003012743;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.694;tonnes/an
0003012798;SOLOCAP-MAB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.36;tonnes/an
0003012798;SOLOCAP-MAB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0003012798;SOLOCAP-MAB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003012798;SOLOCAP-MAB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.03;tonnes/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;55;tonnes/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);18;tonnes/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.029;tonnes/an
0003013105;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;445;tonnes/an
0003013105;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;80;tonnes/an
0003013105;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;785;tonnes/an
0003013105;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;717;tonnes/an
0003013105;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;296;tonnes/an
0003013105;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;375;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00284;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;252;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);11;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;346;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0003014555;TOTAL DIRECT ENERGIE- Centrale Electrique Saint-Avold;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.04;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;272;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;693;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.869;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.024;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.182;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 14*;Acides;0;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 15*;Déchets basiques;0.127;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 19*;Pesticides;0.096;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.047;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 13*;Solvants;0.179;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 14*;Acides;0.069;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 15*;Déchets basiques;0.038;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 19*;Pesticides;0.275;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;86;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2251;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;73;tonnes/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0003105353;DECHETTERIE de Fléac - GRAND ANGOULEME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;200;tonnes/an
0003105353;DECHETTERIE de Fléac - GRAND ANGOULEME;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0003105353;DECHETTERIE de Fléac - GRAND ANGOULEME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.74;tonnes/an
0003105353;DECHETTERIE de Fléac - GRAND ANGOULEME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0003105353;DECHETTERIE de Fléac - GRAND ANGOULEME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;12;tonnes/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.924;tonnes/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.471;tonnes/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.132;tonnes/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;166;tonnes/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72;tonnes/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0003200573;URGO ADVANCED TEXTILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.688;tonnes/an
0003200573;URGO ADVANCED TEXTILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0003200573;URGO ADVANCED TEXTILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003200573;URGO ADVANCED TEXTILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;10 05 06*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées;9;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;691;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;234;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;180;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;68;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;61;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.222;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.499;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;167;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;578;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1278;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;573;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;6;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.404;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.256;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.189;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.261;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.213;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;14;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.018;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;19;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;58;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.792;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;25;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;42;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.231;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.412;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;5;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;560;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;463;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;126;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1096;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;10;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;36;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;362;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;27;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 02 05*;Autres bases;0.736;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.12;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;518;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;190;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;136;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;380;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;413;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.111;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;175;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.318;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;242;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;8;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;86;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;331;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;75;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;133;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;159;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.387;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;06 02 05*;Autres bases;0.634;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;209;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;53;tonnes/an
0003201386;MGC (METAL GLOBAL CONCEPT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0003201386;MGC (METAL GLOBAL CONCEPT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;5;tonnes/an
0003201386;MGC (METAL GLOBAL CONCEPT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0003201386;MGC (METAL GLOBAL CONCEPT);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0003201386;MGC (METAL GLOBAL CONCEPT);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;40;tonnes/an
0003201386;MGC (METAL GLOBAL CONCEPT);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 05*;Autres bases;39;tonnes/an
0003201732;CROSEMARIE Stéphanie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4590;tonnes/an
0003201732;CROSEMARIE Stéphanie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0003201732;CROSEMARIE Stéphanie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1245;tonnes/an
0003201732;CROSEMARIE Stéphanie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8954;tonnes/an
0003201732;CROSEMARIE Stéphanie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4899;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.7;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;12;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.3;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0003201873;SOTECH Futur;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);73;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.473;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;06 01 06*;Autres acides;0.017;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;06 02 05*;Autres bases;0.046;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.039;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.44;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 01 07*;Filtres à huile;0.21;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.509;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.012;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.006;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 14*;Acides;0.012;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0003201891;HAUBTMANN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0003201891;HAUBTMANN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2;tonnes/an
0003201891;HAUBTMANN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.476;tonnes/an
0003201891;HAUBTMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.916;tonnes/an
0003201891;HAUBTMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0003201891;HAUBTMANN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0003201897;AddUp;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.05;tonnes/an
0003201897;AddUp;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;72;tonnes/an
0003201897;AddUp;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0003201897;AddUp;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0003201897;AddUp;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;tonnes/an
0003201897;AddUp;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0003201897;AddUp;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0003201944;LES PLASTIQUES DECORES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0003201944;LES PLASTIQUES DECORES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0003201944;LES PLASTIQUES DECORES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0003201944;LES PLASTIQUES DECORES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37;tonnes/an
0003202504;EXTRACTHIVE CHEMICAL PRODUCTS-EX ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.613;tonnes/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.036;tonnes/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0003300377;MACON ENERGIES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0;tonnes/an
0003300377;MACON ENERGIES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0003300377;MACON ENERGIES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0003300377;MACON ENERGIES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 14*;Acides;0.233;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;0.961;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 15*;Déchets basiques;0.235;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.53;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;394;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.4;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.19;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.136;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;62;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.48;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.26;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;11;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;195;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.241;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;20;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;145;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;107;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1344;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;122;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;187;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;255;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4319;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.32;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;01;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;32;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.83;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3443;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;6;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.74;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.17;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.349;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.095;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 14*;Acides;0.069;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 15*;Déchets basiques;0.067;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;0.69;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.693;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 13*;Solvants;0.557;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.957;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.86;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0003300639;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;500;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;150;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.037;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 19*;Pesticides;0.146;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;20 01 15*;Déchets basiques;0.117;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.133;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.771;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.526;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 14*;Acides;0.21;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;84;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.013;tonnes/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.16;tonnes/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;06 02 05*;Autres bases;0.03;tonnes/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1384;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;123;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;247;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0003700628;GILLIS TS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0003700628;GILLIS TS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0003700628;GILLIS TS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;8;tonnes/an
0003700628;GILLIS TS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;5;tonnes/an
0003700628;GILLIS TS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0003700628;GILLIS TS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0003700735;DAHER AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0003700825;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0003700825;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0003700825;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0003700825;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0003700825;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 05*;Acides de décapage;18;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.928;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.172;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0036;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.716;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.289;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.782;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0003700930;LATECOERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.503;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.6;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.668;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;291;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.193;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.561;tonnes/an
0003701973;Société Poux;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0003702726;SCOPELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;42;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.566;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.474;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.087;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.358;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.204;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.23;tonnes/an
0003800080;REFRESCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0003800325;ARROW Holding XXI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0003800325;ARROW Holding XXI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.173;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.151;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.272;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 13*;Liquides de frein;0.077;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;tonnes/an
0003800491;FORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0003800514;SYMEVAD;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;14;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 05*;Autres bases;20;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;3;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;117;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;53;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;163;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.671;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0003800599;BAUDELET MOUVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17;tonnes/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 05*;Autres bases;0.032;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.558;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.432;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.304;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.47;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;tonnes/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.308;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.803;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.384;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8;tonnes/an
0003801058;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;12;tonnes/an
0003801364;ECOCEM France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.575;tonnes/an
0003801364;ECOCEM France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.338;tonnes/an
0003801364;ECOCEM France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0003801364;ECOCEM France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.751;tonnes/an
0003801364;ECOCEM France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;tonnes/an
0003801364;ECOCEM France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.043;tonnes/an
0003801364;ECOCEM France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 05*;Acides de décapage;23;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.193;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.258;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.329;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0003801923;NORD ALU LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10;tonnes/an
0003802207;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0003802207;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.424;tonnes/an
0003802207;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.472;tonnes/an
0003802207;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;tonnes/an
0003802207;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0003802207;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.779;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.054;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.453;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.467;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.271;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.494;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;28;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;127;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.01;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.037;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 14*;Acides;1.036;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 15*;Déchets basiques;2.008;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.821;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.278;tonnes/an
0003900598;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie Bolbec;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 14*;Acides;0.299;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.216;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.524;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.420;tonnes/an
0003900599;CAUX SEINE AGGLO - Déchèterie ND Gravenchon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.179;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.726;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.089;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.138;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.144;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.117;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;15;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;73;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1177;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;149;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2527;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1729;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;88;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1074;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1202;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;2764;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;221;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;6;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;52;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;68;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;648;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;662;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.321;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.796;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.837;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.508;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.352;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.267;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;tonnes/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.401;tonnes/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;57;tonnes/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.246;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.464;tonnes/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.62;tonnes/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;tonnes/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;tonnes/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;165;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;107;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;15;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;294;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;421;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;655;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;94;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;372;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;106;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1911;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;261;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;322;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;64;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;350;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;332;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.05;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.749;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.017;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.425;tonnes/an
0005100189;TATA STEEL BATIMENTS ET SYSTEMES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005100189;TATA STEEL BATIMENTS ET SYSTEMES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;147;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.733;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10355;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;743;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2398;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.296;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.495;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;45;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;151;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;481;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;234;tonnes/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.188;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;137;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;878;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;4;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.108;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005100205;SERMIX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.444;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.233;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.846;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.689;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;2;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.398;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.157;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.282;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.245;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.169;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0005100230;UTPM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;11 01 05*;Acides de décapage;44;tonnes/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;6;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;392;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1119;tonnes/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.46;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;350;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.72;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0;tonnes/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.074;tonnes/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.611;tonnes/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.542;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.436;tonnes/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80;tonnes/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;415;tonnes/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42;tonnes/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.822;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.193;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;193;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.234;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.591;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;80;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;192;tonnes/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.848;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;20 01 13*;Solvants;0.6;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.35;tonnes/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005100378;ANODEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005100378;ANODEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005100382;BARAT TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0005100382;BARAT TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14;tonnes/an
0005100382;BARAT TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;20;tonnes/an
0005100382;BARAT TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;0.05;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.97;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.24;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.44;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005100397;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;99;tonnes/an
0005100397;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0005100397;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;122;tonnes/an
0005100397;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0005100397;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005100397;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 07*;Bases de décapage;19;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;160;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;92;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.63;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;94;tonnes/an
0005100430;ELCHAIS ( ex SENSIENT NATURAL ING.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2170;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;132;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;193;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;175;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;299;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;957;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;149;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;tonnes/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.522;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.537;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.473;tonnes/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;4;tonnes/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.059;tonnes/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.368;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.204;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;190;tonnes/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100484;GIE SICALOG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005100484;GIE SICALOG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.236;tonnes/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.096;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.865;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.252;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.822;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.434;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.761;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;2;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.196;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.427;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.101;tonnes/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.23;tonnes/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0569;tonnes/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.6;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.765;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;153;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.81;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 07 02*;Essence;0.96;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;56;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.593;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.466;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.528;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.195;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.173;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;227;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.76;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.616;tonnes/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45;tonnes/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;60;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;623;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.842;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;11 01 08*;Boues de phosphatation;55;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;11 01 08*;Boues de phosphatation;22;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.163;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.344;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.934;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;tonnes/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.8;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;393;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;193;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3105;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;66;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76;tonnes/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.02;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;4;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;26;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;19;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;8;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;112;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.348;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.75;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.44;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;73;tonnes/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.667;tonnes/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;tonnes/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;06 01 06*;Autres acides;28;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;58;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);17;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.44;tonnes/an
0005100901;SOPROGAZ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.029;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.31;tonnes/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;596;tonnes/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66;tonnes/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;64;tonnes/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;33;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;54;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;9;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 08 02*;Autres émulsions;3;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;06 02 05*;Autres bases;40;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.027;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0015;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;9;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.89;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;tonnes/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;217;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;8500;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2050;tonnes/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;142;tonnes/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.49;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;212;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;46;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.938;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 06*;Autres acides;0.095;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.476;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;121;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.974;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;147;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.344;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;48;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.15;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;173.173;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.112;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;61;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.262;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.828;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.097;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;783;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;252;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;197;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.361;tonnes/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1605;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;104;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.35;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;26;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;144;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;212;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;333;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;702;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.731;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.59;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;0.131;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.118;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.506;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.042;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.419;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.33;tonnes/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.942;tonnes/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;11;tonnes/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;35;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.044;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.116;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.185;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.66;tonnes/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.406;tonnes/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;tonnes/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.233;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.087;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;124;tonnes/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.464;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.167;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.544;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.043;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.291;tonnes/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;tonnes/an
0005101055;XPO TANK CLEANING NORD FR. (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26;tonnes/an
0005101055;XPO TANK CLEANING NORD FR. (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.552;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;78;tonnes/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;tonnes/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 08 02*;Autres émulsions;12;tonnes/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;13928;tonnes/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;25;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.518;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.13;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.98;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.345;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.809;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.264;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.333;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;90;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.136;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;88;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.066;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;153;tonnes/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;6;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17104;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;280;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.74;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.478;tonnes/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.781;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.732;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.214;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;69;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;114;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;138;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;123;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.587;tonnes/an
0005101095;CREIL RECYCLAGE (EX PMI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005101095;CREIL RECYCLAGE (EX PMI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.415;tonnes/an
0005101095;CREIL RECYCLAGE (EX PMI);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;68;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.54;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.665;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.105;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;36;tonnes/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;29;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;43;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.575;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.984;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.46;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.161;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.086;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.37;tonnes/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60;tonnes/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;35;tonnes/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;37;tonnes/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;21;tonnes/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;tonnes/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;166;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;3;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.889;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.648;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;402;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;20;tonnes/an
0005101159;ORFEVRERIE D'ERCUIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;11 01 07*;Bases de décapage;40;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.602;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.43;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.832;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.208;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.493;tonnes/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.924;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.14;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.73;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.45;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.25;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.1;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 04 07*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées;6;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.061;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.092;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;62;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 04 04*;Poussières de filtration des fumées;21;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 04 05*;Autres fines et poussières;6;tonnes/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.68;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.03;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;152;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.679;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;0.752;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;94;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;35;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;113;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.579;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0005101195;MATERIAUX ENROBES DE L'OISE (ex MORIN);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005101195;MATERIAUX ENROBES DE L'OISE (ex MORIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.368;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;172;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.404;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.076;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.941;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;147;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.054;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.918;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.153;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;tonnes/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101253;AUTONEUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0005101253;AUTONEUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005101253;AUTONEUM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.412;tonnes/an
0005101253;AUTONEUM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;249;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;73;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;90;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;161;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;TCHEQUE (REPUBLIQUE);14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;48;tonnes/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.79;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56;tonnes/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.259;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.002;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.034;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.032;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.535;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.041;tonnes/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0099;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;57;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;06 01 06*;Autres acides;59;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;245;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.67;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;413;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.615;tonnes/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;267;tonnes/an
0005101339;UNILEVER FRANCE HPC Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0005101339;UNILEVER FRANCE HPC Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68;tonnes/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;824;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;50;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;97;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;271;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;7;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;182;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;105;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.596;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;120;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.863;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;151;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.495;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.085;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;141;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;208;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;574;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;114;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 08 02*;Autres émulsions;19;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.17;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;346;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;155;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 07*;Filtres à huile;0.52;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.36;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;133;tonnes/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;213;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;177;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.679;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.091;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.585;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.172;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;94;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;181;tonnes/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;156;tonnes/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.103;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.395;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;9;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.328;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.324;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.776;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.514;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.716;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.847;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.525;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.547;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 03 02*;Autres déchets.;0.1;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.612;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3;tonnes/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.109;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.07;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 08 02*;Autres émulsions;0.59;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.838;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.591;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;544;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;8;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;63;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.328;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.399;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;12;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.115;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.055;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.742;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;183;tonnes/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;154;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;650;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.953;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.75;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;64;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;28;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;197;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;34;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.634;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;84;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.03;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 03 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;9;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.434;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.659;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.619;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;74;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;163;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.374;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.025;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.02;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.153;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.303;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.063;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.687;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;126;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;90;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);18;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1005;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;88;tonnes/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;33;tonnes/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;06 01 06*;Autres acides;0.153;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;7;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.237;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.128;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1866;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;321;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;45;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;67;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.144;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.524;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;258;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.162;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;31;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;0.5;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;125;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;115;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;637;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;168;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.634;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;64;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;321;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1182;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 19*;Pesticides;0.261;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;218;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;96;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;11;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 08 02*;Autres émulsions;6;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;9;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;15;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;296;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;189;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;200;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;225;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.364;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1252;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 19*;Pesticides;4;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;23;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;101;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;111;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;340;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;339;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;27;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;46;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.574;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;360;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;10;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;208;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;115;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;132;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;02;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;68;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1217;tonnes/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;515;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;107;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;661;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;324;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;163;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.913;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;388;tonnes/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.504;tonnes/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;453;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;54;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;106;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;121;tonnes/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;133;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.201;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.202;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.866;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.265;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.436;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.085;tonnes/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.584;tonnes/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;518;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;30;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90;tonnes/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.647;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;12;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.165;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.588;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.17;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.115;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.374;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.412;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.143;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.347;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.2;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.926;tonnes/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;246;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;46;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;435;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;57;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;13;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.656;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.385;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.081;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;656;tonnes/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;656;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;324;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;0.139;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;129;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;87;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.48;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11696;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;96;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;304;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2946;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;270;tonnes/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;171;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.51;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.16;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;91;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;tonnes/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.89;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.61;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;tonnes/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;tonnes/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.634;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.45;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 03 01*;Déchets cyanurés;7;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.45;tonnes/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.792;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 15*;Déchets basiques;4;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 15*;Déchets basiques;6;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;48;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.5;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.05;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;4;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;89;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.11;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;903;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1749;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;705;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3888;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1335;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.505;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1525;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;564;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.454;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.608;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.057;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.292;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.564;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.135;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;454;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;45;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.806;tonnes/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.184;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.36;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;486;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;935;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;110;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;168;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.316;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;74;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26;tonnes/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;126;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;91;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.869;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;tonnes/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;105;tonnes/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005101938;Boasso Global France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;144;tonnes/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.47;tonnes/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;tonnes/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;22;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;50;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;413;tonnes/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005101999;DOUAY BERNARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;90;tonnes/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;92;tonnes/an
0005102027;SECODE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;86;tonnes/an
0005102027;SECODE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005102027;SECODE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;tonnes/an
0005102045;PICARDIE CHROME DUR EURL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.33;tonnes/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.73;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.17;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;58;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0005102147;SICA PULPE HAUTE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.118;tonnes/an
0005102147;SICA PULPE HAUTE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005102147;SICA PULPE HAUTE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;06 01 06*;Autres acides;0.453;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.941;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.573;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;9;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.096;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 02 05*;Autres bases;0.887;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.689;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.74;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.425;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.428;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005102173;TUBTENAX Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005102173;TUBTENAX Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;54;tonnes/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;tonnes/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.042;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 05*;Acides de décapage;78;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.36;tonnes/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66;tonnes/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;90;tonnes/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66;tonnes/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 07*;Bases de décapage;13;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.93;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;122;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;140;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.152;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.0946;tonnes/an
0005102262;BEAUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005102262;BEAUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45;tonnes/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;156;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.733;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.974;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;326;tonnes/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005102297;EVONIK REXIM ham;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005102297;EVONIK REXIM ham;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.062;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.01;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 13*;Solvants;0.196;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 14*;Acides;0.035;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.005;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 19*;Pesticides;0.718;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.774;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.26;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.543;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.006;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 13*;Solvants;0.460;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1341;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52;tonnes/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;26;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;44;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.435;tonnes/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 05*;Acides de décapage;145;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;167;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;186;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.2;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.031;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;25;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;83;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.117;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.553;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.278;tonnes/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.346;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.088;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.097;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.337;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.345;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.237;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;0.458;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.702;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.951;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;50;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.152;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.227;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.08;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.127;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.579;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;6;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.056;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.51;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.529;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.217;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.483;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.879;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.224;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.099;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;1;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;252;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;333;tonnes/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;140;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;3;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;9;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;7;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.845;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.69;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.838;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.194;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.456;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.48;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.09;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.156;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.229;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.408;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.191;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1;tonnes/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 03 01*;Déchets cyanurés;17;tonnes/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.07;tonnes/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;51;tonnes/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005102417;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;179;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;9;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;169;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;267;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;0.03;tonnes/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;0.39;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.179;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.118;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;10 05 08*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;0.425;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;303;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;tonnes/an
0005102493;KUEHNE NAGEL Roye;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.01;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0001;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.01;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31;tonnes/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;386;tonnes/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;38;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 04 01*;Déchets de munitions;1;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;35;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.325;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.628;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.64;tonnes/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005102587;RKW SFE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;61;tonnes/an
0005102587;RKW SFE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1185;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;348;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7301;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2618;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;SUISSE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1799;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;256;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2997;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;4;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;30;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;252;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;110;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;887;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.401;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2335;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;152;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;414;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.0227;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 14*;Acides;0.092;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.448;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.207;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.48;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;31;tonnes/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.457;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 06*;Autres acides;0.443;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 02 05*;Autres bases;0.923;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;37;tonnes/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;11;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.896;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.827;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.223;tonnes/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.655;tonnes/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.85;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;69;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;186;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.895;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.328;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.556;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;544;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;586;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;144;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;71;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;114;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.799;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.723;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.022;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.206;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005103780;METOSTOCK SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005103780;METOSTOCK SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1;tonnes/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.264;tonnes/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 06*;Autres acides;0.32;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;237;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.282;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1022;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1278;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;150;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;28;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;248;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.179;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;35;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.034;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 01 07*;Bases de décapage;0.92;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.373;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;498;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4673;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2362;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.76;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 01 13*;Liquides de frein;0.43;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005103822;ADS IDF NORD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;16 01 13*;Liquides de frein;5;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.122;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.096;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;0.295;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 01 07*;Bases de décapage;0.493;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.056;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.187;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.035;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.565;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.29;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.363;tonnes/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;234;tonnes/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;280;tonnes/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;62;tonnes/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005103868;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE (ex ONYX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005103868;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE (ex ONYX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005103880;EBERSPACHER unités A et B;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005103880;EBERSPACHER unités A et B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43;tonnes/an
0005103880;EBERSPACHER unités A et B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.958;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;157;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.68;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.323;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.617;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.483;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0005103981;KUEHNE & NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005103981;KUEHNE & NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005103981;KUEHNE & NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1112;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;1365;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;4973;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2165;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;835;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2533;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;524;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;72;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1712;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.074;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;961;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3186;tonnes/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;1539;tonnes/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.2;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1600;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0011;tonnes/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;102;tonnes/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;tonnes/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.904;tonnes/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.206;tonnes/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.105;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.788;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;117;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005104066;DECAYEUX S.T.I. (CHEPY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005104066;DECAYEUX S.T.I. (CHEPY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.87;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;3238;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16;tonnes/an
0005104152;SAICA PACK (ex RCO DOULLENS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005104152;SAICA PACK (ex RCO DOULLENS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005104152;SAICA PACK (ex RCO DOULLENS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;65;tonnes/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 13*;Liquides de frein;0.3;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1147;tonnes/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;06 01 06*;Autres acides;0.361;tonnes/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.311;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.357;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.333;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.511;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005104368;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64;tonnes/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9;tonnes/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;47;tonnes/an
0005104412;CLOE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;89;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;159;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0185;tonnes/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;tonnes/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.55;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;615;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;523;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;11;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;26;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;31;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.11;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;415;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.002;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.109;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.315;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.442;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;tonnes/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.833;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;0.889;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.695;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.452;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.395;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.076;tonnes/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.101;tonnes/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.95;tonnes/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;tonnes/an
0005104688;EURIAL ULTRA FRAIS (SENAGRAL / SENOBLE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 03 01*;Déchets cyanurés;4;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);9;tonnes/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;499;tonnes/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;26;tonnes/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 13*;Solvants;51;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.221;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.193;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;5;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;40;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.533;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.771;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.637;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;198;tonnes/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11;tonnes/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.612;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.262;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.141;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.069;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;81;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.36;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 13*;Solvants;0.384;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.72;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.96;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.822;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.575;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.453;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.40;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.005;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.146;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.72;tonnes/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.575;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005104941;PINET Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;14;tonnes/an
0005104941;PINET Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005104941;PINET Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005104941;PINET Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;0.907;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.491;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.075;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.052;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.074;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.644;tonnes/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005105322;ID Logistics France - Site AMIENS 1;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;102;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.567;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.248;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.156;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.607;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.641;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.146;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;tonnes/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13;tonnes/an
0005105479;ELIS PICARDIE RLST SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;34;tonnes/an
0005105479;ELIS PICARDIE RLST SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.135;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.768;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.44;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.353;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.319;tonnes/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;15;tonnes/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.087;tonnes/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00235;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.084;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.579;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.196;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;271;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1476;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.465;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.068;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;216;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.387;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;108;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;184;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;256;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.227;tonnes/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;14;tonnes/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;209;tonnes/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;tonnes/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 13*;Solvants;0.178;tonnes/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.193;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;294;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;180;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1546;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 01 06*;Autres acides;0.895;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 02 05*;Autres bases;0.541;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.186;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.498;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.509;tonnes/an
0005106110;Atelier du Compiégnois+Vallée de l'Oise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0186;tonnes/an
0005106110;Atelier du Compiégnois+Vallée de l'Oise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.575;tonnes/an
0005106110;Atelier du Compiégnois+Vallée de l'Oise;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.304;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.163;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.031;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.136;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.141;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.494;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.326;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.914;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.197;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.193;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 06*;Autres acides;0.08;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 05*;Autres bases;0.235;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.438;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0005106144;Laboratoire Unither;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;722;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;6;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.9;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.369;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.725;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;7;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.357;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.055;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.87;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2642;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;8811;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;849;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;26;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.533;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.224;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;55;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;5;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;08 03 19*;Huiles dispersées;121;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.725;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.287;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.224;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.834;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;48;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;25;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;134;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);74;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;19;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;317;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;811;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;35;tonnes/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);18;tonnes/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.867;tonnes/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27;tonnes/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.42;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;270;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;863;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0005106621;SAPA  BUILDING SYSTEMS  FRANCE (HBS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005106621;SAPA  BUILDING SYSTEMS  FRANCE (HBS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0005106621;SAPA  BUILDING SYSTEMS  FRANCE (HBS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005106621;SAPA  BUILDING SYSTEMS  FRANCE (HBS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;tonnes/an
0005106621;SAPA  BUILDING SYSTEMS  FRANCE (HBS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005106621;SAPA  BUILDING SYSTEMS  FRANCE (HBS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;204;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;100;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;75;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1014;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;179;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;935;tonnes/an
0005106746;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005106746;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005106746;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005106746;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;236;tonnes/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;514;tonnes/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.54;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;161;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.633;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;71;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.934;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.209;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.403;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.175;tonnes/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;206;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;74;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;105;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.03;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.43;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;107;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;29;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;107;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;548;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;38;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;20;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11;tonnes/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.379;tonnes/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.186;tonnes/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.15;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 02*;Essence;62;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.21;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.448;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.492;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 14*;Acides;0.009;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 14*;Acides;0.052;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 15*;Déchets basiques;0.009;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.035;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.778;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;20 01 19*;Pesticides;0.02;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;0.279;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 13*;Solvants;0.01;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 19*;Pesticides;0.005;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 01 13*;Solvants;0.027;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.407;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 13*;Solvants;0.766;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.18;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;209;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0245;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.086;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.412;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.234;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;428;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;87;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.889;tonnes/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);223;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;9;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;255;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;673;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;95;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.794;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.4;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.883;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.047;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.102;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;15;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;24;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;698;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;103;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.766;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.138;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3308;tonnes/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.189;tonnes/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.168;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.068;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;32;tonnes/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.78;tonnes/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.18;tonnes/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00015;tonnes/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.093;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.706;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.161;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;63;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;120;tonnes/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;tonnes/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.514;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;45;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.955;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.986;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;14;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.21;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.148;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.03;tonnes/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005200212;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;54;tonnes/an
0005200212;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1278;tonnes/an
0005200214;LHOIST France Centre et Sud-Ouest SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.6;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;381;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 01*;Boues ou émulsions de dessalage;19;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.516;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.17;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.525;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;220;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.528;tonnes/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;169;tonnes/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;tonnes/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;8;tonnes/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.33;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.053;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.121;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.728;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.854;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.072;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;189;tonnes/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.615;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;20 01 13*;Solvants;42;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.655;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;26;tonnes/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9;tonnes/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;2;tonnes/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;382;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;205;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;2;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;391;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;267;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.223;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.077;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;83;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.364;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;836;tonnes/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;28;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;22;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1839;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;7052;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;64;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.607;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;96;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005200359;SAIPOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.148;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;110;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10681;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;537;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;659;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;15891;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;221;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;11;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.01;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;88;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3240;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;2604;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;236;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;5920;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;27;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1597;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;160;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.86;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.22;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;128;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.91;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;153;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.94;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;03;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;324;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2750;tonnes/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.42;tonnes/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.269;tonnes/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;53;tonnes/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;41;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;357;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3552;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;861;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;0.11;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.229;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.858;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.032;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.63;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;6;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.725;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;70;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;76;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;357;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.89;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.198;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;31;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.891;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.195;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;tonnes/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005200458;SOBIB Société des Bitumes de BLAYE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53;tonnes/an
0005200458;SOBIB Société des Bitumes de BLAYE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 02*;Autres émulsions;13;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.653;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.62;tonnes/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.62;tonnes/an
0005200531;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;37;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.206;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;102;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;100;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.187;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.441;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.228;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.171;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.447;tonnes/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.938;tonnes/an
0005200579;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;588;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;0.916;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.311;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.89;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.215;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.298;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;310;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;43;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.502;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2371;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;21;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;617;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.204;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.115;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.478;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;41;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.437;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.119;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.312;tonnes/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.168;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;19;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.039;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.311;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.186;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;374;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;140;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;8;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1911;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;823;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.24;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.812;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005200721;UCVA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005200744;DIATAN 2000;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0005200744;DIATAN 2000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005200744;DIATAN 2000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005200744;DIATAN 2000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;32;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;95;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;167.891;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.359;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.48;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;53;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.122;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;4.569;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);24.498;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.826;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;11.109;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;2.663;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.511;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.067;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.041;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.265;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.163;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.030;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.558;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10.448;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.152;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.31;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;6;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;278;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;599;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1165;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005200914;MARIE BRIZARD WINE & SPIRIT FRANCE-MBWS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.021;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.225;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;196;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.066;tonnes/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.429;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.267;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.135;tonnes/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;79;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.522;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.793;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;42;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;19;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 03 01*;Déchets cyanurés;24;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;22;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.219;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.695;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.507;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.751;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.297;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.121;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.776;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);8;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.443;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.836;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.271;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.141;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11;tonnes/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.771;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 13*;Solvants;0.275;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.65;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;67;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 05*;Autres bases;94;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.733;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.15;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;29;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;24;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.734;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.221;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 03 01*;Déchets cyanurés;22;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.3;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.811;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.069;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.795;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.623;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.207;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.39;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.543;tonnes/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.9;tonnes/an
0005201068;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;402;tonnes/an
0005201068;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 05 04*;Flux utilisé;0.371;tonnes/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;200;tonnes/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;6;tonnes/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.762;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;48;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1716;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.22;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;9;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;46;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.123;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005201132;AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.052;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 15*;Déchets basiques;0.241;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;295;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.234;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.21;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;110;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.254;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.302;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 13*;Solvants;0.783;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 14*;Acides;0.173;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.119;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 19*;Pesticides;0.79;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.455;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.592;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;17;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.079;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.75;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.761;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.01;tonnes/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.5;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.55;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.085;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.86;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.043;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.015;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.227;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;7;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;69;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.4;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.174;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2254;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.055;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.393;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.382;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.095;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.073;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.143;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.36;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;06 02 05*;Autres bases;0.195;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;141;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;55;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.006;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;7;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.555;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;0.38;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.24;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.35;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;42;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;9;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;247;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;215;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.024;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.333;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.221;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;16 01 07*;Filtres à huile;0.135;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.098;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;29;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;183;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;220;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.96;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 01 07*;Filtres à huile;0.198;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;0.489;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;0.228;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.423;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.15;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;0.203;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.647;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.083;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.059;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.462;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.354;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;94;tonnes/an
0005201349;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005201349;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005201349;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;22;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;18;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.32;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.06;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.93;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.56;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.49;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.48;tonnes/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3;tonnes/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;10;tonnes/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0005201403;ATOMLAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005201403;ATOMLAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005201403;ATOMLAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.242;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.375;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.766;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3938;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.786;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.254;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.006;tonnes/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;916;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;252;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;630;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;59;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;132;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;88;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1865;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.396;tonnes/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;16;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;546;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;950;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;239;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;585;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;189;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;124;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;24;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;188;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.511;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;148;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;665;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;48;tonnes/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;tonnes/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;0.024;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.182;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;59;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.213;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.071;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.336;tonnes/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 01 06*;Autres acides;0.13;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.111;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.097;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.122;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.188;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.432;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;tonnes/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.473;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.129;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.531;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.061;tonnes/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.439;tonnes/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;tonnes/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.269;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.79;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.402;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.294;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.117;tonnes/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;154;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;8;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;37;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;86;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;38;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.102;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.094;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.273;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.338;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.48;tonnes/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;54;tonnes/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005201671;BOIS IMPREGNES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;174;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.119;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;8;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 02 05*;Autres bases;0.983;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 03 01*;Déchets cyanurés;4;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.399;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.454;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.954;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.666;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.176;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;11 03 01*;Déchets cyanurés;194;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;11 03 01*;Déchets cyanurés;4;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005201733;Société Pétrolière de Dépôts;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;181;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;107;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;52;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.763;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.38;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.42;tonnes/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.682;tonnes/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.293;tonnes/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.398;tonnes/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.786;tonnes/an
0005201767;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5;tonnes/an
0005201767;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;95;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;35;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.22;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00335;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.037;tonnes/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005201784;SUD OUEST ALIMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;106;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1864;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;443;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.745;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;163;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;23;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.686;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.488;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.431;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.417;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.184;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.315;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.194;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;7.997;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.632;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.591;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.223;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.311;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.084;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.722;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.829;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.072;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.009;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.522;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.126;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.03;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.069;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.048;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.056;tonnes/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;tonnes/an
0005201831;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201831;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005201831;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;tonnes/an
0005201831;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201831;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;tonnes/an
0005201831;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.502;tonnes/an
0005201831;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.865;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;500;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005201906;AQUITAINE LEGUMES SURGELES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0005201906;AQUITAINE LEGUMES SURGELES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005201906;AQUITAINE LEGUMES SURGELES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.573;tonnes/an
0005201906;AQUITAINE LEGUMES SURGELES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;11 05 04*;Flux utilisé;4;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;348;tonnes/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;97;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;0.48;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;10;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.638;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.231;tonnes/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.703;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;105;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;225;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;130;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;17;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.91;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;133;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;344;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.72;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.955;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.841;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.918;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.125;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.05;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;10;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.771;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.067;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.626;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.058;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.496;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.123;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.193;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;tonnes/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.139;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;169;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;238;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;316;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.1;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;0.115;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;63;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;92;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.133;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;242;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;31;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.935;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.964;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;60;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.407;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;516;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2018;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;98;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;25;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.423;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1100;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.3;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;27;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;15;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;111;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.661;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;137;tonnes/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.48;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.702;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;40;;06 01 06*;Autres acides;0.107;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.876;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;40;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.628;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.766;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.194;tonnes/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.836;tonnes/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0278;tonnes/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.102;tonnes/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;0.573;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;10 01 13*;Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles;0.44;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;27;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;66;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.428;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;114;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;36;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;73;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;373;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;0.789;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;10;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 05*;Acides de décapage;0.375;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.155;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.394;tonnes/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.04;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.87;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;711;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;0.399;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.119;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.897;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.611;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.125;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.172;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;4;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;663;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.681;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;11;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.181;tonnes/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;tonnes/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.396;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.858;tonnes/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.776;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.013;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.094;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;tonnes/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.623;tonnes/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 01 07*;Filtres à huile;0.448;tonnes/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;20 01 15*;Déchets basiques;9;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;301;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;69;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.879;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.72;tonnes/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;365;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;06 01 06*;Autres acides;18;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.845;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.579;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.403;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.231;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.418;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.034;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.468;tonnes/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;06 01 06*;Autres acides;0.377;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.111;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.019;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.793;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.495;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.851;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.389;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.929;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42;tonnes/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;tonnes/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.007;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;0.023;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.16;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;14;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.104;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.368;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.717;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.11;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.265;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.507;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.303;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.186;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.754;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.779;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.305;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.201;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.351;tonnes/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;tonnes/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;tonnes/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;86;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;30;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.284;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 13*;Solvants;0.3;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;27;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;40;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.244;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.196;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.247;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.295;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.641;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.6;tonnes/an
0005202422;LAUAK France [Ex ESKULANAK];Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;tonnes/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.119;tonnes/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;268;tonnes/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.11;tonnes/an
0005202483;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.019;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.754;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.05;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.533;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.106;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;8;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;107;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;22;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.371;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);185;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;63;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.471;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.755;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.458;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;528;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;6;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;133;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.498;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;286;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;6;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.88;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.63;tonnes/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.477;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;174;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;96;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.237;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;109;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;98;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;65;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;11 01 07*;Bases de décapage;19;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.471;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.405;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 05*;Acides de décapage;0.079;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.239;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.466;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.413;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.302;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;94;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.4;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.6;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.44;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.8;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;tonnes/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9556;tonnes/an
0005202521;Casse auto réparation véhicules;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202521;Casse auto réparation véhicules;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005202521;Casse auto réparation véhicules;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0005202521;Casse auto réparation véhicules;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005202521;Casse auto réparation véhicules;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005202521;Casse auto réparation véhicules;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;0.21;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202554;TANNERIE CARRIAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0005202554;TANNERIE CARRIAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.595;tonnes/an
0005202554;TANNERIE CARRIAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.215;tonnes/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.545;tonnes/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.185;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.592;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.909;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.468;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.064;tonnes/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.204;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.81;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.15;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.42;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.32;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;690;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 07*;Filtres à huile;0.75;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.4;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;193;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.407;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 13 07*;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);81;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;10;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1644;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2159;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;58;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;310;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;114;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;269;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;174;tonnes/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2468;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 01 06*;Autres acides;0.168;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.134;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.177;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.453;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.504;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.48;tonnes/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;tonnes/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;48;tonnes/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2131;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41;tonnes/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202657;Sanders Euralis;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.11;tonnes/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.13;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.566;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1272;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.252;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;229;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1787;tonnes/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71;tonnes/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;392;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.924;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.5;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.61;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;105;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;553;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;21;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;92;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;9;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;110;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;87;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 02 05*;Autres bases;0.374;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.218;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;129;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.522;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.42;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.448;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;39;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;125;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005202707;CLEAN MOURENX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005202707;CLEAN MOURENX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.708;tonnes/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;314;tonnes/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;tonnes/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1828;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;293;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;762;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.482;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.001;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;88;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.966;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.667;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.006;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.038;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1880;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;85;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;158;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.415;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.873;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.343;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.529;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.292;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.565;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;740;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;12;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;8;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;06 01 06*;Autres acides;0.029;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;0.514;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;0.07;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.087;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.073;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;885;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1188;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;0.025;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;0.06;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.848;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;210;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;90;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;21;tonnes/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.46;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1164;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 19*;Pesticides;11;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.401;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.699;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;238;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.178;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;170;tonnes/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;23;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;0;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;63;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 05*;Autres bases;0.84;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.06;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);88;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.586;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.203;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 06*;Autres acides;0.76;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 02 05*;Autres bases;0.147;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;0.06;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.978;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;87;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;0.5;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.152;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.773;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.112;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.36;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.03;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.89;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;60;tonnes/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 06*;Autres acides;42;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.024;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.19;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 07*;Bases de décapage;16;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.452;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.582;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;2;tonnes/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.044;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.427;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.06;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;243;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;11 01 05*;Acides de décapage;21;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.39;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.202;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.408;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;tonnes/an
0005202851;EMAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005202851;EMAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;0.005;tonnes/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.219;tonnes/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005203662;GSM - Illats;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005203662;GSM - Illats;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0005203662;GSM - Illats;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005204029;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005204304;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005204306;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005204338;LAFARGE GRANULATS FRANCE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005204338;LAFARGE GRANULATS FRANCE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005204707;GSM - Rebenacq (Le Pic);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005204707;GSM - Rebenacq (Le Pic);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.135;tonnes/an
0005204707;GSM - Rebenacq (Le Pic);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.209;tonnes/an
0005204707;GSM - Rebenacq (Le Pic);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.308;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;70;tonnes/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;64;tonnes/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;716;tonnes/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;94;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;06 01 06*;Autres acides;0.783;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;06 02 05*;Autres bases;0.029;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.041;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.023;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.626;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.04;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.44;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.154;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.968;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.289;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.592;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.011;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.442;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.296;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;20 01 14*;Acides;0.026;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;20 01 15*;Déchets basiques;0.233;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 06*;Autres acides;0.432;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;0.692;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;0.225;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.045;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.216;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.203;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.003;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.263;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.007;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.366;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 14*;Acides;0.222;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 15*;Déchets basiques;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.188;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.01;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;154.48;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.514;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.906;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 06*;Autres acides;0.93;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;73;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 05*;Autres bases;8.825;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;28;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.764;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;627;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.153;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.43;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;219;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.456;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;71;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.092;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;251;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;18;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;224;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.541;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;34;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;88;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.575;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;6;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;178;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.5;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;34;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;32;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.464;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 14*;Acides;0.121;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;20 01 14*;Acides;0.263;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;05 06 03*;Autres goudrons;0.864;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;06 01 06*;Autres acides;0.205;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;06 02 05*;Autres bases;0.781;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.536;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.042;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;0.1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.554;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.812;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.063;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.842;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.531;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.271;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.306;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.408;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;119;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.512;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.766;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.005;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.172;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.108;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.509;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.427;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.162;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;350;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.639;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;220;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.511;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.153;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.846;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.108;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.004;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;4;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 13*;Solvants;1.249;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 01 06*;Autres acides;0.133;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 02 05*;Autres bases;0.732;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.029;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.215;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.02;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.105;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.05;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.046;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.321;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.29;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.565;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.526;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.125;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.237;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.942;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 13*;Solvants;1.203;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 14*;Acides;0.012;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 15*;Déchets basiques;0.087;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;153;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;3;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;15;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;174;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.217;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1374;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;39;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;20;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;46;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;65;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.122;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;tonnes/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 13*;Liquides de frein;16;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 13*;Liquides de frein;0.8;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.071;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.382;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;211;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;134;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2516;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;5;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;11;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.377;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;15;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.278;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.429;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;2;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;18;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;24;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;72;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 05 07*;Ballast de voie contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.548;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.857;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;2;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.123;tonnes/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;442;tonnes/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;447;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1774;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;137;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;312;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.31;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.274;tonnes/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;12;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;19;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.061;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.42;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.078;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;739;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;76;tonnes/an
0005205211;SICSOE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.269;tonnes/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.672;tonnes/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.143;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;0.134;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.061;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.708;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.3;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 14*;Acides;0.868;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.458;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.051;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.324;tonnes/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0005205352;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 04 06*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;355;tonnes/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;606;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.92;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;320;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;107;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.2;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;1;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 06*;Autres acides;0.732;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.607;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.139;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.008;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.32;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.3;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 01 07*;Filtres à huile;0.533;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.666;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.661;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.54;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.577;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;66;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1138;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;63;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;34;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;151;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;90;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;18;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;206;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;22;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;14;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;26;tonnes/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;98;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.3;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.916;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;16 01 07*;Filtres à huile;0.44;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.003;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;279;tonnes/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1103;tonnes/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;tonnes/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2974;tonnes/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.083;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;312;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.013;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;274;tonnes/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;683;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);82;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;451;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;11 03 02*;Autres déchets.;1;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.5;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;26;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.66;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);178;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);61;tonnes/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.359;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;82;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;58;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;787;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;89;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;263;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;20;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;15;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 08*;Boues de phosphatation;50;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;107;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.24;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0;tonnes/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;tonnes/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.55;tonnes/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;353;tonnes/an
0005206024;Valerie RICOUL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005206024;Valerie RICOUL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005206024;Valerie RICOUL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005206024;Valerie RICOUL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.716;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;tonnes/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0005206066;DRAGAGES PONT DE LESCAR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005206066;DRAGAGES PONT DE LESCAR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.036;tonnes/an
0005206066;DRAGAGES PONT DE LESCAR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.027;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.74;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.16;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;257;tonnes/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.54;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.035;tonnes/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;37;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;81;tonnes/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;tonnes/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.231;tonnes/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;tonnes/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;38;tonnes/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005206481;CHIMIREC DARGELOS SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005206481;CHIMIREC DARGELOS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.458;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.115;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;6;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;146;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.232;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;0.241;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.214;tonnes/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0005206588;PERNAT SMJ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0005206588;PERNAT SMJ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.08;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.11;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.22;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 19*;Pesticides;0.81;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;30;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;126;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.77;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;tonnes/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;7;tonnes/an
0005206758;LDC AQUITAINE (SA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005206758;LDC AQUITAINE (SA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;tonnes/an
0005206758;LDC AQUITAINE (SA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0005206758;LDC AQUITAINE (SA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;16 01 07*;Filtres à huile;12;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.317;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.314;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.019;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.524;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.052;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.095;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;21;tonnes/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.132;tonnes/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;14;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;13 08 02*;Autres émulsions;32;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;90;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;570;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.115;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.464;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.973;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.793;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;0.334;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.095;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.007;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.867;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.208;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.099;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.811;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.502;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.592;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 13*;Solvants;0.073;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.836;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;0.301;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.705;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.197;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.141;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.878;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.108;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.997;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.859;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.007;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.438;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.046;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 07*;Filtres à huile;0.416;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.242;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.176;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.082;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 13*;Solvants;0.031;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 14*;Acides;0.044;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.947;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;199;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.917;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;30;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.105;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;77.392;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;438;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;114;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;113;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.709;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 06*;Autres acides;0.21;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 02 05*;Autres bases;0.16;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.064;tonnes/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.203;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.085;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.802;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;184;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;1226;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.256;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.054;tonnes/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;58;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.033;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.025;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.113;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 19*;Pesticides;0.416;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.229;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 13*;Solvants;0.112;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;33;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;124;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.99;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005207324;DECHETERIE BOULAZAC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6;tonnes/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24;tonnes/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;393;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.437;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.067;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;tonnes/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.523;tonnes/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;4;tonnes/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.568;tonnes/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;06 02 05*;Autres bases;0.067;tonnes/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.68;tonnes/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005207663;PARCOLOG  GESTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 07*;Filtres à huile;0.335;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0005207735;YVON MAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.422;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.047;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.094;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.071;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.211;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;363;tonnes/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.7;tonnes/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;33;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6;tonnes/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.14;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.078;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.63;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.91;tonnes/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.23;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005207941;CASSE AUTO 933 (exAuto Casse Allo 933);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0;tonnes/an
0005207941;CASSE AUTO 933 (exAuto Casse Allo 933);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005207941;CASSE AUTO 933 (exAuto Casse Allo 933);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.452;tonnes/an
0005207966;VALPLUS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;tonnes/an
0005207966;VALPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005208090;DBP AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;112;tonnes/an
0005208090;DBP AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005208090;DBP AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.13;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;17;tonnes/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005208223;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.04;tonnes/an
0005208223;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;tonnes/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;9;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;646;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;262;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);223;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.42;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;207;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;55;tonnes/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.698;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);51;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;20 01 19*;Pesticides;0.642;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.163;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;35;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.172;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.935;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2195;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.116;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.215;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.511;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.939;tonnes/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.376;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;102;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;29;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;103;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;141;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;360;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;64;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;105;tonnes/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.017;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.715;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;137;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.11;tonnes/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.23;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.02;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.345;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;39;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.417;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.51;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.135;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005208495;PHENIX RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005208495;PHENIX RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.251;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;tonnes/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;346;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;888;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;439;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;35;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.52;tonnes/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;11;tonnes/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;tonnes/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;334;tonnes/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;141;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;726;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;275;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;93;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;887;tonnes/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.561;tonnes/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.19;tonnes/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;tonnes/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;0.932;tonnes/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52;tonnes/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.497;tonnes/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;4;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;2;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.221;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.414;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.173;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.299;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.014;tonnes/an
0005209361;LA GRANDE JAUGUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.75;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.427;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005209542;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1006;tonnes/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.558;tonnes/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.314;tonnes/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.83;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.216;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.164;tonnes/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.19;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.26;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.24;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.88;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.29;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;64;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;354;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;16;tonnes/an
0005209699;SMD3 - Vanxains;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.52;tonnes/an
0005209699;SMD3 - Vanxains;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24;tonnes/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.19;tonnes/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53;tonnes/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.229;tonnes/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.06;tonnes/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11;tonnes/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;90;tonnes/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 13*;Solvants;11;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.598;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.475;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.227;tonnes/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;69;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.474;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;169;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.473;tonnes/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.037;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.346;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 14*;Acides;0.028;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 15*;Déchets basiques;0.064;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 19*;Pesticides;0.186;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.041;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 13*;Solvants;0.278;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 14*;Acides;0.032;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 15*;Déchets basiques;0.016;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 19*;Pesticides;0.179;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.269;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;87;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;194;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;44;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;21;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.66;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.7;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.012;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1339;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1314;tonnes/an
0005211552;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;31;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 02*;Autres émulsions;7;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.799;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.847;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.816;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.039;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.255;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 14*;Acides;0.035;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 15*;Déchets basiques;0.044;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 19*;Pesticides;0.044;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.031;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 13*;Solvants;0.295;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 14*;Acides;0.056;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 15*;Déchets basiques;0.028;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 19*;Pesticides;0.194;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.232;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;80;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.14;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.05;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.14;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 19*;Pesticides;0.7;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.21;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 13*;Solvants;0.95;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;23;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;91;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.93;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;tonnes/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;7;tonnes/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;100;tonnes/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005212397;SARL Joseph ARRASCLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;152;tonnes/an
0005212397;SARL Joseph ARRASCLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;78;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.073;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.48;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;250;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8;tonnes/an
0005212403;DECONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;120;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.11;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.18;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.32;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 19*;Pesticides;0.88;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.19;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.05;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.38;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;28;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;107;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.49;tonnes/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8;tonnes/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;41;tonnes/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.21;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.12;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.38;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;29;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;105;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.13;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.086;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.213;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 19*;Pesticides;0.69;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.19;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.816;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;85;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.86;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.42;tonnes/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4;tonnes/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;tonnes/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.443;tonnes/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.602;tonnes/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;0.35;tonnes/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;tonnes/an
0005212922;GEOPETROL LACQ;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;20;tonnes/an
0005212922;GEOPETROL LACQ;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005212922;GEOPETROL LACQ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);64;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005300048;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.219;tonnes/an
0005300048;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.314;tonnes/an
0005300048;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0005300048;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005300048;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.091;tonnes/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.18;tonnes/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.55;tonnes/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.399;tonnes/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.917;tonnes/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.269;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23;tonnes/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005300083;L'AUTO SATISFACTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005300083;L'AUTO SATISFACTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 01 13*;Liquides de frein;0.2;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.13;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.8;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.398;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;103;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;290;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;936;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;84;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.508;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;33;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;59;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;196;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.407;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.052;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;166;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;14;;20 01 13*;Solvants;0.635;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;20 01 13*;Solvants;0.75;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.496;tonnes/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;58;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.735;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.814;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.431;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;53;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.267;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7.591;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.38;tonnes/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;6;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;151;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.857;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.143;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.211;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.143;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.122;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.089;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.201;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.224;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.896;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.762;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.317;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.418;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.335;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.456;tonnes/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005300253;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.322;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;462;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.185;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;06 02 05*;Autres bases;1.514;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.322;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.17;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 05*;Acides de décapage;136;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;159;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;193;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;40;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;114;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;257;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.294;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.536;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 05*;Acides de décapage;24;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;215;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;20;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 05*;Acides de décapage;560;tonnes/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;530;tonnes/an
0005300307;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.2;tonnes/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.223;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.793;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 06*;Autres acides;79;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.595;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.367;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.098;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.179;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.051;tonnes/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.076;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.012;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;06 02 05*;Autres bases;0.06;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.387;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.543;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.106;tonnes/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;tonnes/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.447;tonnes/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;25;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;424;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;4527;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;5395;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.421;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.105;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.464;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.045;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.099;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.395;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0005300552;L.N.U.F. BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.235;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;50;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.212;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.013;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;tonnes/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6;tonnes/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.336;tonnes/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.2;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;tonnes/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.199;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.82;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.73;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 07*;Bases de décapage;32;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 05*;Acides de décapage;88;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.697;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;322;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;382;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;108;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;31;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;29;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;130;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;489;tonnes/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;3;tonnes/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.15;tonnes/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50;tonnes/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;0.205;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.116;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.129;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.000635;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.198;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;78;tonnes/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;420;tonnes/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;444;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.782;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.201;tonnes/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.967;tonnes/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005300859;SARL AUTO LA CARTOUCHERIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.202;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.033;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.202;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.379;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.879;tonnes/an
0005300914;ELECTRODIAM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.321;tonnes/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.765;tonnes/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.564;tonnes/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.141;tonnes/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005300982;VALNOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005300982;VALNOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.804;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.956;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0005301027;SARL PCB 14;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0005301027;SARL PCB 14;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;0.19;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;213;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.07;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;480;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.462;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 02 05*;Autres bases;0.572;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;26;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;108;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;210;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.294;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.172;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.162;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55;tonnes/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.945;tonnes/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;12;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;301;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;253;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;8708;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;5506;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1071;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1923;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;4245;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;379;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.047;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.799;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.624;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;265;tonnes/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.425;tonnes/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;141;tonnes/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;tonnes/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;130;tonnes/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67;tonnes/an
0005301223;ANETT 2;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005301223;ANETT 2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.094;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.519;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.372;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.507;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.983;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.221;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.204;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.093;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.197;tonnes/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.417;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);100;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.041;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.275;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.358;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.957;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);22;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.338;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;225;tonnes/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;35;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.043;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;55;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.38;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.659;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.615;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;16;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.24;tonnes/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;tonnes/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.189;tonnes/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;tonnes/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.7;tonnes/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.5;tonnes/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005301340;SNC BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005301349;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005301349;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005301349;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005301349;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0005301349;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.189;tonnes/an
0005301349;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.207;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.163;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.097;tonnes/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301373;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005301373;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;16 01 07*;Filtres à huile;0.296;tonnes/an
0005301373;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0005301373;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0005301373;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.14;tonnes/an
0005301373;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.462;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.46;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.209;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.085;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0035;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.178;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.166;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.016;tonnes/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.64;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.721;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.74;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;161;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;155;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;22;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;2;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;170;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.615;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;290;tonnes/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.277;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.233;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.473;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.214;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.767;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.902;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.216;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.186;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 02 05*;Autres bases;0.775;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.838;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;123;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.639;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.79;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.372;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.299;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.447;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.995;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.124;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;tonnes/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.18;tonnes/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;06 01 06*;Autres acides;0.367;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;304;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.68;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.047;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;108;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 06*;Autres acides;25;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.913;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.38;tonnes/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.609;tonnes/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;404;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;50;tonnes/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.71;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.024;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.503;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;16.877;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.262;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.559;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.609;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.613;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.298;tonnes/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.04;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0045;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.913;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 15*;Déchets basiques;40;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.529;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;99;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0055;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.262;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.338;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1070;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.353;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005301773;SOCIETE SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0005301773;SOCIETE SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301773;SOCIETE SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;578;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.339;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.094;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.403;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.754;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;tonnes/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;170;tonnes/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;tonnes/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 02 05*;Autres bases;75;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;49;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;130;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 07*;Bases de décapage;158;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;10;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.131;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.065;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;7;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.856;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.067;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.7;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.567;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.177;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.827;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.304;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;29;tonnes/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 13*;Solvants;0.156;tonnes/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;852;tonnes/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.608;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;tonnes/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 01 06*;Autres acides;0.164;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.147;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.115;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0835;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.191;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.249;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.344;tonnes/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;16 01 13*;Liquides de frein;0.209;tonnes/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.4;tonnes/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;6;tonnes/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;381;tonnes/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005302042;HELIOS LESSAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005302042;HELIOS LESSAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005302042;HELIOS LESSAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;131;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 08 02*;Autres émulsions;24;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.271;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;85;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;551;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;1166;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.33;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.443;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.35;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;112;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.207;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0024;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;101;tonnes/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 05*;Acides de décapage;60;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.539;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;35;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.883;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;11 01 07*;Bases de décapage;10;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.229;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 13*;Solvants;0.76;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;06 13 05*;Suies;2;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.2;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005302205;SERMIX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0005302205;SERMIX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005302205;SERMIX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005302205;SERMIX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005302205;SERMIX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.132;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0239;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.557;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.532;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;3;tonnes/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;23;tonnes/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.911;tonnes/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.26;tonnes/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.383;tonnes/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;11 03 02*;Autres déchets.;0.4;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.32;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.45;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;115;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005302289;LASNIER TONY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005302289;LASNIER TONY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005302298;BUHLER FONTAINE CONDITIONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;96;tonnes/an
0005302298;BUHLER FONTAINE CONDITIONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.502;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.159;tonnes/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 07*;Bases de décapage;19;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.187;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.296;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;24;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;71;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;4;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.12;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;24;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;22;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.38;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;76;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;63;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;69;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.055;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;734;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;65;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 13*;Solvants;0.39;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.754;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;112;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;214;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;7;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.71;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 05*;Acides de décapage;45;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;18;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;10;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.294;tonnes/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;10;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.38;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00085;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;05 01 04*;Boues d'alkyles acides;77;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;68;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;tonnes/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;38;tonnes/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28;tonnes/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;219;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 07*;Bases de décapage;0.167;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;11;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.062;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.065;tonnes/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.41;tonnes/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005302465;SG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.8;tonnes/an
0005302465;SG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005302465;SG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.942;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0001;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 13*;Solvants;0.375;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;61;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 13*;Liquides de frein;0.065;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.107;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.96;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.33;tonnes/an
0005302554;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;68;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;142;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.435;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;159;tonnes/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;127;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.39;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;50;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.458;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.219;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.193;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.089;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;402;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.9;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;167;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;304;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;157;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;32;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.905;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.754;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.261;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;73;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.754;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;78;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;358;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.471;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.614;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;58;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;122;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.986;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;20;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;33;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;22;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;15;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.303;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;169;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.922;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;44;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;128;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;162;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;11 01 05*;Acides de décapage;21;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;42;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;54;tonnes/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;133;tonnes/an
0005302609;MAHERAULT TOURNAGE ET USINAGE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;401;tonnes/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0005302743;SAPM INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 13*;Solvants;0.15;tonnes/an
0005302743;SAPM INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005302770;JOURDAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;11 01 08*;Boues de phosphatation;12;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;39;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.216;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;83;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 13*;Solvants;0.344;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;78;tonnes/an
0005302774;BOLAIDOR Sté Laitière du Bocage Ornais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.162;tonnes/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.086;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2301;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.119;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.429;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;109;tonnes/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;567;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;05 01 04*;Boues d'alkyles acides;16;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;05 01 04*;Boues d'alkyles acides;16;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 08 02*;Autres émulsions;19;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;198;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;132;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;413;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005302813;CARRIERES DE BOITRON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.212;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.809;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.409;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.013;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.188;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;119;tonnes/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.438;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.172;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.162;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.307;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.42;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.172;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.935;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.471;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.306;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.229;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.643;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.887;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.96;tonnes/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 05*;Acides de décapage;36;tonnes/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;44;tonnes/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;tonnes/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.22;tonnes/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;tonnes/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.13;tonnes/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;47;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;27;tonnes/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;328;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.048;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.152;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.581;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.146;tonnes/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;68;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2696;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.078;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.032;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;191;tonnes/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28;tonnes/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.311;tonnes/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.49;tonnes/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.212;tonnes/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.15;tonnes/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0005303447;Garage PREZOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005303447;Garage PREZOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;34;tonnes/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;33;tonnes/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005303553;RVA - M. ERMISSE Mickael;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005303553;RVA - M. ERMISSE Mickael;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.219;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 14*;Acides;0.055;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 15*;Déchets basiques;0.339;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 19*;Pesticides;0.363;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 07*;Filtres à huile;0.421;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;74;tonnes/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;19;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.648;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;15;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.959;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.146;tonnes/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.008;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.151;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.154;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.247;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.716;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;513;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;884;tonnes/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;181;tonnes/an
0005303766;HELIOS PERIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;32;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.767;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.34;tonnes/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.161;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.02;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.475;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.33;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.927;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.971;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.725;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005304223;ZINC ELEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11;tonnes/an
0005304223;ZINC ELEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.339;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.92;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;2.754;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.282;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.696;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.715;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0065;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.907;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;148;tonnes/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.735;tonnes/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 14*;Acides;0.4;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.4;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;45;tonnes/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.17;tonnes/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005304882;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005304882;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0005304896;BREUIL ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31;tonnes/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;22;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.64;tonnes/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;477;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;90;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;436;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.883;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;18;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.196;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.081;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.544;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.652;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.977;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;43;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.161;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;15;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.387;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;88;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.82;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.577;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 01 14*;Acides;0.366;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 01 15*;Déchets basiques;0.379;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.81;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.016;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;474;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.079;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.0005;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.807;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.461;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22;tonnes/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.66;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.24;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.973;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.334;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;210;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;85;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;26;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.198;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;20;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.278;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;15;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 02 05*;Autres bases;0.204;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.512;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;96;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.702;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;425;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;342;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;343;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;8;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.879;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.385;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 13*;Solvants;0.633;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.347;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.346;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;13 08 02*;Autres émulsions;0.139;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.434;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;62;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.039;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.134;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0005305624;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0005305624;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005305641;RATTIER Stéphane;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0005305641;RATTIER Stéphane;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005305641;RATTIER Stéphane;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;14;;20 01 13*;Solvants;0.056;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;150;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.44;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;86;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.371;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;12;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;181;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;9;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;35;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.161;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.335;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.111;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.545;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;106;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;06 01 06*;Autres acides;52;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;468;tonnes/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;3;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;28;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.7;tonnes/an
0005305808;Hervé PICAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0005305808;Hervé PICAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005305910;NEWCOLD ARGENTAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.7;tonnes/an
0005305910;NEWCOLD ARGENTAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.5;tonnes/an
0005305910;NEWCOLD ARGENTAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005305910;NEWCOLD ARGENTAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005306183;yannick pouppeville;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;50;tonnes/an
0005306183;yannick pouppeville;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005306183;yannick pouppeville;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;440;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005306411;BMM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0005306786;SCOPELEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;139;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.69;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;0.354;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.38;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 15*;Déchets basiques;0.157;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;0.215;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.102;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0005306883;SOCIETE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005307114;LM WIND  POWER BLADES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005307194;ROVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56;tonnes/an
0005307194;ROVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005307194;ROVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.1;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;tonnes/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.375;tonnes/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.249;tonnes/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.13;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.875;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.279;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.032;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.874;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.357;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.203;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;tonnes/an
0005400263;EQIOM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0005400263;EQIOM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.28;tonnes/an
0005400263;EQIOM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005400359;DEROMEDI CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005400359;DEROMEDI CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005400367;EQIOM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005400367;EQIOM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.258;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.071;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.394;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.28;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005400428;SATMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;tonnes/an
0005400428;SATMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.402;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.578;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.482;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005400433;SCE Bezille (Sermages);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.315;tonnes/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.22;tonnes/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.01;tonnes/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.359;tonnes/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.17;tonnes/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 08 01*;Boues ou émulsions de dessalage;0.58;tonnes/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.106;tonnes/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 08 02*;Autres émulsions;27;tonnes/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;23;tonnes/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;36;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.35;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;129;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.93;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.05;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.42;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;06 02 05*;Autres bases;0.138;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;104;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.141;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.4;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.248;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.361;tonnes/an
0005401039;FIGEAC AERO AUXERRE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;88;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.98;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.118;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.342;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.040;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.239;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 01 07*;Filtres à huile;0.409;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.912;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;16;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.673;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.049;tonnes/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;985;tonnes/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.366;tonnes/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;208;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;41;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.211;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.416;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.62;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;153;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;191;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;192;tonnes/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.601;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;16;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;565;tonnes/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;332;tonnes/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;57;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.89;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.08;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;tonnes/an
0005401077;POLIGRAT FRANCE SUD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005401077;POLIGRAT FRANCE SUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;83;tonnes/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.48;tonnes/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;40;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;27;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;tonnes/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;29;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;11 01 07*;Bases de décapage;39;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.451;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.192;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.383;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;253;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;1100;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;343;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.079;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.065;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79;tonnes/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;213;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.064;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.037;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 04*;Bains de fixation;1;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.61;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401098;SMFF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.514;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;158;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.592;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.518;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.715;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;62;tonnes/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.28;tonnes/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6;tonnes/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;tonnes/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.375;tonnes/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.266;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.222;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.198;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.699;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.613;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.343;tonnes/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;185;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;915;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.01;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.422;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;166;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.07;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;884;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;101;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.988;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;24;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.136;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;182;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.096;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;454;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;242;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;91;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;267;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;79;tonnes/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.072;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;0.272;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.019;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.224;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.056;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.115;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 02 05*;Autres bases;0.133;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;0.211;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.114;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.01;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.02;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.391;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.221;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0093;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.82;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.016;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.21;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.032;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;0.03;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.046;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;904;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;242;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;191;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2050;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;18;tonnes/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 08*;Boues de phosphatation;54;tonnes/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;390;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0506;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;602;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5493;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;606;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;300;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 02 05*;Autres bases;0.737;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.599;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.848;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.055;tonnes/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;789;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;172;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.07;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.14;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.04;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.96;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;689;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;755;tonnes/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.1;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.221;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.12;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.58;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.16;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.31;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.12;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.39;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;30;tonnes/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;125;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;11 01 07*;Bases de décapage;31;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 03 02*;Autres déchets.;20;tonnes/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.548;tonnes/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17;tonnes/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.195;tonnes/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.67;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;105;tonnes/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;44;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;09 01 04*;Bains de fixation;3;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.129;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.595;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0005401173;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005401173;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0005401173;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.988;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.877;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0;tonnes/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;166;tonnes/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;617;tonnes/an
0005401205;SKF Slewing Bearings;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005401205;SKF Slewing Bearings;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;tonnes/an
0005401205;SKF Slewing Bearings;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0005401205;SKF Slewing Bearings;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401205;SKF Slewing Bearings;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005401205;SKF Slewing Bearings;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005401205;SKF Slewing Bearings;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;405;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 08 02*;Autres émulsions;0.6;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;13 08 02*;Autres émulsions;22;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;20 01 13*;Solvants;0.025;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.28;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;13 08 02*;Autres émulsions;20;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.824;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.145;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;0.275;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.48;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005401210;YONNE DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401210;YONNE DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;15;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.155;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.5;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 05*;Acides de décapage;172;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.56;tonnes/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;592;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;537;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401237;EURO SILVER Saône Décapage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.597;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.434;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.791;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.043;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 13*;Solvants;0.368;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;11 05 04*;Flux utilisé;1;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.289;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.278;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 05*;Acides de décapage;78;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;251;tonnes/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.125;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 13*;Solvants;0.0375;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 14*;Acides;0.3;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.705;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.403;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.25;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;tonnes/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.46;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.54;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.909;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.564;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 01 06*;Autres acides;0.351;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.35;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.825;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.896;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.232;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.45;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.587;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.325;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;217;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;298.479;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.11;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;71;tonnes/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;243;tonnes/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78;tonnes/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 05*;Autres bases;21;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.336;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.038;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.305;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;42;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;06 02 05*;Autres bases;0.341;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.8;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.924;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.35;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.208;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.426;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.488;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.655;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.323;tonnes/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.19;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;166;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;280;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.32;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.1;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0494;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.28;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.98;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;77;tonnes/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.96;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;1;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;26;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.26;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;17;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.48;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.47;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;0.05;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;8;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.63;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.468;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.45;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;17;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;126;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 13*;Solvants;0.49;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);45;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.941;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);45;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 06*;Autres acides;0.109;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 07*;Bases de décapage;17;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.573;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.915;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.658;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.386;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.449;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.023;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;;11 01 05*;Acides de décapage;1311;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;181;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;945;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.241;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.056;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.611;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.515;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.046;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.141;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;442;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;63;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1001;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 07*;Bases de décapage;7;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35;tonnes/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.847;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.274;tonnes/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005401257;SODIEN (ex SOCCRAM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005401257;SODIEN (ex SOCCRAM);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.72;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.238;tonnes/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.876;tonnes/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;98;tonnes/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;46;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;171;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;160;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;78;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;94;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;tonnes/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.959;tonnes/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.684;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.044;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.044;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.127;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.268;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.131;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.946;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.580;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;8;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.831;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.13;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.578;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.257;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 13*;Solvants;0.1;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.066;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.447;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 08 02*;Autres émulsions;8;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.503;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;06 01 06*;Autres acides;0.63;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;70;tonnes/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.882;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.577;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;6;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.107;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.078;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;4;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.559;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.324;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0045;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.192;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.316;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.043;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.284;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.228;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;tonnes/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20;tonnes/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;739;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;23;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;37;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;11 01 08*;Boues de phosphatation;10;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;40;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;41;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.919;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;112;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;45;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 08*;Boues de phosphatation;28;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;38;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;47;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;68;tonnes/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;5;tonnes/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.54;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 07*;Filtres à huile;6;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00529;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.24;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.086;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;448;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;65;tonnes/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;tonnes/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 17*;Huiles de résine;6;tonnes/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6;tonnes/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.97;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;331;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.007;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 02 05*;Autres bases;0.264;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;50;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;9;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;460;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;282;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;456;tonnes/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;664;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;130;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 06*;Autres acides;0.019;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.063;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.951;tonnes/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 14*;Acides;0.097;tonnes/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;tonnes/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;tonnes/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.196;tonnes/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;94;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.45;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.36;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;53;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;26;tonnes/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;11 01 07*;Bases de décapage;25;tonnes/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.142;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.005;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.638;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);10;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.26;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.062;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.124;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.15;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.032;tonnes/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.6;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005401358;METAL DEPLOYE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.788;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;90;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;777;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.114;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.216;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;197;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;19;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;176;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.65;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.95;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 07*;Bases de décapage;69;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;tonnes/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;70;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.713;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.2;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.6;tonnes/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401393;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401393;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;66;tonnes/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.118;tonnes/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);4;tonnes/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;60;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.257;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.139;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.462;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.174;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78;tonnes/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;84;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.226;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.375;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.429;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.423;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;tonnes/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.936;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.953;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.098;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005401462;RENOLIT ONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.092;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.2;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.58;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.01;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.4;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.936;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;80;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.736;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.14;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.116;tonnes/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.953;tonnes/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;122;tonnes/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;76;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.03;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;06 02 05*;Autres bases;0.059;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.427;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.823;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.51;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.778;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.539;tonnes/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.132;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.741;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.709;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.513;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.266;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.05;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.255;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.009;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.025;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;06 02 05*;Autres bases;0.12;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.419;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.052;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.567;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.231;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;75;tonnes/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.78;tonnes/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.1;tonnes/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.27;tonnes/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.371;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;127;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00054;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.554;tonnes/an
0005401543;NATHALIE THIBERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;150;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;18;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;24;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.01;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 13*;Liquides de frein;0.007;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.433;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.563;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.151;tonnes/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.042;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 01 06*;Autres acides;25;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 05*;Autres bases;31;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 09 03*;Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances;0.042;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.289;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.254;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.222;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.558;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.998;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;140;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 07*;Filtres à huile;13;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.093;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.062;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.68;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 14*;Acides;1;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 19*;Pesticides;0.71;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.021;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.28;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;5;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.839;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.657;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;168;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;298;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.821;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;26;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;5;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 07*;Filtres à huile;0.072;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;109;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;127;tonnes/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.555;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.188;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.106;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.278;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.098;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.402;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.81;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.852;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.244;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.161;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;213;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.725;tonnes/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;497;tonnes/an
0005401609;DELLA CASA Père & Fils;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005401609;DELLA CASA Père & Fils;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401609;DELLA CASA Père & Fils;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.133;tonnes/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.84;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.74;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;160;tonnes/an
0005401632;DIJON ENERGIES (ex DALKIA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.67;tonnes/an
0005401632;DIJON ENERGIES (ex DALKIA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.515;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.417;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.84;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.34;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.031;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.345;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;tonnes/an
0005401697;SANDERS AURORE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.16;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.8;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;201;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.14;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.55;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.01;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;tonnes/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;298;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;464;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;166;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.046;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.569;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.359;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;123;tonnes/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0005401734;ELIS LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;41;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.02;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;16;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0005401753;SUEZ RV OSIS SUD EST (ex SRA Savac);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;129;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.643;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.335;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.75;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1397;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;37;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.393;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.03;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.227;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.065;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.698;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;tonnes/an
0005401782;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401784;COMETRANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0005401784;COMETRANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.15;tonnes/an
0005401812;ICPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0005401812;ICPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005401812;ICPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.91;tonnes/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 01 06*;Autres acides;0.017;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 02 05*;Autres bases;0.069;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.569;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;11;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.014;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.222;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.193;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.13;tonnes/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.03;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.534;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 05*;Autres bases;0.04;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;20 01 14*;Acides;0.142;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;20 01 15*;Déchets basiques;0.458;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.025;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.014;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;tonnes/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 01 06*;Autres acides;0.08;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 05*;Autres bases;0.085;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.08;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.354;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.247;tonnes/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;17;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.192;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005401918;GEWISS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0005401964;GELF LONGVIC FRANCE Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005401964;GELF LONGVIC FRANCE Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 02 05*;Autres bases;0.013;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.019;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.0003;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.012;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.001;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.532;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.06;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.12;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;tonnes/an
0005402112;SUPREX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.42;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 13*;Liquides de frein;0.1;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.43;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.924;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.952;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;13 08 02*;Autres émulsions;3;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.154;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.017;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;68;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.404;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.069;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.973;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);22;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1762;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.4;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 08 02*;Autres émulsions;37;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.29;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005402170;JTEKT Aut. Dijon Saint-Etienne;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;210;tonnes/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.615;tonnes/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.015;tonnes/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.347;tonnes/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1039;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.208;tonnes/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.234;tonnes/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1364;tonnes/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25;tonnes/an
0005402320;CARRIERES BOURGOGNE SUD Comblanchien;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005402320;CARRIERES BOURGOGNE SUD Comblanchien;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;tonnes/an
0005402320;CARRIERES BOURGOGNE SUD Comblanchien;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005402320;CARRIERES BOURGOGNE SUD Comblanchien;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.31;tonnes/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.39;tonnes/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;128;tonnes/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12;tonnes/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.78;tonnes/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005402404;LAFARGEHOLCIM GRANULATS - PERRIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005402404;LAFARGEHOLCIM GRANULATS - PERRIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005402563;EQIOM - Arceau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;tonnes/an
0005402563;EQIOM - Arceau;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.081;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005402605;ALBEA  Services SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005402640;SIRUGUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005402640;SIRUGUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;932;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4202;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;109;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1853;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1752;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.58;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.90;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.10;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.04;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;348;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4.47;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;0;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;11;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;114;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;245;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;6;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3536;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;774;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;392;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;27;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;626;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;134;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;150;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;358;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;800;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;410;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;24;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;20;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;230;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;247;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.57;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;35;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;190;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;339;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4192;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1204;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;421;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;716;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1923;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;175;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;195;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.035;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.808;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.944;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.394;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005402765;Centre d'Exploitation et de Maintenance des transports dijonnais;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 01 06*;Autres acides;0.668;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.712;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.055;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.032;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.917;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005403136;TOLIX STEEL DESIGN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005403136;TOLIX STEEL DESIGN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 14*;Acides;0.8;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.188;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.93;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.132;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.302;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;10;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;33;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.082;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.31;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 19*;Pesticides;0.997;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;20 01 15*;Déchets basiques;0.13;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.066;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.419;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.936;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.155;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 14*;Acides;0.179;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;187;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;13;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;764;tonnes/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.211;tonnes/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.192;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;65;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;45;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;329;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;283;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;283;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.776;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.048;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.287;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.705;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.262;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;36;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;117;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;439;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;192;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 02*;Autres émulsions;40;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;498;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;16;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.945;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.827;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;22;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;25;tonnes/an
0005425601;SETEO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;586;tonnes/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.5;tonnes/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005500010;ETABLISSEMENT HUON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005500010;ETABLISSEMENT HUON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;tonnes/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.04;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 07*;Bases de décapage;0.02;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.18;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;74;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.84;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.41;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.71;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.02;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.65;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.46;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.225;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;06 01 06*;Autres acides;0.022;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;06 02 05*;Autres bases;0.644;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.4;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.971;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.371;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.004;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.369;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.109;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;53;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.252;tonnes/an
0005500059;SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;22;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1035;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.39;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.49;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.57;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.52;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.37;tonnes/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.11;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.345;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;102;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.09;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.251;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.199;tonnes/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.48;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;333;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005500149;LOUDEAC VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005500150;LES LAVANDIERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500150;LES LAVANDIERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 05 04*;Flux utilisé;10;tonnes/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 05 04*;Flux utilisé;12;tonnes/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;265;tonnes/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;501;tonnes/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.331;tonnes/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.013;tonnes/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.298;tonnes/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.536;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.249;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.103;tonnes/an
0005500169;BROCELIANDE ALH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.765;tonnes/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.135;tonnes/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;21;tonnes/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;tonnes/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005500194;SAS LE PLENIER BOSCHER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;06 02 05*;Autres bases;0.93;tonnes/an
0005500194;SAS LE PLENIER BOSCHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005500194;SAS LE PLENIER BOSCHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;tonnes/an
0005500194;SAS LE PLENIER BOSCHER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;867;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;875;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.1;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.772;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;31;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.199;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.502;tonnes/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.323;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.562;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.43;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.957;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.939;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 13*;Liquides de frein;0.21;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.04;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;108;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;478;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;20 01 13*;Solvants;19;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;52;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.069;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.432;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;95;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;180;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;35;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.942;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.164;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;185;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.739;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 13*;Solvants;64;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 19*;Pesticides;12;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.516;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;91;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1400;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 19*;Pesticides;0.143;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.446;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.485;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0015;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.024;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.084;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.052;tonnes/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.736;tonnes/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;640;tonnes/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.688;tonnes/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;29;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.093;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.628;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.08;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.68;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.474;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.216;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.086;tonnes/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;196;tonnes/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.39;tonnes/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;54;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;232;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1777;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.92;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.119;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.216;tonnes/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.688;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.722;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.551;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.737;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.187;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;06 02 05*;Autres bases;0.143;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.143;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.387;tonnes/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.128;tonnes/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.053;tonnes/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 01 06*;Autres acides;0.589;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.015;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.049;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.89;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 13*;Liquides de frein;0.193;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.28;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;172;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;113;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 19*;Pesticides;0.005;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;123;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;228;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;121;tonnes/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;87;tonnes/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.564;tonnes/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.594;tonnes/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.61;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 07 01*;Fioul et gazole;49;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 07 02*;Essence;0.9;tonnes/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;57;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.5;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.353;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 08 02*;Autres émulsions;8;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.145;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.032;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.426;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;897;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1645;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2372;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.009;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 15*;Déchets basiques;0.09;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;168;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;103;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 13*;Liquides de frein;0.286;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.087;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 07*;Filtres à huile;16;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;217;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.52;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;25;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;0.17;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;0.882;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.568;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.343;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1531;tonnes/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;421;tonnes/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;tonnes/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 01 06*;Autres acides;0.406;tonnes/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.094;tonnes/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.612;tonnes/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;tonnes/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.625;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.626;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.534;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.656;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.523;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;20;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.291;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.046;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.075;tonnes/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;14;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.32;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 13*;Solvants;0.2;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.866;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.402;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.004;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.065;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.144;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 01 06*;Autres acides;0.01;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.104;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.447;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.022;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.017;tonnes/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.462;tonnes/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.272;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;16;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;9;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;299;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;14;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;141;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;230;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;0.175;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;21;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;12;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.256;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;107;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.339;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;0.971;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 05 04*;Flux utilisé;3;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1176;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.057;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;179;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.265;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.07;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.125;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.827;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.243;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.003;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 13*;Solvants;79;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 14*;Acides;0.063;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 19*;Pesticides;24;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.868;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.175;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;158;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;38;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;132;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;329;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;97;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;46;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1206;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1732;tonnes/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.7;tonnes/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.61;tonnes/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.71;tonnes/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.905;tonnes/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.274;tonnes/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.3;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;341;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32;tonnes/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;11 05 04*;Flux utilisé;34;tonnes/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 05 04*;Flux utilisé;7;tonnes/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;109;tonnes/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;75;tonnes/an
0005500920;ALGAIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005500920;ALGAIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;0.048;tonnes/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.744;tonnes/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.07;tonnes/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;tonnes/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.08;tonnes/an
0005501005;BAA (Bretagne Anti-Adhérence);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.2;tonnes/an
0005501005;BAA (Bretagne Anti-Adhérence);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0005501005;BAA (Bretagne Anti-Adhérence);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.055;tonnes/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.42;tonnes/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.419;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.148;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;9;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.39;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;192;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 08 02*;Autres émulsions;16;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.067;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 13*;Liquides de frein;0.624;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;45;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;336;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.2;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.74;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.16;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.108;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.59;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.14;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.104;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.214;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.322;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.077;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 01 06*;Autres acides;0.4;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;tonnes/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005501252;DAREGAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.18;tonnes/an
0005501252;DAREGAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2;tonnes/an
0005501252;DAREGAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005501252;DAREGAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005501252;DAREGAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0005501252;DAREGAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.87;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 07*;Bases de décapage;7;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.817;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.064;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.1;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.473;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.89;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.093;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.534;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.665;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.115;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.783;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.975;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.158;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;27;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.64;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.57;tonnes/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;tonnes/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);5;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;55;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;0.352;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.842;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;146;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;44;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.103;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;201;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.49;tonnes/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;16;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.66;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.89;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.46;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.91;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;108;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;26;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 05*;Acides de décapage;0.18;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 07*;Bases de décapage;14;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.04;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.68;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.127;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.92;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;64;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;48;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.42;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;230;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.269;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;80;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.447;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.28;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.568;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;114;tonnes/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;82;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 06*;Autres acides;86;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;19;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;42;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;18;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;06 13 05*;Suies;0.22;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;83;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1024;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.005;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.61;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.316;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.92;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;20;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.516;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2377;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4795;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.075;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;168;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5286;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;;11 03 02*;Autres déchets.;0.253;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 06*;Autres acides;19;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.356;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.522;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.898;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.03;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.743;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.414;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;7;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.214;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.325;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.687;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;9;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;548;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;46;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.934;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.681;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;2;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.917;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.741;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.583;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.343;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;36;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;134;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;324;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;836;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;131;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;92;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;12;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;135;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1796;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;246;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;183;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;48;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;110;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;167;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;526;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.28;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.615;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;800;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.273;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3171;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2255;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;531;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3523;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1855;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3538;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 19*;Pesticides;39;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.5;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;194;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.325;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.067;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.743;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.385;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;775;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;19;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.888;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1490;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;928;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;278;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1081;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;556;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;141;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;06 01 06*;Autres acides;13;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;43;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;471;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;68;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;904;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;386;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5877;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;105;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;43;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.638;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.843;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.912;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 01 06*;Autres acides;0.006;tonnes/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;65;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.713;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;29;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.94;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.361;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.915;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.982;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.134;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;51;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;41;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.594;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.297;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.412;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;tonnes/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4;tonnes/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;38;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.393;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.561;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.278;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.056;tonnes/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;16;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.011;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 05*;Acides de décapage;33;tonnes/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.576;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.106;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.155;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;20;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;109;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;42;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;243;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;10;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.041;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.906;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 19*;Pesticides;0.034;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;36;tonnes/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.75;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;tonnes/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2542;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;162;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;113;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2474;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.16;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;25;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.18;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;42;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;212;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;11;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.051;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.021;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.065;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 07*;Filtres à huile;8;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.016;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.848;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.018;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.926;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.051;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.811;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.926;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.451;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;129;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.382;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.254;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.174;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 13*;Solvants;34;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 14*;Acides;9;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;363;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.139;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.02;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;09 01 04*;Bains de fixation;16;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;24;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;179;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;739;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;738;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.93;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;76;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.77;tonnes/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.119;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.609;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.899;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.951;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.084;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 01 13*;Liquides de frein;0.447;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.557;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.153;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;84;tonnes/an
0005501525;EVTV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;326;tonnes/an
0005501525;EVTV;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;93;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.11;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.502;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.462;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;tonnes/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;108;tonnes/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.32;tonnes/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;76;tonnes/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;10.43;tonnes/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79;tonnes/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.27;tonnes/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;76;tonnes/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.432;tonnes/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;97;tonnes/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;11 01 05*;Acides de décapage;51;tonnes/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;27;tonnes/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;11 01 07*;Bases de décapage;68;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;39;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;15;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.28;tonnes/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;61;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.663;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;64;tonnes/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.673;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.044;tonnes/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;188;tonnes/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.75;tonnes/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;745;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;9;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.181;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.246;tonnes/an
0005501580;CDL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.344;tonnes/an
0005501580;CDL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0005501580;CDL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501580;CDL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0005501580;CDL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005501580;CDL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.29;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;tonnes/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.073;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.08;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;99;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;3;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.972;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.065;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.149;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.158;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.278;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.857;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.025;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.065;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.527;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.297;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;28;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;77;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.504;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.118;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;11;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 05 04*;Flux utilisé;0.55;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.042;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.28;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 01 05*;Acides de décapage;294;tonnes/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;874;tonnes/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;10;tonnes/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.04;tonnes/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;10;tonnes/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.176;tonnes/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.966;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.434;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 07*;Filtres à huile;0.243;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.768;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.613;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.212;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0148;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;140;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.024;tonnes/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.56;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.118;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;56;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.363;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.444;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.057;tonnes/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.311;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.64;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.445;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;13;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.035;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.152;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.253;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.804;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.411;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;219;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;19560;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;326;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;641;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.161;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;4;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;37;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.219;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;23;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.521;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.149;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;4;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;418;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.096;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;29;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.758;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.631;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.783;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;72;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;75;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.18;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.02;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.437;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.105;tonnes/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501795;UFM - UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;tonnes/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;tonnes/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.148;tonnes/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;tonnes/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;85;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.705;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.424;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.442;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.543;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.096;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;71;tonnes/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;70;tonnes/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10;tonnes/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;15;tonnes/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.339;tonnes/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.075;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005501874;LE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005501874;LE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005501874;LE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;40;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.689;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.32;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.615;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.228;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;tonnes/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.53;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.918;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.92;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.013;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.334;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;922;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.653;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;33;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;10;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;36;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;19;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.498;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.542;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.714;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.147;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.721;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.296;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.138;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;192;tonnes/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.596;tonnes/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;250;tonnes/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;20;tonnes/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1883;tonnes/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;929;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.32;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;13;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.357;tonnes/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;56;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.24;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;tonnes/an
0005502042;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;23;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.26;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;105;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;94;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.064;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.087;tonnes/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.934;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.554;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.445;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0005502368;JAUDY (SA Carrières du);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005502368;JAUDY (SA Carrières du);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0005502368;JAUDY (SA Carrières du);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005502368;JAUDY (SA Carrières du);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005502368;JAUDY (SA Carrières du);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005502372;SOKA (STE KAOLINIERE ARMORICAINE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.013;tonnes/an
0005502372;SOKA (STE KAOLINIERE ARMORICAINE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;tonnes/an
0005502372;SOKA (STE KAOLINIERE ARMORICAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0005502372;SOKA (STE KAOLINIERE ARMORICAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005502372;SOKA (STE KAOLINIERE ARMORICAINE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005502372;SOKA (STE KAOLINIERE ARMORICAINE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.379;tonnes/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;tonnes/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.191;tonnes/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;tonnes/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.078;tonnes/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;tonnes/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;tonnes/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.305;tonnes/an
0005502698;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0005502698;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;16 01 07*;Filtres à huile;0.338;tonnes/an
0005502698;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.186;tonnes/an
0005502698;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0005502698;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;tonnes/an
0005502698;PIGEON GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;16;tonnes/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.902;tonnes/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0005502818;RAULT GRANIT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005502818;RAULT GRANIT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.86;tonnes/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.74;tonnes/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 13*;Solvants;0.044;tonnes/an
0005502910;LAFARGEHOLCIM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.4;tonnes/an
0005502910;LAFARGEHOLCIM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1;tonnes/an
0005502910;LAFARGEHOLCIM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0005502910;LAFARGEHOLCIM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;35;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.192;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;36;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.289;tonnes/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.545;tonnes/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.301;tonnes/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.35;tonnes/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.58;tonnes/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.561;tonnes/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 07*;Filtres à huile;0.225;tonnes/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.45;tonnes/an
0005503176;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;tonnes/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.49;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.08;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.33;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0005503317;OVOTEAM DU GRAND PLESSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005503320;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.869;tonnes/an
0005503320;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2;tonnes/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005503400;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27;tonnes/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;97;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.376;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.7;tonnes/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.118;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.507;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.678;tonnes/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.23;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.405;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.425;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;86;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0005503429;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005503429;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78;tonnes/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005503449;TRIBALLAT NOYAL - Usine SOJASUN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005503454;ROMI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;76;tonnes/an
0005503454;ROMI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;144;tonnes/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;140;tonnes/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1;tonnes/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.44;tonnes/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;22;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.455;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.457;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.259;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.139;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.2;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.272;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.18;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;770;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.954;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.072;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.259;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.441;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.182;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0885;tonnes/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.15;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;98;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;414;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 07 02*;Essence;0.904;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.894;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.367;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.116;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;267;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;73;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.464;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;204;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.071;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.556;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.051;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.077;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.827;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.644;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.672;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.315;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.077;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;130;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.88;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.306;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 02 05*;Autres bases;0.063;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.316;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.044;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 14*;Acides;0.055;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 15*;Déchets basiques;0.722;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 19*;Pesticides;0.962;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.077;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.365;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 13*;Solvants;0;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.838;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;32;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;113;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005503577;DECHETERIE DE PLERIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.858;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.254;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.764;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.093;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;24;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;56;tonnes/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;45;tonnes/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;95;tonnes/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;13;tonnes/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.477;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.846;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.158;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.769;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.083;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.071;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.005;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.683;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.585;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;37;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 08 01*;Boues ou émulsions de dessalage;1;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;21;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.26;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.075;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;12;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;105;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;22;tonnes/an
0005503619;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.962;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.484;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;5;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.027;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;105;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.202;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.372;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;110;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.395;tonnes/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.62;tonnes/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0005503637;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;341;tonnes/an
0005503637;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;140;tonnes/an
0005503637;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;282;tonnes/an
0005503637;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0005503637;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0005503637;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;41;tonnes/an
0005503637;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.046;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.122;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.762;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.684;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.231;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 13*;Solvants;0.374;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005503650;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0005503650;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005503650;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0005503650;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;tonnes/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.72;tonnes/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.06;tonnes/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;73;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.042;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;29;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.13;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.16;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.88;tonnes/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;321;tonnes/an
0005503688;AEROCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005503688;AEROCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35;tonnes/an
0005503688;AEROCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.266;tonnes/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.22;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;46;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;647;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.177;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.086;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;0;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.329;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.246;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.172;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.063;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.172;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.697;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 08 02*;Autres émulsions;0;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;3;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.968;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.262;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.526;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.16;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.808;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.261;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;154;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.553;tonnes/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;21;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;191;tonnes/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.827;tonnes/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.202;tonnes/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.009;tonnes/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47;tonnes/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;tonnes/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;12;tonnes/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;46;tonnes/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.008;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.035;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.194;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.388;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.191;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.374;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;0.122;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.94;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 13*;Liquides de frein;0.42;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.9;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;102;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;tonnes/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.8;tonnes/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;45;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.026;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.103;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.72;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.664;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.131;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.489;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;126;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.639;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.387;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.33;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.034;tonnes/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 02 05*;Autres bases;53;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.904;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.269;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0235;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.32;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.74;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.78;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;59;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.145;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;125;tonnes/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.68;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.044;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.246;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.52;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;64;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;10;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.34;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;748;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.097;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.345;tonnes/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.05;tonnes/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.044;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;299;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;120;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;559;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.41;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.27;tonnes/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.165;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;57;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;tonnes/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62;tonnes/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;251;tonnes/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;243;tonnes/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.55;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;231;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;12;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;58;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.922;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.676;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56;tonnes/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;140;tonnes/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;631;tonnes/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;tonnes/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.464;tonnes/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;50;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;98;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;65;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;25;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;833;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;101;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.33;tonnes/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.221;tonnes/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.69;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;6;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.22;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.26;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.59;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.85;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.05;tonnes/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 13*;Liquides de frein;0.42;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.9;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;102;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;tonnes/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.239;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.362;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.018;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.079;tonnes/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.36;tonnes/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;74;tonnes/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20;tonnes/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.65;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.045;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 14*;Acides;0.117;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 15*;Déchets basiques;0.075;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.321;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.598;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 13*;Solvants;0.232;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.94;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;28;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;88;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005512220;DECHETERIE D'ETABLES SUR MER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.039;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 14*;Acides;0.025;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 15*;Déchets basiques;0.386;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 19*;Pesticides;0.59;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.094;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.514;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 13*;Solvants;0;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;17;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;59;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.899;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005512221;DECHETTERIE DU FOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.34;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;57;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.274;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.329;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.829;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;74;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.82;tonnes/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.021;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.064;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.166;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.548;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.626;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;0.141;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.028;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 14*;Acides;0.043;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 15*;Déchets basiques;0.449;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 19*;Pesticides;0.463;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.107;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.517;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.859;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 13*;Solvants;0;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.432;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;19;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;55;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.887;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005512513;DECHETERIE D'YFFINIAC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.274;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.534;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 13*;Liquides de frein;0.129;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.067;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0103;tonnes/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.058;tonnes/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.063;tonnes/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.833;tonnes/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.477;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.94;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.55;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.289;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.738;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.37;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.205;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.176;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;tonnes/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.516;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;121;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;491;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;237;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;674;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;118;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.7;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;294;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.011;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.126;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.464;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.219;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;0.158;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.41;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.099;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;68;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.23;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.139;tonnes/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.306;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;75;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.026;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 15*;Déchets basiques;0.02;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.055;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 13*;Solvants;0.016;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 13*;Solvants;0.012;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.491;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.103;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.609;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.546;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.275;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 15*;Déchets basiques;0.043;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 15*;Déchets basiques;0.245;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.566;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.063;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 15*;Déchets basiques;0.015;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.156;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.181;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.176;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;0.011;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.063;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 13*;Solvants;0.02;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 15*;Déchets basiques;0.045;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.065;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.068;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.329;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 13*;Solvants;0.079;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;0.129;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.685;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.182;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.613;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;429;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;42;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;95;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;534;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.665;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.005;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.013;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.67;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);44;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;23;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 07*;Bases de décapage;34;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;59;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;293;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.19;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.031;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.714;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.374;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.034;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;128;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.559;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.572;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.158;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.668;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.234;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;524;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;154;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;22;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.958;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;14;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;34;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;399;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;35;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.428;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.063;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;55;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;59;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.091;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;311;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;14;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.642;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.499;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;39;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 02 05*;Autres bases;0.738;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.789;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;33;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;61;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1113;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;194;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.3;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;142;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;2;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.128;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.719;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;170;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;159;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2056;tonnes/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.48;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.071;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 14*;Acides;0.098;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 15*;Déchets basiques;0.978;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.279;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.252;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 13*;Solvants;0;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;49;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;167;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005514369;DECHETERIE DE SAINT BRIEUC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.853;tonnes/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.085;tonnes/an
0005514431;FERTIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.2;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.092;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.384;tonnes/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.019;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.118;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.478;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.301;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;0.063;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.56;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.38;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.03;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.194;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;393;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.22;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.892;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.506;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.054;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.64;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.858;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.673;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;11 01 07*;Bases de décapage;29;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;156;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;77;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.059;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.237;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.375;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.384;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.897;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;93;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.047;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.322;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.373;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.079;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.983;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.239;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.133;tonnes/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.845;tonnes/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.041;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.084;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;123;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.29;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.136;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;85;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.438;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.156;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.879;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.814;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.36;tonnes/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.05;tonnes/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;tonnes/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;731;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1653;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.24;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.54;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;49;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.68;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;0.6;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;9;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;79;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;37;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;13;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.26;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1695;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.185;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.814;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.094;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.429;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.858;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.974;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.105;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.3;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;9;tonnes/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.298;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.127;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.21;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.371;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.438;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.886;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515489;SMICTOM DES PAYS DE VILAINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005515489;SMICTOM DES PAYS DE VILAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.163;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.163;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 15*;Déchets basiques;0.131;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.111;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.08;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;0.471;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.057;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.087;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.463;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.656;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.014;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 19*;Pesticides;0.02;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.147;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.307;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.278;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;0.8;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.088;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 13*;Solvants;0.464;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.018;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.009;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;0.099;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.762;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.19;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.522;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 13*;Solvants;0.453;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;0.038;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.339;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.693;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.638;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 15*;Déchets basiques;0.007;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 15*;Déchets basiques;0.098;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.349;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.607;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.385;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.112;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;0.451;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.023;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.117;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.633;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.886;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.043;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.375;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.174;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;0.102;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.022;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 13*;Solvants;0.123;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 15*;Déchets basiques;0.009;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;0.188;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.353;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.208;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 13*;Solvants;0.345;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.298;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.357;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.001;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.502;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.708;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 15*;Déchets basiques;0.054;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.271;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;0.673;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.014;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.052;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.655;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.035;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.812;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.237;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.236;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.122;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;0.194;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.106;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 13*;Solvants;0.205;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.013;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;0.214;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.101;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 13*;Solvants;0.426;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.112;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0005515512;Communauté d'Agglomération;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005515512;Communauté d'Agglomération;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;135;tonnes/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;460;tonnes/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;9;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.337;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.035;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.18;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;95;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.512;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.573;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.187;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.876;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.145;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;92;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.32;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.774;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.082;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.13;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.551;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.183;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.941;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 01 13*;Liquides de frein;0.2;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.97;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.228;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.452;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;302;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;262;tonnes/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.236;tonnes/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.581;tonnes/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.046;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.634;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;44;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;06 02 05*;Autres bases;0.55;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.618;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.414;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;06 02 05*;Autres bases;101;tonnes/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 08 02*;Déchets contenant des chlorosilanes dangereux;0.632;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;168;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;120;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;56;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;68;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;30;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.106;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.804;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.794;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;27;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;586;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;;11 03 02*;Autres déchets.;12;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;146;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.146;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.879;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.197;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.674;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;13;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;23;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;55;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;123;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;39;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;6;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;186;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;7;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3040;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;28;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;261;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;12;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;14;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3180;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;42;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;64;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.901;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;19;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;41;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;368;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;36;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;32;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.478;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.257;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;29;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1552;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 07*;Filtres à huile;18;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;155;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;77;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;69;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;61;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;35;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;57;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;56;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.03;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 13*;Solvants;0.258;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.077;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 19*;Pesticides;0.335;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.457;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.767;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;35;;20 01 14*;Acides;0;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 14*;Acides;0.027;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 15*;Déchets basiques;0.021;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;67;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00282;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.767;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.353;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;0.57;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.47;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;215;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.458;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.373;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.084;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005516487;RESSOURCES T SCIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.037;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.198;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.173;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;tonnes/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.195;tonnes/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 05*;Acides de décapage;0.73;tonnes/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;20;tonnes/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;31;tonnes/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 07*;Bases de décapage;27;tonnes/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005516675;HERVE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31;tonnes/an
0005516675;HERVE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005516675;HERVE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0005516675;HERVE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.271;tonnes/an
0005516675;HERVE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.755;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.804;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.158;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.48;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.747;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.192;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;103;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.399;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.123;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.691;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.889;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.14;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;114;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;11 01 07*;Bases de décapage;27;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;21;tonnes/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;511;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;33;tonnes/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.225;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;214;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.357;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0005517152;Laboratoires GOEMAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.074;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.01;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.268;tonnes/an
0005517280;SERMIX site de Languidic;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.056;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.057;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 14*;Acides;0.073;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 15*;Déchets basiques;0.968;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 19*;Pesticides;0.921;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.088;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 07*;Filtres à huile;0.568;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 13*;Solvants;0;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.907;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;41;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;132;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005517283;DECHETERIE DE PLOUFRAGAN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005517386;DALKIA BIOMASSE RENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005517386;DALKIA BIOMASSE RENNES;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;53;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;16;tonnes/an
0005517389;RIA ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86;tonnes/an
0005517389;RIA ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0005517437;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;568;tonnes/an
0005517437;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;221;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;10;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.396;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.125;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.274;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.798;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.39;tonnes/an
0005518021;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.023;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.801;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;38;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.258;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0008;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.021;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0315;tonnes/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.217;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.149;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.445;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.683;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.632;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.872;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.363;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.373;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.188;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;0.946;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.013;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.136;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;0.028;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.419;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;0.668;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.079;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 13*;Solvants;0.366;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 13*;Solvants;0.012;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;0.752;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.329;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.117;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.516;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 13*;Solvants;0.473;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;0.081;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.152;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.108;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.891;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.636;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.958;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.015;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.152;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;1;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.072;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.836;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.432;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.76;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.11;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.023;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.09;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.052;tonnes/an
0005521328;PLATE FORME GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.27;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;15;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.25;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 05*;Autres bases;0.219;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;06 02 05*;Autres bases;0.246;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.555;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0005521826;FRANCE POULTRY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;117;tonnes/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;121;tonnes/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.07;tonnes/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.172;tonnes/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.797;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.201;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1661;tonnes/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;440;tonnes/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21;tonnes/an
0005600015;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0005600015;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.136;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;100;tonnes/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2768;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;827;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;37;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.334;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;132;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;51;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.85;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.278;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;289;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;6;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;15;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;286;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;390;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;116;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;27;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1196;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;228;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.16;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;17;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.998;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.848;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.34;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.209;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;21;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;24;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.445;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;22;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;190;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.535;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.052;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;155;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2;tonnes/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.199;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.119;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.215;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.942;tonnes/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.64;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.18;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.4;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.499;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73;tonnes/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0308;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;47;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;0.49;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.274;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;0.134;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.786;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;64;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.96;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.988;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;26;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;46;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;25;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.14;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.558;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.328;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.544;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.321;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.438;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2442;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 05*;Acides de décapage;57;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;688;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;404;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;326;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;558;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;587;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.238;tonnes/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;65;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;10;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;20;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.12;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;581;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.19;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;122;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.72;tonnes/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;106;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.635;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.59;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.791;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.352;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.906;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.367;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.065;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.475;tonnes/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.585;tonnes/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;323;tonnes/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;85;tonnes/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;6018;tonnes/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;489;tonnes/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005600085;AXEREAL ELEVAGE (ex-THIVAT NUT. ANIMALE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.265;tonnes/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 03 02*;Autres déchets.;12;tonnes/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 05 04*;Flux utilisé;7;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;25;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;128;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 05*;Acides de décapage;26;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;588;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;18;tonnes/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 05 04*;Flux utilisé;2;tonnes/an
0005600098;S C B V;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600098;S C B V;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.862;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.455;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.315;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;3;tonnes/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;tonnes/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93;tonnes/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.054;tonnes/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;tonnes/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;0.503;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.886;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.309;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.086;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;12;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.007;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.084;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.283;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.135;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;83;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.214;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.82;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.165;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 07*;Bases de décapage;0.563;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.432;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.033;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.19;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.324;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.659;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.126;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.036;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.71;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.16;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.057;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 19*;Pesticides;0.917;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.218;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.917;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.571;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;16;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.647;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;3;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.128;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.01;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.82;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.165;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.051;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.956;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.992;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.711;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.262;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.844;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;251;tonnes/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;52;tonnes/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;18;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.01;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;136;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.214;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.99;tonnes/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;tonnes/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;tonnes/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005600150;SN BAR PLUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.302;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.017;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.33;tonnes/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;155;tonnes/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.56;tonnes/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.736;tonnes/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;3;tonnes/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.604;tonnes/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.226;tonnes/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.649;tonnes/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.895;tonnes/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;tonnes/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;tonnes/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 14*;Acides;1;tonnes/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005600178;INTEREP SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.053;tonnes/an
0005600178;INTEREP SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.179;tonnes/an
0005600178;INTEREP SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005600178;INTEREP SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005600178;INTEREP SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11;tonnes/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;44;tonnes/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.01;tonnes/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.762;tonnes/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.693;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.06;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;94;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;62;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;228;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.899;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.6;tonnes/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600208;VIAL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600208;VIAL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;13;tonnes/an
0005600208;VIAL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 08*;Boues de phosphatation;14;tonnes/an
0005600208;VIAL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005600212;PAPETERIES D'ESPALY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;tonnes/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;tonnes/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.653;tonnes/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;63;tonnes/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;tonnes/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.37;tonnes/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.576;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9;tonnes/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;140;tonnes/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;682;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;347;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;34;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;51;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.428;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 07*;Bases de décapage;26;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.076;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.698;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.318;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;49;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.36;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;195;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;17;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.056;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;125;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;25;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.301;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.377;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;0.02;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.148;tonnes/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;28;tonnes/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.17;tonnes/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.973;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.139;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.44;tonnes/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.302;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.013;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 03 01*;Déchets cyanurés;4;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.23;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;tonnes/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;153;tonnes/an
0005600273;LINXENS MICROTECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;48;tonnes/an
0005600273;LINXENS MICROTECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.508;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.39;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0005600280;ETABLISSEMENTS BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50;tonnes/an
0005600280;ETABLISSEMENTS BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;148;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;8;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.13;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.05;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.74;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;330;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.392;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;135;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;37;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.218;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;103;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;1295;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.121;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;17;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.185;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.45;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.033;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.69;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;84;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;277;tonnes/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.72;tonnes/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;168;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 15*;Déchets basiques;0.022;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;136;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.859;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.072;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.183;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;59;tonnes/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.039;tonnes/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.896;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;94;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.052;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.576;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.118;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.221;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.689;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.744;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.088;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.918;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.08;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.36;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.17;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.24;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.09;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.15;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;95;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.02;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.48;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.84;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;tonnes/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;42;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.08;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.01;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.68;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.72;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.16;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.53;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.664;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.786;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.125;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;26;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 06*;Autres acides;0.426;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 02 05*;Autres bases;0.252;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.961;tonnes/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.317;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;48;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.218;tonnes/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.054;tonnes/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;tonnes/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1181;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.796;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 07*;Bases de décapage;11;tonnes/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.458;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.13;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;8;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;05 01 04*;Boues d'alkyles acides;1;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.685;tonnes/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;24;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;175;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.67;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;602;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;223;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;119;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.92;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;146;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;45;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;14;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;70;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;25;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.424;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3.178;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;294;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.866;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;56;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 13*;Solvants;6;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 14*;Acides;0.912;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 15*;Déchets basiques;20;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 19*;Pesticides;10;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.832;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;143;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;36;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;55;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.026;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;46;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;91;tonnes/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;23;tonnes/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;11 01 07*;Bases de décapage;59;tonnes/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.548;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.366;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;8;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;8;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;8;tonnes/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;30;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;684;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;134;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;65;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;190;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.664;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;57;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.539;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;647;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.042;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.359;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.332;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;167;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;398;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.617;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.044;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 01*;Fioul et gazole;24;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;76;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;69;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;344;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;66;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.203;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;59;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;3537;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;122;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.35;tonnes/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0005600375;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600375;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 14*;Acides;0.09;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 15*;Déchets basiques;0.24;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 13*;Solvants;0.24;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005600379;SARL THOR ROGER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600379;SARL THOR ROGER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005600379;SARL THOR ROGER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005600390;PAPETERIES DE GIROUX  SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.171;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.543;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.197;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);21;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.151;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;2;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.284;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.447;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.1;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.111;tonnes/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;06 02 05*;Autres bases;0.155;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.32;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1239;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;06 01 06*;Autres acides;0.082;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.44;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.065;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;0.917;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.811;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;8;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.226;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.175;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 13*;Liquides de frein;0.196;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.437;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;41;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.327;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.196;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.021;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;84;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.882;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.888;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.173;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.84;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;93;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 01 06*;Autres acides;0.01;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;24;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 13*;Liquides de frein;0.53;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.596;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 07*;Filtres à huile;9;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;206;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;41;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;107;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;18;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.466;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.137;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.091;tonnes/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.283;tonnes/an
0005600458;SAPEC 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;131;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;152;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;55;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6249;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;27;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3341;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;265;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;55;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;777;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1044;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;36;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;530;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;46;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;104;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;111;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.571;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.152;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.319;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.138;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;56;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3415;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2585;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;58;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;327;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;634;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;396;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;400;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;569;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;197;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;9;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;154;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.684;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;251;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;51;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;32;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.901;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2071;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;48;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.551;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.164;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;193;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;57;tonnes/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;145;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 08 02*;Autres émulsions;5;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.35;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.93;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.043;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;9;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.674;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0475;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.213;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.385;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.78;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 01 14*;Acides;0.005;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.163;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.33;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.21;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.553;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.251;tonnes/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.208;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.151;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.638;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.469;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;tonnes/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.094;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.135;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.048;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.259;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.768;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;06 01 06*;Autres acides;0.262;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.547;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.231;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.253;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.04;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.69;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005601382;CHOUVY ALIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005601382;CHOUVY ALIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;tonnes/an
0005601382;CHOUVY ALIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.15;tonnes/an
0005601391;SDC MOULINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;17;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.198;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.189;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.121;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 01 06*;Autres acides;0.396;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.9;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.216;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.143;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.408;tonnes/an
0005601405;BONILAIT PROTEINES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.162;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;262;tonnes/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;18;tonnes/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;tonnes/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.099;tonnes/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;8;tonnes/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;15;tonnes/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;674;tonnes/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.345;tonnes/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.088;tonnes/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.68;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.696;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.763;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.935;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.8;tonnes/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;38;tonnes/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;tonnes/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;06 01 06*;Autres acides;0.003;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.953;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.544;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.329;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.165;tonnes/an
0005601602;SCI VENDOME ACTIVITE chez AXA Investement Managers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.26;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.05;tonnes/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.78;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;3733;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.214;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2050;tonnes/an
0005601696;CGP FLEXIBLE INNOVATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005601700;TBM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 02 05*;Autres bases;0.819;tonnes/an
0005601700;TBM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.399;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.374;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 07*;Filtres à huile;0.227;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.202;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1130;tonnes/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 13*;Solvants;0.15;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.68;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.62;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;tonnes/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.11;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;0.036;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.065;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;0.08;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.205;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.425;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.11;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005601913;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005601913;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005601962;ALEX LAFFONT SA/RAB;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005601962;ALEX LAFFONT SA/RAB;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.091;tonnes/an
0005602021;ATR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005602021;ATR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005602021;ATR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;3;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;7018;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;196;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;539;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;418;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.7;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;12;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;34;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;32;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;52;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.421;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;71;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2030;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3384;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.375;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.107;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.152;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;56;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.396;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.703;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.873;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005602220;PICHON PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.015;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.215;tonnes/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;tonnes/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;140;tonnes/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;21130;tonnes/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;26269;tonnes/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.423;tonnes/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.187;tonnes/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005602390;ECLA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;32;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.11;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;06 01 06*;Autres acides;0.025;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.08;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.147;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.026;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.449;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.189;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.353;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.311;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005602647;SIGOPLAST SN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005602647;SIGOPLAST SN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005603116;SARL ULMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;353;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;176;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;512;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 07 02*;Essence;1;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;17;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;154;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.435;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.573;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.284;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.238;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.278;tonnes/an
0005700512;CARRIERES DE VIREY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005700512;CARRIERES DE VIREY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005700512;CARRIERES DE VIREY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005700512;CARRIERES DE VIREY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 13*;Solvants;0.15;tonnes/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.66;tonnes/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;314;tonnes/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.98;tonnes/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.536;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.653;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;490;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;555;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;5779;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1575;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.276;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;11;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;5;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;6;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;60;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;77;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.4;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;549;tonnes/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6;tonnes/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;101;tonnes/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005701083;NPL (NININ PLISMY LEJAY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;103;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.813;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.255;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.107;tonnes/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.25;tonnes/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;tonnes/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701095;BARET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005701095;BARET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;51;tonnes/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6;tonnes/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;22;tonnes/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;2;tonnes/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 05 04*;Flux utilisé;10;tonnes/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;11 01 05*;Acides de décapage;22;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.038;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;326;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005701122;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005701122;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;tonnes/an
0005701122;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005701122;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;77;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 08 02*;Autres émulsions;202;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.997;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.163;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;345;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.193;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.623;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.53;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.238;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.176;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.109;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;300;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 13*;Solvants;0.352;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;tonnes/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;25;tonnes/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;11 03 02*;Autres déchets.;6;tonnes/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;191;tonnes/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.46;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;48;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.737;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;109;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0138;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;116;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.502;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;tonnes/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;139;tonnes/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;104;tonnes/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.172;tonnes/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;180;tonnes/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;9;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;3;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;96;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;113;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;46;tonnes/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;11 01 05*;Acides de décapage;142;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;125;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005701174;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0005701174;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0252;tonnes/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;46;tonnes/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1;tonnes/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7;tonnes/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;65;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.72;tonnes/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.982;tonnes/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.834;tonnes/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15;tonnes/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;47;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.751;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;288;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;283;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;23;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;86;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;12;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.833;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.469;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;92;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.77;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 13*;Solvants;0.3;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;223;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 13*;Solvants;0.625;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;194;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0012;tonnes/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;604;tonnes/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19;tonnes/an
0005701247;CLAS GALVAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;214;tonnes/an
0005701247;CLAS GALVAPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 01 06*;Autres acides;0.808;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 02 05*;Autres bases;0.04;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;19;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 08*;Boues de phosphatation;19;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 08 02*;Autres émulsions;48;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;63;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.495;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;51;;20 01 13*;Solvants;0.5;tonnes/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.105;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1394;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;77;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 08*;Boues de phosphatation;38;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;76;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.14;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;541;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;136;tonnes/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;31;tonnes/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;tonnes/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.607;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;2;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.294;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;18;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;105;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;83;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;19;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;32;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.64;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;377;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;378;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;652;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;219;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00115;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;266;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;196;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;92;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.057;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;301;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;94;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005701278;Aciéries HACHETTE et DRIOUT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35;tonnes/an
0005701278;Aciéries HACHETTE et DRIOUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;6;tonnes/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;06 01 06*;Autres acides;21;tonnes/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 07*;Bases de décapage;257;tonnes/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005701281;FONDERIES DE SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701281;FONDERIES DE SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0005701281;FONDERIES DE SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0005701288;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 08*;Boues de phosphatation;73;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.312;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.185;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.313;tonnes/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;73;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.285;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.18;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.387;tonnes/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;tonnes/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.587;tonnes/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.77;tonnes/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.044;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 13*;Solvants;0.132;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.044;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.031;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.035;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.916;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;31;tonnes/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0325;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.712;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;06 01 06*;Autres acides;0.228;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.56;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.421;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.635;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.417;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.45;tonnes/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.184;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.748;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.512;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;tonnes/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00233;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.746;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0624;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.817;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.094;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.607;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;52;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.307;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;54;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;122;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 08 02*;Autres émulsions;0.205;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.529;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;100;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.643;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;86;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;51;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.246;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.939;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.884;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.445;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.585;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 08 02*;Autres émulsions;39;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;3;tonnes/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9;tonnes/an
0005701356;SOREMO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;189;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;136;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.016;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.109;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.122;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.838;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.401;tonnes/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.104;tonnes/an
0005701400;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0005701400;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.59;tonnes/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;105;tonnes/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.053;tonnes/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;tonnes/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.379;tonnes/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.983;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0169;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.83;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.48;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.74;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.429;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;173;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;42;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.418;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.226;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.293;tonnes/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2590;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;;13 08 02*;Autres émulsions;8;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;24;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;06 02 05*;Autres bases;34;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.23;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;104;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.29;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.401;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;62;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;1307;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.35;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701477;SOCCRAM - ENGIE  RESEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005701477;SOCCRAM - ENGIE  RESEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.13;tonnes/an
0005701477;SOCCRAM - ENGIE  RESEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0005701477;SOCCRAM - ENGIE  RESEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.493;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;404;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.58;tonnes/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;816;tonnes/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;24831;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.2;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;25;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;177;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.424;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.014;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;tonnes/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;211;tonnes/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;87;tonnes/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29;tonnes/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1018;tonnes/an
0005701497;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.008;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.271;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;tonnes/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);1;tonnes/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16;tonnes/an
0005701503;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;139;tonnes/an
0005701503;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005701503;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005701503;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;412;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;51;;20 01 13*;Solvants;0.425;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;67;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.668;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.036;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.28;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.793;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.175;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.676;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.592;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.159;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.59;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;6;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.188;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.198;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.816;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.688;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.08;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.249;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;tonnes/an
0005701521;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 14*;Acides;0.3;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;11 03 02*;Autres déchets.;24;tonnes/an
0005701539;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;176;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.27;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.02;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.62;tonnes/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;3;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.339;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.083;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.367;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.643;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.51;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.252;tonnes/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;tonnes/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 02 05*;Autres bases;0.743;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.002;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.108;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.186;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.513;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.101;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.181;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.31;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;06 01 06*;Autres acides;0.031;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.008;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.022;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.142;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;37;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.346;tonnes/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1081;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;703;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;657;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;95;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1818;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;240;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;886;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1305;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;321;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;19;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;13;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 07*;Bases de décapage;7;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;16;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;38;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;7;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 19*;Pesticides;60;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.774;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.798;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;746;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;23;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;307;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;11;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.001;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1019;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;20;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1029;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;17;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;29;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;6;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.78;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;17;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.998;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;52;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;tonnes/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53;tonnes/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;58;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.58;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.608;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.885;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.874;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;0.638;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.53;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.026;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.729;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.184;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.052;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00592;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.0262;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.042;tonnes/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.259;tonnes/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.826;tonnes/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;195;tonnes/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;tonnes/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.306;tonnes/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.047;tonnes/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.457;tonnes/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.615;tonnes/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.019;tonnes/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.2;tonnes/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;212;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.196;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0659;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.225;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0384;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.017;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;10 01 09*;Acide sulfurique;1;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.299;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.495;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.223;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4997;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.725;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 02 05*;Autres bases;16;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;56;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.304;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.732;tonnes/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;48;tonnes/an
0005701618;MYTNIK Josette;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005701618;MYTNIK Josette;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;561;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.12;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.56;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.104;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.113;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.13;tonnes/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.189;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.005;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.288;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.544;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;tonnes/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.94;tonnes/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;65;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;548;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;28;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;17;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;39;tonnes/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.48;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.216;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 14*;Acides;0.458;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.298;tonnes/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005701721;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.462;tonnes/an
0005701721;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0005701721;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.393;tonnes/an
0005701721;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005701721;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 07*;Filtres à huile;0.148;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.099;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.75;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.243;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;tonnes/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.518;tonnes/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.463;tonnes/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 13*;Solvants;0.15;tonnes/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51;tonnes/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.343;tonnes/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005701763;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005701763;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;0.63;tonnes/an
0005701765;PRODEVA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005701765;PRODEVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005701765;PRODEVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0005701765;PRODEVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.198;tonnes/an
0005701765;PRODEVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0005701765;PRODEVA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.79;tonnes/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.86;tonnes/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);12;tonnes/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.675;tonnes/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.4;tonnes/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005701828;SUEZ RV NORD EST ex TRIVAL'MARNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005701828;SUEZ RV NORD EST ex TRIVAL'MARNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.241;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.06;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.231;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.648;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.374;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.19;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.232;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.297;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.056;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;tonnes/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;533;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.147;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.17;tonnes/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0005701862;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;123;tonnes/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.722;tonnes/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;294;tonnes/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.436;tonnes/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.332;tonnes/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0005701908;CAPDEA -  Assencières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.304;tonnes/an
0005701908;CAPDEA -  Assencières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005701908;CAPDEA -  Assencières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0595;tonnes/an
0005701908;CAPDEA -  Assencières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.818;tonnes/an
0005701908;CAPDEA -  Assencières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 07*;Filtres à huile;0.169;tonnes/an
0005701908;CAPDEA -  Assencières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.0655;tonnes/an
0005701908;CAPDEA -  Assencières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0385;tonnes/an
0005701910;CAPDEA - Aulnay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005701910;CAPDEA - Aulnay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.033;tonnes/an
0005701910;CAPDEA - Aulnay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0005701910;CAPDEA - Aulnay;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;21;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.364;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;80;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;49;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;83;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;5;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.987;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;92;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;23;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;326;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.165;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;53;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1644;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2225;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;383;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;377;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701949;sebastien;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;40;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 19*;Pesticides;0.01;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.823;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.72;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 14*;Acides;0.1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 15*;Déchets basiques;5;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 13*;Solvants;0.68;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;94;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;40;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.13;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;94;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.06;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;6;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;100;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.354;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.19;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;28;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 15*;Déchets basiques;0.25;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 15*;Déchets basiques;0.38;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.91;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;7;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 19*;Pesticides;0.26;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;19;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;232;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;35;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.68;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;328;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;629;tonnes/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;13;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.138;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;221;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;19;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;54;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;52;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;102;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;89;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.195;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 08*;Boues de phosphatation;8;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.336;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00617;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);27;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.161;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;77;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);35;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.141;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.961;tonnes/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.867;tonnes/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.68;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 02 05*;Autres bases;0.83;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;09 01 13*;Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06;0.128;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.21;tonnes/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;tonnes/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.884;tonnes/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.438;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.98;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;468;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.24;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.388;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;21;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;13;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.023;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.319;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;43;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.475;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;21;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;51;tonnes/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.215;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.203;tonnes/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.741;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 05 04*;Flux utilisé;2;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;3;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 05 04*;Flux utilisé;3;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;23;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;150;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;163;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 05 04*;Flux utilisé;1;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.625;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.416;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.854;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.621;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;430;tonnes/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;330;tonnes/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.676;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.992;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.47;tonnes/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.36;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.386;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.097;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 14*;Acides;0.995;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 15*;Déchets basiques;0.233;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.378;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.244;tonnes/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005702106;FRANCE TEINTURE (ex. T.D.C.);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005702108;LACOSTE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.51;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.629;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.49;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.036;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.163;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.06;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.396;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.14;tonnes/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.68;tonnes/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;34;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.205;tonnes/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0605;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0683;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.101;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.557;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0415;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.21;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.428;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;tonnes/an
0005702197;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005702199;SHMVD;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2859;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.787;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.423;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.893;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.138;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.271;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.033;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005702209;SEDAN ÉNERGIE (ex-PERIN FRERES et COG);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 05*;Acides de décapage;29;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;6;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;114;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0001;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0002;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;297;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;tonnes/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.903;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.515;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.291;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.06;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;tonnes/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.091;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.512;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.07;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.098;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.06;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.95;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;75;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 05 04*;Flux utilisé;3;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 05*;Acides de décapage;72;tonnes/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;48;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;9;tonnes/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.652;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.293;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;0.478;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0001;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.39;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.2;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;33;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 13*;Solvants;0.24;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0031;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.89;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;70;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;58;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.072;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.552;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0005702404;CHAZELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.338;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00025;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 08 02*;Autres émulsions;0.582;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.915;tonnes/an
0005702454;FOCAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0005702454;FOCAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3;tonnes/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 07 01*;Fioul et gazole;23;tonnes/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0005702543;CAPDEA - Marigny le Chatel;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005702543;CAPDEA - Marigny le Chatel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.919;tonnes/an
0005702543;CAPDEA - Marigny le Chatel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 07*;Filtres à huile;0.295;tonnes/an
0005702543;CAPDEA - Marigny le Chatel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0005702543;CAPDEA - Marigny le Chatel;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.6;tonnes/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.6;tonnes/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;351;tonnes/an
0005702588;SITA NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.161;tonnes/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.914;tonnes/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.049;tonnes/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.082;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.096;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;469;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;73;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.140;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.091;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.202;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.181;tonnes/an
0005702701;PSES (Montier en Der);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 07*;Bases de décapage;7;tonnes/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;tonnes/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;284;tonnes/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;0.63;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.392;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0235;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.0565;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.317;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.0575;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0165;tonnes/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.185;tonnes/an
0005702712;PETITJEAN AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 14*;Acides;13;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.487;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 07*;Filtres à huile;0.177;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 14*;Acides;4;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 15*;Déchets basiques;0.026;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.95;tonnes/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.28;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;10;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;4;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.0215;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.225;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.604;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.169;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 13*;Solvants;0.201;tonnes/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 14*;Acides;0.127;tonnes/an
0005702761;AUREADE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;5081;tonnes/an
0005702761;AUREADE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.24;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;72;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.27;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.2;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005702821;ARDEN PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.898;tonnes/an
0005702821;ARDEN PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.306;tonnes/an
0005702821;ARDEN PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11;tonnes/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.064;tonnes/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.285;tonnes/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0005702865;OLFA SAS (ex SAHFFF);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.35;tonnes/an
0005702865;OLFA SAS (ex SAHFFF);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0005702865;OLFA SAS (ex SAHFFF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.567;tonnes/an
0005702905;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81;tonnes/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;310;tonnes/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;32;tonnes/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;144;tonnes/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;138;tonnes/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;242;tonnes/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.45;tonnes/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;105;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.261;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.424;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0005703021;damien baure;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.239;tonnes/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;tonnes/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;5;tonnes/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;tonnes/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;06 01 06*;Autres acides;0.04;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.91;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.096;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.13;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;06 01 06*;Autres acides;0.281;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.451;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.128;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;601;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;797;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;48;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;18;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.848;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;19;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;42;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;78;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;49;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;194;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;tonnes/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;32;tonnes/an
0005703184;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;0.422;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.212;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;tonnes/an
0005703269;Dépôt de Sarrey SARL JACQUES PREVOT ARTIFICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.666;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);4;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 07*;Filtres à huile;0.284;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.726;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.414;tonnes/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;183;tonnes/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1;tonnes/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.493;tonnes/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;tonnes/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.344;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.37;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;08;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.165;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.246;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.066;tonnes/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.843;tonnes/an
0005703445;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;42;tonnes/an
0005703445;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.59;tonnes/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;46;tonnes/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005703492;COGESAL MIKO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2;tonnes/an
0005703492;COGESAL MIKO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;12;tonnes/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6;tonnes/an
0005703537;ROUGHOL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;210;tonnes/an
0005703731;MECANIQUE GENERALE LANGROISE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.825;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.226;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);18;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;0.375;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.038;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.252;tonnes/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.255;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;23;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;26;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;tonnes/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.334;tonnes/an
0005704446;SCAPEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0005704446;SCAPEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005704652;EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005704652;EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.479;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.364;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.233;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.174;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.691;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;60;tonnes/an
0005704733;ANODUR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005704733;ANODUR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0005704733;ANODUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;tonnes/an
0005704915;CYCLIFE  ex SOCODEI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005704915;CYCLIFE  ex SOCODEI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.109;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.33;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0005800115;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800226;CEMEX Oissel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005800226;CEMEX Oissel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800285;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800285;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;97;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3022;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;25;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;5;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.02;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;13;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.441;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.873;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.111;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;87;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;118;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1529;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.886;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.368;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.873;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.003;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;170;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;210;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.108;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.133;tonnes/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.25;tonnes/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;21;tonnes/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.578;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0005800296;FM TSN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0005800296;FM TSN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800296;FM TSN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;6;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;97;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;4;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;278;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;153;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;61;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1159;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.152;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;288;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;63;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;66;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 02*;Boues de dessalage;29;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;14;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;19;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;105;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.178;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.567;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.359;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.102;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.626;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.594;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;891;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.626;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;266;tonnes/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;11;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.157;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.484;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;210;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 06*;Autres acides;0.332;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.451;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.692;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.786;tonnes/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;47;tonnes/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;68;tonnes/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;186;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;27;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;848;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;83;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;139;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;603;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;193;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;32283;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;578;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.008;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.115;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;46;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;180;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;30;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;926;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;132;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;731;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;89;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;196;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;65;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;30;tonnes/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.64;tonnes/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42;tonnes/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;192;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;51;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.938;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;93;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;64;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;25;tonnes/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 07*;Bases de décapage;0.812;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 05 04*;Flux utilisé;0.56;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.276;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;tonnes/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;75;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.1;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;2;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.207;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.32;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.26;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.197;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.485;tonnes/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;72;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;521;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;70;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.713;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.22;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.143;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.154;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49;tonnes/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;57;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.106;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 06*;Autres acides;0.1;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 05*;Autres bases;0.297;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.244;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.174;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.485;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;283;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;572;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;183;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.445;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;57;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;292;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;117;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;66;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;64;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;86;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;33;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;240;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;136;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;45;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.28;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.533;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.026;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.38;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.39;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;463;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;18;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;865;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;128;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3530;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;76;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.158;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;163;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;10;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;572;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;335;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;70;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8967;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;197;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;332;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1538;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.471;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;291;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;44;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;179;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;34;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;146;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;717;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;60;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);38;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);24;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;11;tonnes/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;38;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;374;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1413;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;10;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1729;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;88;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;303;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;157;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;30;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;50;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.06;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;247;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.2;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;222;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1484;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;270;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;315;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;58;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3572;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 02*;Autres émulsions;0.502;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;285;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;25;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;146;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;15;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;20;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;204;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;253;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1121;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;160;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;141;tonnes/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;253;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;183;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;76;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;243;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;12;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);25;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;75;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;13;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;128;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.608;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2731;tonnes/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3136;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;28;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.06;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.041;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;158;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;187;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.155;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.508;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);191;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;582;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;488;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;285;tonnes/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;294;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;10;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;6;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.048;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.245;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;24;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.257;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.228;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.067;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;6;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;101;tonnes/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2372;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;212;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1781;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;193;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.146;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.541;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;502;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;168;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;405;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;426;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;91;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.057;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.407;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.631;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.34;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2561;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;tonnes/an
0005800360;DRPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005800360;DRPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.87;tonnes/an
0005800360;DRPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0005800360;DRPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005800360;DRPC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;58;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;151;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.651;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;822;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;640;tonnes/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.394;tonnes/an
0005800365;SEPP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;69;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.59;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.70;tonnes/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;171;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;217;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;240;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.204;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;68;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;36;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.866;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;154;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1389;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.868;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.188;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.412;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;51;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;06 01 06*;Autres acides;0.618;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.821;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;292;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.303;tonnes/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;1;tonnes/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.085;tonnes/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.271;tonnes/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.203;tonnes/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;9;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.65;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 06*;Autres acides;0.419;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.961;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;206;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;407;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;60;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;17392;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;9331;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1756;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;417;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.54;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;580;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;5476;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.52;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.257;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1171;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2516;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;8;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.159;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.866;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.761;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.356;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.428;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.156;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;248;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;18;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;62;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.287;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.317;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.571;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;53;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;4;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;231;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;112;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.92;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.496;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;260;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3214;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;184;tonnes/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.193;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.239;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;549;tonnes/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;4900;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.256;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 02*;Autres émulsions;7;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.154;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 08 01*;Boues ou émulsions de dessalage;6;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.381;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.36;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.079;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;45;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;36;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.465;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.223;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.126;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.129;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.146;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.067;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.146;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.957;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.256;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.191;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;165;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;950;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.371;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;487;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.787;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;85;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.163;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;87;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.33;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;72;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.266;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.931;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.082;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.001;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;286;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;73;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);14;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;16;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.331;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1021;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;84;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;168;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;65;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);28;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;305;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;606;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.084;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;29;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;15;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1027;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;426;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);63;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;134;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;388;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 02*;Essence;4;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;36;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;136;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;197;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.457;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;896;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;311;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;53;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);15;tonnes/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.58;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.562;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.649;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.8;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.982;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;334;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.137;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.742;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;15;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;29;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.24;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.992;tonnes/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;25;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.697;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.848;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;511;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.512;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.92;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;166;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;17;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;38;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.096;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 13*;Solvants;0.75;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.198;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.403;tonnes/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.45;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 07*;Bases de décapage;8;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.863;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0148;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.207;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.961;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.172;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.589;tonnes/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;277;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 05 04*;Flux utilisé;0.066;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.711;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.463;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;60;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;22;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;196;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;150;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;31;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.035;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.01;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.151;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.459;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.691;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.191;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.303;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.022;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.484;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.094;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.075;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 07*;Bases de décapage;0.716;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.049;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;293;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 08 02*;Autres émulsions;77;tonnes/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;966;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;321;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;173;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;4793;tonnes/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;79;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.35;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;138;tonnes/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.654;tonnes/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;113;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 03 01*;Déchets cyanurés;9;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.522;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.21;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.245;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.447;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.774;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.089;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;32;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.654;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.785;tonnes/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;24;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 13*;Solvants;88;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;116;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;14;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;31;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;36;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;555;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;170;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1495;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;137;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.99;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;906;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;34;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3620;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;387;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1341;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;194;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;771;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;12;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;470;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;123;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;272;tonnes/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;356;tonnes/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005800445;CURB - Société VALMY DEFENSE 82 (SVD 82);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005800445;CURB - Société VALMY DEFENSE 82 (SVD 82);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005800445;CURB - Société VALMY DEFENSE 82 (SVD 82);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0005800445;CURB - Société VALMY DEFENSE 82 (SVD 82);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005800445;CURB - Société VALMY DEFENSE 82 (SVD 82);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005800445;CURB - Société VALMY DEFENSE 82 (SVD 82);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;tonnes/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;243;tonnes/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;379;tonnes/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;855;tonnes/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;238;tonnes/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;28;tonnes/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;50;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;4;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.032;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;74;tonnes/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;144;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);109;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13;tonnes/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;149;tonnes/an
0005800489;METROPOLE ROUEN NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;55;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.113;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;32;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 08*;Boues de phosphatation;25;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 03 01*;Déchets cyanurés;10;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.915;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 02*;Autres émulsions;43;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.265;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;118;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;111;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.54;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;273;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2078;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;24;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;127;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.986;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 13*;Solvants;42;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 15*;Déchets basiques;101;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;4;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;0.454;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.915;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.328;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;11;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;0.27;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.458;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.894;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;2;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.595;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;261;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;269;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1899;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;116;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;165;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 01 13*;Solvants;182;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;12;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 15*;Déchets basiques;8;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;43;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 19*;Pesticides;0.561;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.534;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;7;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;622;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.187;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;25;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;tonnes/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;06 01 06*;Autres acides;0.533;tonnes/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;06 02 05*;Autres bases;0.262;tonnes/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;131;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;64;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;61;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.132;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45;tonnes/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;19;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4555;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;28;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.483;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;542;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1492;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.889;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;121;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.536;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.336;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.458;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;284;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;666;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;295;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2092;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.097;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.269;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;676;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;714;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;70;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;197;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;72;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.467;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.117;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.25;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;57;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;174;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.173;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;220;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1068;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.6;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;123;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0065;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;20 01 13*;Solvants;0.3;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.46;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.481;tonnes/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;tonnes/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.109;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.002;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.132;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.145;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.431;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;130;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;0.159;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.223;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;31;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.045;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.756;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.428;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.642;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00634;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.695;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.227;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.075;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0005800544;FM MERLET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;309;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;161;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;1679;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.544;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;32;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;13 08 02*;Autres émulsions;48;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;159;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.415;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.26;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.088;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.348;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;89;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.313;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.193;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;196;tonnes/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.139;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.47;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.262;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;0.27;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.043;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.192;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 05*;Autres bases;0.166;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.695;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.318;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.585;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;132;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1818;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;05 01 07*;Goudrons acides;98;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;35;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.29;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;91;tonnes/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.58;tonnes/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 13*;Solvants;0.592;tonnes/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;46;tonnes/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.203;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.842;tonnes/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;99;tonnes/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;14;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2040;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;40;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.032;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;408;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;432;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;617;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.88;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1749;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.3;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;855;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;86;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;149;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.32;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1450;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;28;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;33;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;152;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;118;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.517;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;615;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.73;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;137;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1021;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;244;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.651;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.17;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;134;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;355;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.201;tonnes/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8518;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2291;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1916;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.574;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;29;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;154;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 06*;Autres acides;29;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;7;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;2;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.129;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;107;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1798;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1463;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2999;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;234;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;102;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;244;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;303;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 06*;Autres acides;0.508;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 05*;Autres bases;0.194;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.223;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.103;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;100;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;157;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.317;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.392;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;72;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.34;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.199;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);10;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.02;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.28;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.208;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.777;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.143;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.713;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 02 05*;Autres bases;0.7;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.033;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005800593;MADRILLET ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5;tonnes/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;144;tonnes/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 06*;Autres acides;0.185;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.227;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.542;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.366;tonnes/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78;tonnes/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;372;tonnes/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.44;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;38;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.447;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.516;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;0.566;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.2;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.19;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.068;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;0.039;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;0.14;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.281;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 19*;Pesticides;0.428;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.167;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.271;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.181;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;0.671;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;6;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.235;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.486;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.591;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.098;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;tonnes/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 13*;Liquides de frein;0.82;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.522;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.453;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.59;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.494;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.412;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.755;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.084;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.453;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.891;tonnes/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00676;tonnes/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.575;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.795;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.109;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.184;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.019;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.443;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.912;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.212;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.274;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;52;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;4;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.322;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;123;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;112;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;170;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.218;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.815;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.543;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.331;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.284;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;318;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.174;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.053;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;tonnes/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;12;tonnes/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.054;tonnes/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.634;tonnes/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.435;tonnes/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 01 07*;Filtres à huile;0.267;tonnes/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.923;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;3;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.294;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.874;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;570;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.103;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.671;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.527;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.58;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;173;tonnes/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;92;tonnes/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.622;tonnes/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;156;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.581;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.797;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.829;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);3;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.402;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.727;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.867;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.591;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.283;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.408;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.023;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 03 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;85;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.287;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.519;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.445;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.314;tonnes/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82;tonnes/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;457;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.196;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.111;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.006;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.635;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;0.027;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.592;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.852;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);27;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;195;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 07*;Bases de décapage;57;tonnes/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;137;tonnes/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;17;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1001;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.327;tonnes/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.235;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.49;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;tonnes/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.94;tonnes/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800850;DATACENTER PACY SUR EURE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005800850;DATACENTER PACY SUR EURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.005;tonnes/an
0005800850;DATACENTER PACY SUR EURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.193;tonnes/an
0005800850;DATACENTER PACY SUR EURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.013;tonnes/an
0005800850;DATACENTER PACY SUR EURE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800850;DATACENTER PACY SUR EURE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005800850;DATACENTER PACY SUR EURE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.858;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1709;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;926;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;78;tonnes/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;tonnes/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;49;tonnes/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;tonnes/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;tonnes/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96;tonnes/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14;tonnes/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43;tonnes/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;334;tonnes/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;8;tonnes/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5;tonnes/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.107;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.554;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.405;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.109;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.354;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;166;tonnes/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;143;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.642;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;201;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;0.13;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.219;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.889;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005801048;SATIMAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;510;tonnes/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;56;tonnes/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801057;SCI ETCHE CAUDEBEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005801057;SCI ETCHE CAUDEBEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.03;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 13*;Solvants;0.358;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;4;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.082;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.692;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.778;tonnes/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;24;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;tonnes/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005801081;SERAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0005801081;SERAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801081;SERAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.885;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.184;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;75;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;674;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.577;tonnes/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;306;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13932;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;642;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;30;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;71;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3698;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;68;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;336;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;28;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.594;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13756;tonnes/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;184;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;339;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1294;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1647;tonnes/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 01 13*;Liquides de frein;0.06;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;157;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.897;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.955;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.3;tonnes/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;12;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;3;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;969;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;18;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;12;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;584;tonnes/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.982;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 13*;Solvants;0.13;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.666;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.266;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;47;tonnes/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 08 02*;Autres émulsions;3;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;98;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;171;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;645;tonnes/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;tonnes/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.85;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;0.7;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57;tonnes/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;650;tonnes/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.83;tonnes/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;tonnes/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.765;tonnes/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.979;tonnes/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;9;tonnes/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;185;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.75;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;857;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;630;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;474;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;74;tonnes/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.008;tonnes/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38;tonnes/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;245;tonnes/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;187;tonnes/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;158;tonnes/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14;tonnes/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.515;tonnes/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;tonnes/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;156;tonnes/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;101;tonnes/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;94;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.61;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.69;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.76;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;176;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;13;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.093;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.296;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.21;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0004;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.3;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 08 02*;Autres émulsions;15;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;127;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005801350;MAJ (ELIS NORMANDIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24;tonnes/an
0005801362;TARANIS DU ROUVRAY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.482;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;0.025;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.94;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.339;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.461;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;4;tonnes/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005801402;LEFEBVRE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801402;LEFEBVRE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;102;tonnes/an
0005801418;DISTILLERIE BUSNEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 05*;Autres bases;0.215;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.303;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.945;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.301;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.903;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.156;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.144;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.102;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.221;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.203;tonnes/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19.302;tonnes/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;9;tonnes/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.203;tonnes/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.363;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.122;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.487;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.229;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 06*;Autres acides;0.81;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 02*;Autres émulsions;0.703;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.743;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.091;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;125;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.238;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;4;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.564;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;792;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.343;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.510;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.151;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.441;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.273;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.009;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;136;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 06*;Autres acides;0.189;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.036;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.594;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.28;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.166;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.054;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;06 01 06*;Autres acides;0.041;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;06 02 05*;Autres bases;0.02;tonnes/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;0.744;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;87;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;73;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.185;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.737;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;114;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;189;tonnes/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;88;tonnes/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8;tonnes/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;146;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;87;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.088;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;73;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;204;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39;tonnes/an
0005801539;EINEA (ex ALCATEL LUCENT EU);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.287;tonnes/an
0005801539;EINEA (ex ALCATEL LUCENT EU);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.352;tonnes/an
0005801539;EINEA (ex ALCATEL LUCENT EU);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.434;tonnes/an
0005801539;EINEA (ex ALCATEL LUCENT EU);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0005801539;EINEA (ex ALCATEL LUCENT EU);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005801539;EINEA (ex ALCATEL LUCENT EU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.016;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;12;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.038;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.166;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;tonnes/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.050;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.153;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.372;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.387;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.833;tonnes/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1;tonnes/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.107;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.81;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;tonnes/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.16;tonnes/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801659;KUEHNE + NAGEL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005801659;KUEHNE + NAGEL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.303;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;109;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;115;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;141;tonnes/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0005801683;EOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23;tonnes/an
0005801683;EOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.58;tonnes/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;tonnes/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.694;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.42;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.88;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.117;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.969;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.034;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;0.175;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);47;tonnes/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.094;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 14*;Acides;0.023;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;0.07;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0005801770;SETOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;805;tonnes/an
0005801770;SETOM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1436;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.244;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.255;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.084;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.04;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5;tonnes/an
0005801774;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.414;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;179;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;309;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84;tonnes/an
0005801810;ETS SILLIARD ERIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801810;ETS SILLIARD ERIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.237;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.318;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.001;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;tonnes/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;49;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.007;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;343;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.65;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.258;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 13*;Liquides de frein;0.25;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3;tonnes/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.258;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.566;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.795;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.403;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.182;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.249;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 08 02*;Autres émulsions;0.126;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.895;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.19;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.789;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.518;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.818;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.485;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.218;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 06*;Autres acides;16;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;704;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.143;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;146;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;496;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;377;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1004;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.248;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.691;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.396;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;130;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;158;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.528;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.746;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;42;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.66;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;445;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;243;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;282;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;16;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.229;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.168;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;186;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.218;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;165;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;77;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;96;tonnes/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1432;tonnes/an
0005802060;AUCHAN CARBURANT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005802105;CARRIERES ET BALLASTIERES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005802105;CARRIERES ET BALLASTIERES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0005802105;CARRIERES ET BALLASTIERES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005802105;CARRIERES ET BALLASTIERES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.13;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.402;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;195;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;277;tonnes/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1022;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;82;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;0.753;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.497;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.143;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;131;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.66;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;76;;06 01 06*;Autres acides;0.188;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.342;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;54;tonnes/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3098;tonnes/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4089;tonnes/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;161;tonnes/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;70;tonnes/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005802215;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005802215;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;85;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.245;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;127;tonnes/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;tonnes/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;229;tonnes/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005802304;LUNOR DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;50;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;450;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;184;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.663;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1756;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;15;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;6022;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;323;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2579;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;9;tonnes/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;tonnes/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45;tonnes/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 07*;Bases de décapage;84;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.797;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;22;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.223;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);4;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;80;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 13*;Solvants;0.625;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.02;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.954;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.867;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.687;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.621;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;19;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.778;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.261;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.736;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.525;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.826;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;162;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;69;tonnes/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 13*;Solvants;0.176;tonnes/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;tonnes/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;10;tonnes/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.82;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.247;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.323;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.156;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.425;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.814;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.531;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.927;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.607;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.191;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.227;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.718;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.878;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.365;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;tonnes/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.978;tonnes/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005802629;LOGISTIQUE VAL DE SEINE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.002;tonnes/an
0005802629;LOGISTIQUE VAL DE SEINE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0005802629;LOGISTIQUE VAL DE SEINE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.78;tonnes/an
0005802629;LOGISTIQUE VAL DE SEINE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;4;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1810;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;761;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;385;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3607;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;102;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;54;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;83;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.48;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.623;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.428;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.281;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;412;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2913;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;869;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.1;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;69;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.228;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.628;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.019;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4897;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77.025;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005802678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005802709;MAHIEU MAINTENANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;446;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;443;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1735;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.226;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.8;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;149;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.643;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.271;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.55;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.344;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.421;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;28;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0005802754;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.071;tonnes/an
0005802819;SAMOG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.024;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.314;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.041;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.359;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.075;tonnes/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;143;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.501;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.663;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;1.129;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.138;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.459;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.246;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.259;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;72;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.024;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 14*;Acides;0.624;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 15*;Déchets basiques;2.006;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.518;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.321;tonnes/an
0005803158;CAUX SEINE AGGLO - déchèterie de Fauville en Caux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.615;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.095;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.785;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;tonnes/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18420;tonnes/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.206;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.085;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.12;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.243;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.244;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;93;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.348;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;0.233;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.344;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.229;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.268;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43;tonnes/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.266;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;86;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.092;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.076;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;3.366;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.489;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.819;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.940;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.661;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;37;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;217;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.742;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;210;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.165;tonnes/an
0005803448;TITAN HAVRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1268;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;68;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;806;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;673;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.688;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;764;tonnes/an
0005803579;EURL BRIFFARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0005803579;EURL BRIFFARD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005803579;EURL BRIFFARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;481;tonnes/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;267;tonnes/an
0005803732;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;tonnes/an
0005803732;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005803732;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31;tonnes/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;tonnes/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.067;tonnes/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;tonnes/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.108;tonnes/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.93;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 05*;Autres bases;22;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 02 05*;Autres bases;0.698;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;33;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;175;tonnes/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;454;tonnes/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6463;tonnes/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5;tonnes/an
0005804134;MALLARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.648;tonnes/an
0005804134;MALLARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0005804134;MALLARD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0005804134;MALLARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005804134;MALLARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;275;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;6711;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;29;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;112;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 01*;Boues ou émulsions de dessalage;0.288;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 02*;Autres émulsions;3;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;293;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;28;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;1496;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;191;tonnes/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;23671;tonnes/an
0005804281;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;78;tonnes/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;7;tonnes/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.902;tonnes/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;84;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.770;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.206;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;3.082;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.142;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;1.020;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.692;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.455;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;32;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;175;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0005804690;DUHAMEL LOGISTIQUE PA V.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005804749;Metropole Rouen Normandie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;51;tonnes/an
0005804749;Metropole Rouen Normandie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;215;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.661;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.365;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;2.55;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.179;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.429;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.958;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.417;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;92;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0005804966;ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11;tonnes/an
0005804966;ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0005804966;ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.027;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;145;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 14*;Acides;1.011;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;20 01 15*;Déchets basiques;3.022;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.193;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.791;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;6;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.476;tonnes/an
0005805083;COM COM CAUX SEINE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;121;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.892;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.778;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 14*;Acides;0.577;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 15*;Déchets basiques;3.968;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;1.958;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.982;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;58;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;428;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;56;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.113;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.115;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005805585;ITM LAI Intermarché;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.85;tonnes/an
0005805585;ITM LAI Intermarché;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;108;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;28;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;47;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.48;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.46;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;25;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.202;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.358;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;64;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.14;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.174;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.43;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.247;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.35;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.201;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.37;tonnes/an
0005805710;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.52;tonnes/an
0005805710;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;1;tonnes/an
0005805710;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005805710;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;38;tonnes/an
0005805710;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1;tonnes/an
0005805710;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0005805710;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0005805802;LAVA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;179;tonnes/an
0005805802;LAVA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;345;tonnes/an
0005805818;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0005805818;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.17;tonnes/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.834;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.048;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.09;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.906;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.67;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.875;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;153;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.794;tonnes/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;08 03 19*;Huiles dispersées;8;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.905;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.441;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.252;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.223;tonnes/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.39;tonnes/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 03 02*;Autres déchets.;0.088;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.58;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.531;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.3;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.157;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.425;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.382;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.015;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.305;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.732;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.741;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.809;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.072;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.04;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.490;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 05*;Acides de décapage;53;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.005;tonnes/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.65;tonnes/an
0005900133;STANLEY TOOLS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;80;tonnes/an
0005900133;STANLEY TOOLS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0005900133;STANLEY TOOLS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;45;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.97;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.384;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.27;tonnes/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.48;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.55;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.37;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.099;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;06 02 05*;Autres bases;0.152;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.459;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.584;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.508;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.466;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;tonnes/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.466;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.298;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.927;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.116;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.34;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.394;tonnes/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.326;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;104;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;31;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;36;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;tonnes/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.311;tonnes/an
0005900239;BUTAGAZ - Site de Deluz;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.019;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 05*;Acides de décapage;0.243;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.508;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;3;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.049;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.628;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;110;tonnes/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;tonnes/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;65;tonnes/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;69;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;25;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;17;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;169;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;777;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;494;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.46;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.279;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;933;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;33;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;23;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;232;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;264;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;113;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;231;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;128;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.62;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.266;tonnes/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.586;tonnes/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13;tonnes/an
0005900317;SFPLJ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0005900317;SFPLJ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.475;tonnes/an
0005900317;SFPLJ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.738;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.674;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.15;tonnes/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.551;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.168;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.878;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.62;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.366;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.965;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.845;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.683;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;0.538;tonnes/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;11 01 07*;Bases de décapage;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;tonnes/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.472;tonnes/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.196;tonnes/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.503;tonnes/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0005900458;VALINEA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2215;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;187;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;43;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;258;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;82;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 05*;Acides de décapage;16;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 05*;Acides de décapage;999;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 08 02*;Autres émulsions;31;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.757;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.055;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 08 02*;Autres émulsions;25;tonnes/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.252;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.097;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;tonnes/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.043;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;963;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.109;tonnes/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.578;tonnes/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.104;tonnes/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.69;tonnes/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;0.223;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.3;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.582;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.91;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.13;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);27;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.23;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;tonnes/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;185;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;156;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;50;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;127;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.031;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.63;tonnes/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0005900564;ARDEA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;44;tonnes/an
0005900564;ARDEA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005900564;ARDEA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.99;tonnes/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;248;tonnes/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;720;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;160;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;149;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 08*;Boues de phosphatation;29;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.173;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;458;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.05;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.56;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.223;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.794;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;37;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.414;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;67;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;916;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.394;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;107;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;8;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;9;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;20;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.67;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;124;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;160;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;20;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0574;tonnes/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;11 01 05*;Acides de décapage;0.442;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;155;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.404;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;29;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.163;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.455;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.465;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.331;tonnes/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0;tonnes/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;13 08 02*;Autres émulsions;115;tonnes/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0005900645;FAURECIA Systèmes d'Echappement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0005900645;FAURECIA Systèmes d'Echappement;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40;tonnes/an
0005900645;FAURECIA Systèmes d'Echappement;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005900645;FAURECIA Systèmes d'Echappement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005900645;FAURECIA Systèmes d'Echappement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44;tonnes/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;tonnes/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.466;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 05*;Autres bases;0.325;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1095;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1088;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;203;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;176;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;680;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;117;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;233;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.262;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.242;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.996;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.907;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.819;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.698;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.385;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.53;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;tonnes/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.259;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.202;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.079;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.069;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.282;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;0.583;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.711;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;11 01 07*;Bases de décapage;0.198;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.813;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.0866;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0005900787;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005900787;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900787;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005900787;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005900787;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005900787;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0005900794;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900794;SNOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005900806;KOHLER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.58;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 05 04*;Flux utilisé;3;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.36;tonnes/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.09;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.17;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 05*;Acides de décapage;12;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;301;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;803;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.55;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;337;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;64;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.42;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.25;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;287;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;45;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4320;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;937;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.495;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;347;tonnes/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.96;tonnes/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.02;tonnes/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;tonnes/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.005;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.242;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.38;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.207;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.684;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.22;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.77;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.126;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.088;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.631;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 06*;Autres acides;1.232;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 05*;Autres bases;3.433;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.45;tonnes/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.85;tonnes/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.849;tonnes/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.142;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.886;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.166;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.233;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.144;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.988;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.28;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;0;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.15;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.81;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.64;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.059;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0;tonnes/an
0005900987;COLAS SJE (Saint Aubin);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005900987;COLAS SJE (Saint Aubin);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005900987;COLAS SJE (Saint Aubin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.15;tonnes/an
0005900987;COLAS SJE (Saint Aubin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0005900987;COLAS SJE (Saint Aubin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005900987;COLAS SJE (Saint Aubin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0005900991;RECUP 39;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.31;tonnes/an
0005900991;RECUP 39;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005900991;RECUP 39;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900991;RECUP 39;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0005900991;RECUP 39;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0005900991;RECUP 39;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;0.037;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.87;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.015;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.911;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.65;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0005901022;BAUD DIMEP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005901046;GMV ESCHMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;78;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.055;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 07*;Filtres à huile;0.107;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.301;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.985;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.577;tonnes/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0005901053;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 08*;Boues de phosphatation;13;tonnes/an
0005901053;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;685;tonnes/an
0005901053;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;19;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;53;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.036;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.312;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.971;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.75;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.991;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.7;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.096;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.17;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;139;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;160;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;tonnes/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;156;tonnes/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.127;tonnes/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.862;tonnes/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;65;tonnes/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;25;tonnes/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005901113;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;641;tonnes/an
0005901114;EUROCOOLER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34;tonnes/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.8;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;tonnes/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.8;tonnes/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;78;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;93;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.66;tonnes/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.181;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 13*;Liquides de frein;0.197;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;238;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;122;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.419;tonnes/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;47;tonnes/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.05;tonnes/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.41;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.53;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4114;tonnes/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.353;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.139;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;tonnes/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;20 01 15*;Déchets basiques;29;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;86;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.834;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);66;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.293;tonnes/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0005901226;LA ROCHERE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.956;tonnes/an
0005901226;LA ROCHERE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005901226;LA ROCHERE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0005901226;LA ROCHERE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.447;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.192;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.445;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.055;tonnes/an
0005901243;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.536;tonnes/an
0005901243;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.022;tonnes/an
0005901243;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 01 06*;Autres acides;0.054;tonnes/an
0005901243;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;20;tonnes/an
0005901243;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.731;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.124;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.551;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.314;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.965;tonnes/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.072;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.234;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.334;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.079;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.628;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.276;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.309;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);102;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.05;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.161;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.289;tonnes/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.52;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.9;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.099;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;tonnes/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.532;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;52;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;38;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.091;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.615;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.326;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;93;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;3;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64;tonnes/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.755;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.008;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 06*;Autres acides;13;tonnes/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;27;tonnes/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73;tonnes/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;9;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;853;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.14;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.532;tonnes/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.514;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;12;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;109;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;119;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;43;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;tonnes/an
0005901396;ETS 90;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;89;tonnes/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.589;tonnes/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.048;tonnes/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;115;tonnes/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;71;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;93;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 08*;Boues de phosphatation;37;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.06;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;447;tonnes/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.696;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.857;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.968;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.586;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 01 06*;Autres acides;0.037;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.124;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.218;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.048;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;tonnes/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;tonnes/an
0005901478;GRANULATS DE FRANCHE COMTE (Arcey);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0005901478;GRANULATS DE FRANCHE COMTE (Arcey);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005901478;GRANULATS DE FRANCHE COMTE (Arcey);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.05;tonnes/an
0005901484;GRANULATS DE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.788;tonnes/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.576;tonnes/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.213;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;104;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;211;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.306;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.464;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.311;tonnes/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.806;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.4;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.048;tonnes/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.35;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;201;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.27;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;186;tonnes/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0005901938;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0005901938;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;47;tonnes/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;52;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;49;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.355;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3477;tonnes/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.326;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.99;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.589;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;387;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;22;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.496;tonnes/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.193;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;188;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.078;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.157;tonnes/an
0005902416;SOPIL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005902416;SOPIL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005902416;SOPIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0005902416;SOPIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.178;tonnes/an
0005902416;SOPIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.666;tonnes/an
0005902416;SOPIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0005902416;SOPIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.3;tonnes/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1023;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.08;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.097;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 14*;Acides;0.06;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 15*;Déchets basiques;0.061;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;0.754;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.268;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 13*;Solvants;0.299;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0066;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;54;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;65;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;184;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00706;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.271;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;120;tonnes/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;55;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;221;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;23;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;19;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;23;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.267;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.022;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;23;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;SUISSE;16 03 07*;Mercure métallique;11;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.874;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;28;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 01*;Déchets de construction et de démolition contenant du mercure;7;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;44;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.339;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.026;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;100;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.154;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;86;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.238;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.481;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.542;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.99;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.067;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.672;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.565;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0005902783;Compo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0005902783;Compo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.202;tonnes/an
0005902783;Compo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;563;tonnes/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;102;tonnes/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;178;tonnes/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.71;tonnes/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;580;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00003;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.666;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.389;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.614;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;tonnes/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.522;tonnes/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;82;tonnes/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.65;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.14;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 14*;Acides;0.124;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 15*;Déchets basiques;0.164;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 19*;Pesticides;0.807;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 07*;Filtres à huile;0.381;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 13*;Solvants;6;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.943;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;22;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.75;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;111;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;6;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.628;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.298;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;16;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;128;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;27;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;154;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;565;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;963;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;6;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;23;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;7;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1092;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;403;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;557;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0005905393;COFELY - GDF SUEZ ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.264;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.235;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.637;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1428;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;317;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;269;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;801;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1936;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1286;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1531;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0005905572;MCPP CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.938;tonnes/an
0005905572;MCPP CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0005905572;MCPP CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.083;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;06 01 06*;Autres acides;0.131;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.603;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.729;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;tonnes/an
0005906068;CBN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.09;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.052;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 14*;Acides;0.021;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 15*;Déchets basiques;0.023;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;0.386;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 13*;Solvants;0.269;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.644;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006000188;CARRIERES D'AMBAZAC S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006000188;CARRIERES D'AMBAZAC S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006000188;CARRIERES D'AMBAZAC S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006000201;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000201;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.274;tonnes/an
0006000201;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.508;tonnes/an
0006000201;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.273;tonnes/an
0006000255;CUPA PIERRES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006000270;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006000270;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.176;tonnes/an
0006000270;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006000270;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006000270;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;699;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;22;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;224;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.427;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;329;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;100;tonnes/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;118;tonnes/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2298;tonnes/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.374;tonnes/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.06;tonnes/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006000311;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;55;tonnes/an
0006000311;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0006000311;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;898;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.9;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.45;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;12;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.593;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.838;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;0.11;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.333;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00218;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.84;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;75;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.132;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;573;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.707;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.89;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.539;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;13 07 01*;Fioul et gazole;9;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);2;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.369;tonnes/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.269;tonnes/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;16 01 07*;Filtres à huile;0.063;tonnes/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;tonnes/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;23;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;37;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.09;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.643;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.158;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.851;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.41;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;90;tonnes/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.055;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.533;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.984;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;748;tonnes/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;374;tonnes/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5983;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.176;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.868;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.663;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.224;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.568;tonnes/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;14;tonnes/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 02 05*;Autres bases;0.524;tonnes/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.85;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.487;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.02;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.34;tonnes/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 05 07*;Ballast de voie contenant des substances dangereuses;0.302;tonnes/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;48;tonnes/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.261;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);44;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;5;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;11;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;176;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.055;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;17;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.645;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.011;tonnes/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006000381;BUTAGAZ - Site de Brive-la-Gaillarde;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.236;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.236;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.484;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.594;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.344;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.566;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.621;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.532;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.654;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.481;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.087;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.213;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.101;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.223;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.03;tonnes/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);87;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.957;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.426;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;94;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;143;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006000427;SYTTOM-UIOM BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1801;tonnes/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.5;tonnes/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.236;tonnes/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;213;tonnes/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006000449;EUROCUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0006000451;MAZAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;06 02 05*;Autres bases;0.15;tonnes/an
0006000451;MAZAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;27;tonnes/an
0006000451;MAZAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006000451;MAZAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006000451;MAZAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0006001284;Centre Hospitalier Universitaire de Limoges;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;695;tonnes/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;tonnes/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.3;tonnes/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;3;tonnes/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;11 01 05*;Acides de décapage;0.931;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.633;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.717;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.077;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.509;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.827;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.34;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.343;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.473;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.027;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.033;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;tonnes/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;74;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.627;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;8;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;13;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.412;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;tonnes/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;137;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 07*;Bases de décapage;71;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.698;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.079;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;152;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;896;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;22;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.486;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.327;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;96;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1440;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 19*;Pesticides;14;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;14;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;143;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 05*;Acides de décapage;28;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;83;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;121;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;73;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.421;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;215;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;54;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;11;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;70;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;3;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.472;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;tonnes/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.177;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;tonnes/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.089;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0052;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.219;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;286;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.251;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.682;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.055;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;94;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.69;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.286;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.711;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.471;tonnes/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.2;tonnes/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;345;tonnes/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11;tonnes/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.646;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 01 07*;Filtres à huile;0.622;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.057;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.028;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.41;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.828;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 13*;Solvants;0.027;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;48;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.147;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 14*;Acides;3;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.047;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 13*;Solvants;18;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;06 02 05*;Autres bases;0.914;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.942;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.119;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.184;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.43;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;1;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;11 01 05*;Acides de décapage;0.052;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.429;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.118;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.624;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.113;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.736;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.055;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.209;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 07*;Filtres à huile;28;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 13*;Liquides de frein;0.394;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.247;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.404;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.063;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;85;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.164;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;136;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;263;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;164;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;125;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.44;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.279;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.938;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.796;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;12;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.836;tonnes/an
0006002573;COLAS Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006002573;COLAS Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.132;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.701;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.245;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;46;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.661;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;tonnes/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.069;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;0.988;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.977;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.682;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.527;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.351;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;20 01 13*;Solvants;0.73;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.378;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.574;tonnes/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.252;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1639;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.8;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;82;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.96;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;85;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.703;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.072;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.168;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.606;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.238;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.267;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.051;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.273;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.84;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;15;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;11;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.985;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.314;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;92;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.784;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 07*;Bases de décapage;17;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;160;tonnes/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;38;tonnes/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;tonnes/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 15*;Déchets basiques;0.09;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 14*;Acides;0.47;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 19*;Pesticides;0.75;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;17;tonnes/an
0006002921;Déchèterie de Nexon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.21;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;;06 01 06*;Autres acides;0;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.663;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.988;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.429;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006002928;META INDUSTRIE - EX MGB MALEMORT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.95;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.023;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.858;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;4;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.02;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;87;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;117;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.649;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.318;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.072;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.789;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.539;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.174;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;30;tonnes/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;17;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.3;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4541;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;391;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;55;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;914;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;57;tonnes/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;257;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;06 01 06*;Autres acides;0.976;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;06 02 05*;Autres bases;0.431;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.111;tonnes/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.646;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 15*;Déchets basiques;0.21;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 14*;Acides;0.05;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 19*;Pesticides;0.49;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0006003278;Déchèterie de Magnac Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 14*;Acides;0.08;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 15*;Déchets basiques;0.11;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 19*;Pesticides;0.37;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0006003281;Déchetterie de Bosmie l'Aiguille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 15*;Déchets basiques;0.09;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 14*;Acides;0.04;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 19*;Pesticides;0.36;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006003299;Déchèterie de Châlus;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;319;tonnes/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;tonnes/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;24;tonnes/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;54;tonnes/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;tonnes/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.059;tonnes/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006100300;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006100300;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;tonnes/an
0006100300;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006100300;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006100300;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006100443;CARRIERE DES CHENES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006100715;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0006100715;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006100715;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006100715;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006100715;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.171;tonnes/an
0006100715;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.08;tonnes/an
0006100715;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006100812;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.232;tonnes/an
0006100812;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.746;tonnes/an
0006100966;ENTREPRISE MOREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006100966;ENTREPRISE MOREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.81;tonnes/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006101099;CARRIERES DE TIGNIEU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006101099;CARRIERES DE TIGNIEU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006101149;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006101259;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006101279;DELMONICO DOREL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006101279;DELMONICO DOREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.267;tonnes/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006101407;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006101407;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006101407;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.6;tonnes/an
0006101409;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006101409;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0006101409;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006101409;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.195;tonnes/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.268;tonnes/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.238;tonnes/an
0006101463;LAFARGEHOLCIM ex LAFARGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006101463;LAFARGEHOLCIM ex LAFARGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006101463;LAFARGEHOLCIM ex LAFARGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006101463;LAFARGEHOLCIM ex LAFARGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006101463;LAFARGEHOLCIM ex LAFARGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.675;tonnes/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;50;tonnes/an
0006101473;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0006101473;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;tonnes/an
0006101473;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.575;tonnes/an
0006101473;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0006101640;SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006101640;SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006101640;SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;73;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;105;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;148;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.25;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.073;tonnes/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006101982;GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;22;tonnes/an
0006101982;GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.875;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.868;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.392;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;32;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.023;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;96;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1697;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;120;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;984;tonnes/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.636;tonnes/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;382;tonnes/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;159;tonnes/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 01 06*;Autres acides;0.006;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 02 05*;Autres bases;0.062;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.738;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0006;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.24;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.96;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.336;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;170;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;46;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;248;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 08*;Boues de phosphatation;11;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;15;tonnes/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;45;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;10;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 15*;Déchets basiques;0.76;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;29;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;01;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;54;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;443;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.595;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0077;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16;tonnes/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.225;tonnes/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0;tonnes/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0;tonnes/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;119;tonnes/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;08 03 19*;Huiles dispersées;14;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;3;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;181;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;10;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;26;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;178;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;116;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;79;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;91;tonnes/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;0;tonnes/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;93;tonnes/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;13;tonnes/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;283;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.132;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.42;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.134;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.986;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;8;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;189;tonnes/an
0006102113;VAPE PLAST SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102113;VAPE PLAST SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;tonnes/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;tonnes/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;tonnes/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.03;tonnes/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.06;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.635;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006102125;CIPAB-PASCAL BADET ETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.3;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;06 01 06*;Autres acides;0.037;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.22;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.715;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.445;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.787;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;tonnes/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;4;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;4;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.045;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.235;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.36;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.117;tonnes/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;tonnes/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.75;tonnes/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;291;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.348;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.655;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.451;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.146;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.684;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.000;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;32;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.642;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;72;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;17;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.587;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;69;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.821;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.768;tonnes/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.583;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.516;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;21;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.872;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.454;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.81;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.65;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;119;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;94;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.067;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.606;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 08*;Boues de phosphatation;21;tonnes/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.846;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.768;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.666;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 07 02*;Essence;4;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.642;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.809;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.7;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.021;tonnes/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;06 01 06*;Autres acides;0.029;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.993;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.082;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;14;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.927;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.744;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.238;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006102230;UKOBA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 04 02*;Déchets de feux d'artifices;2;tonnes/an
0006102230;UKOBA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102230;UKOBA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.738;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.796;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.311;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.5;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.439;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;58;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;42;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.413;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.582;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;67;tonnes/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;03 02 01*;Composés organiques non halogénés de protection du bois;23;tonnes/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.583;tonnes/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.834;tonnes/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1698;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3141;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;44;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;37;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;668;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;100;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.581;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.559;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.586;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;218.33;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;72;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2429;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;227;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;394;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;7;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1000;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;760;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;98;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;206;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;120;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;594;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;10;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.855;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;425;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7041;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2616;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;175;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;48;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;96;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;726;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;90;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;7;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.6;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.325;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.375;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.285;tonnes/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.398;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;19;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;39;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;28;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;69;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;108;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;3301;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;3818;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;3382;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;259;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;59;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;15;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;16;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.945;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 07*;Bases de décapage;7;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.528;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.015;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.047;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;06 01 06*;Autres acides;0.024;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;95;tonnes/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;234;tonnes/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;163;tonnes/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;77;tonnes/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1060;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.381;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.085;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.166;tonnes/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006102305;BRENNTAG RHONES-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.014;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 15*;Déchets basiques;0.19;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.702;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;tonnes/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;84;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;96;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.427;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.59;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.325;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.006;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.814;tonnes/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;104;tonnes/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.817;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.446;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.255;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.189;tonnes/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;tonnes/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;127;tonnes/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.12;tonnes/an
0006102362;FAUN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006102362;FAUN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006102362;FAUN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;tonnes/an
0006102362;FAUN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006102362;FAUN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0006102362;FAUN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;tonnes/an
0006102362;FAUN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.32;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.512;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.394;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.851;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.775;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.245;tonnes/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.122;tonnes/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;59;tonnes/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.475;tonnes/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;392;tonnes/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;18;tonnes/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;150;tonnes/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;28;tonnes/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.72;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.116;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.2;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;118;tonnes/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1466;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;154;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;133;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;39;tonnes/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.322;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.128;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.309;tonnes/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.369;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;47;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;94;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.392;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.557;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.103;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;70;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);89;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.34;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4350;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;176;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;350;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;11;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;04;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;12;tonnes/an
0006102479;NOBEL SPORT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;24;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;2;tonnes/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;tonnes/an
0006102502;TRAITEMENT METAUX DAUPHINOIS Sic;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0006102502;TRAITEMENT METAUX DAUPHINOIS Sic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006102502;TRAITEMENT METAUX DAUPHINOIS Sic;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.236;tonnes/an
0006102502;TRAITEMENT METAUX DAUPHINOIS Sic;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.607;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 14*;Acides;0.26;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;180;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;476;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;34;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;57;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);163;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;20 01 13*;Solvants;0.178;tonnes/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006102527;SUEZ RV Centre Est;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006102530;SUEZ RV Centre Est Valorisation CHABEUIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0006102530;SUEZ RV Centre Est Valorisation CHABEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006102530;SUEZ RV Centre Est Valorisation CHABEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;11 05 04*;Flux utilisé;14;tonnes/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 05*;Acides de décapage;421;tonnes/an
0006102536;LHG Châteauneuf-sur-Isère (Inst);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006102536;LHG Châteauneuf-sur-Isère (Inst);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0006102536;LHG Châteauneuf-sur-Isère (Inst);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.05;tonnes/an
0006102536;LHG Châteauneuf-sur-Isère (Inst);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006102564;BOIRON FAUGIER G.I.E;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.095;tonnes/an
0006102564;BOIRON FAUGIER G.I.E;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0006102564;BOIRON FAUGIER G.I.E;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.175;tonnes/an
0006102564;BOIRON FAUGIER G.I.E;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.148;tonnes/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;26;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006102573;COLAS Rhone Alpes Auvergn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;92;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.083;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;11;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;58;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1257;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;80;tonnes/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1038.104;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;0.222;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.685;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.386;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.041;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;74;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 01 13*;Liquides de frein;0.937;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.826;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 07*;Filtres à huile;10;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;170;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.23;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.48;tonnes/an
0006102595;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006102595;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102595;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006102595;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.182;tonnes/an
0006102595;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.215;tonnes/an
0006102595;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;tonnes/an
0006102595;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;351;tonnes/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;140;tonnes/an
0006102645;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006102645;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006102645;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.11;tonnes/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.286;tonnes/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;tonnes/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;135;tonnes/an
0006102660;LABORATOIRE OXENA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;50;tonnes/an
0006102660;LABORATOIRE OXENA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;26;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41;tonnes/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.019;tonnes/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;tonnes/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.33;tonnes/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;15;tonnes/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;105;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;365;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;237;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.49;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.362;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;299;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;221;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.098;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.22;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.533;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.143;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.304;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;44;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;70;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;tonnes/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.572;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.454;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.7;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.263;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.7;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.171;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.461;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.333;tonnes/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006102781;SFS Group site Forêt;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006102781;SFS Group site Forêt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.064;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;4;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;15;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.002;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11;tonnes/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.63;tonnes/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102810;COPAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0006102810;COPAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;08 03 19*;Huiles dispersées;76;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;21;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.005;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;98;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;746;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.04;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.099;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.036;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;100;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;30;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.315;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.567;tonnes/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;85;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;108;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;39;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;117;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;31;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.4;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;183;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.001;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;181;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;92;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;87;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.42;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;157;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.654;tonnes/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.102;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;104;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;220;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.658;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;tonnes/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;tonnes/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.476;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.863;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0006102836;NCV PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55;tonnes/an
0006102836;NCV PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.479;tonnes/an
0006102836;NCV PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0006102836;NCV PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;43;tonnes/an
0006102836;NCV PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;152;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;60;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.66;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.787;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006102850;FREGATA HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102850;FREGATA HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.534;tonnes/an
0006102850;FREGATA HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;tonnes/an
0006102850;FREGATA HYGIENE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1097;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;67;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.8;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;262;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1180;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;10;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;99;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;152;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;723;tonnes/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;471;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;53;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;21;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;390;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;87;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;112;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.27;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;416;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7063;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9679;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;8;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;158;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.098;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;228;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;19;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;11;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;0.026;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 03 01*;Déchets cyanurés;7;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.589;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;27;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 01 06*;Autres acides;0.38;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.355;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.39;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1631;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;35;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;8;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;131;tonnes/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1118;tonnes/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;44;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.16;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.032;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.104;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;0.322;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;15;tonnes/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006102870;WINOA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1787;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;169;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.453;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;46;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.639;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.023;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.029;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;321;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;120;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.265;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;29;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.154;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.553;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.498;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;384;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;62;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;39;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;3558;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;11 01 05*;Acides de décapage;89;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.202;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;38;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;141;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 05*;Acides de décapage;64;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 13*;Solvants;0.5;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.052;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;20;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;24;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.078;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;19;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.114;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.912;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.559;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.683;tonnes/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.002;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.387;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.081;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 01 06*;Autres acides;0.06;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;63;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.13;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;14;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;06 02 05*;Autres bases;202;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.969;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.742;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;67;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.242;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.092;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.011;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.227;tonnes/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;tonnes/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1232;tonnes/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;220;tonnes/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006102955;HYPERION SAS ex SANDVIK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;90;tonnes/an
0006102955;HYPERION SAS ex SANDVIK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006102955;HYPERION SAS ex SANDVIK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;333;tonnes/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;0.99;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 01 06*;Autres acides;0.186;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 02 05*;Autres bases;0.269;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.553;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;2;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.365;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.036;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.15;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.397;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.747;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.654;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.032;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;13;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.062;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.357;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.304;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;257.164;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.256;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.522;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;0.332;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;429;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.331;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.077;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;42;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;41;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.271;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.23;tonnes/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;108;tonnes/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.475;tonnes/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.74;tonnes/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006102992;SOGIF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0006102992;SOGIF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0006102992;SOGIF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;163;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;6;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.834;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.107;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;43;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;13;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;4;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;70;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;176;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;255;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;643;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);14;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.671;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.94;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.564;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;12;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;65;tonnes/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;0.118;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;73;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;667;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 07*;Mercure métallique;47;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;841;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;0.796;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;0.364;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.276;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.541;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.524;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.377;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.11;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.288;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.088;tonnes/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;208;tonnes/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.021;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 07*;Bases de décapage;0.069;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.344;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.225;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.35;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.017;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;55912;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;50;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;tonnes/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;8;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.021;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.368;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.496;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.368;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;tonnes/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.422;tonnes/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.807;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.889;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.105;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.065;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.481;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.994;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.762;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.126;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.142;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.142;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;41;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;30;tonnes/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.089;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.8;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;128;tonnes/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.13;tonnes/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16;tonnes/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;tonnes/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.88;tonnes/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.03;tonnes/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.37;tonnes/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.4;tonnes/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;124;tonnes/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;79;tonnes/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.12;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.041;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.052;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.456;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.015;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.326;tonnes/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;122;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52;tonnes/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;0.02;tonnes/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;229;tonnes/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.028;tonnes/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.684;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;25;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;3;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.002;tonnes/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;tonnes/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;58;tonnes/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;100;tonnes/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;136;tonnes/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;75;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.352;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.271;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.443;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.866;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;6;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.302;tonnes/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;27;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.748;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.577;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;217;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;20 01 19*;Pesticides;0.9;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.229;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.015;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 13*;Solvants;0.268;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 19*;Pesticides;0.297;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;8063;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3693;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;54817;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.005;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.322;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.005;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.593;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.021;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 14*;Acides;42;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 15*;Déchets basiques;21;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;74;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.097;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.131;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.016;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.208;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;104;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.042;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.725;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.09;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;300;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.379;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.342;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 13*;Solvants;0.005;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.417;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.551;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;0.03;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.119;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.373;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.029;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.047;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.5;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.435;tonnes/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.119;tonnes/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.047;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006103198;CLEAN 69;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;20;tonnes/an
0006103198;CLEAN 69;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1295;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.282;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.604;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.856;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;4;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.823;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.278;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.799;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.757;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.766;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.468;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.962;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;154;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.288;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.852;tonnes/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.821;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3926;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2771;tonnes/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103240;HIRSCH France ex PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006103240;HIRSCH France ex PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006103240;HIRSCH France ex PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.164;tonnes/an
0006103240;HIRSCH France ex PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;tonnes/an
0006103240;HIRSCH France ex PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006103240;HIRSCH France ex PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;tonnes/an
0006103279;SUEZ RV CENTRE EST VOREPPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0006103279;SUEZ RV CENTRE EST VOREPPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;8;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;591;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.564;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;279;tonnes/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;31;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.667;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.457;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.523;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.9;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.8;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.482;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.776;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0385;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.492;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;164;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;937;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;877;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;579;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.416;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.016;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.49;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;207;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;627;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;136.049;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;130;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.031;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;160;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.141;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.24;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;37;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.444;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;304;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;59;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;117;tonnes/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;180;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;21;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;114;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;151;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;4;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;86;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.03;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;80;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.752;tonnes/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.86;tonnes/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;217;tonnes/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;11 03 02*;Autres déchets.;0.38;tonnes/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.984;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.2;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);12;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;194;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);53;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;185;tonnes/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;11;tonnes/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0;tonnes/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;47;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;4;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.16;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;26;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.252;tonnes/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.74;tonnes/an
0006103351;GALVA GAILLARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;27;tonnes/an
0006103351;GALVA GAILLARD;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;134;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;6;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17;tonnes/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38;tonnes/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.67;tonnes/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;198;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;31;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;162;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.351;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;67;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;535;tonnes/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.533;tonnes/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;183;tonnes/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.439;tonnes/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.437;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.798;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 07*;Filtres à huile;0.042;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;tonnes/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0332;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;tonnes/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.186;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.647;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.455;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;24;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;tonnes/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.33;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.45;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.16;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 07 02*;Essence;4;tonnes/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.964;tonnes/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006103420;SOCIETE NOUVELLE GALVALOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14;tonnes/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;36;tonnes/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;40;tonnes/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.684;tonnes/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.582;tonnes/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;6;tonnes/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.115;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.624;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.444;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.125;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.195;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;92;tonnes/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103435;PREBET ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;13;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.616;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.984;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.429;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.086;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.254;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);218;tonnes/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0006103461;PROTEC METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103464;STEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;0.118;tonnes/an
0006103464;STEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.338;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.0075;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;43;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;10;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.784;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.152;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;0.129;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.064;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.601;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.678;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;517;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.518;tonnes/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25;tonnes/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;223;tonnes/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;317;tonnes/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1087;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;58;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;58;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.06;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;671;tonnes/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;41;tonnes/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0006103490;VERRERIE DE ST JUST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;20 01 15*;Déchets basiques;6;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.57;tonnes/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103495;VP BOURG (EX BOURG INDUSTRIE )(EX AUFIGEST);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.9;tonnes/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.027;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.214;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.34;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.186;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00596;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;145;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.379;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;0.98;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;152;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;211;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;9;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;158;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;282;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2427;tonnes/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;321;tonnes/an
0006103506;SARP INDUSTRIES RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1719;tonnes/an
0006103509;SFTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.015;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;0.154;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;355;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;172;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.576;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48;tonnes/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.65;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.93;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.345;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.389;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.175;tonnes/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 05*;Autres bases;204;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;41;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;85;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;10;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;70;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 07*;Bases de décapage;761;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);5;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;12;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4840;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;420;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;655;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;48;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;57;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;846;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;762;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;242;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;25;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;131;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;192;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;84;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;9583;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3060;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2431;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;256;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;640;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.81;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;6;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;15;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.72;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 05*;Acides de décapage;28;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.25;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 07*;Bases de décapage;0.92;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;15;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.45;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.44;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.65;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;17;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;45;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 14*;Acides;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.37;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.76;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;8;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;27;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;86;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 07*;Bases de décapage;30;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;16 03 07*;Mercure métallique;20;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;33;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;527;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;55;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;189;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.59;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;47;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;729;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;544;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;121;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;123;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.74;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.62;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 06*;Autres acides;17;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;34;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 02 05*;Autres bases;0.34;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;21;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 05*;Acides de décapage;68;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 07*;Bases de décapage;12;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;109;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.26;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.33;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.14;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;97;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;7;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;2;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;11;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.96;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 14*;Acides;23;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 15*;Déchets basiques;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 19*;Pesticides;0.42;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 07*;Bases de décapage;22;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;26;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2027;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;284;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2920;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;280;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);35;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;154;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;30;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;SUISSE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);381;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;SUISSE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;45;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;29;tonnes/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.46;tonnes/an
0006103528;GIE MATERIAUX ENROBES ROANNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.244;tonnes/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;tonnes/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.261;tonnes/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.531;tonnes/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;tonnes/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;7;tonnes/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23;tonnes/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;104;tonnes/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;tonnes/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;830;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.52;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;22241;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1997;tonnes/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;21;tonnes/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.87;tonnes/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;279;tonnes/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;204;tonnes/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1628;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.554;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;156;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.196;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.041;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.196;tonnes/an
0006103571;CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103571;CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18;tonnes/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;49;tonnes/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.236;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.034;tonnes/an
0006103589;MAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103589;MAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103589;MAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.6;tonnes/an
0006103589;MAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.039;tonnes/an
0006103589;MAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;06 02 05*;Autres bases;0.55;tonnes/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;25;tonnes/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.98;tonnes/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.066;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.349;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.595;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.974;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 07 01*;Fioul et gazole;8;tonnes/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7;tonnes/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;11 01 07*;Bases de décapage;13;tonnes/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.982;tonnes/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.1;tonnes/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;0.9;tonnes/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1186;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1074;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;616;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;207;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;113;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5663;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;419;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;710;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3716;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;431;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;552;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;226;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;360;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;5;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;170;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;235;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;386;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;512;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;265;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;278;tonnes/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;678;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.029;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;0.087;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;0.027;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.093;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.098;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.071;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;49;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.743;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 02*;Essence;84;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.118;tonnes/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;11;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1372;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3414;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;155;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;74;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;46;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;151;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;77;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;477;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;416;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1693;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;282;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;286;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;900;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;20;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;71;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;43;tonnes/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.303;tonnes/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.92;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.48;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1256;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;24;tonnes/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;17;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;513;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;722;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;302;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3977;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;266;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;23;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;68;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;227;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;239;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;199;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;79;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;6;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;328;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;255;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;133;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;133;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.325;tonnes/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.487;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.05;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.91;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.59;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.69;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.35;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.17;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.11;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.3;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.3;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3;tonnes/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.54;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;92;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;275;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;271;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.096;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;20;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.314;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.274;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.63;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.408;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.262;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.414;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;53;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.539;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;168;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.699;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 15*;Déchets basiques;10;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;344;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;122;tonnes/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.39;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.98;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.46;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;33;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.44;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.92;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4344;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;860;tonnes/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.083;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.243;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.157;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.846;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.226;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.199;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.191;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0046;tonnes/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0435;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;26;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;37;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.605;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;40;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;59;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.181;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.081;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;45;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.4;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;98;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;11;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.794;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.696;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.239;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.447;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;36;tonnes/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.342;tonnes/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.007;tonnes/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.037;tonnes/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.634;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.143;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.369;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.399;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;79;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.171;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.27;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;34;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;21;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;102;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.376;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;44;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.493;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0118;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.049;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 02 05*;Autres bases;0.014;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.18;tonnes/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.3;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;11 01 08*;Boues de phosphatation;7;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.13;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;64;tonnes/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;563;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 03 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.816;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.836;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;41;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.44;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 03 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;81;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.808;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35;tonnes/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;58;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;1;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.027;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.143;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.194;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.242;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.523;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.94;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;5;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 05*;Autres bases;23;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.15;tonnes/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;386;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 07 01*;Fioul et gazole;17;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.001;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.516;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.437;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.112;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;239;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;42;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.486;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.036;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;13;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.212;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;165;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;389;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.838;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.778;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.104;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;41;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.38;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.083;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;31;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;398;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;14;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.251;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.914;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 13*;Solvants;0.532;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.253;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.12;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.843;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.083;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;257.042;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;642;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;126;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;147;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;365;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;47;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;119;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.253;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;133;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;371;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;46;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.408;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;136;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30;tonnes/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28;tonnes/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;54;tonnes/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2287;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;7.046;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;11.921;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.495;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;54.082;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.906;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 13*;Liquides de frein;0.821;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.92;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.076;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;116.197;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;62;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;14;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.519;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;81;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;85.027;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.846;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;260;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 07*;Filtres à huile;511;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.256;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.844;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27.696;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;517;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;243;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;843;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.624;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;22;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.061;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;14;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.506;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.5;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.393;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1839;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;488;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.069;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.07;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.037;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;166;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;447;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;128;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4010;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.148;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.081;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.006;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.027;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;46;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6;tonnes/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.705;tonnes/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;tonnes/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;87;tonnes/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006103745;BERTO (STE EXPLOITATION DES ETS BERTO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006103745;BERTO (STE EXPLOITATION DES ETS BERTO);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.17;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.01;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 06*;Autres acides;0.079;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.052;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.083;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.141;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.928;tonnes/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0006103771;FERINOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 13*;Solvants;0.367;tonnes/an
0006103771;FERINOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.048;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.947;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.267;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;11 01 05*;Acides de décapage;0.914;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006103796;E.G.P.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;138;tonnes/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;0.716;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;0.712;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.614;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.308;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.594;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.394;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.56;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.092;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.424;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.234;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.998;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.072;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;06 01 06*;Autres acides;0.342;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.311;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.905;tonnes/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;1;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.11;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;365;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;0.767;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.639;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.01;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.357;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.732;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 19*;Pesticides;13;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;37;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;73;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;913;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;62;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;5;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 19*;Pesticides;0.391;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 01 06*;Autres acides;0.294;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;94;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 19*;Huiles dispersées;16;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;40;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 11*;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03;0.042;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.365;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;60;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;15;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;4;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.514;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;31;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;200;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 05*;Autres bases;0.087;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.199;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.745;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.064;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 07*;Bases de décapage;25;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.78;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;70;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.182;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.394;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;177;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;100;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;779;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;340;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.262;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.762;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;15;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;8;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.185;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.667;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.828;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.852;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;427;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2517;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;4032;tonnes/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;62;tonnes/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;11 01 05*;Acides de décapage;25;tonnes/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;284;tonnes/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 03 17*;Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes;76;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.76;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.131;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.003;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.809;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 03 17*;Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes;10;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;221;tonnes/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;45;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.01;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.164;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.135;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;8;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;32;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.19;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;47;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1;tonnes/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 05*;Acides de décapage;23;tonnes/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;5;tonnes/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.3;tonnes/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006103861;Villefranche;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006103862;C2P;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;375;tonnes/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.57;tonnes/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.625;tonnes/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.296;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;28;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.323;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.046;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.427;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2497;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;33;tonnes/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);16;tonnes/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21;tonnes/an
0006103907;BRUN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103907;BRUN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.716;tonnes/an
0006103907;BRUN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.66;tonnes/an
0006103907;BRUN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.276;tonnes/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;50;tonnes/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.397;tonnes/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.07;tonnes/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.64;tonnes/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;15;tonnes/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 05*;Autres bases;0.08;tonnes/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;tonnes/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 19*;Pesticides;6;tonnes/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;tonnes/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;40;tonnes/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;18;tonnes/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.13;tonnes/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;812;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;83;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;05 01 15*;Argiles de filtration usées;107;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;16;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;27;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.197;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;47;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.038;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;142;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;18;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;6;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;05 01 12*;Hydrocarbures contenant des acides;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 02 05*;Autres bases;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);35;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;200;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;70;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;8;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;150;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.446;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);7;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;43;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;22;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;80;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;275;tonnes/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;27;tonnes/an
0006103974;RHONE GAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45;tonnes/an
0006103986;Emmanuel LASSEUR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006103986;Emmanuel LASSEUR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.878;tonnes/an
0006103988;TDS 73;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006103988;TDS 73;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;22;tonnes/an
0006103988;TDS 73;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.374;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.094;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.402;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.478;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;11;tonnes/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.5;tonnes/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;tonnes/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.01;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.06;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;497;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.987;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.425;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.551;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.542;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.196;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.588;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1149;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.166;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2094;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;43;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0144;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;06 01 06*;Autres acides;0.953;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;06 02 05*;Autres bases;0.087;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;432;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.23;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.209;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.203;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.251;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.446;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.529;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;441;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;0.65;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.26;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 01 06*;Autres acides;0.2;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.02;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);40;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;65;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.03;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.4;tonnes/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57;tonnes/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;268;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;158;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;370;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.778;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.392;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.453;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.343;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7299;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.117;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.96;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.326;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.92;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;56;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.659;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.06;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;413;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8827;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;62;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;158;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.38;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;132;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.52;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;81;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;130;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.677;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.975;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31.715;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.271;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.043;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.125;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.222;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.093;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;20;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;5;tonnes/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;29;tonnes/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;5;tonnes/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 05*;Acides de décapage;0.098;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;43;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 05 04*;Flux utilisé;4;tonnes/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;88;tonnes/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;24;tonnes/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;42;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;362;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;59;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;230;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.221;tonnes/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;tonnes/an
0006104049;PYRAGRIC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 04 02*;Déchets de feux d'artifices;8;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.301;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.3;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;88;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.239;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.149;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;55;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;0.44;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2358;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.002;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.866;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.75;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.972;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1;tonnes/an
0006104055;BOUCHAUD HENRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.48;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;82;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;0.67;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;258;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.903;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.459;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;34;tonnes/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.113;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.586;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.305;tonnes/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.03;tonnes/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.002;tonnes/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.87;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.19;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.017;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.61;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;1;tonnes/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.845;tonnes/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.602;tonnes/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.32;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.99;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.696;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;4;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.286;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 02 05*;Autres bases;0.35;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.793;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;62;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.808;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0555;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;6;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);25;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;209;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;36;tonnes/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.398;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.215;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;86;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.34;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.35;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.451;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.59;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.03;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.16;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;43;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 01*;Fioul et gazole;14;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;11;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 08 02*;Autres émulsions;7;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.11;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.216;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;147;tonnes/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;104;tonnes/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1;tonnes/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;407;tonnes/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;4;tonnes/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;494;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1264;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;20 01 14*;Acides;0.088;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.419;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.603;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.775;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2993;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.015;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.334;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.038;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.27;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.81;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;tonnes/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74;tonnes/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.6;tonnes/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;tonnes/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;tonnes/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31;tonnes/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;tonnes/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);29;tonnes/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;131;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;429;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1561;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;43;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;199;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.198;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.891;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.423;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.468;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;41;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.423;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;11 01 07*;Bases de décapage;31.716;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.258;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.745;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;144;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;74;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.98;tonnes/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1144;tonnes/an
0006104310;THEVENIN ET DUCROT DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;tonnes/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;118;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.883;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.49;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.16;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.451;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.15;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;90;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 03 02*;Autres déchets.;0;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 19*;Pesticides;61;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;205;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;184;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1308;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 07*;Filtres à huile;24;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;132;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;10;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 14*;Acides;34;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 15*;Déchets basiques;28;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;17;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;11;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0006104356;SUEZ RV Centre Est CHAMBERY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0006104356;SUEZ RV Centre Est CHAMBERY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006104356;SUEZ RV Centre Est CHAMBERY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;0.18;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;237;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1750;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;06 01 06*;Autres acides;0.064;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.057;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.075;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.011;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.703;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 15*;Déchets basiques;0.196;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2992;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.64;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.76;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.003;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.371;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.294;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.703;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.04;tonnes/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.332;tonnes/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;217;tonnes/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;983;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4887;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;69;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;52;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.095;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.394;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.404;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.308;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;73;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.049;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;151;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;256;tonnes/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 07*;Filtres à huile;0.035;tonnes/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.029;tonnes/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006104402;GMECS GROUPEMENT DES MATERIAUX ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006104402;GMECS GROUPEMENT DES MATERIAUX ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;64;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;158;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.287;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;67;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;365;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;272;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.403;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.018;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.027;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;13 07 01*;Fioul et gazole;23;tonnes/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;46;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;76;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.125;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.185;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.16;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.771;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;386;tonnes/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;109;tonnes/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;21;tonnes/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104460;ANETT NBD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;374;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;235;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;700;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;493;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;844;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;434;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2340;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.069;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;915;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;26;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;393;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;333;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;2429;tonnes/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;254;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.563;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;16;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;383;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.312;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;124;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.668;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 01 06*;Autres acides;0.5;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 02 05*;Autres bases;0.257;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.422;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.19;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 02*;Autres déchets.;5;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 05*;Acides de décapage;0.271;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;71;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.129;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.121;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.091;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;59;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.248;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.408;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 13*;Solvants;0.035;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;18;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;40;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;11 03 02*;Autres déchets.;0.365;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.481;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.194;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.302;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.235;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.477;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.731;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;06 02 05*;Autres bases;0.352;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.705;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.111;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.109;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;85;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4512;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 03 02*;Autres déchets.;7;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;20;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.561;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;87;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;11 01 05*;Acides de décapage;3635;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;19;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.408;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.246;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;35;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4029;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;684;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;762;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;268;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;188;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.727;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.121;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;143;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.12;tonnes/an
0006104514;SOCIETE DES ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;90;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;176;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.224;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.116;tonnes/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;157;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;31;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;147;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;85;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);28;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 14*;Acides;0.001;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 15*;Déchets basiques;0.016;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.16;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.168;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.118;tonnes/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 03 02*;Autres déchets.;6;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.271;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.22;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 03 02*;Autres déchets.;16;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;69;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.144;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1577;tonnes/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10;tonnes/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2664;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;25;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.569;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0072;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1158;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;tonnes/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.187;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.156;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.102;tonnes/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.423;tonnes/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6;tonnes/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40;tonnes/an
0006104561;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;tonnes/an
0006104561;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;25;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;371;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2078;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;24;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.417;tonnes/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.555;tonnes/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 07*;Bases de décapage;0.592;tonnes/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.312;tonnes/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 08*;Boues de phosphatation;4;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.607;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;236;tonnes/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 03 01*;Déchets cyanurés;8;tonnes/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104580;SOCIETE DES ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;219;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;169;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.271;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 14*;Acides;11;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 15*;Déchets basiques;11;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 19*;Pesticides;14;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;257;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;107;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;211;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 03 02*;Autres déchets.;3;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;181;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.221;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;733;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;80;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;413;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);18;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;16;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;349;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;695;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;257;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;31;tonnes/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;131;tonnes/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.366;tonnes/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.9;tonnes/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.377;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.497;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.844;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.177;tonnes/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0006104613;POLICHROME;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;400;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;28;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;45;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;6;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;165;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;262;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;104;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.375;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;14;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;22;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;526;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;tonnes/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1287;tonnes/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;8;tonnes/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.573;tonnes/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.952;tonnes/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;84;tonnes/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;33;tonnes/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;56;tonnes/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.07;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;97;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.025;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.035;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.978;tonnes/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.247;tonnes/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;85;tonnes/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.571;tonnes/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;tonnes/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;0.906;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 07*;Bases de décapage;0.844;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.478;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.027;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;11 01 05*;Acides de décapage;0.354;tonnes/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.459;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 07*;Bases de décapage;33;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 03 01*;Déchets cyanurés;21;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);77;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.074;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 07*;Bases de décapage;148;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 07*;Bases de décapage;19;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.667;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.074;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 01 06*;Autres acides;0.014;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.042;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.162;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.085;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.346;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.334;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.327;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.507;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.099;tonnes/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;32;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.96;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.039;tonnes/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;557;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.094;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2345;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;130;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.215;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.544;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.48;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.214;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.310;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.236;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.902;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.258;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.291;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.464;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.063;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.113;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0075;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 05*;Acides de décapage;0.386;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 07*;Bases de décapage;0.303;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.702;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.231;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.185;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.225;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.515;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.412;tonnes/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;tonnes/an
0006104665;METAL X;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006104665;METAL X;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;49;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 07*;Bases de décapage;201;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1103;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;873;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;23;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;207;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.408;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.729;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 05*;Acides de décapage;0.62;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;14;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 03 01*;Déchets cyanurés;70;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;0.843;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.707;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.917;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;217;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.15;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;40;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.283;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;69;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;465;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;120;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;49;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;324;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 05*;Acides de décapage;14;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.56;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.698;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.444;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.726;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;11;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;121;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;29;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;116;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1952;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.01;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;72;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.39;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.46;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.74;tonnes/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.31;tonnes/an
0006104693;ANOD'ALU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.26;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.94;tonnes/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;tonnes/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;154;tonnes/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.905;tonnes/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;167;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;30;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 03 02*;Autres déchets.;0.818;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;98;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;139;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;23;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.599;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.02;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1949;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.052;tonnes/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);14;tonnes/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.275;tonnes/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;21;tonnes/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;51;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.173;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.299;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.486;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.887;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.333;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;28;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.4;tonnes/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78;tonnes/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;173;tonnes/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.007;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.376;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.467;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.282;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.233;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.207;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;0.398;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.016;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.218;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.0111;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.252;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.984;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.168;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.083;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;0.2;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;52;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;36;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.256;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;365;tonnes/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;693;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.213;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.773;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.096;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.259;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;45;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;69;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;100;tonnes/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;220;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;66;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;177;tonnes/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.734;tonnes/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39;tonnes/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.118;tonnes/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.028;tonnes/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.98;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.027;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;188;tonnes/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 13 05*;Suies;5;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 14*;Acides;0.14;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.218;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0035;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;82;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.079;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.504;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;06 13 05*;Suies;26;tonnes/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006104781;ELIS ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006104781;ELIS ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;20;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.03;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.599;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.845;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.359;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.178;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.148;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.146;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.765;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.088;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.361;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.114;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.113;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;69;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;268;tonnes/an
0006104857;ANDRE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12;tonnes/an
0006104857;ANDRE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104857;ANDRE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006104857;ANDRE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0154;tonnes/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.096;tonnes/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.17;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.89;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.937;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.76;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;32;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;340;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.114;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;13;tonnes/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.467;tonnes/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;tonnes/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.672;tonnes/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.044;tonnes/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1228;tonnes/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;tonnes/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;tonnes/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22;tonnes/an
0006104970;BAYLE ( LORETTE );Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;237;tonnes/an
0006104970;BAYLE ( LORETTE );Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;120;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.043;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.246;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.249;tonnes/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.146;tonnes/an
0006104980;BOUYER LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006104980;BOUYER LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;74;tonnes/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.18;tonnes/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 19*;Pesticides;0.11;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;103;tonnes/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;tonnes/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;156;tonnes/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;31;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.115;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.248;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;197;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;437;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;49;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;82;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;53;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;223;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;48;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;175;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;825;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;185;tonnes/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1266;tonnes/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;51;tonnes/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.084;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;97;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;tonnes/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.47;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.707;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.316;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.816;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.878;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;36;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;1;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.381;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;24;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3767;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;42;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;765;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;55;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;67;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;506;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;73;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5689;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;16;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;408;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1355;tonnes/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3646;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12610;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;229;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;43;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.585;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.443;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.429;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);14;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);25;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);30;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.66;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.504;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.76;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.017;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;37;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.046;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.013;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;13;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.761;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.738;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006105232;MAJ ELIS RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;97;tonnes/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0;tonnes/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;27;tonnes/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;188;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1991;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;534;tonnes/an
0006106993;PORCHER INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;360;tonnes/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.989;tonnes/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.104;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;69;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;06 01 06*;Autres acides;0.395;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.189;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;28;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;567;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;504;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.93;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;14;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;143;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;107;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;417;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.558;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;67;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1121;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;194;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.462;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.596;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.114;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.022;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.301;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.18;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;11;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.164;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.168;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1376;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;450;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;47;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.296;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.655;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.254;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;61;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.791;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.488;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;42;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;44;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.074;tonnes/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;105;tonnes/an
0006107591;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0006107591;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;114;tonnes/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;144;tonnes/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);40;tonnes/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.694;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.784;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;112;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;30;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.247;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.797;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.201;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.573;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.076;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.8;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0006107841;ETOILE DU VERCORS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0006107841;ETOILE DU VERCORS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.06;tonnes/an
0006107841;ETOILE DU VERCORS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006107841;ETOILE DU VERCORS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006107841;ETOILE DU VERCORS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;0.005;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.451;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.159;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.797;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;60;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;0.406;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;0.11;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.58;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.039;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.221;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.365;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.111;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;494;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.177;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.414;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;31;tonnes/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;289;tonnes/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;357;tonnes/an
0006107952;PODIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.66;tonnes/an
0006107952;PODIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;26;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.496;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006108002;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;145;tonnes/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;48;tonnes/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;74;tonnes/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;14;tonnes/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;86;tonnes/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;973;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;450;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00369;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.44;tonnes/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.097;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.171;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.552;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;5;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.28;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;8;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;10;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.26;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.04;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1050;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;38;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;67;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;456;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.226;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2.82;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.06;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.039;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;797;tonnes/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;06 02 05*;Autres bases;0.71;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.95;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.01;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 15*;Déchets basiques;0.01;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.512;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;06 02 05*;Autres bases;0.002;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.01;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.64;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;165;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;163;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.126;tonnes/an
0006108372;Groupe SCAPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;136;tonnes/an
0006108372;Groupe SCAPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.17;tonnes/an
0006108372;Groupe SCAPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006108372;Groupe SCAPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006108372;Groupe SCAPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006108393;LIGN ALPES WOOD SPIRIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006108393;LIGN ALPES WOOD SPIRIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006108404;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.72;tonnes/an
0006108404;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006108407;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;tonnes/an
0006108407;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.459;tonnes/an
0006108407;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0006108407;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.239;tonnes/an
0006108407;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1;tonnes/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.22;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.22;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;58;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;61;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1445;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;637;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;351;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;12;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;92;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;12;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 15*;Déchets basiques;264;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;403;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1244;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1612;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6281;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;196;tonnes/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;tonnes/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.163;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;27;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;44;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;0.236;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.68;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.135;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;0.98;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.66;tonnes/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.773;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;0.206;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.014;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 02 05*;Autres bases;0.252;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.501;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.111;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.169;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.019;tonnes/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;71;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;143;tonnes/an
0006108765;ARC EN CIEL RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;6;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;113;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;580;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;257;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.255;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;145;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.637;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.138;tonnes/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.099;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.03;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.445;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;27;tonnes/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6;tonnes/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3;tonnes/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;440;tonnes/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.753;tonnes/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.266;tonnes/an
0006108909;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006108909;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006108909;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006108909;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006108912;CARMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27;tonnes/an
0006108912;CARMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006108912;CARMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006109025;AZURITE FRANCE PROPCO I SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;0.031;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.88;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0075;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0475;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0735;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.996;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.019;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.284;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0055;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;584;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;146;tonnes/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.078;tonnes/an
0006109066;ROSET S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;3;tonnes/an
0006109081;BDS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;108;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;0.005;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.441;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.358;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.205;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.458;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.56;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 01 06*;Autres acides;0.108;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.499;tonnes/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;tonnes/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);50;tonnes/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;31;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;73;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;51;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;5;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;60;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;21;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;966;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;96;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;39;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;345;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;47;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;224;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;39;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;504;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;171;tonnes/an
0006109800;VILL RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 02 05*;Autres bases;0.54;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.447;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.562;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.474;tonnes/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.68;tonnes/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;tonnes/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22;tonnes/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;07;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.04;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;150;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;181;tonnes/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006110065;SICO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0006110065;SICO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006110073;MP HYGIENE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006110073;MP HYGIENE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.56;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;303;tonnes/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;56;tonnes/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;16;tonnes/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 03 02*;Autres déchets.;0.02;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.613;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.25;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.919;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.59;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.504;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.029;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.205;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.667;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.085;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;tonnes/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.2;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;121;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.52;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.4;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.082;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.201;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.729;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;tonnes/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;96;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;199;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;25;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;22;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;51;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;20;tonnes/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;125;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.045;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.256;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.192;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.311;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.472;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.528;tonnes/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;123;tonnes/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;74;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;375;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;122;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1592;tonnes/an
0006111084;ENGIE ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;49;tonnes/an
0006111471;ALPHA SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006111471;ALPHA SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.797;tonnes/an
0006112002;SEYFERT FOREZ;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006112002;SEYFERT FOREZ;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006112002;SEYFERT FOREZ;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0006112002;SEYFERT FOREZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006112002;SEYFERT FOREZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006112002;SEYFERT FOREZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.35;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.569;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.013;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.167;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 13*;Solvants;0.077;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 14*;Acides;0.177;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.079;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.037;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.466;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 14*;Acides;0.107;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.153;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.412;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.108;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 14*;Acides;0.084;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 15*;Déchets basiques;14;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;213;tonnes/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;tonnes/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;589;tonnes/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.047;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.275;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.958;tonnes/an
0006112223;CEICA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.063;tonnes/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;tonnes/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.075;tonnes/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.393;tonnes/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;tonnes/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006112288;SGF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;142;tonnes/an
0006112288;SGF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006112288;SGF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.415;tonnes/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.744;tonnes/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.584;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;371;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.222;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;31;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;21;tonnes/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.232;tonnes/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.32;tonnes/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.287;tonnes/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0126;tonnes/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;tonnes/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;222;tonnes/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.116;tonnes/an
0006112773;ANNECY BIO CHALEUR - GROUPE IDEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;27;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;210;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;145;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;43;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);12;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;tonnes/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;tonnes/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;tonnes/an
0006113500;FRANCK FAUST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006113500;FRANCK FAUST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45;tonnes/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.338;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.244;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;190;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.746;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;56;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;123;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;28;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;504;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;20;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;197;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;221;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;714;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;215;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2052;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;301;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;571;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;151;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;222;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.755;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.942;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 05*;Acides de décapage;37;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 07*;Bases de décapage;18;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.327;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;16;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;21;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.122;tonnes/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.6;tonnes/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;tonnes/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0006114331;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006114331;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.693;tonnes/an
0006114331;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.382;tonnes/an
0006114361;EC MAYET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;187;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.13;tonnes/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.173;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.034;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;2;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.361;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;tonnes/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;177;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);01;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1730;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4077;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.212;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.524;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;303;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.616;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1613;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2756;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;450;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7623;tonnes/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;144;tonnes/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;26;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.99;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;116;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;46;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.26;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;43;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 07*;Bases de décapage;8;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;11;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;tonnes/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006114760;BENNES MARREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006114760;BENNES MARREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006114760;BENNES MARREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006114760;BENNES MARREL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006114760;BENNES MARREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006114904;SAMUEL ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006114904;SAMUEL ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0006115041;MAJ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15;tonnes/an
0006115041;MAJ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.179;tonnes/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.179;tonnes/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.602;tonnes/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.001;tonnes/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;9;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.687;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.697;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.01;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.617;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;340;tonnes/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);292;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.4;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.4;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;06 01 06*;Autres acides;16;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 01 13*;Liquides de frein;15;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 13*;Liquides de frein;0.824;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 08*;Boues de phosphatation;10;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;478;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;116;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.972;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;160;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.038;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;488;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.37;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.246;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.201;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;268;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.573;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.363;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.608;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.851;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.222;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.047;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.091;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.579;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.485;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.271;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.258;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.424;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;567;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;344;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;90;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.556;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.154;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.179;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;11;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.218;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;126;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;115;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;257;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.48;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;271;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;596;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;87;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;48;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;218;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.98;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.4;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;173;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;17;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;41;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.47;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;10 05 05*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;32;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.761;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.36;tonnes/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.74;tonnes/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71;tonnes/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50;tonnes/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.016;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.293;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.068;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.301;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.04;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.179;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.392;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.381;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.663;tonnes/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.025;tonnes/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;19;tonnes/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.45;tonnes/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.237;tonnes/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.934;tonnes/an
0006200328;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006200328;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006200328;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78;tonnes/an
0006200338;DEMANET DANIEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4800;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;346;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;55;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.605;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.401;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.236;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2707;tonnes/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.1;tonnes/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.276;tonnes/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.495;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.88;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.97;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.44;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.65;tonnes/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;255;tonnes/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.534;tonnes/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;tonnes/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;tonnes/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.862;tonnes/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.529;tonnes/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4269;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;40;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.163;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.193;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;tonnes/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.3;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;103;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;05 06 03*;Autres goudrons;41;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.756;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.143;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.531;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 02 05*;Autres bases;0.408;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.94;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;84;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;8;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;188;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;228;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;0;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;1071;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.74;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.5;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.45;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.22;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;tonnes/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;640;tonnes/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.972;tonnes/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.011;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 05*;Acides de décapage;0;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;18;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;127;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;232;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 13*;Liquides de frein;4;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;284;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;238;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3253;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;10;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.492;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.728;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;20;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.259;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.328;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;749;tonnes/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);128;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.46;tonnes/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006200709;COLMANT CUVELIER RPS;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;9;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;248;tonnes/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.038;tonnes/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;tonnes/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.079;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;80;tonnes/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;tonnes/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25;tonnes/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;284;tonnes/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14;tonnes/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;11 01 08*;Boues de phosphatation;7;tonnes/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006200756;SLTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;33;tonnes/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;6;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1058;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;456;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;115;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);23;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;144;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.323;tonnes/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;12192;tonnes/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;392;tonnes/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;735;tonnes/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1258;tonnes/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;3469;tonnes/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2540;tonnes/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;352;tonnes/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2180;tonnes/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;69;tonnes/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.94;tonnes/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.406;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.755;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.431;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;69;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.073;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0365;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;255;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;7;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.289;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.64;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;59;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;180;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;tonnes/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;170;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.849;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.66;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0171;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.307;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;155;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 13*;Solvants;0.45;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.11;tonnes/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.041;tonnes/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006200876;SOCIETE FROMAGERE DE RAIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006200900;CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.784;tonnes/an
0006200900;CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;30;tonnes/an
0006200900;CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.368;tonnes/an
0006200900;CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;tonnes/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.129;tonnes/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.855;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;7;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;967;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.8;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.73;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;93;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006200932;SARAYA EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006200932;SARAYA EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.062;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;166;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.7;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;80;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;432;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;167;tonnes/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;10;tonnes/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8;tonnes/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.599;tonnes/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.459;tonnes/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.209;tonnes/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.013;tonnes/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.3;tonnes/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.3;tonnes/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;;20 01 13*;Solvants;0.792;tonnes/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4648;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;164;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2350;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;412;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;228;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;52;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;255;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;59;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;237;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;252;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3064;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;55;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;57;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;526;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1723;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;197;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;110;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;182;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;186;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;680;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;58;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1307;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;3613;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;595;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.881;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;142;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;3;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.23;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;17;tonnes/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 13*;Solvants;0.485;tonnes/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.671;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;280;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;34;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 07*;Bases de décapage;83;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;353;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.34;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 08 02*;Autres émulsions;0.075;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;103;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.549;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;10;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;303;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;80;tonnes/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.965;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;64;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.459;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;203;tonnes/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0127;tonnes/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;56;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;270;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.96;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;10;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.86;tonnes/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;6;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;23;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;7;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;384;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1097;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;155;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;727;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 05*;Acides de décapage;191;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;143.92;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;361;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;187;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;11 01 05*;Acides de décapage;25;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 07*;Bases de décapage;73;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 04 17*;Huiles de résine;0.074;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.135;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;36;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;66;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;15;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;39;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006201166;LOGIFARE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;82;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.807;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.889;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.737;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006201187;ANHYDRITE MINERALE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.418;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;277;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 08*;Boues de phosphatation;3;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.393;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 01 06*;Autres acides;0.123;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.119;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;40;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 07*;Bases de décapage;190;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.085;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;6;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.38;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0363;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0855;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.119;tonnes/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.276;tonnes/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.949;tonnes/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;304;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;141;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;93;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;348;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;290;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;910;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.2;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;92;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;743;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;1884;tonnes/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.437;tonnes/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;39;tonnes/an
0006201218;NEOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.07;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;14;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;24;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.67;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 14*;Acides;0.06;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;168;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;310;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;149;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;109;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 19*;Huiles dispersées;7;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;24;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 05*;Acides de décapage;0.04;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);3;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.44;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.99;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;37;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;24;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;152;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;5;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;20;tonnes/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;4;tonnes/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;18;tonnes/an
0006201238;Sté Lorraine de Cataphorèse Technique;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201238;Sté Lorraine de Cataphorèse Technique;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006201238;Sté Lorraine de Cataphorèse Technique;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 08*;Boues de phosphatation;15;tonnes/an
0006201238;Sté Lorraine de Cataphorèse Technique;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 08 02*;Autres émulsions;124;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.478;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;11 01 07*;Bases de décapage;13;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.024;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.586;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.157;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.8;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;93;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.43;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;36;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;60;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.308;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;136;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;150;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;368;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.073;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.031;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.028;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;540;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0009;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.35;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;3458;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.29;tonnes/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;98;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.81;tonnes/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 13*;Solvants;0.5;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.4;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.1;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.1;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 13*;Liquides de frein;0.3;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.4;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;150;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;91;tonnes/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201358;LIBERTY RAIL Hayange;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006201358;LIBERTY RAIL Hayange;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.6;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.158;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.897;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.647;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5398;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006201421;KLUTHE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0006201421;KLUTHE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006201421;KLUTHE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 01 06*;Autres acides;0.45;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.92;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;71;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.462;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0006201469;XPO TANK CLEANING NORD FR (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;199;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;82;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;51;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3653;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;16 01 13*;Liquides de frein;0.025;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;252;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;468;tonnes/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;33;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.001;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;103;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.712;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;133;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;19;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;392;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.339;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;227;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;167;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;105;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;323;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);94;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;478;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;65;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;79;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.2;tonnes/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.448;tonnes/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.0833;tonnes/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 13*;Liquides de frein;0.0512;tonnes/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.384;tonnes/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 05 04*;Flux utilisé;8;tonnes/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;171;tonnes/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;29;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.74;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;115;tonnes/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0006201647;LUDMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;73;tonnes/an
0006201647;LUDMANN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.5;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;0.44;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1699;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;tonnes/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;194;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;29;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;132;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.334;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.218;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.306;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;tonnes/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.019;tonnes/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.108;tonnes/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;tonnes/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22;tonnes/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.443;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 02 05*;Autres bases;0.666;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);57;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 13*;Solvants;0.264;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.357;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.762;tonnes/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.59;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;168;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.053;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.58;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1578;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1626;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;924;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.373;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;309;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.502;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.022;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.021;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.528;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;108;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;511;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4111;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;49;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;945;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;64;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1459;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);16;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;46;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;60;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;155;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.155;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.106;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.788;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006201794;PROTELOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80;tonnes/an
0006201794;PROTELOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.002;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.862;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);11;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;13;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.047;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0078;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.124;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.287;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;tonnes/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.668;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;0.106;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.634;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.166;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.674;tonnes/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.073;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;122;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;83;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;80;tonnes/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.22;tonnes/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.8;tonnes/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1675;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;180;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;996;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;157;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;94;tonnes/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;tonnes/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.249;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 13*;Liquides de frein;0.261;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.095;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.339;tonnes/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;10;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;28;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;236;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;146;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;12;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;727;tonnes/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;5428;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;10 01 09*;Acide sulfurique;28;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;129;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;15;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 14*;Acides;4;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;274;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1597;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;05 06 03*;Autres goudrons;21;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;141;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;118;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;134;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;05 06 03*;Autres goudrons;62;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.1;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;314;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;17;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;57;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;24;tonnes/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;76;tonnes/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006201931;LTM Color;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.044;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.715;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.27;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;34;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);29;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.38;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;294;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1213;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.26;tonnes/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.065;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;06 02 05*;Autres bases;0.025;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;135;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.838;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.642;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.141;tonnes/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.139;tonnes/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.671;tonnes/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.862;tonnes/an
0006201981;LORRAINE FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006201981;LORRAINE FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;105;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.084;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 05*;Acides de décapage;15;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 08*;Boues de phosphatation;4;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;142;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;115;tonnes/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43;tonnes/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.0156;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1023;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;275;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;252;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.5;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.1;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;125;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;455;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4383;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.607;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.112;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.618;tonnes/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0006202070;SITPA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.28;tonnes/an
0006202070;SITPA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.78;tonnes/an
0006202070;SITPA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006202094;RECUPFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006202094;RECUPFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.671;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0005;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.15;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.00122;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.39;tonnes/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;64;tonnes/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;tonnes/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46;tonnes/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;4;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.513;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.451;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.412;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.449;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.81;tonnes/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;88;tonnes/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.144;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.434;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0225;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0505;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.0275;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 02 05*;Autres bases;0.587;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0365;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.0635;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.056;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.037;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.0075;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.278;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.865;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.084;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.162;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.04;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0035;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.372;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.0735;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.297;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.521;tonnes/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 01 06*;Autres acides;0.33;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.92;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;tonnes/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006202196;DS Smith Packaging Velin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.162;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 13*;Solvants;0.118;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 19*;Huiles dispersées;0.407;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 08 02*;Autres émulsions;0.4;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.334;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.382;tonnes/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.402;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.34;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;222;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 08 02*;Autres émulsions;0.78;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 08 02*;Autres émulsions;2.4;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;tonnes/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.666;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.788;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.115;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;238;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.243;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.661;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.669;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);7;tonnes/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;14;tonnes/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;35;tonnes/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.34;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.495;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.265;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.028;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;73;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.123;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.117;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;324;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;191;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.928;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.345;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;11 01 05*;Acides de décapage;0.074;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.239;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.061;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;78;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.779;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.15;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.936;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.44;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.023;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.182;tonnes/an
0006202291;HUMBERT Edith;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;151;tonnes/an
0006202291;HUMBERT Edith;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 08 02*;Autres émulsions;0.07;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.502;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0054;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.975;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8;tonnes/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;15;tonnes/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;12;tonnes/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.048;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.532;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.117;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.753;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.436;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0272;tonnes/an
0006202356;FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;71;tonnes/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1189;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.92;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 01 06*;Autres acides;0.36;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;10;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.076;tonnes/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006202416;SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST Etablissement carrière de Trapp;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.265;tonnes/an
0006202416;SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST Etablissement carrière de Trapp;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0006202416;SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST Etablissement carrière de Trapp;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0006202416;SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST Etablissement carrière de Trapp;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.890;tonnes/an
0006202416;SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST Etablissement carrière de Trapp;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.763;tonnes/an
0006202416;SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST Etablissement carrière de Trapp;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.562;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);22;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;7;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;56;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 08 02*;Autres émulsions;319;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;226;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;505;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.92;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;09 01 04*;Bains de fixation;0.2;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.42;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.03;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.02;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.93;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;44;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.94;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;569;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;410;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;376;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;140;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.03;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4681;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 02 05*;Autres bases;0.14;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.25;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;132;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;217;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 13*;Solvants;0.01;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;283;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;135;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;155;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;713;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;45;tonnes/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.989;tonnes/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.403;tonnes/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.995;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 02 05*;Autres bases;0.12;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.52;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 01 06*;Autres acides;0.011;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.614;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50;tonnes/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.164;tonnes/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;13 08 02*;Autres émulsions;0.9;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;67;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 02 05*;Autres bases;0.99;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;50;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.12;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.59;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.06;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;32;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;810;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.83;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.14;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;18;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;83;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;330;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;46;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;6;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;140;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;106;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;23;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;79;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.634;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.386;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;46;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.04;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.382;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.048;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.966;tonnes/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006202502;DERAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006202502;DERAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0006202502;DERAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;231;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 08 02*;Autres émulsions;236;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.432;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 02*;Essence;0.04;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.45;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;127;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;380;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.05;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;22;tonnes/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.787;tonnes/an
0006202544;TISSAGE MOULINE (rue de la gare);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.083;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.2;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.023;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.863;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.099;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.348;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.509;tonnes/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006202575;REBORN VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.144;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.434;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0225;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0505;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.0275;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 02 05*;Autres bases;0.587;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0365;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.0635;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.056;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.037;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.0075;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.278;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.865;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.084;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.162;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.04;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0035;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.372;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.0735;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.297;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.521;tonnes/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006203630;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.205;tonnes/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.294;tonnes/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.413;tonnes/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006204228;MONTOY POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.227;tonnes/an
0006204228;MONTOY POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.513;tonnes/an
0006204228;MONTOY POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.403;tonnes/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.082;tonnes/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;tonnes/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.527;tonnes/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;331;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;151;tonnes/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;122;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.802;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.138;tonnes/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;tonnes/an
0006204707;ETS DAVID DREYFUS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006204707;ETS DAVID DREYFUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006204707;ETS DAVID DREYFUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.862;tonnes/an
0006204707;ETS DAVID DREYFUS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.036;tonnes/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6;tonnes/an
0006204821;Catherine POTEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;14010;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;178;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.602;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.358;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.383;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.094;tonnes/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.205;tonnes/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;38;tonnes/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8;tonnes/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;30;tonnes/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.42;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;56;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;656;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1138;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1340;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.625;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.082;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.6;tonnes/an
0006205051;WELLMAN NEUFCHATEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;tonnes/an
0006205051;WELLMAN NEUFCHATEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006205108;ARCELOR AUTO PROCESSING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006205108;ARCELOR AUTO PROCESSING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;8;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;6;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;tonnes/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 02 05*;Autres bases;0.6;tonnes/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;518;tonnes/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;281;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.318;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.518;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.054;tonnes/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;10;tonnes/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 13*;Solvants;0.325;tonnes/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;tonnes/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.801;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.023;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.097;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;86;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.004;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.002;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.14;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;455;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.4;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006205547;NOVASEP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.999;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.501;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.148;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.07;tonnes/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.162;tonnes/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;104;tonnes/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;144;tonnes/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;61;tonnes/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.36;tonnes/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.444;tonnes/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0211;tonnes/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;15;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.255;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.819;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0035;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00023;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.267;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.322;tonnes/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.169;tonnes/an
0006206152;TECNOLAK;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006206152;TECNOLAK;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;4;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;97;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;102;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.034;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.235;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.82;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;31;tonnes/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.062;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.953;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.758;tonnes/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006206264;AUTO CASSE CHANEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006206264;AUTO CASSE CHANEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006206264;AUTO CASSE CHANEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006206321;GSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 13*;Solvants;0.153;tonnes/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.2;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;100;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.218;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.25;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.396;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.987;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.614;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.152;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.187;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.1;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;tonnes/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.411;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;83;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;92;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;109;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.238;tonnes/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.029;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;216;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.016;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.502;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.151;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;508;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;230;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.439;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.17;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.757;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;63;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;382;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;293;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;398;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;330;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;631;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;47;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;28;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.78;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.491;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;208;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.009;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;37;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.325;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.975;tonnes/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;163;tonnes/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.781;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.351;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.719;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.955;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.96;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.974;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.694;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;21;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.81;tonnes/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.271;tonnes/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0036;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.95;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 02 05*;Autres bases;0.135;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0022;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00585;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0043;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.565;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.591;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;1;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.678;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.771;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;17;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.113;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;21;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.74;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;79;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 02*;Autres émulsions;14;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;158;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;172;tonnes/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;54;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5328;tonnes/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;51;tonnes/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6;tonnes/an
0006207652;MAYEUR FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006207652;MAYEUR FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0;tonnes/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9;tonnes/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5;tonnes/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;43;tonnes/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;128;tonnes/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.38;tonnes/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37;tonnes/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.018;tonnes/an
0006207751;AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006207751;AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.409;tonnes/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;216;tonnes/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006207894;LEXY ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.903;tonnes/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.94;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006208086;Seev;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006208086;Seev;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006208086;Seev;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006208086;Seev;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006208086;Seev;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;482;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.075;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.097;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.509;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.163;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.364;tonnes/an
0006208449;BAOMARC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;7;tonnes/an
0006208519;Wittmann;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006208519;Wittmann;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;65;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006208683;SA BOULANGERIE NEUHAUSER Fürst 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006208885;GSM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.9;tonnes/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;30;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;23;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;73;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006209400;BARISIEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006209400;BARISIEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.29;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.084;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;6;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 13*;Solvants;0.936;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 14*;Acides;0.102;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.96;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;57;;06 02 05*;Autres bases;0.025;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11;tonnes/an
0006209695;SITA (regroupement de DASRI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;679;tonnes/an
0006209695;SITA (regroupement de DASRI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1;tonnes/an
0006209695;SITA (regroupement de DASRI);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;93;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;06 01 06*;Autres acides;0.01;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;06 02 05*;Autres bases;0.025;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;06 01 06*;Autres acides;0.027;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;06 02 05*;Autres bases;0.226;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.004;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.008;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.013;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;06 02 05*;Autres bases;0.025;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.017;tonnes/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;4521;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1207;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.245;tonnes/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.609;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.285;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.217;tonnes/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006300052;CARRIERE SOCALO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300052;CARRIERE SOCALO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006300052;CARRIERE SOCALO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006300052;CARRIERE SOCALO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006300052;CARRIERE SOCALO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.245;tonnes/an
0006300052;CARRIERE SOCALO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006300052;CARRIERE SOCALO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.54;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.887;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.996;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.565;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.357;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.115;tonnes/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;6;tonnes/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;tonnes/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0006300213;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.188;tonnes/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.433;tonnes/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.202;tonnes/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;tonnes/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.794;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.273;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.187;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.277;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.041;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.546;tonnes/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.359;tonnes/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.29;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.55;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006300467;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300467;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006300491;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300491;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.357;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.033;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.737;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.434;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.359;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.055;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006300658;CARRIERES DES NOES (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006300658;CARRIERES DES NOES (Sté des);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006300713;CARRIERES TAVANO SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006300713;CARRIERES TAVANO SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;tonnes/an
0006300713;CARRIERES TAVANO SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0006300713;CARRIERES TAVANO SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.086;tonnes/an
0006300713;CARRIERES TAVANO SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.78;tonnes/an
0006300713;CARRIERES TAVANO SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.439;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.195;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;31;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;212;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.735;tonnes/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.106;tonnes/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006300805;CARRIERES MOUSSET SAS - SITE DE LANDRAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006300805;CARRIERES MOUSSET SAS - SITE DE LANDRAUDIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.355;tonnes/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.369;tonnes/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.41;tonnes/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006300831;SABLIERES PALVADEAU LA NOUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0006300831;SABLIERES PALVADEAU LA NOUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006300831;SABLIERES PALVADEAU LA NOUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0006300831;SABLIERES PALVADEAU LA NOUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0006300831;SABLIERES PALVADEAU LA NOUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006300831;SABLIERES PALVADEAU LA NOUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.268;tonnes/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27;tonnes/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 08 02*;Autres émulsions;32;tonnes/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.398;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;184;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;69;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.595;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;13;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.44;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.308;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.067;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.711;tonnes/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.182;tonnes/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 02 05*;Autres bases;0.1;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.302;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.686;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.091;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.602;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.301;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.3;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.926;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;92;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.637;tonnes/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;80;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0645;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.106;tonnes/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.31;tonnes/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.321;tonnes/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.614;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.389;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.125;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.07;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.74;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.28;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.088;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 05*;Acides de décapage;18;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;66;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.447;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.518;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.555;tonnes/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.318;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.063;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.029;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.02;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.019;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.151;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.005;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.498;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.006;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1094;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.753;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;335;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;192;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.174;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.632;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27;tonnes/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.427;tonnes/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;tonnes/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.563;tonnes/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;tonnes/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.628;tonnes/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;tonnes/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.097;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 07*;Bases de décapage;0.199;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.414;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;199;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.74;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.222;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0006300905;SABOURIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006300905;SABOURIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.537;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.177;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.45;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;06 02 05*;Autres bases;0.71;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.983;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.199;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.184;tonnes/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.8;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.35;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.94;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.81;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.44;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.627;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.509;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.17;tonnes/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.745;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.32;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;20 01 14*;Acides;0.218;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.326;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;48;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;71;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;20 01 13*;Solvants;0.82;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.385;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.363;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.443;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.755;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.357;tonnes/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;449;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.253;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.311;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.242;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.048;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.656;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.161;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.23;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.78;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.44;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.61;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006300926;CARRIERE DE SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.416;tonnes/an
0006300926;CARRIERE DE SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;6;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.641;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.116;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.043;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.051;tonnes/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.691;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.08;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.27;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.24;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.39;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;177;tonnes/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;135;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.38;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.77;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.193;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;tonnes/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.748;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.3;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.73;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.195;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.238;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.429;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.061;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.55;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.075;tonnes/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.138;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;11 01 07*;Bases de décapage;372;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.127;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;54;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;0.984;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 05*;Acides de décapage;190;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;50;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 07*;Bases de décapage;43;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.037;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;175;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.531;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.293;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.458;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.94;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.357;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;25;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;486;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1734;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;321;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;47;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;505;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;35;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;103;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;132;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.076;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.163;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.835;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;29;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;295;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.732;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.377;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.266;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;53;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;188;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;121;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;67;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;34;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 07*;Bases de décapage;29;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 07*;Bases de décapage;135;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 05*;Acides de décapage;30;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;43;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.484;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.855;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;92;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 07*;Bases de décapage;35;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.287;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.206;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;148;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.058;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.239;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;26;tonnes/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;107;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.79;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;0.09;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0085;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.66;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;42;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;88;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 13*;Solvants;0.55;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;705;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;47;tonnes/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;9;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;239;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.553;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);170;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;tonnes/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.345;tonnes/an
0006300967;BUTAGAZ - Site d'Arnage;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.458;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.03;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.31;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;44;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.72;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;45;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.82;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;2;tonnes/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 05 04*;Flux utilisé;39;tonnes/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;151;tonnes/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;11 01 05*;Acides de décapage;155;tonnes/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 05*;Acides de décapage;284;tonnes/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;29;tonnes/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;165;tonnes/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.103;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.014;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.034;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.005;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 07*;Filtres à huile;0.003;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.264;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.849;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;47;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.858;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.026;tonnes/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.95;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;46;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1492;tonnes/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.531;tonnes/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.118;tonnes/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.997;tonnes/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.395;tonnes/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;tonnes/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.236;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;219;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.31;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.279;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.173;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.624;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.154;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00407;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.284;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;7;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.074;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.729;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.338;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.943;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.789;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;20 01 13*;Solvants;0.794;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;tonnes/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.139;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.40;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.64;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.05;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.34;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.397;tonnes/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.56;tonnes/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;245;tonnes/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;137;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 07*;Bases de décapage;72;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;187;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;14;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;45;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.901;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.826;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.641;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.419;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.057;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.028;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.868;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.655;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;27;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;11;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.229;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.215;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.58;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.073;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.923;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 07*;Bases de décapage;13;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;9;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;91;tonnes/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.123;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 05*;Acides de décapage;0.016;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.036;tonnes/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.101;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;16 01 07*;Filtres à huile;0.085;tonnes/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.253;tonnes/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;148;tonnes/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1601;tonnes/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;193;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;28;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.93;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 01 09*;Composants contenant des pcb;137;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;167;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;58;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.356;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;22;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;342;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.535;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.106;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;21;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;21;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;357;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;113;tonnes/an
0006301052;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22;tonnes/an
0006301052;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006301068;ERENA (ENGIE RESEAUX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301068;ERENA (ENGIE RESEAUX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301068;ERENA (ENGIE RESEAUX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.435;tonnes/an
0006301068;ERENA (ENGIE RESEAUX);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;tonnes/an
0006301068;ERENA (ENGIE RESEAUX);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.018;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.032;tonnes/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.415;tonnes/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 01 06*;Autres acides;0.284;tonnes/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;tonnes/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.423;tonnes/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.81;tonnes/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.133;tonnes/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.378;tonnes/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;520;tonnes/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8;tonnes/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.55;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.394;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.131;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.473;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;4;tonnes/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.616;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.982;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.994;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.439;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.379;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.077;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.35;tonnes/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006301099;CET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006301099;CET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.486;tonnes/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.388;tonnes/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0062;tonnes/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;3;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;4137;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;230;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2959;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;35;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;170;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.334;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.471;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.332;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.148;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.653;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.667;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.194;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;47;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;149;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.749;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;231;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;12;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.97;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;419;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.386;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;8;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;10;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;44;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;5;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;3;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;8;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;239;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;70;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;41;tonnes/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43;tonnes/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;61;tonnes/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;185;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 06*;Autres acides;44;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 02 05*;Autres bases;36;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.577;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;786;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 01 06*;Autres acides;15;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 02 05*;Autres bases;11;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;62;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;294;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;93;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.068;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.846;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.751;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;842;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.8;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;0.709;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.863;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.257;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.127;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.16;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;19;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.535;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.741;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.196;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.676;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.544;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.448;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.607;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.297;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.407;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.026;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.404;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.952;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.349;tonnes/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.044;tonnes/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.183;tonnes/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14;tonnes/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;45;tonnes/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.267;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.199;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.22;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.409;tonnes/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.73;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;667;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;656;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4270;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;142;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;15;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;7;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1051;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;16;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;15;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 07*;Bases de décapage;188;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;0.233;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.642;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;597;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;625;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;800;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;147;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 01 07*;Filtres à huile;19;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.038;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.276;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;132;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;387;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;324;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1671;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1227;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;57;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1127;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;171;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;21;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.695;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);72;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.136;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.201;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.53;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;870;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.504;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.426;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.876;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.455;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.278;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.651;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.582;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;216;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;52;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;926;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.81;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;52;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.112;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.034;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;301;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.92;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;47;tonnes/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;17;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;14;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;79;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.122;tonnes/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1275;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;18;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;0.984;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;190;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 03 02*;Autres déchets.;13;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;88;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.918;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.697;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.258;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0035;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.302;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.65;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.385;tonnes/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 08*;Boues de phosphatation;17;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.515;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;93;tonnes/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.037;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0005;tonnes/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1056;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;20;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.24;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;108;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.572;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.068;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.194;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.316;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.874;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.175;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.211;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;215;tonnes/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;06 02 05*;Autres bases;0.15;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.186;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.619;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.242;tonnes/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.507;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;28;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;85;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;558;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;491;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;222;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;35;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;24;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;8;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;44;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.12;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;434;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;60;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;94;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.604;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;119;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;377;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;25;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;202;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;21;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.318;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;257;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;127;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;45;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.374;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;570;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;46;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.675;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.934;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.127;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006301173;TROUILLET 85 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301173;TROUILLET 85 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006301173;TROUILLET 85 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.077;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;324;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.445;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);239;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;39;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);39;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;24;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;4;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.215;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.412;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.188;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.103;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0633;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.061;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.176;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;61;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 05*;Acides de décapage;61;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);11;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);89;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 13*;Liquides de frein;0.188;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;492;tonnes/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);22;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;207;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;34;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;166;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.512;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006301189;PONT CHARRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301189;PONT CHARRON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.387;tonnes/an
0006301189;PONT CHARRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.516;tonnes/an
0006301189;PONT CHARRON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.153;tonnes/an
0006301189;PONT CHARRON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301189;PONT CHARRON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006301195;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301195;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301195;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;50;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1203;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;22;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.054;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.919;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;137;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.58;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;37;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.26;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.08;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.6;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.02;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;108;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;102;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;135;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;23;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.406;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;464;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;5;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;05 01 15*;Argiles de filtration usées;95;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);8;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.422;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.653;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;3;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.1;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.904;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;15;tonnes/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;339;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.167;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.057;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.051;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.473;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.262;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.736;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.096;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.224;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.056;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.359;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.178;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.197;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.589;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.012;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.427;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.228;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;344;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.551;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.708;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.038;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;tonnes/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.888;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.017;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.261;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 06*;Autres acides;0.765;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.035;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;40;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;129;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.445;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.071;tonnes/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.104;tonnes/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;203;tonnes/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.296;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;tonnes/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;0.087;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;152;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.781;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 06*;Autres acides;0.606;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.345;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.046;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.466;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;55;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;16;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 05*;Autres bases;18;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.29;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.351;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.504;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 19*;Pesticides;0.464;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;341;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.113;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.947;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;3;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);72;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;36;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;188;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;127;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;101;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;175;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;90;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;317;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;67;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.705;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.118;tonnes/an
0006301253;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;0.000957;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.624;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.207;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;20 01 13*;Solvants;10;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;20 01 14*;Acides;0.072;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;20 01 15*;Déchets basiques;0.253;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;20 01 19*;Pesticides;0.122;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;206;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.643;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;99;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;5;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;0.121;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.093;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.766;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.302;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.172;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.048;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.005;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.032;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.811;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.254;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.264;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.703;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;4;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.231;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 14*;Acides;0.025;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.233;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.127;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;201;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;5;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.064;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);167;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.603;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.554;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);86;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;160;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;60;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;377;tonnes/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.166;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.112;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.522;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006301259;JEAN ROUTHIAU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.15;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.845;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.973;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.569;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.393;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.259;tonnes/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.76;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.643;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.109;tonnes/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;67;tonnes/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301288;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.487;tonnes/an
0006301288;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.799;tonnes/an
0006301288;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.619;tonnes/an
0006301288;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0006301288;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006301292;SPPP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006301292;SPPP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0006301292;SPPP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 07*;Bases de décapage;24;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.037;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.024;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.057;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.877;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;127;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;81;tonnes/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.853;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;10 03 09*;Crasses noires de production secondaire;207;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;11;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;40;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3;tonnes/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;18;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.454;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.348;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.412;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.815;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.757;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.265;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;2;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;10;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.595;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.123;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.301;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;92;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.75;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.843;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.046;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;15;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.178;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.185;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;582;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.122;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;97;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;85;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.214;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 19*;Pesticides;0.105;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;55;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1239;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.525;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.302;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0171;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.449;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;5;tonnes/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;137;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.64;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;280;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006301336;COLORALU SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;39;tonnes/an
0006301336;COLORALU SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;27;tonnes/an
0006301336;COLORALU SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301336;COLORALU SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006301336;COLORALU SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301336;COLORALU SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.47;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.132;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.915;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.606;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.428;tonnes/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.385;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;4;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;06 01 06*;Autres acides;0.121;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.135;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.291;tonnes/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.871;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.024;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;14;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4041;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.031;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.489;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;198;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006301346;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006301346;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.46;tonnes/an
0006301346;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;tonnes/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.449;tonnes/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.363;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.521;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.177;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.136;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.2;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.119;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;157;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 08 02*;Autres émulsions;45;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;;11 01 05*;Acides de décapage;301;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.352;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;0.797;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.223;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.468;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.181;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.17;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.28;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.33;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.19;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.23;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.17;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.234;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.76;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.716;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.071;tonnes/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;126;tonnes/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;196;tonnes/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;tonnes/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.166;tonnes/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.629;tonnes/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.19;tonnes/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006301373;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;tonnes/an
0006301373;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;tonnes/an
0006301373;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.092;tonnes/an
0006301373;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0006301373;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.221;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;17;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.053;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.208;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.412;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.046;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1;tonnes/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.145;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.217;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 07*;Filtres à huile;0.107;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.884;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.163;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.64;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006301396;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.2;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.177;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.095;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.221;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.169;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.446;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.446;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.175;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.195;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.344;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.461;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);7;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.193;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.797;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.325;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;457;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;151;tonnes/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.108;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113.38;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;195;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;356;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;27;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;406;tonnes/an
0006301407;SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301407;SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0006301407;SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006301407;SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301407;SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;12;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.905;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.631;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.017;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 01 06*;Autres acides;0.066;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.051;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.388;tonnes/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.065;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.16;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.23;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0934;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;tonnes/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.353;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.21;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.76;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.99;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.72;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.0594;tonnes/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;tonnes/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;tonnes/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.74;tonnes/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;249;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;130;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.186;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.58;tonnes/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;581;tonnes/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.608;tonnes/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.968;tonnes/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2454;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1121;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;70;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.3;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6;tonnes/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.43;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.455;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.08;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;5;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;11 05 04*;Flux utilisé;15;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.4;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;418;tonnes/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;251;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.058;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.314;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.835;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.82;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;tonnes/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;20 01 13*;Solvants;0.396;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;157;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.97;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.343;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.765;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.459;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;tonnes/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.141;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;179;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;244;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;34;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);8;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;626;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;88;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.678;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.443;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.077;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.773;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.857;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.281;tonnes/an
0006301488;Véronique GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301488;Véronique GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 07*;Bases de décapage;51;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.306;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.288;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.204;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006301501;VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.2;tonnes/an
0006301501;VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;48;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;7;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.111;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006301541;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 13*;Liquides de frein;0.3;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.44;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;84;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;275;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.279;tonnes/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6;tonnes/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.153;tonnes/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.378;tonnes/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.756;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.098;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.005;tonnes/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0006301564;FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006301564;FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301570;THYSSENKRUPP Ascenseurs SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301570;THYSSENKRUPP Ascenseurs SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.798;tonnes/an
0006301570;THYSSENKRUPP Ascenseurs SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006301570;THYSSENKRUPP Ascenseurs SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.61;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);32;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;68;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;58;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;218;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;0.12;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;445;tonnes/an
0006301612;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301612;SDPS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.72;tonnes/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.758;tonnes/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.353;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;06 01 06*;Autres acides;0.08;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.237;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;225;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0006301635;HERVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301635;HERVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006301636;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006301636;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 01 06*;Autres acides;0.755;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.023;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.045;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;41;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.039;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.241;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006301642;SOCIETE DRAGAGES D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;59;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.174;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.35;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006301662;CHARIER TP SUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301662;CHARIER TP SUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006301662;CHARIER TP SUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.385;tonnes/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006301677;PBN (ex-SEMO MONTOIR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006301677;PBN (ex-SEMO MONTOIR);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;tonnes/an
0006301677;PBN (ex-SEMO MONTOIR);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.113;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 05*;Acides de décapage;0.24;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 08 02*;Autres émulsions;6;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.39;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.774;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.801;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 05*;Acides de décapage;0.208;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.138;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.17;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.552;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.08;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.82;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.378;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.508;tonnes/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);11;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;103;tonnes/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;tonnes/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5;tonnes/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56;tonnes/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.6;tonnes/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006301713;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.03;tonnes/an
0006301713;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.085;tonnes/an
0006301713;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 01 06*;Autres acides;0.072;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 05*;Autres bases;0.062;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.351;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.099;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.37;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.112;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.804;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.95;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.136;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.357;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.868;tonnes/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;0.727;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 02 05*;Autres bases;0.198;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.6;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.456;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;10;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 01 06*;Autres acides;0.449;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.515;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.523;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.203;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;80;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;12;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.928;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.31;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.684;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.423;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;7;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;6;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.529;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 01 06*;Autres acides;0.49;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.119;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;15;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 01 06*;Autres acides;0.135;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.964;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.532;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.093;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.843;tonnes/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.107;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.324;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;20 01 15*;Déchets basiques;0.193;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.372;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.406;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.822;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.779;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0006301731;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.28;tonnes/an
0006301731;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00574;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.224;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.184;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.638;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.826;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.746;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.383;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.079;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;tonnes/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.75;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.411;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 08 02*;Autres émulsions;71;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.12;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.12;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;483;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.209;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;141;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;314;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;129;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.856;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1286;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.18;tonnes/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0006301798;GALVA 72 SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;306;tonnes/an
0006301798;GALVA 72 SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;8;tonnes/an
0006301798;GALVA 72 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;tonnes/an
0006301798;GALVA 72 SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.57;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.85;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006301822;POCLAIN TECHNICAST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006301822;POCLAIN TECHNICAST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;362;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;22;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;3;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.507;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;74;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.793;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;11;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);0.391;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.171;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.155;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.817;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.35;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.071;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.508;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.411;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.183;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.795;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60;tonnes/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.136;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.4;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;28;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 07*;Filtres à huile;0.234;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;624;tonnes/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;20;tonnes/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.42;tonnes/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006301902;MANCELLE D'ENROBES (SOME);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0006301902;MANCELLE D'ENROBES (SOME);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0006301902;MANCELLE D'ENROBES (SOME);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006301902;MANCELLE D'ENROBES (SOME);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.941;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;82;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;18;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.07;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.882;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;29;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1024;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.001;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 03 02*;Autres déchets.;13;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.245;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;194;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;19;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;351;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.674;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 02*;Essence;3;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.871;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;142;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;259;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;694;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;48;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.616;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.14;tonnes/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;30;tonnes/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1999;tonnes/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;230;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.069;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.432;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.602;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.638;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.879;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;315;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.094;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.015;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.324;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.363;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;9;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.134;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.113;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.001;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.573;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.909;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.509;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;tonnes/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.332;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 13*;Solvants;0.012;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.243;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0006301946;S2C;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301959;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006301959;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006301966;RIVARD PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006301966;RIVARD PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.074;tonnes/an
0006301966;RIVARD PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;4;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.963;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 07*;Mercure métallique;0.056;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.25;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0036;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.198;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;44;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006302017;SOFAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006302017;SOFAME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302017;SOFAME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006302017;SOFAME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.156;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.156;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;tonnes/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.288;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.001;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 03 02*;Autres déchets.;13;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0142;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.245;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;194;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;19;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;351;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.674;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 02*;Essence;3;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.871;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;142;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;259;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;694;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;48;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.616;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.14;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.208;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.325;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.353;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.251;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.462;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;5;tonnes/an
0006302039;THYSSEN KRUPP MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006302039;THYSSEN KRUPP MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006302039;THYSSEN KRUPP MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;150;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.188;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;58;tonnes/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.761;tonnes/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.581;tonnes/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0752;tonnes/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1;tonnes/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.08;tonnes/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.018;tonnes/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.12;tonnes/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;1;tonnes/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1368;tonnes/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4;tonnes/an
0006302063;TILT AUTO - Charmeton Patrice;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006302063;TILT AUTO - Charmeton Patrice;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302063;TILT AUTO - Charmeton Patrice;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.572;tonnes/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;tonnes/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;5;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;2;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.282;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.868;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.17;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.378;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.652;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.109;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;20 01 19*;Pesticides;0.034;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 02 05*;Autres bases;0.055;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.026;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;46;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;55;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.274;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;509;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;104;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;24;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;242;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;103;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;64;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;83;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;172;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;470;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;237;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;268;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;332;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.442;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;149;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 01 07*;Filtres à huile;40;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 15*;Déchets basiques;0.233;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;95;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.232;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.495;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;21;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;4;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.946;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.585;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.911;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.516;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.316;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.008;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 07*;Filtres à huile;11;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.561;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.32;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.445;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 14*;Acides;0.288;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.708;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 19*;Pesticides;28;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;616;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.533;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;247;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;81;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;57;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;60;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;99;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;55;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.655;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.523;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.194;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.401;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;103;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1871;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.3;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.131;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.458;tonnes/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.462;tonnes/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;tonnes/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.185;tonnes/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.843;tonnes/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.23;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.678;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;103;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;tonnes/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006302228;BELLANNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006302228;BELLANNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.000216;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.29;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.012;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;tonnes/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302253;BISCUITS CANTREAU S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006302253;BISCUITS CANTREAU S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0006302253;BISCUITS CANTREAU S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.652;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.176;tonnes/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 02 05*;Autres bases;0.067;tonnes/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 06*;Autres acides;0.018;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;0.019;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.098;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.659;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.456;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.575;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.595;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006302272;TERRIAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.453;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.069;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.114;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.368;tonnes/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0006302308;BURGAUD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006302308;BURGAUD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.166;tonnes/an
0006302308;BURGAUD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006302308;BURGAUD SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.016;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.82;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.185;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;401;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.9;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.792;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.953;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;11;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.21;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;58;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;3;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.72;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.989;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.277;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;17;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 13*;Solvants;0.088;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;24;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.05;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.26;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.563;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;68;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.37;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;5;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006302382;BOUYER LEROUX SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006302382;BOUYER LEROUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0006302382;BOUYER LEROUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302382;BOUYER LEROUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006302382;BOUYER LEROUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.17;tonnes/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;66;tonnes/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;35;tonnes/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.49;tonnes/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.34;tonnes/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;30;tonnes/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;tonnes/an
0006302445;BAUDRY;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;354;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;122;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;334;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.492;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.426;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.78;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;22;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;211;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;106;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 02 05*;Autres bases;14;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.426;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.924;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.54;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.604;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;122;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.678;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;3;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;28;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.876;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;172;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;72;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;47;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;15;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;36;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.44;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.016;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.4;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;263;tonnes/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.075;tonnes/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.89;tonnes/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;49;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.85;tonnes/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.7;tonnes/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006302487;BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;tonnes/an
0006302487;BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006302487;BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006302508;SUEZ RV Ouest - Segré;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006302508;SUEZ RV Ouest - Segré;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1799;tonnes/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;49;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.28;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.72;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.02;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;5;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.873;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.04;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.293;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.339;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.054;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;163;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.143;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.243;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.56;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.695;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.227;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;33;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.865;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.071;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.218;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.605;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.128;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.317;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.098;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0949;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.42;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.538;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.969;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.370;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;5.205;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.090;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.029;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.758;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.012;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.780;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;1.170;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.109;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.307;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.048;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.052;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.055;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.02;tonnes/an
0006302578;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.142;tonnes/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4494;tonnes/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1180;tonnes/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.28;tonnes/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;774;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.451;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;124;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;120;tonnes/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.739;tonnes/an
0006302628;HÔTEL DIEU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;406;tonnes/an
0006302629;HOPITAL SAINT-JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.214;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.016;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;272;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0285;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.968;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.227;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.011;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.142;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.982;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 13*;Liquides de frein;0;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1019;tonnes/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;77;tonnes/an
0006302665;MASSE CHARPENTE SERRURERIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006302665;MASSE CHARPENTE SERRURERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;8;tonnes/an
0006302665;MASSE CHARPENTE SERRURERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006302665;MASSE CHARPENTE SERRURERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006302711;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.833;tonnes/an
0006302711;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;tonnes/an
0006302711;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006302711;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.085;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.229;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.447;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.565;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.076;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.077;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.176;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 14*;Acides;0.214;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.158;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 15*;Déchets basiques;0.898;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 19*;Pesticides;0.812;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.711;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.584;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 13*;Liquides de frein;0.5;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.468;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1442;tonnes/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;259;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;29;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;205;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;483;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.976;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.617;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 13*;Liquides de frein;0.403;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.337;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.96;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.397;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.626;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;6;tonnes/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.336;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.197;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.896;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;71;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.7;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.077;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.224;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;71;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006302840;SCHUR FLEXIBLE UNI FLEXO (ex SAC EMBAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006302840;SCHUR FLEXIBLE UNI FLEXO (ex SAC EMBAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006302840;SCHUR FLEXIBLE UNI FLEXO (ex SAC EMBAL);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;48;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 01 06*;Autres acides;28;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;291;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 06*;Autres acides;22;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006302896;BOUYER LEROUX Site de la Boissière du Doré;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006302896;BOUYER LEROUX Site de la Boissière du Doré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.737;tonnes/an
0006302896;BOUYER LEROUX Site de la Boissière du Doré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.154;tonnes/an
0006302896;BOUYER LEROUX Site de la Boissière du Doré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.789;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.97;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.77;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006302917;MEUBLES GIRARDEAU;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006302917;MEUBLES GIRARDEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.27;tonnes/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.534;tonnes/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.037;tonnes/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.763;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 07 01*;Fioul et gazole;5;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.063;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.509;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.758;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;114;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006302987;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;40;tonnes/an
0006302987;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;198;tonnes/an
0006302987;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60;tonnes/an
0006302999;LES EMAUX DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16168;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.955;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;72;;20 01 13*;Solvants;0.445;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.165;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;tonnes/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;68;tonnes/an
0006303026;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006303026;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;54;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;488;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;75;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;0.231;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.221;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.367;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.184;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.339;tonnes/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.49;tonnes/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;tonnes/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006303039;LE DANGER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303039;LE DANGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006303039;LE DANGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.126;tonnes/an
0006303039;LE DANGER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006303039;LE DANGER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006303039;LE DANGER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.245;tonnes/an
0006303039;LE DANGER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.019;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.7;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.359;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;tonnes/an
0006303049;FOUCAULT RECYCLAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.98;tonnes/an
0006303049;FOUCAULT RECYCLAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.12;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;125;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;9;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.407;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006303087;SRM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;36;tonnes/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.112;tonnes/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 13*;Liquides de frein;0.266;tonnes/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;4;tonnes/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;69;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.685;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;108;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.156;tonnes/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;tonnes/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;147;tonnes/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;3375;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.184;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.227;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.289;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.274;tonnes/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.188;tonnes/an
0006303205;APLILAQ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303205;APLILAQ;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.23;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.829;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.745;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.219;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.3;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.44;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.1;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.469;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.02;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.421;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.22;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.315;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.208;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.518;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 03 19*;Huiles dispersées;2;tonnes/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;109;tonnes/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.55;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;26;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.495;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.12;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.266;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 06*;Autres acides;0.604;tonnes/an
0006303262;MINCO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006303262;MINCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006303262;MINCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006303262;MINCO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;273;tonnes/an
0006303268;VIENNOISERIE LIGERIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.244;tonnes/an
0006303268;VIENNOISERIE LIGERIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006303268;VIENNOISERIE LIGERIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303268;VIENNOISERIE LIGERIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.53;tonnes/an
0006303313;GALVA ANJOU TOURAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 05*;Acides de décapage;52;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;131;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.356;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;48;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.799;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 19*;Pesticides;0.025;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;637;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0006303347;LA FOURNEE DOREE ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.145;tonnes/an
0006303347;LA FOURNEE DOREE ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.09;tonnes/an
0006303347;LA FOURNEE DOREE ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006303347;LA FOURNEE DOREE ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006303347;LA FOURNEE DOREE ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006303347;LA FOURNEE DOREE ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;tonnes/an
0006303347;LA FOURNEE DOREE ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;370;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;52;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;176;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;21;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;586;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;126;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;50;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44;tonnes/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.158;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.197;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.218;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.594;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.283;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;tonnes/an
0006303394;OUEST BOULANGERE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006303419;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF1;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;21;tonnes/an
0006303419;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF1;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006303419;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303419;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006303419;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0006303419;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF1;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303420;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;21;tonnes/an
0006303420;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006303420;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303420;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006303420;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0006303420;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON SF2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0006303438;INITIAL SERVICES TEXTILES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.465;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.142;tonnes/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.038;tonnes/an
0006303449;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006303449;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303449;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;205;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;45;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;134;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;112;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;174;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;250;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;636;tonnes/an
0006303453;OVOTEAM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0006303453;OVOTEAM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.012;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.209;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;487;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.66;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);2;tonnes/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.105;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.7;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.315;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.88;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.485;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.35;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.185;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.24;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.62;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.184;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.253;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.37;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.752;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.223;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;tonnes/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;5;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.351;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.075;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.634;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.394;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.396;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.541;tonnes/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.265;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;162;tonnes/an
0006303568;MIXSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.314;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.1;tonnes/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.256;tonnes/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.459;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.231;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.445;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.998;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.45;tonnes/an
0006303646;BOUYER LEROUX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006303647;SLTS SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303647;SLTS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006303647;SLTS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.467;tonnes/an
0006303647;SLTS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303647;SLTS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303647;SLTS SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.023;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.621;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.485;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.114;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0006303668;Edith PERDRIER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.053;tonnes/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.621;tonnes/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;49;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;5;tonnes/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;82;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.547;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.462;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.195;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.388;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.072;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.713;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;tonnes/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.416;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.521;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1054;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.83;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;4;tonnes/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.17;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.548;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.597;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;81;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.527;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;tonnes/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.314;tonnes/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 13*;Liquides de frein;0.247;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.993;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006303831;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.23;tonnes/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;559;tonnes/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.491;tonnes/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;34;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.223;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;131;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.44;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.048;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.8;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;18;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.217;tonnes/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.082;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.640;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.341;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.249;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;7;tonnes/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;9;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.312;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;52;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;257;tonnes/an
0006304186;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0006304186;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;tonnes/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.04;tonnes/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.14;tonnes/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.04;tonnes/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 13*;Solvants;66;tonnes/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;20 01 13*;Solvants;118;tonnes/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;791;tonnes/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;11;tonnes/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.43;tonnes/an
0006304420;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006304420;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 14*;Acides;0.135;tonnes/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;470;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1106;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;57;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;184;tonnes/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2145;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;09 01 04*;Bains de fixation;4;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 08 02*;Autres émulsions;0.88;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.06;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.33;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.305;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;46;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.649;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.124;tonnes/an
0006304428;ASO NUTRITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006304428;ASO NUTRITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006304428;ASO NUTRITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006304428;ASO NUTRITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0722;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 05*;Autres bases;0.351;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.207;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.213;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006304471;CAMBOUI RECYCL'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;1;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 01*;Fioul et gazole;6;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;70;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.297;tonnes/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;364;tonnes/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;203.06;tonnes/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 01 07*;Filtres à huile;15;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 01 13*;Liquides de frein;0.55;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;33;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;12;tonnes/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.299;tonnes/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.35;tonnes/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.336;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.241;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;tonnes/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.519;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.096;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 13*;Liquides de frein;0.2;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.377;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.98;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;17;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.371;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;58;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;25;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.188;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.018;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.56;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.862;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.035;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.19;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.374;tonnes/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.244;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;tonnes/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;143;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;29;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;11;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;26;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;14;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.235;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;161;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.1;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.44;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;31;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;334;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;873;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.09;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.394;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.36;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;298;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;21;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);45;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;108;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;21;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;185;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;34;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;105;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;136;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;81;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;41;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;95;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;40;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;82;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;12;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;38;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 07*;Filtres à huile;22;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4177;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;135;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.18;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;27;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;3;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;33;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.827;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;3;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.257;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.969;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2070;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;22;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;185;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7542;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;0.02;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;213;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;10;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;46;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;118;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;31;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;932;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;51;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;318;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;240;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006304933;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006304933;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.3;tonnes/an
0006304933;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006304983;SARL PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006304983;SARL PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;114;tonnes/an
0006304983;SARL PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006304983;SARL PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0006304998;THERMOLAQUAGE DE VENDEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;263;tonnes/an
0006305002;Biscottes PASQUIER SOPAFI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0006305002;Biscottes PASQUIER SOPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0006305002;Biscottes PASQUIER SOPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006305002;Biscottes PASQUIER SOPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0006305002;Biscottes PASQUIER SOPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006305002;Biscottes PASQUIER SOPAFI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.063;tonnes/an
0006305019;DAC GRELLIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006305019;DAC GRELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006305019;DAC GRELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 13*;Liquides de frein;0.3;tonnes/an
0006305019;DAC GRELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.036;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.029;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.126;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.861;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.75;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.312;tonnes/an
0006305063;SN FORNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006305063;SN FORNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0006305063;SN FORNES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 06*;Autres acides;0.192;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.194;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.398;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.431;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.994;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.608;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.731;tonnes/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.228;tonnes/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.195;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.016;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.194;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.435;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.51;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.295;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.33;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;164;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;246;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.971;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.063;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.728;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.306;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.398;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.93;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.94;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;73;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.655;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.56;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;235;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;156;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;537;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;262;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.243;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 01*;Fioul et gazole;81;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;268;tonnes/an
0006305241;LogiCor 1;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 06*;Autres acides;0.217;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.101;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006305336;PASSENAUD HENRI RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.25;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;tonnes/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27;tonnes/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.636;tonnes/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.276;tonnes/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.816;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;231;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;466;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;419;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;4;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;tonnes/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;338;tonnes/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.73;tonnes/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.44;tonnes/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.7;tonnes/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006305507;ARNAUDEAU CM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3;tonnes/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;67;tonnes/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.472;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.665;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.503;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;71;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;129;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;27;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;51;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.394;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.013;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;51;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.564;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;69;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.407;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;286;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 07*;Filtres à huile;12;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;24;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.063;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.346;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.521;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0006305727;GILLOT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;34;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;52;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.9;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;214;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;65;tonnes/an
0006306159;Huttepain Aliments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.144;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.065;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.678;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 14*;Acides;0.069;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.364;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.576;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.630;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;0.586;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.306;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006306283;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.056;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.5;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.059;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 07*;Filtres à huile;0.396;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;285;tonnes/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;tonnes/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 13*;Liquides de frein;0.9;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.4;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;209;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 06*;Autres acides;0.003;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;0.053;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.123;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.064;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.013;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.162;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.437;tonnes/an
0006306498;VALOR POLE 72;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;386;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;412;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.111;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 13*;Liquides de frein;0.174;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.769;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;77;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;103;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;53;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.23;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.171;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 19*;Huiles dispersées;70;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;312;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;108;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;1;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;77;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.332;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006306504;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;778;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.4;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;98;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 07*;Bases de décapage;73;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.986;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.994;tonnes/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.027;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.185;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.099;tonnes/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.032;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;277;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.202;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;65;tonnes/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.796;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.788;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;3.275;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.078;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.198;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.654;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.458;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.190;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.712;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.929;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.411;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.078;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.02;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.140;tonnes/an
0006306572;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.321;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.140;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.805;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;3.262;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.661;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.692;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.398;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.530;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16.394;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.220;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.011;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.821;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.063;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.038;tonnes/an
0006306596;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.312;tonnes/an
0006306601;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;2;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 13*;Liquides de frein;0.3;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.955;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.06;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.201;tonnes/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;75;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.363;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4;tonnes/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8;tonnes/an
0006306781;SMURFIT KAPPA PAPCART;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006306781;SMURFIT KAPPA PAPCART;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0006306781;SMURFIT KAPPA PAPCART;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.842;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.134;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2.098;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.042;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.089;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;20 01 14*;Acides;0.008;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.669;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.0450;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.076;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.383;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.421;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0006306823;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.019;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.612;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.415;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;4.740;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.041;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.555;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.059;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.490;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.241;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.558;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;26.487;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.094;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.026;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.103;tonnes/an
0006306824;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.747;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.597;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.826;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;4.067;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.032;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.302;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.151;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.190;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.464;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.063;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.909;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.074;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.042;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.080;tonnes/an
0006306825;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.408;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;266;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;407;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;379;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;138;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;471;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;113;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;15;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;314;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;411;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;289;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;937;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;34;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;55;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4628;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.155;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.976;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;5.712;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.044;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.012;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.160;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.042;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.583;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.260;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;1.209;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19.824;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.629;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.024;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.034;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.155;tonnes/an
0006306941;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.487;tonnes/an
0006307124;Déchèterie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0006307124;Déchèterie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.106;tonnes/an
0006307124;Déchèterie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0006307124;Déchèterie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006307124;Déchèterie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006307124;Déchèterie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0006307124;Déchèterie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.86;tonnes/an
0006307154;AGRIMAINE METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;5;tonnes/an
0006307154;AGRIMAINE METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006307154;AGRIMAINE METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006307217;SAINTE FLORENCE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006307217;SAINTE FLORENCE ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 07*;Bases de décapage;14;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.44;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 07*;Bases de décapage;300;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.84;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.13;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006307309;EXTOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.063;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.056;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.509;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 14*;Acides;0.073;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.438;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.811;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;1.29;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.263;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006307310;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.055;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.041;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.089;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.417;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 14*;Acides;0.075;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.078;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.782;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;0.556;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.578;tonnes/an
0006307313;COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.011;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.106;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.055;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.279;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 14*;Acides;0.082;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.174;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.651;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.304;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;0.335;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0006307314;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.131;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.067;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.088;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.314;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 14*;Acides;0.063;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.24;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.238;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;0.239;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0006307320;COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ERDRE & GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.264;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.96;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.02;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.24;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.592;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;216;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.153;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.913;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.152;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.9;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.26;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;57;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.536;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.199;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.2;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;1.504;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.879;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 14*;Acides;0.316;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.625;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.318;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.449;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 13*;Solvants;1.366;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.611;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006307535;COMMUNAUTE DE COMMUNES  ERDRE ET GESVRES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.96;tonnes/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4;tonnes/an
0006308074;METAL RECYCLING SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;JAPON;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006308074;METAL RECYCLING SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;48;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.531;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.998;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.923;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.233;tonnes/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;406;tonnes/an
0006308550;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.342;tonnes/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76;tonnes/an
0006308843;ERENA Californie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006309481;KVERNELAND GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0006309481;KVERNELAND GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006309484;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;89;tonnes/an
0006309484;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0006309484;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0006309484;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006309558;SED SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006309558;SED SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.158;tonnes/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.314;tonnes/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.915;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;4.844;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.130;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.217;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.258;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.066;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.02;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.478;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.179;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;1.064;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.599;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.930;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.026;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.019;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.089;tonnes/an
0006309779;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.318;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.167;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.903;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2.312;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.012;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.895;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.169;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.067;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.358;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6.973;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.323;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.052;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.021;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.035;tonnes/an
0006309780;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.530;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.804;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.525;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;2.253;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.029;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.022;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.624;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.036;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.077;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.171;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.032;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.026;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.019;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.048;tonnes/an
0006309781;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.677;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.726;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 13*;Solvants;1.772;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.013;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.090;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.077;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 19*;Pesticides;0.212;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.914;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.492;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.01;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.014;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 19*;Pesticides;0.02;tonnes/an
0006309782;NANTES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.423;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 15*;Déchets basiques;0.76;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;9;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.5;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;47;tonnes/an
0006309986;ELIS LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24;tonnes/an
0006310148;Déchèterie de Oisseau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0006310148;Déchèterie de Oisseau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.087;tonnes/an
0006310148;Déchèterie de Oisseau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006310148;Déchèterie de Oisseau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006310148;Déchèterie de Oisseau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006310148;Déchèterie de Oisseau;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.33;tonnes/an
0006310148;Déchèterie de Oisseau;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.46;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.801;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.606;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;215;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;273;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006310782;Déchèterie d'Ambrières-les-Vallées;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006310782;Déchèterie d'Ambrières-les-Vallées;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.043;tonnes/an
0006310782;Déchèterie d'Ambrières-les-Vallées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006310782;Déchèterie d'Ambrières-les-Vallées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006310782;Déchèterie d'Ambrières-les-Vallées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006310782;Déchèterie d'Ambrières-les-Vallées;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.96;tonnes/an
0006310782;Déchèterie d'Ambrières-les-Vallées;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.75;tonnes/an
0006310783;DECHETTERIE ST MARS SUR LA FUTAIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0006310783;DECHETTERIE ST MARS SUR LA FUTAIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 14*;Acides;0.191;tonnes/an
0006310783;DECHETTERIE ST MARS SUR LA FUTAIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0006310783;DECHETTERIE ST MARS SUR LA FUTAIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006310783;DECHETTERIE ST MARS SUR LA FUTAIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006310783;DECHETTERIE ST MARS SUR LA FUTAIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.79;tonnes/an
0006310783;DECHETTERIE ST MARS SUR LA FUTAIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006311081;PACOBA ENERGIES SERVICES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;273;tonnes/an
0006311081;PACOBA ENERGIES SERVICES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.344;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.017;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;66;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 14*;Acides;0.036;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 15*;Déchets basiques;0.355;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.09;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.44;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.639;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.424;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.504;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.276;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.378;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.045;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;39;tonnes/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006400007;APEE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;52;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.085;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.43;tonnes/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.907;tonnes/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;20 01 13*;Solvants;0.35;tonnes/an
0006400029;XPO TANK CLEANING SUD FR (Ex : SONECOVI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;245;tonnes/an
0006400031;ARBOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006400031;ARBOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.389;tonnes/an
0006400031;ARBOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;tonnes/an
0006400031;ARBOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006400034;AUTO CRAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006400034;AUTO CRAC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.765;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.523;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.247;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006400048;EMULSION DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1;tonnes/an
0006400048;EMULSION DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400048;EMULSION DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;2;tonnes/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;20 01 13*;Solvants;0.325;tonnes/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.647;tonnes/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006400055;Sté ELIS SANTE ROUSSET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006400055;Sté ELIS SANTE ROUSSET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;187;tonnes/an
0006400060;PAPREC MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48;tonnes/an
0006400060;PAPREC MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;276;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.914;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.226;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.72;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.055;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.619;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;341;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.267;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.22;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.322;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.15;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.795;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;23;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.057;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;108;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.088;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.196;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;23;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;133;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.342;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;132;tonnes/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5;tonnes/an
0006400070;SIGA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400078;SURPLUS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400078;SURPLUS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 13*;Liquides de frein;9;tonnes/an
0006400078;SURPLUS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006400078;SURPLUS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006400078;SURPLUS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006400078;SURPLUS AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006400100;ITM-LAI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;tonnes/an
0006400113;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1865;tonnes/an
0006400113;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006400113;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;06 02 05*;Autres bases;0.197;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.839;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.166;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.176;tonnes/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.103;tonnes/an
0006400122;TITANOBEL MAZAUGUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.44;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;120;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.153;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;58;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;89.180;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.894;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.46;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.065;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;06 02 05*;Autres bases;0.024;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.088;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.510;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.025;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.342;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.142;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24.751;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.519;tonnes/an
0006400146;CNIM-Systémes industriels;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.039;tonnes/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;167;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;327;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;548;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;389;tonnes/an
0006400195;STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;3148;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.02;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.277;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;8502;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.701;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;tonnes/an
0006400201;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;111;tonnes/an
0006400201;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28;tonnes/an
0006400201;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;788;tonnes/an
0006400207;TOULON ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006400207;TOULON ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0006400207;TOULON ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0006400207;TOULON ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.265;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;06 01 06*;Autres acides;16;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.586;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.086;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.066;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;17;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;35;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.084;tonnes/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;tonnes/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 07*;Filtres à huile;0.189;tonnes/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006400236;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);2;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;10 03 09*;Crasses noires de production secondaire;661;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;06 02 05*;Autres bases;15;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;11 01 07*;Bases de décapage;185;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.269;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.732;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.736;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.376;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.586;tonnes/an
0006400247;SPMR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.56;tonnes/an
0006400273;SEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0006400273;SEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400273;SEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006400273;SEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.028;tonnes/an
0006400277;SONITHERM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;68;tonnes/an
0006400277;SONITHERM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;267;tonnes/an
0006400277;SONITHERM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;7326;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.671;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.22;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.653;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.728;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.139;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.049;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.345;tonnes/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;tonnes/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;5327;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;13 07 02*;Essence;36;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;3382;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;299;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1059;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99;tonnes/an
0006400310;GRASSOISE de PARFUMERIE Carré;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56;tonnes/an
0006400310;GRASSOISE de PARFUMERIE Carré;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;232;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 07*;Filtres à huile;0.344;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.782;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.062;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;32;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.549;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;80;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;280;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.23;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;21;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.34;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.35;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;06 01 06*;Autres acides;0.6;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;170;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;243;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;828;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;625;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;356;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;tonnes/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;263;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;52;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.93;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.19;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;635;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;470;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;255;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;155;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;30;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.211;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;28;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;174;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;54;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.041;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;tonnes/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.218;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;585;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;103;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;277;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;190;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33;tonnes/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.081;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;33;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;31;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.174;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;214;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.228;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;136;tonnes/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25;tonnes/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400331;RENE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006400331;RENE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400331;RENE LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.875;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;657;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;208;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;613;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;265;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;207;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;99;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;59;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;192;tonnes/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;tonnes/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;156;tonnes/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;68;tonnes/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400335;GRASSOISE de PARFUMERIE Florigarde;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;226;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.131;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;149;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;114;tonnes/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.889;tonnes/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.009;tonnes/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.61;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.221;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.023;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.455;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;33;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.239;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.79;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.018;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.099;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.302;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.391;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.008;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;06 01 06*;Autres acides;0.131;tonnes/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;06 02 05*;Autres bases;0.952;tonnes/an
0006400347;MAJ SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;28;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1725;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;221;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;87;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;119;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;494;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.333;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.536;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;115;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;708;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.63;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.265;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;149;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.053;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.04;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.94;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;427;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;193;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.7;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10.59;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.73;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.366;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;136;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.098;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;1;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2556;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;20;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;64;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.219;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.846;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.258;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;09 01 04*;Bains de fixation;4;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;222;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1566;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;108;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;64.389;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;205;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 07*;Filtres à huile;104;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;116;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.783;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 19*;Pesticides;0.338;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.424;tonnes/an
0006400363;SERAHU (HUILES USEES) (ex N3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.094;tonnes/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;93;tonnes/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;366;tonnes/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;tonnes/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.073;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.952;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;5;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;0.075;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 07*;Bases de décapage;0.789;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.299;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;2;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.163;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.979;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.497;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;06 02 05*;Autres bases;0.378;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;11 01 07*;Bases de décapage;36;tonnes/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;34;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;78;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.339;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.295;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.889;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;92;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.653;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.729;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.253;tonnes/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.251;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 07*;Filtres à huile;0.124;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.21;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.84;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.645;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.438;tonnes/an
0006400374;AUTO MOTO CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.297;tonnes/an
0006400374;AUTO MOTO CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006400374;AUTO MOTO CENTER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2;tonnes/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.343;tonnes/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.617;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 03 01*;Déchets cyanurés;232;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.592;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.997;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.374;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.195;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.863;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;323;tonnes/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;17;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.57;tonnes/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.458;tonnes/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.826;tonnes/an
0006400400;SARL AUTOSTOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006400400;SARL AUTOSTOP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9;tonnes/an
0006400400;SARL AUTOSTOP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.105;tonnes/an
0006400400;SARL AUTOSTOP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400400;SARL AUTOSTOP;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.173;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.088;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 01 06*;Autres acides;0;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.86;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.86;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0;tonnes/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006400408;MARONCELLI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400408;MARONCELLI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.077;tonnes/an
0006400408;MARONCELLI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.104;tonnes/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;0.393;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.35;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.43;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.127;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;8214;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.558;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 13*;Solvants;0.391;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 14*;Acides;0.079;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 15*;Déchets basiques;0.04;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 19*;Pesticides;0.365;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;192;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.056;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.96;tonnes/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006400417;Métaux PICAUD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;454;tonnes/an
0006400417;Métaux PICAUD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;474;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;06 02 05*;Autres bases;0.07;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.14;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.587;tonnes/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.791;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;218;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;72;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;63;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.238;tonnes/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.07;tonnes/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;609;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;70;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;06 01 06*;Autres acides;0.344;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.8;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);13;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;9;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;246;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;110;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;167;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;146;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 02*;Essence;36;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.622;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.8;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;6;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;185;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.22;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;432;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;843;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;11 03 02*;Autres déchets.;0.492;tonnes/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.507;tonnes/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.729;tonnes/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0006400451;GB FOODS PRODUCTION FRANCE SAS / LIEBIG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.513;tonnes/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006400455;APTUNION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0006400455;APTUNION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.04;tonnes/an
0006400455;APTUNION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;tonnes/an
0006400455;APTUNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;0.221;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 02 05*;Autres bases;0.11;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;9;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);27;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.712;tonnes/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.98;tonnes/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.181;tonnes/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006400478;FERT Démolition;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006400478;FERT Démolition;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.379;tonnes/an
0006400478;FERT Démolition;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006400478;FERT Démolition;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0319;tonnes/an
0006400478;FERT Démolition;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400478;FERT Démolition;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;4;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;0.276;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.832;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;2;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.832;tonnes/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;504;tonnes/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2772;tonnes/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0006400507;SPLM-COUDOURET;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;234;tonnes/an
0006400514;SUEZ RV OSIS Sud-Est (ex.ASTREE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006400514;SUEZ RV OSIS Sud-Est (ex.ASTREE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400524;sarl D.R.I. Démantèlement Récuprération;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006400524;sarl D.R.I. Démantèlement Récuprération;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;226;tonnes/an
0006400524;sarl D.R.I. Démantèlement Récuprération;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.17;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;01 03 05*;Autres stériles contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.847;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006400528;CHARLES FARAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006400528;CHARLES FARAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006400528;CHARLES FARAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.175;tonnes/an
0006400528;CHARLES FARAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.698;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.858;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.092;tonnes/an
0006400537;LOUIS MARTIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;tonnes/an
0006400537;LOUIS MARTIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400537;LOUIS MARTIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006400537;LOUIS MARTIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006400544;RECORDIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006400544;RECORDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006400544;RECORDIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;tonnes/an
0006400545;REYNAUD ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006400545;REYNAUD ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006400545;REYNAUD ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0006400545;REYNAUD ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400545;REYNAUD ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.922;tonnes/an
0006400545;REYNAUD ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400545;REYNAUD ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.341;tonnes/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.58;tonnes/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.368;tonnes/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;47;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.119;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.172;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.655;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;73;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.46;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;218;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.562;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.055;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2531;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;39;tonnes/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.149;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.354;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.187;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.916;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.544;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 05*;Acides de décapage;20;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;210;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.935;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;102;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;200;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;289;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 01 06*;Autres acides;0.38;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;46;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;52;tonnes/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.364;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.27;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006400590;SASCA FUELLING SAFELY  (ex. GAM);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;0.2;tonnes/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;tonnes/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;46;tonnes/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;22;tonnes/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006400598;SARL AUTO CASSE GIGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;55;tonnes/an
0006400598;SARL AUTO CASSE GIGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.177;tonnes/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;241;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;26;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;0.4;tonnes/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.892;tonnes/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.025;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.76;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;9;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;28;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;435;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;483;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.9;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.011;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;36;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13;tonnes/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;05;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.323;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.491;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.076;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.343;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.478;tonnes/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.431;tonnes/an
0006400650;CEREXAGRI SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006400650;CEREXAGRI SA;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;84;;07 04 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;171;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;561;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.518;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;175;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.12;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.215;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3518;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1564;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;153;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.258;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 01*;Fioul et gazole;107;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;6;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 13*;Liquides de frein;0.2;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;55;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;153;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;57;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;937;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;11;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.028;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;0.782;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.503;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.868;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.877;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.632;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.565;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.181;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.877;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.826;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.859;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;11 01 05*;Acides de décapage;0.09;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.424;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.82;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.097;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.688;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.58;tonnes/an
0006400692;SNCF TECHNICENTRE  PACA BLANCARDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.479;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42.325;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.379;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;41;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.27;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.805;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;27.007;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;12.232;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.545;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.26;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;200;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.07;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.247;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.026;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;10;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.150;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;12.012;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.564;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.015;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.199;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;69.042;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.808;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;118.045;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17.18;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.776;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18.334;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;452.268;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.165;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.024;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1308;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;86;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.98;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;95;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.135;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.068;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.164;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.904;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.167;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.353;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.438;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.235;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.165;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 07*;Filtres à huile;16;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.633;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.374;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 06*;Autres acides;0.026;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.798;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 07*;Filtres à huile;11;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.946;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.534;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 13*;Solvants;0.18;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.14;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006400723;AP-HM (Hôpital La Timone);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006400723;AP-HM (Hôpital La Timone);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0006400723;AP-HM (Hôpital La Timone);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;58;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;118;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;239;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 07*;Bases de décapage;92;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 03 01*;Déchets cyanurés;150;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;104;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.8;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.5;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;76;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;116;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;0.65;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;06 02 05*;Autres bases;0.8;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0006400791;AP-HM (Hôpital Nord);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;21.376;tonnes/an
0006400791;AP-HM (Hôpital Nord);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1;tonnes/an
0006400791;AP-HM (Hôpital Nord);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;195;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;0.689;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.227;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;337;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.785;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;254;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;122;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;06 02 05*;Autres bases;38;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;11;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.622;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;42;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.652;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.082;tonnes/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;32;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;221;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.098;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.22;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.533;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.143;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.304;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 05*;Autres bases;28;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.65;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;437;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3649;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;382;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;105;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;43;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;06 02 05*;Autres bases;0.4;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2005;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;271;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;148;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;40;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;160;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.9;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.123;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;281;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;72;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;374;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;29;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;113;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;146;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;323;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.737;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;115;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;15;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.03;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.8;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.22;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.04;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.82;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.07;tonnes/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 07*;Filtres à huile;0.402;tonnes/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 13*;Liquides de frein;0.262;tonnes/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;124;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;167;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006400863;Brice Lelievre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0006400863;Brice Lelievre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0006400863;Brice Lelievre;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006400863;Brice Lelievre;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006400870;ROUTIERE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006400870;ROUTIERE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400870;ROUTIERE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400870;ROUTIERE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.217;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.176;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.26;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.066;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10;tonnes/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.376;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 01 06*;Autres acides;6.142;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.099;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.804;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.195;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 05*;Acides de décapage;27;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.206;tonnes/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;28;tonnes/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.308;tonnes/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.14;tonnes/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.868;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;0.824;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;111;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.755;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.732;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;180;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.687;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.398;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;84;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;30;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.217;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400904;CHAUX DE PROVENCE SACAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.077;tonnes/an
0006400904;CHAUX DE PROVENCE SACAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400904;CHAUX DE PROVENCE SACAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;tonnes/an
0006400904;CHAUX DE PROVENCE SACAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.276;tonnes/an
0006400904;CHAUX DE PROVENCE SACAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.551;tonnes/an
0006400904;CHAUX DE PROVENCE SACAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006400908;SIRAP GEMA (NOVES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006400908;SIRAP GEMA (NOVES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006400908;SIRAP GEMA (NOVES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0006400908;SIRAP GEMA (NOVES);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.45;tonnes/an
0006400909;EURENCO S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21;tonnes/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;tonnes/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.475;tonnes/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.177;tonnes/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.321;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.368;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.428;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.633;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.986;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.129;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.651;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.651;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.929;tonnes/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.322;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67;tonnes/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.781;tonnes/an
0006400925;VIERI SERGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006400925;VIERI SERGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.8;tonnes/an
0006400925;VIERI SERGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006400927;WILMAR FRANCE HOLDINGS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0006400927;WILMAR FRANCE HOLDINGS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5485;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;75;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;193;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;35;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;11;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;9;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;192;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;823;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;89;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;16;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 01 06*;Autres acides;97;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;73;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;107;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;6;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;92;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;114;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;7;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;323;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.265;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.466;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;31;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 06*;Autres acides;392;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;28;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;25;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 01*;Fioul et gazole;6;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7;tonnes/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5040;tonnes/an
0006400944;FRANCHI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006400944;FRANCHI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400946;GANAYE IN STOCK;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;15;tonnes/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;4;tonnes/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;81;tonnes/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;18;tonnes/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 02*;Essence;0.88;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.28;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.8;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;145;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;68;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;315;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;253;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1161;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.1;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.38;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;109;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3115;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;469;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 02*;Essence;3;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;134;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.319;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;73;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;30;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;228.02;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;83;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;69;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;368;tonnes/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;10;tonnes/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;12;tonnes/an
0006400957;FLUXEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006400957;FLUXEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400957;FLUXEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006400970;VIDAU SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.912;tonnes/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;tonnes/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);12;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.038;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);16;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.02;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;108;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 02*;Essence;80;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;22;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.55;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;10;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;7;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;48;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;368;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 06*;Autres acides;47;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.861;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;34;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;26;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.905;tonnes/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006400992;CLEAN 13;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;31;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;41;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;24;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;46;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.963;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.071;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;535;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1852;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.41;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.331;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;381;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.949;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;10;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 15*;Déchets basiques;9;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;26;tonnes/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4132;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;16180;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;145;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.44;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401001;FLUXEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;39;tonnes/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;162;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;112;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;16;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;168;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 08 02*;Autres émulsions;3;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;18;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.5;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.18;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;36;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;19;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;622;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1027;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;320;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;36;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;58;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;254;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 08 02*;Autres émulsions;29;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;17;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.117;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;10;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.789;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.336;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3298;tonnes/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;22;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;82;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);12;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;31;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 07 02*;Essence;6;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;193;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.646;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;13.65;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.02;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.20;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.01;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;0.15;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;71;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;7;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);13;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;340;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;55;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;67;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.473;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.911;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.830;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.517;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.063;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;28;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.057;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;80;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;78;tonnes/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006401009;FIGENAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006401009;FIGENAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.103;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.1;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.7;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;24;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;26;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.213;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2664;tonnes/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.66;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2545;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2567;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;6852;tonnes/an
0006401016;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;83;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;483;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;70;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.994;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2134;tonnes/an
0006401020;INVEHO UFF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401020;INVEHO UFF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61;tonnes/an
0006401020;INVEHO UFF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.3;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.12;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8375;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);24;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;155;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.252;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;585;tonnes/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;22;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;117;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;567;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;48;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;37;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;23;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;280;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;20;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;247;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;185;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;575;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;10;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;20;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;20;tonnes/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.258;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.291;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;10;tonnes/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.24;tonnes/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.39;tonnes/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006401036;HARSCO METALS SUD S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006401036;HARSCO METALS SUD S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;30;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006401036;HARSCO METALS SUD S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006401036;HARSCO METALS SUD S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.421;tonnes/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;208;tonnes/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3;tonnes/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;49;tonnes/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;37;tonnes/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4146;tonnes/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;05 06 03*;Autres goudrons;25;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.18;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.66;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;781;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 06 03*;Autres goudrons;27;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;05 06 03*;Autres goudrons;1124;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;7877;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;327;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;05 06 03*;Autres goudrons;445;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;2545;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;13047;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;535;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 05*;Acides de décapage;80;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;321;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;965;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;2182;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;79;tonnes/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;270;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;18;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;337;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;22;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.02;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;4;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;262;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;10;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;113;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.73;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.56;tonnes/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;11;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.156;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.275;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;4;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.547;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.338;tonnes/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.028;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;8;tonnes/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.44;tonnes/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10;tonnes/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.44;tonnes/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.497;tonnes/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;13;tonnes/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.24;tonnes/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;329;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.025;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;6416;tonnes/an
0006401134;ALAZARD ET ROUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;207;tonnes/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;94;tonnes/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.094;tonnes/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401177;STE EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006401177;STE EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.774;tonnes/an
0006401177;STE EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.304;tonnes/an
0006401177;STE EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006401177;STE EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38;tonnes/an
0006401200;M2I SALIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;347;tonnes/an
0006401200;M2I SALIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.256;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.403;tonnes/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.069;tonnes/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.675;tonnes/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.497;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.239;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.5;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.623;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.677;tonnes/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006401237;CARRIERE LAFARGE GRANULATS  CALLAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0006401237;CARRIERE LAFARGE GRANULATS  CALLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006401237;CARRIERE LAFARGE GRANULATS  CALLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0006401237;CARRIERE LAFARGE GRANULATS  CALLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006401237;CARRIERE LAFARGE GRANULATS  CALLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0006401237;CARRIERE LAFARGE GRANULATS  CALLAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.398;tonnes/an
0006401247;LHG 'Lampourdier';Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401247;LHG 'Lampourdier';Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401247;LHG 'Lampourdier';Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006401268;LHG Cavaillon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006401268;LHG Cavaillon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;tonnes/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.919;tonnes/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.517;tonnes/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006401291;PERRIN et FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;10;tonnes/an
0006401291;PERRIN et FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006401292;GMDF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.653;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.521;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.468;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.193;tonnes/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.93;tonnes/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.787;tonnes/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.963;tonnes/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006401319;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0006401319;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.402;tonnes/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006401331;BRONZO-PERASSO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.014;tonnes/an
0006401331;BRONZO-PERASSO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401331;BRONZO-PERASSO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.754;tonnes/an
0006401331;BRONZO-PERASSO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006401331;BRONZO-PERASSO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006401331;BRONZO-PERASSO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.067;tonnes/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.16;tonnes/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.435;tonnes/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.471;tonnes/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.403;tonnes/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006401339;BVF TARASCON (ex-CS - PANITA);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401339;BVF TARASCON (ex-CS - PANITA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.311;tonnes/an
0006401339;BVF TARASCON (ex-CS - PANITA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006401339;BVF TARASCON (ex-CS - PANITA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0006401339;BVF TARASCON (ex-CS - PANITA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.053;tonnes/an
0006401339;BVF TARASCON (ex-CS - PANITA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.445;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.34;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.218;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.294;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.504;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.062;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0006401416;SIRAP TARASCON;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2253;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.14;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;148;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.255;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.749;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.864;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.598;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006401555;SETHELEC SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.195;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.053;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.037;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.71;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.61;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.871;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.439;tonnes/an
0006401566;SOMAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;53;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006401621;ENROBES DE LA CRAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401621;ENROBES DE LA CRAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.45;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.348;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;tonnes/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.382;tonnes/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1;tonnes/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.21;tonnes/an
0006401644;ALFI (Air Liquide Farance Industrie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;4;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.448;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.412;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.475;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;5;tonnes/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.595;tonnes/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.796;tonnes/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.029;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.025;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.023;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.038;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 05*;Autres bases;0.02;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.004;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.038;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.023;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.347;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.746;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.966;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.098;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.058;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.043;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.274;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.061;tonnes/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.128;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;74;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;5;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.897;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.01;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.3;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.35;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;2;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.28;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.04;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;;06 01 06*;Autres acides;0.1;tonnes/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0006401807;Centre Commercial NICE TNL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;20 01 15*;Déchets basiques;117;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 07*;Filtres à huile;0.052;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;62;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;179;tonnes/an
0006401918;SOFOVAR 1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;844;tonnes/an
0006401918;SOFOVAR 1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0006401986;BROYAGE DU MIDI ET DE LA MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1328;tonnes/an
0006401986;BROYAGE DU MIDI ET DE LA MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0006401989;CARRIERES DE LA  PEJADE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.272;tonnes/an
0006401989;CARRIERES DE LA  PEJADE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006401989;CARRIERES DE LA  PEJADE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.167;tonnes/an
0006402078;KNAUF SUD - Rousset;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006402078;KNAUF SUD - Rousset;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;0.07;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.016;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.42;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;tonnes/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.75;tonnes/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.32;tonnes/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.205;tonnes/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.217;tonnes/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006402114;LINDE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.52;tonnes/an
0006402114;LINDE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;19;tonnes/an
0006402114;LINDE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006402114;LINDE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;13;tonnes/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006402167;AMF QSE GROUPE ANDINE - agence sud;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0006402167;AMF QSE GROUPE ANDINE - agence sud;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006402167;AMF QSE GROUPE ANDINE - agence sud;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006402167;AMF QSE GROUPE ANDINE - agence sud;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006402197;BLANCHISSERIE SANTALYS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006402197;BLANCHISSERIE SANTALYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006402204;SAINT LAURENT METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;203;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;5;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;205;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;272;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;872;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2671;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;2978;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 15*;Argiles de filtration usées;144;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 05*;Autres bases;0.99;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.68;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;18;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;35;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;339;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;161;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;6;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.15;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;282;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;26;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;160;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;222;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;39;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 02 05*;Autres bases;0.383;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.76;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;5;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1143;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;10;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;3;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;169;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;26;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;5;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;153;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.645;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;45;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1505;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;240;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;217;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.918;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;54;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.75;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.05;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006402235;Orange Marseille St Mauront;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;tonnes/an
0006402235;Orange Marseille St Mauront;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006402235;Orange Marseille St Mauront;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006402235;Orange Marseille St Mauront;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 07*;Filtres à huile;0.36;tonnes/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0197;tonnes/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 07*;Filtres à huile;0.654;tonnes/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;4;tonnes/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;tonnes/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;14;tonnes/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0056;tonnes/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0003;tonnes/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;22;tonnes/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;49;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;130;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;135;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.47;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;492;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;59;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 01 06*;Autres acides;70;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;163;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.08;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;724;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;29;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;70;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.33;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.994;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.898;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.92;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 14*;Acides;0.48;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 15*;Déchets basiques;0.248;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 02 05*;Autres bases;0.802;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;268;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.746;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 07*;Filtres à huile;37;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 14*;Acides;0.499;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 15*;Déchets basiques;0.584;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 19*;Pesticides;5.782;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;229;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;tonnes/an
0006402768;SOGARIS MARSEILLE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;415;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;13;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;25;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 15*;Déchets basiques;6;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 14*;Acides;5;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;52;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;65;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;141;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;137;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;473;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;347;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;292;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);13;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 07*;Filtres à huile;23;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;31;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;87;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;145;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;320;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;95;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;160;tonnes/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.122;tonnes/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;6;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;10;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.8;tonnes/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.64;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.187;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.094;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.396;tonnes/an
0006403921;BERKLEY PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;53;tonnes/an
0006404038;AGIS (SA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0006404038;AGIS (SA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006404038;AGIS (SA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;tonnes/an
0006404038;AGIS (SA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.17;tonnes/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;73;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;06 02 05*;Autres bases;0.84;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.43;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.238;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 01 06*;Autres acides;0.09;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.35;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;330;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.33;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006404660;APHM (LA CONCEPTION);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006404660;APHM (LA CONCEPTION);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.074;tonnes/an
0006404660;APHM (LA CONCEPTION);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.02;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.748;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;tonnes/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.412;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.213;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 15*;Déchets basiques;0.008;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.136;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 19*;Pesticides;0.035;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.28;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25;tonnes/an
0006404831;SUMIKA POLYMER COMPOUNDS France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006404831;SUMIKA POLYMER COMPOUNDS France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;21;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.244;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.195;tonnes/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;9489;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;82;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3617;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;495;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5;tonnes/an
0006404984;TOLER-PRO S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006404984;TOLER-PRO S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.15;tonnes/an
0006404984;TOLER-PRO S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006404984;TOLER-PRO S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006404984;TOLER-PRO S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006404984;TOLER-PRO S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.972;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;186;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.015;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.27;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.017;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.012;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.15;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;35;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;tonnes/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 13*;Solvants;0.084;tonnes/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006405120;OBIOSEED;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006405120;OBIOSEED;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006405144;SUEZ RV MEDITERRANEE LPSH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;tonnes/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0006406094;ETS JOSEPH MICHEL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006406094;ETS JOSEPH MICHEL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006406115;MAJ - ELIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;264;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;869;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 03 01*;Déchets cyanurés;23;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;233;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;371;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1168;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;99;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.32;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;15;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;41;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;06 01 06*;Autres acides;34;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;344;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 07*;Filtres à huile;121;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;40;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;18402;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;838;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;549;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;20;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.3;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;52;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.26;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;25;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;162;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;90;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.13;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;26;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.414;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.113;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;22;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.12;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.148;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.022;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.019;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;63;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.887;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 14*;Acides;1;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.048;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;109;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;16;tonnes/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;796;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;538;tonnes/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.861;tonnes/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.449;tonnes/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;tonnes/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.224;tonnes/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.48;tonnes/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0006407137;Espace-triS Le Loouron;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006407527;GIE SORGUES MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;0.046;tonnes/an
0006407527;GIE SORGUES MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;0.315;tonnes/an
0006407527;GIE SORGUES MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006407527;GIE SORGUES MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39;tonnes/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;286;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.1;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;06 01 06*;Autres acides;0.23;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;06 02 05*;Autres bases;0.63;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.01;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.2;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;43;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.243;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.24;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.94;tonnes/an
0006407748;SAS FAURE COLLECTE D HUILES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;212;tonnes/an
0006407748;SAS FAURE COLLECTE D HUILES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006407748;SAS FAURE COLLECTE D HUILES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1845;tonnes/an
0006407748;SAS FAURE COLLECTE D HUILES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;309;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.52;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;224;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;14;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;7;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);20;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.229;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;220;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.073;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006408139;PRADIER CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006408139;PRADIER CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006408139;PRADIER CARRIERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.107;tonnes/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;240;tonnes/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;54;tonnes/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1491;tonnes/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1116;tonnes/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.352;tonnes/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006408650;Usine de traitement OVH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;482;tonnes/an
0006408650;Usine de traitement OVH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;59;tonnes/an
0006408650;Usine de traitement OVH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;30;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;257;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;25;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;802;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;733;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;4;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2383;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;28;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;727;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;7;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;82;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.925;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;35;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;18;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;171;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4484;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;765;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;353;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;30;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006408749;CTVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006408749;CTVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006408755;LA PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006409429;FRULACT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006409429;FRULACT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;2;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.03;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.276;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.151;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.548;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.239;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0035;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.393;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.019;tonnes/an
0006409732;DECHETTERIE CHATEAU GOMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006409732;DECHETTERIE CHATEAU GOMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.512;tonnes/an
0006409732;DECHETTERIE CHATEAU GOMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0006409732;DECHETTERIE CHATEAU GOMBERT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;10;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;180;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.126;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.249;tonnes/an
0006410001;AP HM - PLATE FORME LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006410001;AP HM - PLATE FORME LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006410080;SOFOVAR ROQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;33;tonnes/an
0006410080;SOFOVAR ROQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;620;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;415;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;228.195;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;277.11;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;913;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.607;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.196;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.366;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;136;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.098;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.267;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;63;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;09 01 04*;Bains de fixation;4;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;26;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;889;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;44;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;79;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;9;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;64;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 19*;Pesticides;8;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.501;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;182;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;177;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;314;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;207;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;243;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.015;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.097;tonnes/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;10;tonnes/an
0006410610;SEA INVEST CARONTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.437;tonnes/an
0006410610;SEA INVEST CARONTE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;3;tonnes/an
0006410610;SEA INVEST CARONTE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;65;tonnes/an
0006410738;SAS QUIMDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006410738;SAS QUIMDIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006410743;METAUX PICAUD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.22;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;60;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;115;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;144;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;220;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;120;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;151;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;51;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1751;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;105;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;141;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;127;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1595;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.704;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.492;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;127;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.08;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.16;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.64;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;34;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;742;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;455;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;181;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;133;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;950;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;32;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.369;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;232;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.243;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;77;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.569;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.384;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2748;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.66;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.14;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;24;tonnes/an
0006410871;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;54;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.83;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.814;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006410881;GCA LOGISTICS FOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006410881;GCA LOGISTICS FOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0006411248;SOFOVAR ECOPOLE DECHETS NON DANGEREUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;82;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;43;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.203;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.124;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;82;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.33;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;96;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006411394;OVINALP FERTILISATION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006411394;OVINALP FERTILISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006411907;Voies Navigables de France (VNF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006411907;Voies Navigables de France (VNF);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;8;tonnes/an
0006411907;Voies Navigables de France (VNF);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.016;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.143;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.725;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.138;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.072;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.061;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.93;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.88;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.695;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 13*;Solvants;0.15;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.075;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006412473;Régie Ligne d'Azur centre de maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.249;tonnes/an
0006412677;ASELI AVIGNON  (ex LARCOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006412682;MOTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006412682;MOTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006412682;MOTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 08 02*;Autres émulsions;77;tonnes/an
0006412682;MOTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006412682;MOTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006412932;Espace-triS le Terrubi;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006413018;Espace-triS Le Collet Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006413115;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006413115;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006413115;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.95;tonnes/an
0006413115;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006413115;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;tonnes/an
0006413841;CARRIERE VICAT MARNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006413841;CARRIERE VICAT MARNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006413841;CARRIERE VICAT MARNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006413841;CARRIERE VICAT MARNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;104;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;4;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.121;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;0.38;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.86;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.758;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;168;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.201;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;11 01 07*;Bases de décapage;10;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.374;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.365;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.297;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.242;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.071;tonnes/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006500062;GSM secteur IdF Est;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006500067;SCBV;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006500067;SCBV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006500108;GEOPETROL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0006500108;GEOPETROL SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006500117;SIEP STE IMPRESSION ET EDITION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006500117;SIEP STE IMPRESSION ET EDITION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0006500219;LAFARGEHOLCIM GRANULATS - BROSSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006500219;LAFARGEHOLCIM GRANULATS - BROSSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;100;tonnes/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1836;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2234;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;26;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.428;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.133;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;22;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;396;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.723;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;0.498;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;50;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;11;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;816;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;242;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;143;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;SUISSE;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;30;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.821;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;23;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.65;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.319;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.409;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;203;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;tonnes/an
0006500234;IVANHOE LOGISTIQUE BUSSY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.716;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.861;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;tonnes/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.47;tonnes/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;tonnes/an
0006500462;SNBL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006500462;SNBL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006500462;SNBL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006500462;SNBL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 13*;Liquides de frein;0.18;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;39;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;168.72;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;0.96;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.83;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.33;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.63;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;105;tonnes/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006500591;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006500640;GALVACHAUD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;30900;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;862;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;22;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;40;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.14;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;146;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;8;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;20 01 14*;Acides;17;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 15*;Déchets basiques;19;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;57;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 07*;Bases de décapage;29;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.97;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.2;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;262;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;119;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;88;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;52;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.6;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.44;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;130;tonnes/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.69;tonnes/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.795;tonnes/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 08 02*;Autres émulsions;0.785;tonnes/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006500674;EURO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006500674;EURO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34;tonnes/an
0006500674;EURO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.081;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.439;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.419;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;8;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.002;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;tonnes/an
0006500803;Sanofi Winthrop Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.435;tonnes/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0651;tonnes/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.757;tonnes/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0006501011;KUEHNE + NAGEL Logistics;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006501121;REP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006501121;REP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;117;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);9;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.779;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.512;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.059;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;tonnes/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;277;tonnes/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0006501156;GSM secteur IdF Est;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006501156;GSM secteur IdF Est;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.05;tonnes/an
0006501156;GSM secteur IdF Est;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0006501156;GSM secteur IdF Est;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.089;tonnes/an
0006501156;GSM secteur IdF Est;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;tonnes/an
0006501156;GSM secteur IdF Est;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.236;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.021;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.52;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.105;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.172;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.216;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.255;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;86;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.021;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.34;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.372;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.752;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.399;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.004;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 13*;Solvants;0.47;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.181;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.032;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2060;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;143;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;259;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;5;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;0.836;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.05;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.671;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.219;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.221;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;31;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;31;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;9;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.042;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;15;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;4;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.47;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 05*;Autres bases;11;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.116;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.584;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.96;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;3;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;5;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.779;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;146;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.303;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.534;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.214;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;25;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.677;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;8;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;132;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;3;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;52;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.42;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.252;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.189;tonnes/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.24;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 01 15*;Déchets basiques;24;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.055;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006501204;KERBIRIO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006501204;KERBIRIO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;116;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.08;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;16;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;60;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;59.847;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;104;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;298;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;121;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;97;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;50;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;78;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;23;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.04;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0006501383;IVANHOE LOGISTIQUE LIEUSAINT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006501393;LOGICOR (Loren) GARONOR II SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;8;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;11577;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;181;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 02 05*;Autres bases;0.52;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.68;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.894;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.287;tonnes/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006501493;DRM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006501493;DRM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7;tonnes/an
0006501493;DRM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;628;tonnes/an
0006501518;KNAUF ILE DE FRANCE/OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501518;KNAUF ILE DE FRANCE/OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.023;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.047;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.056;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.436;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.351;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.22;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.753;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.313;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;tonnes/an
0006501550;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;5;tonnes/an
0006501550;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0006501550;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;544;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;51;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;72;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.524;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;594;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;523;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1228;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;272;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;116;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;168;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;146;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.506;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;77;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.103;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;58;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;45;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 01 06*;Autres acides;0.618;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.924;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;23;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;772;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006501736;ADP-CHARLES DE GAULLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.143;tonnes/an
0006501736;ADP-CHARLES DE GAULLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006501796;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006501796;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006501796;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.056;tonnes/an
0006501796;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;tonnes/an
0006501807;TECHNOS RESINES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;tonnes/an
0006501807;TECHNOS RESINES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9;tonnes/an
0006501807;TECHNOS RESINES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;24;tonnes/an
0006501826;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006501826;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;45;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 02 05*;Autres bases;0.042;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 06*;Autres acides;0.15;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;39;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.026;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.142;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.018;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;48;tonnes/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;19;tonnes/an
0006501864;Air Liquide France Industrie (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.06;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.45;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;180;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.141;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0006501905;LINDE France s.a.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.219;tonnes/an
0006501905;LINDE France s.a.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006501905;LINDE France s.a.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006501916;VILLARD SARL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501921;TANNERIE DE MONTEREAU (ex GORDON CHOISY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006501921;TANNERIE DE MONTEREAU (ex GORDON CHOISY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.677;tonnes/an
0006501921;TANNERIE DE MONTEREAU (ex GORDON CHOISY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006501921;TANNERIE DE MONTEREAU (ex GORDON CHOISY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;16;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;46;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;0.068;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;15;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4845;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2977;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 01 06*;Autres acides;0.256;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 02 05*;Autres bases;0.08;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.438;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;337;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.305;tonnes/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;95;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;17;tonnes/an
0006501948;Chaufferie de Surville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006501948;Chaufferie de Surville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.6;tonnes/an
0006501948;Chaufferie de Surville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006501948;Chaufferie de Surville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006501948;Chaufferie de Surville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.042;tonnes/an
0006501948;Chaufferie de Surville;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.444;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.086;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.042;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.239;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);94;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.37;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.572;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.576;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;124;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.708;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.495;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.959;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0361;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.679;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.933;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.317;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.465;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0002;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00585;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.089;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.916;tonnes/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3393;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;11;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.38;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.5;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 06*;Autres acides;0.032;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 02 05*;Autres bases;0.392;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.027;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006502131;A2C Granulat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006502131;A2C Granulat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.301;tonnes/an
0006502131;A2C Granulat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.209;tonnes/an
0006502168;OFFREDY  (BEAUDELET);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.452;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;1;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;97;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;26;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.461;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.621;tonnes/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502209;CALCAIRES DE LA BRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0685;tonnes/an
0006502209;CALCAIRES DE LA BRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0006502209;CALCAIRES DE LA BRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.158;tonnes/an
0006502209;CALCAIRES DE LA BRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.621;tonnes/an
0006502209;CALCAIRES DE LA BRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0965;tonnes/an
0006502209;CALCAIRES DE LA BRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.924;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.225;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.011;tonnes/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0;tonnes/an
0006502284;SAS ARMABESSAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29;tonnes/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.9;tonnes/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;76;tonnes/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;tonnes/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0655;tonnes/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.011;tonnes/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.993;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.206;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0006502556;SIBELCO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.2;tonnes/an
0006502556;SIBELCO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0006502556;SIBELCO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006502556;SIBELCO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9;tonnes/an
0006502556;SIBELCO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;639;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.06;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;501;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.22;tonnes/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;136;tonnes/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3;tonnes/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0006502609;WILLIAM SAURIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.07;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3179;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1620;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.25;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;3;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;5;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.32;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 08 02*;Autres émulsions;217;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;89;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.86;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.89;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;5;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.91;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;257;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;318;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;247;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;33;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;51;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;103;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;130;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;88;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;22;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;9;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;473;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;204;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;240;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;70;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;19;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;68;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;48;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;50;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.057;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.038;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;102;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 01 06*;Autres acides;21;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.088;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.301;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 06*;Autres acides;0.056;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 02 05*;Autres bases;0.091;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.077;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.844;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0125;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.356;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.436;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.215;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.521;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0395;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.471;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0785;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0075;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.443;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;02;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.308;tonnes/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;tonnes/an
0006502906;VERMILION REP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0006502906;VERMILION REP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006502906;VERMILION REP;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006502906;VERMILION REP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;153;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4611;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.331;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.01;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.052;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.014;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.052;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.026;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.093;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.602;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.671;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.096;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.447;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.062;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.462;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.582;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.306;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.7;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.864;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.043;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.251;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.005;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.271;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;26;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.257;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;13;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.211;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;4;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;24;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.005;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.954;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;14;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;42;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.59;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.719;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.118;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.215;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.191;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.139;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.018;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.054;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.038;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.041;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.521;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.091;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;54;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.079;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;40;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;33;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;59;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.349;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;124;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.413;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.005;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.71;tonnes/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0735;tonnes/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73;tonnes/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;9904;tonnes/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;51;tonnes/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;76;;16 01 13*;Liquides de frein;28;tonnes/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;32;tonnes/an
0006503111;SABLES DE BREVANNES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006503111;SABLES DE BREVANNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.127;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.208;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;13 08 02*;Autres émulsions;0.761;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.927;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.894;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;20 01 13*;Solvants;0.385;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.307;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.281;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.54;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.576;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.323;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.378;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.196;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.061;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.072;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;109;tonnes/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;06 01 06*;Autres acides;0;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.41;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.104;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.016;tonnes/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.035;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00003;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.268;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;103;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;6610;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;6;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.408;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.88;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;33;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.846;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.517;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.232;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.464;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.346;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.088;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.215;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.212;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.341;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.257;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.063;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.207;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.63;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.265;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;4;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;tonnes/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;14;tonnes/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.931;tonnes/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.417;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;2271;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;230;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 07 02*;Essence;3;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 13*;Solvants;0.12;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.103;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.234;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.102;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;135;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;45;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;3;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.128;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;56;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;65;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;20;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.697;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.46;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;0.246;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3259;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.174;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;1;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.05;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;11;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);2;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.228;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.271;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.031;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.356;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.101;tonnes/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.378;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;0.234;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.521;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0149;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.0146;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.0025;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.079;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.139;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.126;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;0.205;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.176;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.809;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.101;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;18;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.133;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.47;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.48;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.966;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.657;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.296;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.832;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.366;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;63;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.528;tonnes/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;23;tonnes/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.3;tonnes/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006503234;TRAPIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;472;tonnes/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.3;tonnes/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.959;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;127;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 14*;Acides;0.059;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;30;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.192;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.096;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.476;tonnes/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006503267;SUEZ EAU FRANCE flins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006503267;SUEZ EAU FRANCE flins;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;20;tonnes/an
0006503267;SUEZ EAU FRANCE flins;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0006503267;SUEZ EAU FRANCE flins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.282;tonnes/an
0006503267;SUEZ EAU FRANCE flins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.366;tonnes/an
0006503267;SUEZ EAU FRANCE flins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.069;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.955;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.015;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.821;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;4;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;53;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.299;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;0.066;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 08*;Boues de phosphatation;3;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);16;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.096;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;0.601;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;51;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;127;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.275;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;190;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.077;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.041;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;183;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;52;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.056;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;532;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;77;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.457;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;461;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;88;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;500;tonnes/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;95;tonnes/an
0006503270;CARREFOUR flins (hypermarche + station);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;tonnes/an
0006503270;CARREFOUR flins (hypermarche + station);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;48;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;18;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;94;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;10;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.435;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;4;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;168;tonnes/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;701;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.162;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.019;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;2646;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;103;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;122;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;39066;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;588;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.003;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.031;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.137;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.42;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.218;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;185;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 14*;Acides;0.063;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.524;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.209;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.0494;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.0415;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0815;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;tonnes/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.265;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6.22;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;;11 03 02*;Autres déchets.;6;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;259;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.34;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;132951;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.23;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.73;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;13;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;20;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;41;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;877;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;810;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;74;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.204;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;18;tonnes/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;10;tonnes/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.313;tonnes/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;293;tonnes/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;24;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;11;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.468;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;12;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 07*;Bases de décapage;11;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.668;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.773;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.926;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.107;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40;tonnes/an
0006503333;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;54;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.403;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.501;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;27;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;289;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;12;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;430;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.423;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;11;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;4;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;9;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;62;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.301;tonnes/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.255;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.317;tonnes/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.7;tonnes/an
0006503401;MORELLEC SAS (Ets);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503401;MORELLEC SAS (Ets);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.587;tonnes/an
0006503401;MORELLEC SAS (Ets);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1;tonnes/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.968;tonnes/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.431;tonnes/an
0006503406;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006503406;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006503406;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.742;tonnes/an
0006503406;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.772;tonnes/an
0006503406;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.504;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.361;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.418;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.116;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.257;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;14;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.041;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.386;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.58;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.054;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.608;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.039;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.045;tonnes/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00028;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.000692;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.502;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75;tonnes/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.369;tonnes/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;125;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;798;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;193;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;158;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;68;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.566;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;30;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.848;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;320;tonnes/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.152;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;28;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;100;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.583;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.366;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 14*;Acides;3;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;640;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.8;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;139;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.17;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;100;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;28;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7561;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.6;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.93;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 08 02*;Autres émulsions;0.43;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.19;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;394;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.29;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 01 06*;Autres acides;0.99;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.96;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 02 05*;Autres bases;0.01;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.71;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.481;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.104;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 14*;Acides;0.162;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.002;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 15*;Déchets basiques;0.142;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.134;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.167;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.458;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.97;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 14*;Acides;0.102;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.259;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;0.149;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.163;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.173;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;208;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0006503493;ENERLAY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;149;tonnes/an
0006503493;ENERLAY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503493;ENERLAY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;tonnes/an
0006503493;ENERLAY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.277;tonnes/an
0006503493;ENERLAY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0006503493;ENERLAY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;320;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.165;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.449;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.69;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;11;tonnes/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;tonnes/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;6965;tonnes/an
0006503526;GEC 4 (ex SCOR);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.887;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.9;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006503537;FEV France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.336;tonnes/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.401;tonnes/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.37;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.225;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.52;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.49;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;32;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;164;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.87;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.238;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.697;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.321;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.018;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.917;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.546;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.806;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54;tonnes/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;tonnes/an
0006503571;VELIDIS ex ELYO (Chaufferie VELIZY 3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.238;tonnes/an
0006503571;VELIDIS ex ELYO (Chaufferie VELIZY 3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.122;tonnes/an
0006503571;VELIDIS ex ELYO (Chaufferie VELIZY 3);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.29;tonnes/an
0006503571;VELIDIS ex ELYO (Chaufferie VELIZY 3);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.369;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.314;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;20;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.384;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;114;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;47;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;34;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 02 05*;Autres bases;0.56;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.522;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.216;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.204;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0006503580;VERSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.761;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.912;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.788;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.242;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.398;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.21;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.068;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;tonnes/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;22;tonnes/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;79;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82;tonnes/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;17;tonnes/an
0006503725;CER GALLIA PLESSIS (ex LPFE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.62;tonnes/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3;tonnes/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13;tonnes/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;22;tonnes/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5;tonnes/an
0006503781;AUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006503800;MAJ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006503800;MAJ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;143;tonnes/an
0006503858;CEA - Centre DAM Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0006503858;CEA - Centre DAM Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006503858;CEA - Centre DAM Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0006503858;CEA - Centre DAM Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.902;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.327;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;2;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.426;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.24;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;0.039;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;28;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;tonnes/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0006503969;REVIVAL CORBEIL ESSONES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006503969;REVIVAL CORBEIL ESSONES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.078;tonnes/an
0006503969;REVIVAL CORBEIL ESSONES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;358;tonnes/an
0006503969;REVIVAL CORBEIL ESSONES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.746;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.369;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.442;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.142;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.027;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.464;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.474;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.197;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;31;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;19;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;20;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;56;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 06*;Autres acides;0.4;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;2;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.035;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.069;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.103;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.048;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.365;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.625;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.003;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.107;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.111;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;46;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.223;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;tonnes/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;33;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;4;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;374;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;143;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;85;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.157;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.843;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;107;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;90.1;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 05*;Acides de décapage;65;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);74;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1682;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;106;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.86;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;144;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;233;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.826;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;156;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;136;tonnes/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.878;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.347;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.465;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;98;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;54;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.852;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.945;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.186;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.512;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.576;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;06 01 06*;Autres acides;0.896;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.223;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.337;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.194;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.898;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;14;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.439;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.746;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.008;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.943;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.832;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.392;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.088;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.138;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.483;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;163;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;513;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;367;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;190;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;387;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;206;tonnes/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;120;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 13*;Solvants;0.05;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.778;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006504556;ENORIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2641;tonnes/an
0006504556;ENORIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1563;tonnes/an
0006504559;ITM LOGISTIQUE INTERNATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0006504559;ITM LOGISTIQUE INTERNATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006504559;ITM LOGISTIQUE INTERNATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006504559;ITM LOGISTIQUE INTERNATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006504559;ITM LOGISTIQUE INTERNATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;429;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;256;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;68;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;266;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;107;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;188;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.981;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.546;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.627;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.758;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;128;tonnes/an
0006504579;UNION DES FORGERONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0006504579;UNION DES FORGERONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.59;tonnes/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.42;tonnes/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.675;tonnes/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.322;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;38.037;tonnes/an
0006504644;SLEEVER INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.22;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;31;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 06*;Autres acides;0.066;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 02 05*;Autres bases;0.071;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.826;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.317;tonnes/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.106;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.192;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.087;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.87;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.584;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.041;tonnes/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.368;tonnes/an
0006504803;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0006504803;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.128;tonnes/an
0006504803;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006504803;SMCA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.27;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.713;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;tonnes/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.221;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 01 13*;Liquides de frein;0.06;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.1;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.935;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;6;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.252;tonnes/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.772;tonnes/an
0006504889;SHERWIN-WILLIAMS France FINISHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006504889;SHERWIN-WILLIAMS France FINISHES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006504895;KMG Chemicals Inc.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0006504895;KMG Chemicals Inc.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0006504895;KMG Chemicals Inc.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006504895;KMG Chemicals Inc.;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;50;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1;tonnes/an
0006504925;MILESI VERNIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006504925;MILESI VERNIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006504925;MILESI VERNIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006504964;LABORD GLUECOM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006504964;LABORD GLUECOM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;99;tonnes/an
0006504964;LABORD GLUECOM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.08;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.87;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;16 01 13*;Liquides de frein;0.04;tonnes/an
0006505050;TRANSGOURMET OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.282;tonnes/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.261;tonnes/an
0006505082;SERIVEL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2727;tonnes/an
0006505082;SERIVEL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;2901;tonnes/an
0006505086;VERMILLON REP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006505086;VERMILLON REP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;20;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;510;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;633;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.583;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;27;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;184;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;102;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;485;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.222;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.093;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00052;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.348;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.775;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.643;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.037;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0041;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0001;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.344;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.62;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.246;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.192;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.303;tonnes/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0006505185;SIOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2741;tonnes/an
0006505195;DECAP 91;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006505195;DECAP 91;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006505195;DECAP 91;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.62;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;90;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.189;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.805;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.322;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.955;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.404;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;435;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.196;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;tonnes/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7979;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;84;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.42;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.7;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 08*;Boues de phosphatation;4;tonnes/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;690;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3496;tonnes/an
0006505358;PAL PROTECTION ALLIAGES LEGERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;7;tonnes/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.825;tonnes/an
0006505388;REVIVAL ARGENTEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0006505388;REVIVAL ARGENTEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;220;tonnes/an
0006505388;REVIVAL ARGENTEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;50;tonnes/an
0006505388;REVIVAL ARGENTEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;160;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;09 01 04*;Bains de fixation;1;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;0.47;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.782;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.652;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.564;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;70;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;11;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;0.096;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;14;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);10;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.865;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;2;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.907;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.144;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;89;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006505480;A LA CASSE AUTO JJ (RUE D.CASANOVA);Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006505480;A LA CASSE AUTO JJ (RUE D.CASANOVA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006505480;A LA CASSE AUTO JJ (RUE D.CASANOVA);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006505483;M.A.J. Elis;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;104;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.166;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.187;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.162;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.204;tonnes/an
0006505516;TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.794;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.859;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;15;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;93;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;232;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;06 02 05*;Autres bases;0.921;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.496;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;5;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;103;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;52;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;78;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39;tonnes/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3946;tonnes/an
0006505584;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006505584;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006505584;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006505705;PERRIEN PIM (ex REISCH);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;18;tonnes/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;36;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.393;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;272;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.789;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;63;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.993;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.351;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;46;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.656;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;91;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.871;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;778;tonnes/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 01 13*;Liquides de frein;0.39;tonnes/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.0127;tonnes/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.48;tonnes/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.18;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);8;tonnes/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;121;tonnes/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);93;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.095;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1240;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;192;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;14;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;0.98;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.41;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;132;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.766;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.528;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;11 01 07*;Bases de décapage;0.692;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.66;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.134;tonnes/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;43;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.413;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.236;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.399;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;113;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.001;tonnes/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;tonnes/an
0006505963;BOUQUEVAL ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.532;tonnes/an
0006505963;BOUQUEVAL ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 01 06*;Autres acides;0.058;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 02 05*;Autres bases;0.195;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.294;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.11;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.168;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;184.434;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.113;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.301;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.261;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;87;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;0.128;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.153;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.123;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;42;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.014;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61;tonnes/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.058;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.597;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;279;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;465;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 01 07*;Filtres à huile;11;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;29;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.926;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.977;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.074;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.037;tonnes/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.846;tonnes/an
0006506043;CGECP;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;418;tonnes/an
0006506043;CGECP;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3123;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.068;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.644;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.032;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006506067;SEPANOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006506067;SEPANOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.11;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.08;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.084;tonnes/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;213;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;140;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;25;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.51;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;131;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;94;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;tonnes/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.153;tonnes/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 05*;Acides de décapage;131;tonnes/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.0553;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;646;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;164;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;206;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 07*;Bases de décapage;0.898;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.566;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;52;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;225;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;153;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;36;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.438;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.397;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.637;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.937;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.646;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.47;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;143;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006506111;LISI Aerospace;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0006506135;SOFINADE (ex LE DANTEC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 01 06*;Autres acides;0.63;tonnes/an
0006506135;SOFINADE (ex LE DANTEC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.82;tonnes/an
0006506135;SOFINADE (ex LE DANTEC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006506135;SOFINADE (ex LE DANTEC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506135;SOFINADE (ex LE DANTEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.21;tonnes/an
0006506135;SOFINADE (ex LE DANTEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006506138;Chaufferie de Sarcelles;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006506138;Chaufferie de Sarcelles;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4313;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.181;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.481;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;51;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.135;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.588;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.304;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.259;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);5;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.563;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.966;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.507;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;5;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.378;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;50;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.684;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.037;tonnes/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.248;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.118;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.424;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.244;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.2;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.521;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.357;tonnes/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.9;tonnes/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;06 01 06*;Autres acides;0.15;tonnes/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;20;tonnes/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;10;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 01 06*;Autres acides;0.355;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.606;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.689;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0225;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.739;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.093;tonnes/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.133;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.406;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.359;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.659;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.588;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.431;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.247;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.543;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.093;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.385;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.663;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.166;tonnes/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.21;tonnes/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;2;tonnes/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.305;tonnes/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;6;tonnes/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.107;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);95;;06 02 05*;Autres bases;0.095;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);95;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;0.24;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 02 05*;Autres bases;0.381;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.64;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0375;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;6;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0285;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.415;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.742;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.259;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.023;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;0.232;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.23;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.375;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.289;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.693;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.035;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.045;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.252;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.192;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.073;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.405;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.534;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.381;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;11 01 07*;Bases de décapage;14;tonnes/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;77;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.049;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.057;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.331;tonnes/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.78;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;17;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.978;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;13 07 01*;Fioul et gazole;10;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.388;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.134;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.639;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.346;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.091;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.817;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.109;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.89;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.592;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.896;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.598;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;20;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;11 03 02*;Autres déchets.;3;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;33;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.659;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.113;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;27;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;49;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.406;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.335;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;524;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006506282;EDF TAC GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.043;tonnes/an
0006506282;EDF TAC GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.404;tonnes/an
0006506282;EDF TAC GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006506282;EDF TAC GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.44;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;4;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 08 02*;Déchets contenant des chlorosilanes dangereux;0.43;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.603;tonnes/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;7;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;93;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55;tonnes/an
0006506289;TRAPIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.904;tonnes/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;97;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;73;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;509;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.516;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.249;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.301;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;17;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;36;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;580;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;38;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;518;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;33;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;76;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;89;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;38;tonnes/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.02;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;75;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;106;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;213;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;tonnes/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;tonnes/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;tonnes/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;40;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1172;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;371;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;1;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.835;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.374;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;988;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;81;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;69;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.375;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.625;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.228;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;965;tonnes/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.64;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.602;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;307;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;189;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;70;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.149;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.302;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;56;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;158;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.05;tonnes/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;06 01 06*;Autres acides;0.959;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.286;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.863;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.659;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.757;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.29;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.013;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3833;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;277;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;359;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;289;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;31;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 19*;Pesticides;38;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.094;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.119;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 14*;Acides;13;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 15*;Déchets basiques;13;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 15*;Déchets basiques;10;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 19*;Pesticides;23;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;7;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;277;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;37;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.308;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;34;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;57;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 02 05*;Autres bases;20;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;57;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);0.457;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;0;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.533;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.155;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 02*;Autres déchets.;8;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.022;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;10;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 01 14*;Acides;16;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.964;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;107;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;281;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;15;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.513;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3137;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;71;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;14;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;439;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;572;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.605;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.405;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.244;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.237;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 19*;Pesticides;13;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;242;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;488;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;898;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;673;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;17;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;48;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1434;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.439;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 13*;Solvants;0.22;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;967;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;85;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;322;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;846;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;221;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;774;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;132;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;657;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.158;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;73;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;67;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;41;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;890;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;392;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;173;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;979;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3117;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;11;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;457;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.459;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.868;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0704;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.987;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.548;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.87;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.458;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.0295;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.522;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0329;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0375;tonnes/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.8;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.229;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.795;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.168;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;0.461;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.571;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0385;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.317;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;76;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4237;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;149;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;634;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;475;tonnes/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 01 06*;Autres acides;0.005;tonnes/an
0006506422;PROTECTION DES METAUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;10;tonnes/an
0006506422;PROTECTION DES METAUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;44;tonnes/an
0006506431;REVETEMENT CHROME DUR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006506431;REVETEMENT CHROME DUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006506431;REVETEMENT CHROME DUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006506431;REVETEMENT CHROME DUR;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.008;tonnes/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.41;tonnes/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;tonnes/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.363;tonnes/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;3;tonnes/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.33;tonnes/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;85;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.78;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.413;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.471;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.857;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.335;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.661;tonnes/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;88;tonnes/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;tonnes/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;377;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;6662;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;358;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;187;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;376;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;17;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;293;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.977;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.413;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1058;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2488;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;38;tonnes/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.538;tonnes/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506457;PLAINE COMMUNE ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006506457;PLAINE COMMUNE ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.243;tonnes/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;tonnes/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.212;tonnes/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.181;tonnes/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;tonnes/an
0006506473;SPME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506473;SPME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506473;SPME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006506473;SPME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006506477;METAL COULEUR SYSTEMES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0006506477;METAL COULEUR SYSTEMES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006506477;METAL COULEUR SYSTEMES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;10;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;0.889;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.325;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.029;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;30;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.667;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0485;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.752;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;0.533;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.122;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.229;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.549;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;16;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.297;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.02;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.219;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.01;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.96;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.826;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.069;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.104;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.416;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.032;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.53;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.949;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.24;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 02 05*;Autres bases;0.338;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.382;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.601;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.127;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.439;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0113;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.491;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.643;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.014;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;21;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.16;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.27;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.05;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.08;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.467;tonnes/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;483;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;5824;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.536;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.24;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.059;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.67;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;49;tonnes/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;38;tonnes/an
0006506504;ELECTROLYSE FONTENAYSIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;21;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;152;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;659;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;11549;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4546;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;261;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.532;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0145;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.091;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0165;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.477;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.933;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.28;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.245;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.841;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.294;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.419;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0835;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.01;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.297;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0315;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0545;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0265;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0805;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0365;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.461;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.242;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.199;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.399;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.225;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0305;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.887;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0695;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.162;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0085;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0925;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0135;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.624;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.401;tonnes/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;0.091;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;42;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.131;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;220;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;13;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.789;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.085;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;34;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.842;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.669;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.6;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;16;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.021;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;83;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;37;tonnes/an
0006506529;GENERIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1347;tonnes/an
0006506529;GENERIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;842;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;7;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;69;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.233;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.202;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.02;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.555;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 13*;Solvants;0.10;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 13*;Solvants;0.1;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 13*;Solvants;0.05;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.025;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.082;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.315;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.552;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.523;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.246;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.261;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;31;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.872;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.159;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.817;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.346;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 13*;Solvants;0.523;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;0.614;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.271;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.559;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.033;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;7;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;24;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.377;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.045;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.005;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;57;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.748;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.91;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.462;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.904;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.515;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.387;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;1.743;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.529;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.555;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.84;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.707;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.696;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0405;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.495;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.995;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.453;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.234;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.535;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.239;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.0285;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.21;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.601;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0085;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.277;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;113;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.351;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;16;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);16;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.84;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;30;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;147;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.295;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.801;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;105;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;49;tonnes/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;59;tonnes/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.084;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.375;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.015;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.393;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.072;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;13 08 02*;Autres émulsions;0.562;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.237;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.851;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.722;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.118;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.982;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.378;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;71;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;83;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.491;tonnes/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006506580;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.247;tonnes/an
0006506580;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.314;tonnes/an
0006506580;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0006506580;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.002;tonnes/an
0006506580;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506580;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1;tonnes/an
0006506613;SMEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006506644;PLACOPLATRE ex GYPSE LAMBERT cormeilles;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506644;PLACOPLATRE ex GYPSE LAMBERT cormeilles;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.703;tonnes/an
0006506644;PLACOPLATRE ex GYPSE LAMBERT cormeilles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;tonnes/an
0006506644;PLACOPLATRE ex GYPSE LAMBERT cormeilles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006506644;PLACOPLATRE ex GYPSE LAMBERT cormeilles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006506644;PLACOPLATRE ex GYPSE LAMBERT cormeilles;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;106;tonnes/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;69;tonnes/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.822;tonnes/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;0.14;tonnes/an
0006506682;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;334;tonnes/an
0006506682;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1141;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.292;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.782;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.76;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 13*;Solvants;0.416;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.104;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.516;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.417;tonnes/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;457;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;0.109;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.628;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2497;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.135;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 11*;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03;0.76;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0006506726;FER HARRY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006506726;FER HARRY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006506726;FER HARRY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006506726;FER HARRY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006506728;NORMINOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;112;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.124;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.991;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.251;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.172;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0335;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.701;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.792;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.467;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.382;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.216;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.128;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.559;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.641;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;5;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.156;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.359;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.581;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.61;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.678;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.143;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.24;tonnes/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.08;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;252;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506767;REP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;11 01 07*;Bases de décapage;0.469;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.156;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.906;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.23;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;42;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;134;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.524;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);1;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.84;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;5;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;40;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.651;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.456;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;107;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;10;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 14*;Acides;50;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;9;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 19*;Pesticides;40;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 08 02*;Déchets contenant des chlorosilanes dangereux;0.617;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;111;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.222;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;53;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;113;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;74;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 01 15*;Déchets basiques;0.57;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;101;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;173;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;121;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;366;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3935;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;13;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;72;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;10;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.615;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;252;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;97;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 13*;Solvants;370;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 13*;Solvants;11;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;78;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.41;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;6;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;61;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;53;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;16;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;23;tonnes/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.72;tonnes/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;148;tonnes/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7;tonnes/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2;tonnes/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.321;tonnes/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;06 02 05*;Autres bases;0.688;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;0.735;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.289;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.138;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 02 05*;Autres bases;0.757;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.1;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.216;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.746;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.16;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;31;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;174;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 01 06*;Autres acides;2.138;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;06 02 05*;Autres bases;0.5;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0825;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.313;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;66;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.175;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;0.58;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 01 06*;Autres acides;0.718;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.221;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.735;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.882;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.216;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.116;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.702;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0965;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.113;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.094;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.6;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0695;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.531;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.468;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;06 02 05*;Autres bases;0.712;tonnes/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.211;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0098;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.605;tonnes/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;20 01 14*;Acides;0.527;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.618;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 13*;Solvants;51;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.315;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.598;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 19*;Pesticides;6;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.411;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.590;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.466;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.553;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.02;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.087;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.186;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.733;tonnes/an
0006506955;SNCF MOBILITES  (EMM Paris-St-Lazare);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006506964;FERINOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.934;tonnes/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006507032;PROLOGIS PLESSIS PATE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.172;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.7;tonnes/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;10;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.545;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;10;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;11;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;40;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;7;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;320;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;10;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;173;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;32;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;268;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;186;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1290;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;45;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;16;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;130;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;15;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;498;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006507099;COSSON décharge (Epinay Ch.);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;155;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.7;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;tonnes/an
0006507216;LOGICOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.968;tonnes/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;94;tonnes/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.4;tonnes/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;tonnes/an
0006507285;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (ND Bât F);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;122;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.186;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.05;tonnes/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006507325;PROLOGIS PLESSIS PÂTE 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006507338;AUCHAN (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.24;tonnes/an
0006507338;AUCHAN (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.54;tonnes/an
0006507338;AUCHAN (hypermarché);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.6;tonnes/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.06;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.03;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.007;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 14*;Acides;0.064;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 15*;Déchets basiques;0.064;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 19*;Pesticides;0.682;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0352;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.299;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.788;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;0.695;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;0.731;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 14*;Acides;0.034;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.052;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;0.125;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006507742;KUEHNE NAGEL (ex ACR Logistics);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;93;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;0.26;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;75;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;0.96;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 02*;Autres déchets.;0.015;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.972;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.398;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.017;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.482;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;11;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.226;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;6;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.0455;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.141;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.714;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.66;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.394;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.129;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.078;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.593;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.258;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.318;tonnes/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006508166;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006508166;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006508371;PROTEXSUR;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006508371;PROTEXSUR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.61;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.19;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.54;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.34;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.6;tonnes/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006508470;AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006508470;AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;80;tonnes/an
0006508470;AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;188;tonnes/an
0006508470;AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.017;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.566;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.443;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.285;tonnes/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.648;tonnes/an
0006508502;LOGICOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.272;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.733;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);91;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;49;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.45;tonnes/an
0006508522;PERMASWAGE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006508605;LOGICOR QUARTZ MOISSY I SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006508648;LOGICOR QUARTZ ST WITZ SARL (ex CBRE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006508709;DISCOUNT AUTOMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006508709;DISCOUNT AUTOMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006508709;DISCOUNT AUTOMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006508709;DISCOUNT AUTOMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.765;tonnes/an
0006508754;SEGRO LOGISTICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006508756;PARC LOGISTIQUE MAISONNEUVE 1;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.015;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.136;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.071;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.667;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.125;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.021;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.328;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.802;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;95;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.344;tonnes/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.23;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;06 01 06*;Autres acides;0.275;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;06 02 05*;Autres bases;0.448;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.496;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.964;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.071;tonnes/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;tonnes/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.14;tonnes/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;33;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1404;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;161;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;204;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;360;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;268;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;53;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;0.062;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.107;tonnes/an
0006509147;Carrefour Supply Chain;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2940;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;17;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;216;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;19;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;29;tonnes/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;40;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23;tonnes/an
0006509267;FULCHIRON Bois Rond;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;128;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;14;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.188;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0675;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.031;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;0.029;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0055;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 15*;Déchets basiques;0.005;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.097;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;196;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;06 01 06*;Autres acides;0.047;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;0.006;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.012;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.058;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0125;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1297;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;392;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5572;tonnes/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;86;tonnes/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;20 01 13*;Solvants;0.35;tonnes/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;70;tonnes/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;34;tonnes/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.21;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;30;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 13*;Solvants;0.26;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;9;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.175;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.849;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.156;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.33;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.454;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.799;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.314;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.292;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.866;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;16;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.886;tonnes/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;20;tonnes/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;06 01 06*;Autres acides;0.057;tonnes/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.01;tonnes/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.9;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.591;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.189;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.26;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.127;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;38;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.76;tonnes/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.9;tonnes/an
0006509560;CNET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;tonnes/an
0006509560;CNET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006509560;CNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006509560;CNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.261;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.042;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 14*;Acides;0.066;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 15*;Déchets basiques;0.04;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 19*;Pesticides;0.645;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0822;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.575;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.082;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.815;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.788;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;0.746;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;0.904;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 14*;Acides;0.026;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.058;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;0.238;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.897;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006509598;TRAPIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006509599;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15;tonnes/an
0006509599;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006509599;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006509599;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.542;tonnes/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.807;tonnes/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;51;tonnes/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.314;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.294;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;22;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;61;tonnes/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0006509787;VOG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0006509787;VOG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006510001;L'OREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006510001;L'OREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006510001;L'OREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3;tonnes/an
0006510001;L'OREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.778;tonnes/an
0006510001;L'OREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0006510001;L'OREAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006510010;COMPAGNIE GENERALE DES INSECTICIDES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006510010;COMPAGNIE GENERALE DES INSECTICIDES;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006510010;COMPAGNIE GENERALE DES INSECTICIDES;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;95;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;76;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006510557;RN12 AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.333;tonnes/an
0006510557;RN12 AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.756;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.419;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 13*;Liquides de frein;0.115;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.487;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.276;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.323;tonnes/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006511004;PICHETA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;119;tonnes/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;33;tonnes/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006511103;BNP PARIBAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;43;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.524;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.862;tonnes/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.152;tonnes/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;tonnes/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;3224;tonnes/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 13*;Solvants;0.088;tonnes/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4;tonnes/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;29;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4;tonnes/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006511555;SOCIETE DES EAUX DE MELUN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;86;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.72;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;20;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;10;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.702;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.038;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.414;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;216;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;29;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.222;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.302;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;14;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.181;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.826;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.72;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.065;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.124;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.728;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;8;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 04 01*;Déchets de munitions;0.38;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.36;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.357;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.69;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.957;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006511727;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0006511820;PARCOLOG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 03 19*;Huiles dispersées;26;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;110;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;9;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;29;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.381;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.385;tonnes/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;114;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006511837;PARC LOGISTIQUE MAISONNEUVE 3;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006511839;PARC LOGISTIQUE MAISONNEUVE 4;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.033;tonnes/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.231;tonnes/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.487;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;89;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;301;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.25;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.277;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;11 01 07*;Bases de décapage;17;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.334;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.913;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.286;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.398;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.58;tonnes/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.9;tonnes/an
0006511950;SEPUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006511950;SEPUR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.164;tonnes/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0006512017;SCC (ex SCI PO1);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006512017;SCC (ex SCI PO1);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.292;tonnes/an
0006512017;SCC (ex SCI PO1);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34;tonnes/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;tonnes/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;tonnes/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.76;tonnes/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;tonnes/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;38;tonnes/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;tonnes/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.84;tonnes/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0006512248;PROLOGIS FRANCE CXII (ex PROLOGIS  LXX);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006512248;PROLOGIS FRANCE CXII (ex PROLOGIS  LXX);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006512248;PROLOGIS FRANCE CXII (ex PROLOGIS  LXX);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1;tonnes/an
0006512248;PROLOGIS FRANCE CXII (ex PROLOGIS  LXX);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006512249;PROLOGIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0065;tonnes/an
0006512249;PROLOGIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;1;tonnes/an
0006512249;PROLOGIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006512252;SCI PARCOLOG COMBS LA VILLE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006512345;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0006512345;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;tonnes/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.838;tonnes/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.241;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;tonnes/an
0006512373;AUTO OPREMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.842;tonnes/an
0006512394;CORDEBAR - SAINT LEU LA FORET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006512394;CORDEBAR - SAINT LEU LA FORET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006512394;CORDEBAR - SAINT LEU LA FORET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006512394;CORDEBAR - SAINT LEU LA FORET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006512394;CORDEBAR - SAINT LEU LA FORET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.133;tonnes/an
0006512396;ALLO CARS CASSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.46;tonnes/an
0006512396;ALLO CARS CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006512396;ALLO CARS CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.406;tonnes/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.665;tonnes/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;73;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;89;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1061;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;127;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2403;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;529;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1334;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1389;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;85;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2770;tonnes/an
0006512501;AGV 95;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006512501;AGV 95;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0006512501;AGV 95;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006512501;AGV 95;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.0275;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;344;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;15;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.44;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.25;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.46;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;143;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;87;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;21;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;75;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;167;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;226;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;44;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;542;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;80;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;266;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;100;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;58;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006512705;METALINOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67;tonnes/an
0006512709;LOGICOR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5;tonnes/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.912;tonnes/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;tonnes/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.086;tonnes/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;228;tonnes/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.511;tonnes/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;32;tonnes/an
0006512960;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0006512960;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006512960;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006512960;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006512960;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0006512960;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006512960;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006513122;DRM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;165;tonnes/an
0006513122;DRM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;19;tonnes/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.873;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0215;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.035;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0006513144;NATIXIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.35;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.49;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.159;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.899;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 07 01*;Fioul et gazole;5;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.174;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.392;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.611;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.011;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.631;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.143;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.388;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.139;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.16;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.059;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.26;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.38;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.401;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.029;tonnes/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;33;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.49;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 09*;Composants contenant des pcb;5;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;37;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;253;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;20;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;152;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;20;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;128;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1799;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.233;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.213;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 01 06*;Autres acides;0.172;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 02 05*;Autres bases;14;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.0433;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.01;tonnes/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24;tonnes/an
0006513337;ARGAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 06*;Autres acides;0.252;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;88;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;205;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;56;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.053;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.198;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.259;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;22;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;30;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;22;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;8;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;99;tonnes/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;276;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.083;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.064;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;52;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.304;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.016;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.061;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.112;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.112;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.202;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.582;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.212;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.024;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.324;tonnes/an
0006513953;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.2;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.738;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.17;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.28;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;284;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;95;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2486;tonnes/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.231;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0565;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.305;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 07*;Filtres à huile;0.136;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.840;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.301;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;0.537;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.121;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;0.156;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.338;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.326;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.018;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 14*;Acides;0.03;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 15*;Déchets basiques;0.038;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 19*;Pesticides;0.53;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0432;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.621;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.154;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.452;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.831;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;0.132;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;0.67;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 14*;Acides;0.011;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.1;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;81;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;81;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;56;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;157;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7659;tonnes/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.003;tonnes/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.632;tonnes/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;476;tonnes/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.3;tonnes/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.749;tonnes/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.66;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006515208;PROCUVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;341;tonnes/an
0006515255;IDEAFORM SOTRAFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0006515255;IDEAFORM SOTRAFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.288;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;67;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;30;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;4;tonnes/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;7;tonnes/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;16;tonnes/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0006515526;GRT Gaz;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006515526;GRT Gaz;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006515526;GRT Gaz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0215;tonnes/an
0006515526;GRT Gaz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006515526;GRT Gaz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;tonnes/an
0006515548;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006515749;EQIOM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006515749;EQIOM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006515749;EQIOM Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.289;tonnes/an
0006515808;BNPP - DC Marne Est;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006515930;Nanomakers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006515930;Nanomakers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.033;tonnes/an
0006515930;Nanomakers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006515930;Nanomakers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006515930;Nanomakers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.032;tonnes/an
0006515930;Nanomakers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.012;tonnes/an
0006515930;Nanomakers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.075;tonnes/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;510;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;399;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3015;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7035;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7503;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1818;tonnes/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4;tonnes/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.021;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.495;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.149;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.469;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.146;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.508;tonnes/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.542;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.059;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 14*;Acides;0.106;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.121;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0304;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.418;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 07*;Filtres à huile;0.257;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.351;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.944;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.04;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.059;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 14*;Acides;0.039;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.048;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0324;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.277;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 07*;Filtres à huile;0.149;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.809;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 14*;Acides;0.015;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.013;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;0.644;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.642;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17;tonnes/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.073;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.637;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;23;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;215;tonnes/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;315;tonnes/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27;tonnes/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;358;tonnes/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006518210;PROLOGIS France XCIX (Bâtiment DC4);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006518255;MICRONOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;9;tonnes/an
0006518255;MICRONOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;4;tonnes/an
0006518255;MICRONOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006518255;MICRONOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006518255;MICRONOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.005;tonnes/an
0006518255;MICRONOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.192;tonnes/an
0006518255;MICRONOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.127;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 14*;Acides;0.257;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.115;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.193;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.508;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 07*;Filtres à huile;0.118;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.45;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 14*;Acides;0.081;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.082;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006518537;CELL FOR CURE groupe NOVARTIS (ex LFB);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;46;tonnes/an
0006518583;BF 19;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1566;tonnes/an
0006518583;BF 19;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.82;tonnes/an
0006518583;BF 19;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006518698;ABC NEGOCE - Mr Ribeiro;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006518698;ABC NEGOCE - Mr Ribeiro;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006518698;ABC NEGOCE - Mr Ribeiro;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006518698;ABC NEGOCE - Mr Ribeiro;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.17;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 07*;Filtres à huile;0.293;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;280;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;8;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.025;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;17;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.373;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;119;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.067;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1409;tonnes/an
0006520041;INCINERIS - ESTHIMA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;58;tonnes/an
0006520091;DEM'S AUTOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0388;tonnes/an
0006520091;DEM'S AUTOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006520091;DEM'S AUTOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006520091;DEM'S AUTOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006520091;DEM'S AUTOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006520091;DEM'S AUTOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006520091;DEM'S AUTOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.472;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.578;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2099;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7253;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;985;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;385;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1840;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3868;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4201;tonnes/an
0006520284;EIFFAGE GENIE CIVIL (EX-SGP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3875;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 05*;Acides de décapage;164;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.193;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.6;tonnes/an
0006520632;BIOCOOP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.06;tonnes/an
0006520632;BIOCOOP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;507;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;73;tonnes/an
0006600008;Distillerie d'Argeliers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.002;tonnes/an
0006600008;Distillerie d'Argeliers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 01 06*;Autres acides;0.004;tonnes/an
0006600008;Distillerie d'Argeliers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;16;tonnes/an
0006600008;Distillerie d'Argeliers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006600008;Distillerie d'Argeliers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006600008;Distillerie d'Argeliers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006600008;Distillerie d'Argeliers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.119;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;209;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;136;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;523;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.814;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;6;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;0.493;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.877;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.786;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.458;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.901;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.292;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.599;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.917;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.23;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.542;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;127;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.318;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;06 01 06*;Autres acides;29;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;06 02 05*;Autres bases;14;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;45;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;11 01 07*;Bases de décapage;14;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.114;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.305;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;14;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.132;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;29;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;31;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.027;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;224;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.374;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.755;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;41;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;35;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;166;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.932;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;194;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;393;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1106;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.859;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.638;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.441;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;408;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.117;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.717;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.712;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;206;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.231;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.243;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;339;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;986;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;247;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;90;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;208;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;477;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2132;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;30;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006600055;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006600055;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;51;tonnes/an
0006600059;VIDAL SAS  CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006600059;VIDAL SAS  CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;470;tonnes/an
0006600059;VIDAL SAS  CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600059;VIDAL SAS  CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;60;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.25;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;142;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;27;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;98;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.22;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.071;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.175;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.367;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.056;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.414;tonnes/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.077;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.067;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.496;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0006600085;CASTEL AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006600085;CASTEL AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006600085;CASTEL AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006600085;CASTEL AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1911;tonnes/an
0006600117;TITANOBEL CUXAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006600117;TITANOBEL CUXAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006600117;TITANOBEL CUXAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.0148;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.089;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.238;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.836;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.568;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.377;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.025;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.518;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.019;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.237;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.902;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.521;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.764;tonnes/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.833;tonnes/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0006600229;COLAS - Centrale d'enrobage de MONTREDON DES CORBIERES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006600229;COLAS - Centrale d'enrobage de MONTREDON DES CORBIERES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006600229;COLAS - Centrale d'enrobage de MONTREDON DES CORBIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006600230;SAFORA SUPERCASS AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600230;SAFORA SUPERCASS AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006600230;SAFORA SUPERCASS AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.422;tonnes/an
0006600230;SAFORA SUPERCASS AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;53;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.449;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.045;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.389;tonnes/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.501;tonnes/an
0006600253;SA LAFARGEHOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;56;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;13;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.169;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01815;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.08;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.322;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.427;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.943;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 13*;Liquides de frein;0.06;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.04;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;6;tonnes/an
0006600301;FORMICA (Plaine);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;33;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;13 08 02*;Autres émulsions;0.6;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.338;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.729;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.719;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.106;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.727;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0006600335;SMITHERS OASIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0006600335;SMITHERS OASIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;tonnes/an
0006600335;SMITHERS OASIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.05;tonnes/an
0006600335;SMITHERS OASIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;138;tonnes/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;761;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.061;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.321;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.321;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.126;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.771;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2753;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;165;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.82;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;89;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.17;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.99;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;156;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;218;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.52;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006600425;RESSOURCE MARCHAND DE COULEUR DECORATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.561;tonnes/an
0006600425;RESSOURCE MARCHAND DE COULEUR DECORATION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006600425;RESSOURCE MARCHAND DE COULEUR DECORATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.455;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.039;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.561;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.111;tonnes/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.372;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;896;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;119;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;16;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;203;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1260;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;302;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;127;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;158;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3;tonnes/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 03 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;26;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;90;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;393;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;268;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3627;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.74;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;25;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.039;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;514;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.74;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;871;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;987;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;71;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;128;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;71;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;239;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.213;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.617;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.372;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.855;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.299;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;675;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;719;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;486;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;165;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.123;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.362;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.54;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0006600440;BAGNOLS DECAP;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;4;tonnes/an
0006600440;BAGNOLS DECAP;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0006600440;BAGNOLS DECAP;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600440;BAGNOLS DECAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.549;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;13 07 02*;Essence;0.7;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.157;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.123;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.024;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.075;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.01;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.093;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.381;tonnes/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006600471;SARL BITUMIX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006600471;SARL BITUMIX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;121;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.287;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.137;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.839;tonnes/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.337;tonnes/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.428;tonnes/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.584;tonnes/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;119;tonnes/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.976;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.992;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.873;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.252;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.101;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.098;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.575;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.577;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.895;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.139;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.646;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.341;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.48;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;0.215;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;46;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.542;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;117;tonnes/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.078;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006600621;ASVISIO RAYMOND;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006600621;ASVISIO RAYMOND;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.644;tonnes/an
0006600638;MAJ - ELIS PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.431;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 08 02*;Autres émulsions;3;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 13*;Solvants;6;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.17;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.183;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.313;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.378;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;0.04;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.662;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.201;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.084;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.447;tonnes/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.979;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0751;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;0.2;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.313;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.98;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.386;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.666;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.155;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.394;tonnes/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;89;tonnes/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1;tonnes/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.425;tonnes/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;POLOGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.18;tonnes/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006600745;RAFM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83;tonnes/an
0006600745;RAFM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76;tonnes/an
0006600745;RAFM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 04 01*;Déchets de munitions;0.16;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;104;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.15;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;95;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;22;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.42;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;182;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;209;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;97;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;559;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 07*;Filtres à huile;87;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;275;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.702;tonnes/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;702;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.901;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.332;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;tonnes/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;tonnes/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;314;tonnes/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;266;tonnes/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;40;tonnes/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0006600827;CSP PARIS FASHION GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.115;tonnes/an
0006600827;CSP PARIS FASHION GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;77;tonnes/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.06;tonnes/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;38;tonnes/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.22;tonnes/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006600885;Société des enrobés méditerranéens;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006600885;Société des enrobés méditerranéens;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0006600885;Société des enrobés méditerranéens;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.325;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.685;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.105;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.52;tonnes/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.981;tonnes/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.74;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;549;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;67;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;53;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.293;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.54;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;192;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;314;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;215;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 02 05*;Autres bases;0.798;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;tonnes/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006600901;GHM (GRANDES HUILERIES MEDIACO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.336;tonnes/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.46;tonnes/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.026;tonnes/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 13*;Solvants;100;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 02 05*;Autres bases;14;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;176;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;397;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;32;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 19*;Pesticides;4;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.909;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006600914;SOBAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;47;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;85;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;102;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;437;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.49;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;68;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;75;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.003;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;23;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;322;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;104;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.049;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.004;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.198;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.487;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.419;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.548;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;16 03 07*;Mercure métallique;0.089;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 02 05*;Autres bases;0.188;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;79;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;869;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1156;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;75;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;96;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;16;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;751;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;119;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;29;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.446;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;18;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;235;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 01 07*;Filtres à huile;36;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;168;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;7;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;60;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;12;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;19;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;115;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;97;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;47;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0006600930;STPC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0006600930;STPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006600930;STPC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.191;tonnes/an
0006600930;STPC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.732;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;25;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;360;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;19;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;735;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;19;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1929;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;71;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7676;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;97;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;165;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;171;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 13*;Solvants;0.132;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.299;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;30;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;8;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;651;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;165;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 07 01*;Fioul et gazole;27240;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;0.4;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;10;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;7;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;326;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);42;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.358;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.449;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.17;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2160;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4563;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;451;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;142;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;201;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;529;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;925;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;109;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;25962;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;6141;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;670;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;163;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;80;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;265;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;8556;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;5406;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1677;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.943;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;74;tonnes/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;211;tonnes/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 07*;Bases de décapage;15;tonnes/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.718;tonnes/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.261;tonnes/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;143;tonnes/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;110;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;48;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;346;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;155;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;4;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 07*;Filtres à huile;0.26;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8106;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3731;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.77;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.27;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;40;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.703;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.422;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.099;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.815;tonnes/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 07*;Filtres à huile;0.703;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.233;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.009;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0006601255;Languedoc Roussillon Matériaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006601255;Languedoc Roussillon Matériaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006601255;Languedoc Roussillon Matériaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006601255;Languedoc Roussillon Matériaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0006601255;Languedoc Roussillon Matériaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1011;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.135;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;59;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.053;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.173;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.46;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.144;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.125;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.684;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.454;tonnes/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006601345;Nouvelle Carrière du PIC SAINT LOUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.2;tonnes/an
0006601345;Nouvelle Carrière du PIC SAINT LOUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0006601345;Nouvelle Carrière du PIC SAINT LOUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006601345;Nouvelle Carrière du PIC SAINT LOUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006601345;Nouvelle Carrière du PIC SAINT LOUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;457;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;50;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;140;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;469;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;330;tonnes/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;66;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.114;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.418;tonnes/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.45;tonnes/an
0006601405;CARRIERE PROVENCALE ESPIRA - ISDI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601405;CARRIERE PROVENCALE ESPIRA - ISDI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;562;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;330;tonnes/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;105;tonnes/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;133;tonnes/an
0006601493;CARRIERE COLAS MIDI-MED-STE COLOMBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601493;CARRIERE COLAS MIDI-MED-STE COLOMBE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006601493;CARRIERE COLAS MIDI-MED-STE COLOMBE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.542;tonnes/an
0006601493;CARRIERE COLAS MIDI-MED-STE COLOMBE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.65;tonnes/an
0006601493;CARRIERE COLAS MIDI-MED-STE COLOMBE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;tonnes/an
0006601493;CARRIERE COLAS MIDI-MED-STE COLOMBE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006601493;CARRIERE COLAS MIDI-MED-STE COLOMBE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;172;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;206;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;61;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 05*;Autres bases;75;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.9;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;3;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;06 01 06*;Autres acides;16;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;9;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.251;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;82;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.62;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;4;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;9;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;41;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;312;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 06*;Autres acides;46;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;5;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.335;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.275;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.02;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.67;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;148;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.146;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.053;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.557;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;61;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;33;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;65;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.256;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.204;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;92;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;477;tonnes/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;118;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;146;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;66;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;153;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;57;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;92;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;20;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;285;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;202;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;37;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.665;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;55;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;48;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;158;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;37;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;270;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;196;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.688;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.293;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.188;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.95;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.665;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.262;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.199;tonnes/an
0006601647;SEDEM 30 SARL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006601647;SEDEM 30 SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.187;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.695;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.27;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 13*;Solvants;0.313;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 13*;Solvants;0.015;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 14*;Acides;0.092;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 14*;Acides;0.012;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 15*;Déchets basiques;0.086;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 15*;Déchets basiques;0.017;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 19*;Pesticides;0.612;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.433;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.236;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006601674;TOSETTO PELOUX   (Démolition auto);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006601674;TOSETTO PELOUX   (Démolition auto);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006601697;Société EVOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;48;tonnes/an
0006601697;Société EVOLIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3399;tonnes/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.161;tonnes/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.234;tonnes/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.44;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.978;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;179;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 14*;Acides;3;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.209;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.511;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.19;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00007;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.038;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.602;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.065;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.497;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.317;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.114;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 13*;Solvants;0.387;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 13*;Solvants;0.021;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 14*;Acides;0.097;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 14*;Acides;0.043;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 15*;Déchets basiques;0.078;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 19*;Pesticides;0.321;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 19*;Pesticides;0.023;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.238;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.686;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.208;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;11 01 07*;Bases de décapage;100;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.567;tonnes/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.085;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.005;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 06*;Autres acides;0.604;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.69;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.854;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.003;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.854;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.212;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.207;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;500;tonnes/an
0006601905;ROYAL CANIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 13*;Liquides de frein;0.101;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;141;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;270;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.133;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.771;tonnes/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006602099;ALLO RECUP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.649;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.695;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.495;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.135;tonnes/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006602235;COLAS France usine de Mende;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 02 05*;Autres bases;0.451;tonnes/an
0006602235;COLAS France usine de Mende;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006602235;COLAS France usine de Mende;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.207;tonnes/an
0006602235;COLAS France usine de Mende;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0006602235;COLAS France usine de Mende;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.28;tonnes/an
0006602235;COLAS France usine de Mende;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.463;tonnes/an
0006602235;COLAS France usine de Mende;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.27;tonnes/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.481;tonnes/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35;tonnes/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;20;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 05*;Autres bases;21;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;86;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1470;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;156;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;225;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;447;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);11;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;19;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.506;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.079;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.7;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;68;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;294;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;17;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 06*;Autres acides;19;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;11 01 05*;Acides de décapage;158;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;11 01 05*;Acides de décapage;15;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;15;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;15;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;409;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;467;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;191;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;151;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;9;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;464;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1183;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;67;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;647;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;223;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;164;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;78;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;127;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;19;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;37;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.741;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2524;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1755;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;268;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;793;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;263;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;131;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;563;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.146;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;29;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;105;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;108;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2332;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;70;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;517;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;194;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1785;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;285;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;276;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006602558;PIECES OCCASIONS AUTO BIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0006602558;PIECES OCCASIONS AUTO BIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.258;tonnes/an
0006602558;PIECES OCCASIONS AUTO BIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006602558;PIECES OCCASIONS AUTO BIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006602558;PIECES OCCASIONS AUTO BIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 05*;Autres bases;0.31;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;49;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.152;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;51;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.78;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 13*;Liquides de frein;0.72;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;114;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;18;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.56;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;263;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.196;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006603530;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006603530;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.69;tonnes/an
0006603530;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006603530;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006603530;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;tonnes/an
0006603530;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006603530;ACOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;20 01 15*;Déchets basiques;12;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.775;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0006603547;FREEMAN INDUSTRIE (ex ACV);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.139;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.22;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.015;tonnes/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;tonnes/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.021;tonnes/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.22;tonnes/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.17;tonnes/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.072;tonnes/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;tonnes/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;tonnes/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.25;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.201;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.168;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.383;tonnes/an
0006603886;SA SAVONNERIE DE NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006603985;SUEZ RV Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0006603985;SUEZ RV Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;23;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;574;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.25;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;5;tonnes/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;294;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.808;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.397;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.167;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;344;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.503;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;369;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;256;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.358;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.142;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.39;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.446;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.185;tonnes/an
0006604869;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE (TORREMILA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;177;tonnes/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.244;tonnes/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006605295;EUREC SUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.945;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.581;tonnes/an
0006605307;BERMOND NUTRITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.047;tonnes/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.819;tonnes/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.548;tonnes/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.703;tonnes/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;220;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;354;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;218;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;943;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;376;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.201;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;40;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;30;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;63;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;185;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.398;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;791;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;31;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;486;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;254;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;39;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;132;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;653;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;740.272;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;693;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;308;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;293;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.405;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0555;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;39;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;251;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;96;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;238;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;147;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.067;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;454;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1121;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;141;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00152;tonnes/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;295;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;tonnes/an
0006606373;Com. d'Agglomératio Béziers-Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;175;tonnes/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.948;tonnes/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.85;tonnes/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.42;tonnes/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006606726;LANGUEDOC LAVAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;174;tonnes/an
0006606726;LANGUEDOC LAVAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006606726;LANGUEDOC LAVAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0006606726;LANGUEDOC LAVAGE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;253;tonnes/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.576;tonnes/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.416;tonnes/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006700048;GRAVIERE HUBELE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.126;tonnes/an
0006700048;GRAVIERE HUBELE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006700048;GRAVIERE HUBELE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006700048;GRAVIERE HUBELE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0006700049;SARL SABLES ET GRAVIERS WILLERSINN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006700049;SARL SABLES ET GRAVIERS WILLERSINN;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006700073;Gravières d'Alsace Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006700088;SAS des GRAVIERES DE LAUTERBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006700088;SAS des GRAVIERES DE LAUTERBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006700088;SAS des GRAVIERES DE LAUTERBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 13*;Solvants;0.314;tonnes/an
0006700088;SAS des GRAVIERES DE LAUTERBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006700088;SAS des GRAVIERES DE LAUTERBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006700088;SAS des GRAVIERES DE LAUTERBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.128;tonnes/an
0006700120;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006700176;HELMBACHER SABLIERES Valff;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006700176;HELMBACHER SABLIERES Valff;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006700176;HELMBACHER SABLIERES Valff;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.461;tonnes/an
0006700176;HELMBACHER SABLIERES Valff;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.36;tonnes/an
0006700176;HELMBACHER SABLIERES Valff;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006700187;GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.48;tonnes/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.8;tonnes/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;tonnes/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.41;tonnes/an
0006700299;GRAVIERE DES ELBEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.609;tonnes/an
0006700299;GRAVIERE DES ELBEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0006700299;GRAVIERE DES ELBEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.584;tonnes/an
0006700299;GRAVIERE DES ELBEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.062;tonnes/an
0006700299;GRAVIERE DES ELBEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006700299;GRAVIERE DES ELBEN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006700332;HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN- HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006700332;HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN- HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006700332;HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN- HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0006700332;HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN- HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0006700332;HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN- HBGHR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 08 02*;Autres émulsions;0.3;tonnes/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.15;tonnes/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 01 06*;Autres acides;0.26;tonnes/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700357;Société Nouvelle Sotralentz Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700357;Société Nouvelle Sotralentz Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0006700357;Société Nouvelle Sotralentz Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700357;Société Nouvelle Sotralentz Packaging;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;20 01 13*;Solvants;312;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006700363;SUEZ RV NORD EST - site de Saint Louis;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;116;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;28;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.258;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;11 01 07*;Bases de décapage;7;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.331;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.289;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;22;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.25;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;956;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.04;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;69;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.319;tonnes/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.802;tonnes/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.378;tonnes/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;tonnes/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.461;tonnes/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.835;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.921;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;19;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.302;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.905;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.343;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;53;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.076;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.63;tonnes/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00386;tonnes/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1547;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1036;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;108;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;283;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;193;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;11575;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.26;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;170;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.705;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.362;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.255;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.9;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.687;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.317;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.318;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.75;tonnes/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.684;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.038;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.078;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.162;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.614;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.297;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.303;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.021;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.172;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.41;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;195;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;tonnes/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;100;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.506;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.212;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;75;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.209;tonnes/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.046;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;06 02 05*;Autres bases;100;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;90;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;454;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;53;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;394;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;20;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;222;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2611;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;131;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 19*;Pesticides;6;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;10 05 06*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées;30;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 03 01*;Déchets cyanurés;494;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 03 02*;Autres déchets.;39;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4550;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;964;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;242;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;134;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;94;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;243;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;380;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;89;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;28;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;5;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;100;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;126;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.544;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.627;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.42;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.389;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;563;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1331;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;580;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.897;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;19;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;7947;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);8;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;57;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;70;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;55;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;28;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.538;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006700415;RHONE GAZ Herrlisheim;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0006700415;RHONE GAZ Herrlisheim;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006700415;RHONE GAZ Herrlisheim;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0006700417;ATELIERS REUNIS CADDIE (ex ELECTROPOLI);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006700417;ATELIERS REUNIS CADDIE (ex ELECTROPOLI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0006700417;ATELIERS REUNIS CADDIE (ex ELECTROPOLI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.899;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.193;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.587;tonnes/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;167;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2630;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3362;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;854;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.817;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.082;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.679;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.478;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.012;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.15;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.691;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1646;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;668;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;21;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.377;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;386;tonnes/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3432;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;20;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;35;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;104;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;147;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;174;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;51;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.916;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.347;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.74;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;130;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;106;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1139;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;88;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1111;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;183;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.328;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 14*;Acides;0.058;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.783;tonnes/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 01 06*;Autres acides;32;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;587;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;178;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;54;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.6;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;115;tonnes/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;101;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;604;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;68;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;231;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.886;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;765;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.175;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.543;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.441;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.096;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.826;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.119;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.431;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.189;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;607;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1305;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;50;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;649;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;368;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.088;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;592;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;99;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;199;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.181;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.211;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.352;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.337;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;225;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;35;tonnes/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;981;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;822;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.21;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.34;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.08;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;3;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.253;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.135;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;41;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;39;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;79;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;21;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;158;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;49;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.268;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.85;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.158;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;113;tonnes/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;21;tonnes/an
0006700438;ABL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006700438;ABL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006700438;ABL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;71;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;77;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.16;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;1273;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;188;tonnes/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;173;tonnes/an
0006700446;AMCOR Speciality Cartons France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0006700446;AMCOR Speciality Cartons France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700446;AMCOR Speciality Cartons France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006700446;AMCOR Speciality Cartons France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006700454;DELCROS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;27;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;12;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.892;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;tonnes/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;20 01 13*;Solvants;0.26;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.22;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;126;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.812;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.458;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.716;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.441;tonnes/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.607;tonnes/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 07 01*;Fioul et gazole;19;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 07*;Bases de décapage;0.208;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.253;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.905;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.811;tonnes/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0006700462;PRODAIR ET CIE Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006700462;PRODAIR ET CIE Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006700462;PRODAIR ET CIE Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006700462;PRODAIR ET CIE Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00326;tonnes/an
0006700462;PRODAIR ET CIE Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0256;tonnes/an
0006700462;PRODAIR ET CIE Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);23;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.94;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.94;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.683;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);18;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.555;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;51;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.193;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.706;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.547;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 08*;Boues de phosphatation;3;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;102;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;176;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;17;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;80;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.88;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.274;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;188;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.273;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.914;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;146;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;696;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;11;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.391;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1998;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;31;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1330;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1301;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;218;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.473;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;226;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;65;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;84;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;170;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;238;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;209;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1170;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;16;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;219;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;63;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;28261;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;503;tonnes/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.308;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.02;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.07;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.049;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.308;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;41;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.079;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.132;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.727;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.798;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.646;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.187;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.022;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.195;tonnes/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.64;tonnes/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;42;tonnes/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.27;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.16;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;145;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 07*;Bases de décapage;25;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.138;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.221;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 13*;Solvants;0.15;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.26;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.7;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;316;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.257;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.07;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;tonnes/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;126;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.473;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.459;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700512;BUTAGAZ - Site de Reichstett;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22051;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.239;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.104;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;305;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.834;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.75;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;36;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;2727;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;990;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.349;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;70;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.142;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.454;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;49;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;355;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.172;tonnes/an
0006700514;BRUDER KELLER;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.097;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.07;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.758;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;06 02 05*;Autres bases;0.845;tonnes/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;tonnes/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.085;tonnes/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.124;tonnes/an
0006700520;BOLLORE ENERGY Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;tonnes/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.222;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;398;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;145;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.25;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.863;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.675;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.026;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.712;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;112;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.457;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;424;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;4600;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);75;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.352;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;341;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.096;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;441;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.113;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;129;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.829;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;101;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;39;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.664;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.76;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.42;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.134;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.184;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.173;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;446;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.398;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;342;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;26;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;28;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;81;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;15;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;55;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.976;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;335;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 01 06*;Autres acides;0.26;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.39;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.16;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.34;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;50;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.078;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.8;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.06;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0013;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.144;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;7;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.104;tonnes/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.191;tonnes/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.059;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 01 06*;Autres acides;0.494;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.987;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.228;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.199;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;276;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.32;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006700586;LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21;tonnes/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0006700588;MTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;2839;tonnes/an
0006700588;MTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006700588;MTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.403;tonnes/an
0006700596;TIMMEL FRERES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006700597;SENERVAL PTM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.457;tonnes/an
0006700597;SENERVAL PTM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;6295;tonnes/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.033;tonnes/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.432;tonnes/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.724;tonnes/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29;tonnes/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;tonnes/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.011;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.106;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.132;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.126;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.175;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.32;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.013;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.805;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.936;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.809;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;60;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;tonnes/an
0006700614;LEUCO PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0006700614;LEUCO PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;283;tonnes/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;tonnes/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;131;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;47;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 05*;Acides de décapage;0.438;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 07*;Bases de décapage;8;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;251;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);3;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 07*;Bases de décapage;0.159;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.765;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.071;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.12;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.448;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 02 05*;Autres bases;0.712;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.258;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;06 02 05*;Autres bases;0.349;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.902;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.449;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.925;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.915;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.974;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;06 01 06*;Autres acides;0.286;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.269;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.378;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.99;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.235;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.58;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;tonnes/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;tonnes/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.157;tonnes/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;12;tonnes/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;14;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;347;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;121;tonnes/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.015;tonnes/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.303;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.608;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.410;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.64;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 05*;Autres bases;0.213;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.006;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.275;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.26;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.45;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.559;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.128;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.899;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.746;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.04;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.471;tonnes/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0006700644;JEDELE TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;78;tonnes/an
0006700648;LANA PAPIERS SPECIAUX II;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006700648;LANA PAPIERS SPECIAUX II;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;769.8;tonnes/an
0006700648;LANA PAPIERS SPECIAUX II;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700648;LANA PAPIERS SPECIAUX II;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);28;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;835;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);37;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;54;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;79;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.297;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;38;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 13*;Solvants;0.172;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;178;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;58;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.003;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;53;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0228;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.143;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.255;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.684;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.128;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.003;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.436;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006700662;SUPRA FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700662;SUPRA FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700662;SUPRA FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;01 03 05*;Autres stériles contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.095;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.476;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.257;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;33;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.202;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 07*;Bases de décapage;91;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;22;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.188;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.237;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.361;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.017;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.384;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.796;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.334;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;40;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;287;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.16;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.287;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 08*;Boues de phosphatation;40;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;102;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;46;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006700678;RHODIA Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006700678;RHODIA Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;35;tonnes/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 06*;Autres acides;19;tonnes/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;63;tonnes/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;45;tonnes/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;26;tonnes/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61;tonnes/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.203;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.021;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.033;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.295;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.225;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.397;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.404;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.852;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.99;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.199;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.554;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.835;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.926;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.6;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.372;tonnes/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006700694;TANNERIES HAAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700694;TANNERIES HAAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700694;TANNERIES HAAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.02;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;81;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.748;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;38;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;77;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;33;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.131;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.877;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.205;tonnes/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;tonnes/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.242;tonnes/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;3;tonnes/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;69;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.052;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;0.206;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.062;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.031;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.882;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.008;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.066;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.058;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.027;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;20 01 13*;Solvants;0.4;tonnes/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.829;tonnes/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1;tonnes/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;tonnes/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.676;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.309;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;125;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.327;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;06 01 06*;Autres acides;0.652;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.545;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.283;tonnes/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;16;tonnes/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 15*;Déchets basiques;4;tonnes/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;124;tonnes/an
0006700759;ArcelorMittal Centres services Ottmarsheim;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700760;MAHLE BEHR France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;26;tonnes/an
0006700760;MAHLE BEHR France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;27;tonnes/an
0006700760;MAHLE BEHR France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.42;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;20 01 13*;Solvants;0.7;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;39;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;120;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3097;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.796;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.214;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;15;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;166;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.401;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;284;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.333;tonnes/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006700787;Lebronze Alloys;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006700787;Lebronze Alloys;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;37;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.17;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.846;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;13 07 01*;Fioul et gazole;10;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 01 06*;Autres acides;0.378;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.709;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.733;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0068;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;212;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.3;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.381;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.128;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.327;tonnes/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.89;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.585;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.895;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;5;tonnes/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.883;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.648;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.822;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.056;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.069;tonnes/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.856;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;15;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.212;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;94;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.379;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;142;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;77;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;23;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.774;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.115;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;146;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;69;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.849;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.269;tonnes/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006700806;KNAUF INDUSTRIES (anc ISOBOX TECHN);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.104;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.261;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;tonnes/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.346;tonnes/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.643;tonnes/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5;tonnes/an
0006700820;ALSACHROM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;6;tonnes/an
0006700820;ALSACHROM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0006700820;ALSACHROM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;22;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 01 06*;Autres acides;0.06;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.67;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;74;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.04;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0006700827;SINEU GRAFF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.38;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.08;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.12;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 14*;Acides;4;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;tonnes/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;20 01 13*;Solvants;0.22;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.199;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.99;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;14;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;20;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;448;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;52;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.545;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.3;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.273;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.567;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.328;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.122;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.501;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.2;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.432;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;359;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;131;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;31;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.4;tonnes/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;26;tonnes/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;06 01 06*;Autres acides;0.014;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.119;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.406;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.63;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.012;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;266;tonnes/an
0006701269;OBERT Lucien;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701269;OBERT Lucien;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0006701269;OBERT Lucien;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.225;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.361;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;92;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;20 01 13*;Solvants;0.315;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.345;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.578;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.286;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.471;tonnes/an
0006701274;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.007;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.806;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);15;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;150;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.218;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;06 01 06*;Autres acides;0.035;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.846;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.033;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.225;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.462;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.125;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.079;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.177;tonnes/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.01;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 01 06*;Autres acides;0.637;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.055;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 06*;Autres acides;0.178;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;06 01 06*;Autres acides;0.513;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.264;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.186;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.148;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.915;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.082;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;tonnes/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.978;tonnes/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 13*;Liquides de frein;8;tonnes/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;13;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.28;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.13;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.137;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.194;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.189;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.3;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.936;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0085;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.301;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);67;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.273;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.823;tonnes/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12;tonnes/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 13*;Solvants;46;tonnes/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;189;tonnes/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;20 01 13*;Solvants;14;tonnes/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;30;tonnes/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;13;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;89.74;tonnes/an
0006701622;QUIRI & CIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0006701622;QUIRI & CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0006701622;QUIRI & CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;618;tonnes/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;46;tonnes/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.121;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 04 17*;Huiles de résine;4;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.12;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.216;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.184;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.675;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.663;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.658;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.333;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.374;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.423;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.057;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.719;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.703;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36.541;tonnes/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.006;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;24;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;190;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.038;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;705;tonnes/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1808;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.133;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.204;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;70;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.334;tonnes/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.454;tonnes/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;tonnes/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;121;tonnes/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;tonnes/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1210;tonnes/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5047;tonnes/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7042;tonnes/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;845;tonnes/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;123;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;333;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;192;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;317;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;10;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;5;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1025;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;137;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;186;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;22;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;61;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;534;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 19*;Pesticides;12;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.825;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.577;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.248;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0006701929;ZSCHIMMER & SCHWARZ Interpolymer;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;231;tonnes/an
0006701929;ZSCHIMMER & SCHWARZ Interpolymer;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;tonnes/an
0006701929;ZSCHIMMER & SCHWARZ Interpolymer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0006701929;ZSCHIMMER & SCHWARZ Interpolymer;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.829;tonnes/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006701978;BIEBER Waldhambach;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;220;tonnes/an
0006701978;BIEBER Waldhambach;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.243;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006702042;FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;24;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 06*;Autres acides;0.765;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.193;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.387;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.317;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.111;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.888;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1892;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0;tonnes/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006702047;ROHR ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006702047;ROHR ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;205;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.015;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.61;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.449;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.139;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.029;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.339;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.824;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.008;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.51;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.63;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.078;tonnes/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;337;tonnes/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;119;tonnes/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;404;tonnes/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006702069;DESO'S CAR VHU SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0006702069;DESO'S CAR VHU SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.751;tonnes/an
0006702069;DESO'S CAR VHU SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1;tonnes/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.083;tonnes/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.651;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;20 01 15*;Déchets basiques;20;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;19;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.168;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;83;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.169;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.28;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.329;tonnes/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.265;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;221;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;361;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.168;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.114;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.48;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006702162;KNAUF CENTRE EST - Ungersheim;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0006702162;KNAUF CENTRE EST - Ungersheim;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;tonnes/an
0006702198;Aalberts Surface Treatment (ex impreglon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702198;Aalberts Surface Treatment (ex impreglon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702200;Linde France Usine de Chalampé;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006702200;Linde France Usine de Chalampé;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006702201;MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006702201;MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.74;tonnes/an
0006702201;MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.81;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;132;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.024;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.287;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;171;tonnes/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006702203;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0006702203;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006702203;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;109;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1854;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;3230;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.32;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;49;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0186;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.994;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.056;tonnes/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.61;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 05*;Acides de décapage;35;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;235;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.11;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;53;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.11;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1187;tonnes/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.76;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);54;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.54;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.658;tonnes/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.658;tonnes/an
0006702252;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6;tonnes/an
0006702252;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;251;tonnes/an
0006702252;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;44;tonnes/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;290;tonnes/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;285;tonnes/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;293;tonnes/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 15*;Déchets basiques;279;tonnes/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67;tonnes/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64;tonnes/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.462;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.516;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.412;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.402;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.212;tonnes/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.66;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.4;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.06;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.96;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.38;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;25.061;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.48;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;578;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;178;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;19;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.58;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;530;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1449;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;109;tonnes/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;11 01 07*;Bases de décapage;0.206;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.15;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.612;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.71;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.214;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.255;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;163;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.354;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0012;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.293;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.083;tonnes/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.35;tonnes/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.486;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.303;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.064;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.118;tonnes/an
0006702475;NOVARTIS PHARMA SAS (biotechnologie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0006702557;CFS CELLPACK PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006702557;CFS CELLPACK PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0006702557;CFS CELLPACK PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006702566;AUCHAN SCHWEIGHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006702566;AUCHAN SCHWEIGHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006702566;AUCHAN SCHWEIGHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006702566;AUCHAN SCHWEIGHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;41;tonnes/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.34;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;266;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;154;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;527;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;802;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;49;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;58;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;43;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;128;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;151;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.421;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);149;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);12;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);36;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);66;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.198;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;69;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.169;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.347;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.231;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.068;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.189;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.361;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.287;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.953;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.847;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.244;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.351;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.478;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.961;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;136;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.903;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;115;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.466;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.709;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.949;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.189;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.873;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.013;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.368;tonnes/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.244;tonnes/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.206;tonnes/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.638;tonnes/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006702681;TECHNIQUES SURFACES EW;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 03 01*;Déchets cyanurés;43;tonnes/an
0006702681;TECHNIQUES SURFACES EW;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0006702681;TECHNIQUES SURFACES EW;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006702681;TECHNIQUES SURFACES EW;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.566;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 01 06*;Autres acides;44;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;255;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;121;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;536;tonnes/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;2;tonnes/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 01 06*;Autres acides;0.74;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;0.16;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.855;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.52;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.86;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 07*;Filtres à huile;0.305;tonnes/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;06 02 05*;Autres bases;0.05;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;11 01 05*;Acides de décapage;41;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);18;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;tonnes/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;34;tonnes/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.415;tonnes/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.259;tonnes/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.27;tonnes/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.082;tonnes/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.157;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.225;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.257;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.356;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;tonnes/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;11 01 07*;Bases de décapage;5;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006703261;POLYVLIES france SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.304;tonnes/an
0006703261;POLYVLIES france SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;7;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.64;tonnes/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.454;tonnes/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.801;tonnes/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1579;tonnes/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;271;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;279;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;100;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;228;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;0;tonnes/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;134;tonnes/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;tonnes/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.598;tonnes/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.195;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.66;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.48;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.467;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.307;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 13*;Solvants;9;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 14*;Acides;0.129;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 15*;Déchets basiques;0.385;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 19*;Pesticides;1.070;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;17;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.143;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;0.36;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;5;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;361;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;42;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.366;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;59;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;785;tonnes/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;76;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 01 07*;Filtres à huile;0.21;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.271;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.581;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;355;tonnes/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006704359;JET AVIATION AG - Hangar grande capacité WWB;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006704359;JET AVIATION AG - Hangar grande capacité WWB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006704359;JET AVIATION AG - Hangar grande capacité WWB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 13*;Solvants;0.66;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;428;tonnes/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;tonnes/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9;tonnes/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.175;tonnes/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.774;tonnes/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.306;tonnes/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.396;tonnes/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36;tonnes/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.401;tonnes/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.608;tonnes/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;330;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.058;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;25;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;27;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;5;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;720;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.524;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;30;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;9;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;120;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.377;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 19*;Pesticides;24;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 19*;Pesticides;16.008;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;164;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;212;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;38;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;21;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.181;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;201;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;10;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);44;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.703;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.165;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;20 01 14*;Acides;8;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;20 01 15*;Déchets basiques;8;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 19*;Pesticides;0.74;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.258;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 13*;Solvants;63;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.168;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;98;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.183;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;32;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.174;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;87;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.3;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.392;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;16;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;13;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;396;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.662;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.904;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;41;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.11;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;28.013;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.213;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.43;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;395;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;37;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;17;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 13*;Solvants;28;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.396;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;21;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;237;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;185;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;251;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;6;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;623;tonnes/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.175;tonnes/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.5;tonnes/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4;tonnes/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;6;tonnes/an
0006705493;Guy Dauphin Environnement - St Malo;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006705493;Guy Dauphin Environnement - St Malo;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006705493;Guy Dauphin Environnement - St Malo;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0006705493;Guy Dauphin Environnement - St Malo;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006705493;Guy Dauphin Environnement - St Malo;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.759;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.488;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;13 08 02*;Autres émulsions;49;tonnes/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.96;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.541;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;121;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.098;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 07*;Filtres à huile;0.58;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;90;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;108;tonnes/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 07*;Bases de décapage;65;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;130;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.901;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 05*;Acides de décapage;20;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.268;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.507;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.074;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.778;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;137;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;128;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;9;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;34;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;363;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;102;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;270;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 07*;Bases de décapage;144;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;175;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.972;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;287;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.394;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5;tonnes/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 19*;Pesticides;0.279;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;70;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006705955;SITA Nord Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 13*;Solvants;0.732;tonnes/an
0006705975;CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0006705975;CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;12;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.662;tonnes/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.00442;tonnes/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 07*;Filtres à huile;0.065;tonnes/an
0006800186;Société GAIA Aveyron;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006800186;Société GAIA Aveyron;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0006800186;Société GAIA Aveyron;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006800186;Société GAIA Aveyron;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006800186;Société GAIA Aveyron;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006800187;ETS FRANCOIS INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0006800187;ETS FRANCOIS INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006800187;ETS FRANCOIS INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006800187;ETS FRANCOIS INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.9;tonnes/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;tonnes/an
0006800360;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006800360;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.04;tonnes/an
0006800360;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0006800360;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.034;tonnes/an
0006800360;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.569;tonnes/an
0006800360;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.0203;tonnes/an
0006800360;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006801120;BAGNERES MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006801120;BAGNERES MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006801120;BAGNERES MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006801120;BAGNERES MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006801134;CARRIERES DANIEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006801134;CARRIERES DANIEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0006801134;CARRIERES DANIEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.087;tonnes/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.017;tonnes/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.09;tonnes/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.208;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 07*;Filtres à huile;0.106;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.116;tonnes/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.649;tonnes/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.131;tonnes/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006801895;CARRIERES DU SUD OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006801895;CARRIERES DU SUD OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;tonnes/an
0006801895;CARRIERES DU SUD OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0006801895;CARRIERES DU SUD OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006801895;CARRIERES DU SUD OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 07*;Filtres à huile;0.203;tonnes/an
0006801895;CARRIERES DU SUD OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.089;tonnes/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;tonnes/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.689;tonnes/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.13;tonnes/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.044;tonnes/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006802043;Imerys Talc Luzenac France carrière;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0006802043;Imerys Talc Luzenac France carrière;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006802043;Imerys Talc Luzenac France carrière;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802043;Imerys Talc Luzenac France carrière;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;32;tonnes/an
0006802105;Midi Pyrénées Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.319;tonnes/an
0006802105;Midi Pyrénées Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.332;tonnes/an
0006802105;Midi Pyrénées Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006802105;Midi Pyrénées Granulats;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;11;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;111;tonnes/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;65;tonnes/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;4;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0119;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.169;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.039;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;tonnes/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.125;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.763;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;46;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.175;tonnes/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;193;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 07*;Bases de décapage;0.763;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.317;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.639;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.66;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;62;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;77;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 01 06*;Autres acides;0.472;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.883;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 07*;Bases de décapage;0.175;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.492;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.486;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.478;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.9;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 03*;Acide fluorhydrique;21;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.748;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;19;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;108;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;9;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.78;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;147;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.884;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.974;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.303;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.599;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.00598;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0142;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.698;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;187;tonnes/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;tonnes/an
0006802169;ANDROS Snc - Usine BOIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;1;tonnes/an
0006802169;ANDROS Snc - Usine BOIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006802169;ANDROS Snc - Usine BOIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006802169;ANDROS Snc - Usine BOIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;tonnes/an
0006802169;ANDROS Snc - Usine BOIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;45;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;458;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;127;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;123;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;141;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.259;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.392;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;26;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;tonnes/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.728;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.589;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 09 03*;Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances;0.093;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.2;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.268;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.232;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 05*;Acides de décapage;6;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 07*;Bases de décapage;7;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.436;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.055;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.031;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.034;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.212;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.875;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;tonnes/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.354;tonnes/an
0006802209;VIVADOUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.112;tonnes/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.212;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;118;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1320;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;553;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.52;tonnes/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;64;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;30;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;39;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;86;tonnes/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;10;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.57;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.44;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;105;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.9;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;102;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;538;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.8;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;53;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;410;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.301;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;tonnes/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.716;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.333;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.58;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;06 01 06*;Autres acides;0.007;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.248;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.038;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.054;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.278;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;51;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.608;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;712;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.036;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;781;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;767;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.15;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;279;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;297;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;57;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;32;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;15;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.858;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.3;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;82;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;178;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.95;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;37;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;39;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;26;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.14;tonnes/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44;tonnes/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.887;tonnes/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.842;tonnes/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.178;tonnes/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.05;tonnes/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;tonnes/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 03 25*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 02*;Autres émulsions;0.505;tonnes/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.178;tonnes/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 05 04*;Flux utilisé;3;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.063;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;80;tonnes/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;197;tonnes/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.77;tonnes/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006802338;SEVIA (ex SRRHU);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26;tonnes/an
0006802338;SEVIA (ex SRRHU);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 01 06*;Autres acides;0.49;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.344;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.12;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.528;tonnes/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;137;tonnes/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;109;tonnes/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;256;tonnes/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;230;tonnes/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;519;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;4.96;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.221;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;66;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.093;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;153;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;162;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;11 01 05*;Acides de décapage;19;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.819;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;28;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.078;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.02;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;67;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;69;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.223;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.763;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;333;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.828;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.104;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;66;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.747;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;19;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;81;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);1.2;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.6;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;56;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.5;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;346;tonnes/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;tonnes/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0006802357;HYDRO BUILDEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;45;tonnes/an
0006802357;HYDRO BUILDEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;tonnes/an
0006802357;HYDRO BUILDEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 07*;Bases de décapage;17;tonnes/an
0006802357;HYDRO BUILDEX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;11 01 07*;Bases de décapage;209;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;18;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.903;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;318;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.608;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.936;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.192;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.951;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;tonnes/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.592;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.144;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.818;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.446;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.06;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.85;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.188;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.146;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.139;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.02;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.395;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.101;tonnes/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.35;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;293;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.094;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.425;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.375;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.394;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.051;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.601;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.834;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;166;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.885;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;0.883;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;25;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.536;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;18;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.493;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.855;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;382;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;0.2;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.521;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.227;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.392;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.589;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.613;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;tonnes/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;371;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0545;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.504;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.166;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;42;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.3;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.18;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.075;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.424;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006802404;PROCOLOR SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0026;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;218;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.629;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.812;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.059;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;52;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.675;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;93;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;56;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.400;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.862;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.596;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.308;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.461;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.528;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.816;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.221;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.52;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.558;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.85;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;462;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;6939;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.512;tonnes/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;0.182;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.139;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.000006;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.828;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.736;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.021;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 13*;Liquides de frein;5;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.322;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0261;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.093;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.039;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;06 01 06*;Autres acides;0.054;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.009;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 08 02*;Autres émulsions;36;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;193;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.246;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.1;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.081;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;58;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;56;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 01 06*;Autres acides;0.223;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 02 05*;Autres bases;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.786;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;51;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 07*;Filtres à huile;19;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;155;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.044;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.538;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;358;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.014;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 13*;Solvants;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.165;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.659;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.648;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.335;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.234;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;101;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.929;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2610;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;540;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5324;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.038;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.338;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.761;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.608;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2158;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.172;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;389;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;22;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.03;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.677;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.174;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;79;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.8;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;170;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;23;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);12;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 06*;Autres acides;0.62;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;694;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.194;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.748;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.01;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;7;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;97;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.548;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;186;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;507;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.773;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.251;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.6;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;31;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;62;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;623;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;111;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1960;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;169;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;20;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;47;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;43;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0006802433;ZINCAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0006802433;ZINCAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 05*;Acides de décapage;28;tonnes/an
0006802433;ZINCAL SARL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006802435;ROZIERE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0006802435;ROZIERE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802435;ROZIERE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0006802437;ABATTOIR DE CAPDENAC SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;15;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;71;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;22;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;30;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;75;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 05*;Acides de décapage;31;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 05*;Autres bases;0.386;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;26;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;11 01 05*;Acides de décapage;48;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;14;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;223;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 02 05*;Autres bases;59;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;167;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 08 02*;Autres émulsions;22;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;31;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;241;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;230;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;140;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;159;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;71;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 19*;Pesticides;86;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;36;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.4;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006802449;NUTRIBIO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.73;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;58;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00338;tonnes/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.29;tonnes/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;82;;06 01 06*;Autres acides;0.014;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.074;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;17;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.044;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.183;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.000111;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 05*;Acides de décapage;25;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.495;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 08*;Boues de phosphatation;18;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;266;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;11 01 08*;Boues de phosphatation;29;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.211;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.422;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;2;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.836;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.201;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;461;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;161;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);12;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;134;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;102;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;23;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;427;tonnes/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;64;tonnes/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49;tonnes/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;21;tonnes/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;26;tonnes/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;27;tonnes/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;tonnes/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.391;tonnes/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.737;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16239;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1093;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;20;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;40;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.55;tonnes/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1;tonnes/an
0006802510;MITJAVILA TPTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802510;MITJAVILA TPTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006802510;MITJAVILA TPTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006802510;MITJAVILA TPTS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;31;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.749;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.117;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.71;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.053;tonnes/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.166;tonnes/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.191;tonnes/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.318;tonnes/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;16;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;148;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;220;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.19;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.657;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.29;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.132;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.346;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;4;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.541;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;23;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.21;tonnes/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.132;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.109;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.02;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.641;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.519;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;0.706;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.268;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.095;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.088;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.667;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.705;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;92;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;17;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;20;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;19;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;75;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;115;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.911;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;8;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;45;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.559;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;87;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.125;tonnes/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.052;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.84;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.418;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.582;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.381;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.261;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0324;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;24;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.16;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;875;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;15;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3230;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;23;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);31;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.626;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;10;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.394;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.203;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.36;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.008;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.076;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.105;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;tonnes/an
0006802590;BUTAGAZ - Site de Castelsarrasin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;tonnes/an
0006802590;BUTAGAZ - Site de Castelsarrasin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;57;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.776;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;16;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.361;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.15;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);14;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;51;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.38;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.78;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0006802640;Sage Automotive Interiors France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;42;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;490;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;485;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;170;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;271;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.457;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.91;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.03;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;09;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 01 06*;Autres acides;0.071;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.42;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.98;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;06 02 05*;Autres bases;0.5;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;27;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;15;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.04;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.048;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.435;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.628;tonnes/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.001;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.437;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 03 16*;Déchets de solutions de gravure à l'eau forte;0.587;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.032;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.516;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;233;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;482;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1673;tonnes/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 13*;Liquides de frein;0.07;tonnes/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006802698;SCRATCH-AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006802698;SCRATCH-AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;503;tonnes/an
0006802698;SCRATCH-AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006802698;SCRATCH-AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.846;tonnes/an
0006802698;SCRATCH-AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;65;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;19;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.33;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;4;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.201;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.267;tonnes/an
0006802699;EMULSIONS DES PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.838;tonnes/an
0006802701;Centre Hospitalier de Bigorre;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;176;tonnes/an
0006802701;Centre Hospitalier de Bigorre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802701;Centre Hospitalier de Bigorre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006802701;Centre Hospitalier de Bigorre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802701;Centre Hospitalier de Bigorre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.973;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.234;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.586;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.041;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;4;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.195;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.77;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.64;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;14;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;110;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;19;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1375;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;84;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;41;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;56;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;06 01 06*;Autres acides;15;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;160;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1222;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;65;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;349;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3545;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;288;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;9190;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;82;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;10;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;114;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;17;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;117;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.41;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;18;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;129;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;145;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;12;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.516;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;160;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;13;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;224;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;337;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.17;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.074;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.036;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.815;tonnes/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.955;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;4;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1136;tonnes/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;82;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.02;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.1;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;24;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 05*;Autres bases;19;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;7;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0054;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0014;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 05*;Acides de décapage;21;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.044;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.909;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.006;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;12;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;107;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0097;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.138;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.421;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.358;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.678;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.203;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;06 02 05*;Autres bases;0.047;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.157;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.159;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;06 01 06*;Autres acides;0.119;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.032;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.003;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.046;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.176;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.135;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;06 02 05*;Autres bases;2.801;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.041;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.274;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.103;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;tonnes/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.606;tonnes/an
0006802815;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0;tonnes/an
0006802815;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006802815;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.69;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.58;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.724;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 03 01*;Déchets cyanurés;40;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00325;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;4;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.483;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.392;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;61;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.481;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.512;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.099;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.668;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;1;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.483;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.126;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;12;tonnes/an
0006802823;REXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0006802823;REXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006802823;REXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.187;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.261;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00995;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.263;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0338;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.957;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;20 01 13*;Solvants;0.1;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006802863;Mazard Pièces Auto 09;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006802863;Mazard Pièces Auto 09;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0006802863;Mazard Pièces Auto 09;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);09;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59;tonnes/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.025;tonnes/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1;tonnes/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1;tonnes/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.06;tonnes/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.087;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);31;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.08;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.63;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;376;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.049;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;76;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.217;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.183;tonnes/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.09;tonnes/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;tonnes/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42;tonnes/an
0006802899;RANGUEIL ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;18;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.21;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.46;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;06 01 06*;Autres acides;0.03;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.13;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.21;tonnes/an
0006802920;ENROBES 82;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006802929;SOCAMIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006802929;SOCAMIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.27;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;06 02 05*;Autres bases;0.284;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.154;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.302;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.986;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;23;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;19;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.728;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.394;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.692;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.27;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0006802939;PERE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;tonnes/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.04;tonnes/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;343;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;178;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;229;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;77;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.093;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64;tonnes/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.325;tonnes/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.3;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;36;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.786;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.048;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.665;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.053;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;23;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.082;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.183;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;29;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.36;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.435;tonnes/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.326;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.277;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;31;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.981;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.835;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.067;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.062;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.255;tonnes/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;46;tonnes/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;tonnes/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;56;tonnes/an
0006802997;REDON Karine;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006802997;REDON Karine;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;82;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.693;tonnes/an
0006802997;REDON Karine;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006802997;REDON Karine;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.015;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.247;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.249;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.571;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.53;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;171;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.583;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.083;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.029;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.056;tonnes/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98;tonnes/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.024;tonnes/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006803078;DEMOLITION AUTOMOBILE - DELAMARE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0261;tonnes/an
0006803078;DEMOLITION AUTOMOBILE - DELAMARE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;tonnes/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.759;tonnes/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.107;tonnes/an
0006803103;GREFEUILLE POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0006803103;GREFEUILLE POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006803103;GREFEUILLE POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;tonnes/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;tonnes/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.269;tonnes/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;30;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.6;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;485;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.151;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.711;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.518;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.168;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.998;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.175;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;5;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.968;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;41;tonnes/an
0006803119;SOMEDA SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006803119;SOMEDA SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 01 13*;Solvants;0.044;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 07*;Bases de décapage;0.262;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.863;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;23;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.457;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12;tonnes/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19;tonnes/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.147;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;tonnes/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;180;tonnes/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.181;tonnes/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.331;tonnes/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.073;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.011;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.824;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;76;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;20 01 13*;Solvants;0.072;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;97;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.487;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.163;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.899;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.421;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006803194;PROLAINAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.425;tonnes/an
0006803194;PROLAINAT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.41;tonnes/an
0006803194;PROLAINAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;06 02 05*;Autres bases;0.829;tonnes/an
0006803194;PROLAINAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803194;PROLAINAT SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006803218;SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.714;tonnes/an
0006803218;SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.791;tonnes/an
0006803218;SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.306;tonnes/an
0006803218;SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0006803218;SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006803219;SCMC Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006803219;SCMC Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006803219;SCMC Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006803257;TOTAL MARKETING FRANCE (ex-ESSO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006803257;TOTAL MARKETING FRANCE (ex-ESSO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;319;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;116;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.103;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.082;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.491;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.766;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.375;tonnes/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15;tonnes/an
0006803270;LAVATRANS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21;tonnes/an
0006803272;ACCIAUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006803272;ACCIAUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006803272;ACCIAUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803272;ACCIAUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006803272;ACCIAUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.54;tonnes/an
0006803274;DELILE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93;tonnes/an
0006803274;DELILE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006803274;DELILE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;47;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.055;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.107;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.155;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.744;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;113;tonnes/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006803283;DUCOURNAU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0006803283;DUCOURNAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0006803283;DUCOURNAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006803330;PREIGNAN  AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006803330;PREIGNAN  AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006803366;MIDI PYRENEES GRANULATS  (installation);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006803366;MIDI PYRENEES GRANULATS  (installation);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25;tonnes/an
0006803384;SAICA PACK FRANCE SAS (exCAPITOLE CARTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0006803384;SAICA PACK FRANCE SAS (exCAPITOLE CARTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.592;tonnes/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.022;tonnes/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.21;tonnes/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0;tonnes/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;69;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;48;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.09;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;12;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;12;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.261;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.928;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.613;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.45;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.734;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.843;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.597;tonnes/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0006803572;GLR 12 (ex SELF AUTO 12);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006803572;GLR 12 (ex SELF AUTO 12);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.724;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;291;tonnes/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;03 02 01*;Composés organiques non halogénés de protection du bois;6;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;14;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;60;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.014;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.562;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.571;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.407;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;27;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;41;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;33;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;193;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;50.033;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;03 02 02*;Composés organochlorés de protection du bois;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;40;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;236;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;7;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.256;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.243;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;48;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.099;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.862;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.524;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.443;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.419;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;299;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;199;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.47;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.125;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.24;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.662;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;143;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.5;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.627;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.987;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 07 01*;Fioul et gazole;6;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;06 01 06*;Autres acides;0.56;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.06;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.813;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.999;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.338;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.834;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;11;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;38;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.29;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.068;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 13*;Solvants;31;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 14*;Acides;3;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 19*;Pesticides;16;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;44;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.382;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.844;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;13 07 01*;Fioul et gazole;6;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;25;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;48;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;18;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;671;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2068;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;166;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;06 02 05*;Autres bases;0.592;tonnes/an
0006803603;FERINOX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.123;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;118;tonnes/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.9;tonnes/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.194;tonnes/an
0006803634;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;tonnes/an
0006803634;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.071;tonnes/an
0006803634;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.421;tonnes/an
0006803634;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;tonnes/an
0006803634;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.856;tonnes/an
0006803634;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;tonnes/an
0006803634;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0006803636;Imerys Talc Luzenac France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006803636;Imerys Talc Luzenac France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803636;Imerys Talc Luzenac France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006803636;Imerys Talc Luzenac France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.1;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.48;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.28;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0006803648;Société Fromagère de Réquista;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0006803654;SOCIETE FROMAGERE DE ST AFFRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.07;tonnes/an
0006803654;SOCIETE FROMAGERE DE ST AFFRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006803654;SOCIETE FROMAGERE DE ST AFFRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006803654;SOCIETE FROMAGERE DE ST AFFRIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;13 07 02*;Essence;5;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.311;tonnes/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.269;tonnes/an
0006803676;REGIE DES ABATTOIRS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;47;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1037;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 06*;Autres acides;0.46;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;33;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.673;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.082;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.633;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 14*;Acides;0.122;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 01 06*;Autres acides;0.01;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.814;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.431;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.462;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.024;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.168;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.177;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 07*;Filtres à huile;0.685;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.872;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.001;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;34;tonnes/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;tonnes/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;11;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.726;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.075;tonnes/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;55;tonnes/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.881;tonnes/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.194;tonnes/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.17;tonnes/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.805;tonnes/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.216;tonnes/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;tonnes/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;tonnes/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.843;tonnes/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;tonnes/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006803827;VIGOUROUX FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006803827;VIGOUROUX FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;tonnes/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.069;tonnes/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0006803838;SMEG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;188;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.38;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.007;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.731;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);85;tonnes/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 05*;Acides de décapage;25;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;87;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 07*;Bases de décapage;27;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006803856;Bois Ariégeois & Charpentes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0006803856;Bois Ariégeois & Charpentes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006803856;Bois Ariégeois & Charpentes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006803856;Bois Ariégeois & Charpentes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;tonnes/an
0006803881;SENA RECUPERATION AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.34;tonnes/an
0006803881;SENA RECUPERATION AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.016;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.829;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.416;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.39;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.484;tonnes/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.041;tonnes/an
0006803923;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.106;tonnes/an
0006803923;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;5;tonnes/an
0006803923;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006803923;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0006803945;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006803945;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;101;tonnes/an
0006803945;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.024;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.995;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 13*;Liquides de frein;0.115;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.446;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.239;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.151;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.654;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;343;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.479;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 13*;Liquides de frein;0.058;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.731;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.04;tonnes/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.137;tonnes/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;15;tonnes/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.74;tonnes/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.148;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;31;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.098;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;269;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;0.6;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 02 05*;Autres bases;0.3;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;71;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.54;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.68;tonnes/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.5;tonnes/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.026;tonnes/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;tonnes/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;tonnes/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.191;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.23;tonnes/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 01 06*;Autres acides;0.18;tonnes/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.15;tonnes/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;tonnes/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.02;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.03;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.04;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.001;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.207;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.577;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 02 05*;Autres bases;0.21;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.18;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;233;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 19*;Pesticides;0.12;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;62;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);49;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.16;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.19;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.9;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;6;tonnes/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.367;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.733;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.201;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.38;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.803;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.742;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.186;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 19*;Pesticides;0.019;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.015;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;347;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1354;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;334;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006804154;ENROBES TARBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006804154;ENROBES TARBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;tonnes/an
0006804154;ENROBES TARBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.293;tonnes/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.064;tonnes/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.184;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.097;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;81;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.359;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.022;tonnes/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.243;tonnes/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0006804237;REGIE MUNICIPALE DES EAUX (STEP);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0014;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.253;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;139;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;134;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.337;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.722;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.924;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;675;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;121;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.1;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;20;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;13;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;300;tonnes/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;30;tonnes/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;27;tonnes/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;52;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 01 13*;Liquides de frein;0.06;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 07*;Filtres à huile;0.13;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.57;tonnes/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;54;tonnes/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.292;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.341;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.284;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.325;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 14*;Acides;1;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;0.027;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.204;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;0.559;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.221;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.487;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.962;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.69;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;13 08 02*;Autres émulsions;0.291;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.343;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.722;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.177;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.106;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.336;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.173;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.199;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 14*;Acides;0.127;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 15*;Déchets basiques;0.179;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.029;tonnes/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;74;tonnes/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;;06 01 06*;Autres acides;0.017;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;300;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.377;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.061;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.382;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.529;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.043;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.589;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.421;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.296;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.335;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.805;tonnes/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;31;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.011;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;420;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.941;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;230;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;280;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.321;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;390;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006804430;AZEMAR Jean;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006804430;AZEMAR Jean;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006804430;AZEMAR Jean;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006804442;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;tonnes/an
0006804442;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.495;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0767;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);10;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.186;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.585;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.423;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.002;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 19*;Pesticides;6;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.957;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;81;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;258;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.376;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;25;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.035;tonnes/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;0.33;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 02 05*;Autres bases;0.514;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.366;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.207;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.428;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.7;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;06 02 05*;Autres bases;0.587;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.544;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.833;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 13*;Liquides de frein;0.57;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.041;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.92;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1170;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;118;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;19169;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;5402;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2108;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2111;tonnes/an
0006804720;GARAGE INTERNATIONAL  HERNANDEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0006804720;GARAGE INTERNATIONAL  HERNANDEZ;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006804720;GARAGE INTERNATIONAL  HERNANDEZ;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 13*;Liquides de frein;0.86;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;26;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.15;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.854;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;354;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;11;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.379;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;97;tonnes/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.056;tonnes/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.043;tonnes/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.042;tonnes/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.321;tonnes/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.63;tonnes/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.69;tonnes/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.578;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;16 01 13*;Liquides de frein;0.221;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.229;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.191;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.386;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.287;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;64;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.0849;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.993;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.011;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.176;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 02*;Autres déchets.;0.327;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.809;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.253;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.58;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.238;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.753;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.018;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;13;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.681;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.042;tonnes/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.574;tonnes/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.26;tonnes/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.021;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.017;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.638;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.192;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.319;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.312;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;241;tonnes/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.061;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;228;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.414;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;12;tonnes/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;245;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.472;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.199;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.117;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.965;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.961;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.127;tonnes/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006805795;BACQUIE AUTOMOBILES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0006805795;BACQUIE AUTOMOBILES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.6;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.388;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.462;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.518;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.347;tonnes/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0006806116;ANNIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0006806116;ANNIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0006806116;ANNIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0006806166;VIU ETS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006806166;VIU ETS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006806172;DENJEAN ARIEGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.428;tonnes/an
0006806172;DENJEAN ARIEGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.359;tonnes/an
0006806172;DENJEAN ARIEGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0006806172;DENJEAN ARIEGE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.129;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.5;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.868;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.782;tonnes/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 02 05*;Autres bases;0.65;tonnes/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.305;tonnes/an
0006806535;HUGONENC NEGOCE  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;97;tonnes/an
0006806535;HUGONENC NEGOCE  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0006806535;HUGONENC NEGOCE  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006806535;HUGONENC NEGOCE  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;12;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;56;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;120;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;219;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.091;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.431;tonnes/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.058;tonnes/an
0006806587;METAL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0006806587;METAL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;23;tonnes/an
0006806587;METAL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;27;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.003;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;10;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;267;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;542;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;980;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;55;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3523;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;44;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.16;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;283;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;16;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;429;tonnes/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;43;tonnes/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.06;tonnes/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.11;tonnes/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 01 06*;Autres acides;0.023;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 05*;Autres bases;0.039;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.196;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.139;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;409;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;108;tonnes/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.207;tonnes/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.024;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006807289;FONTES REFRACTORIES(exPOUSSEUR REFRACT);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;237;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.052;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0006807362;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0006807362;INITIAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.015;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;0.014;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.494;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.08;tonnes/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;tonnes/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;121;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;64;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;3;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;75;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;13;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1769;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;284;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;12;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;156;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;299;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;283;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5268;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;58;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;62;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.198;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;37;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.254;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.016;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.399;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;37;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.923;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;667;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;06 02 05*;Autres bases;0.762;tonnes/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;11 03 01*;Déchets cyanurés;4;tonnes/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.834;tonnes/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.407;tonnes/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.5;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.671;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;46;tonnes/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.366;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;762;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;95;tonnes/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;222;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;24;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;55;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;16;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.494;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.019;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.459;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;21;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;25;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.858;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;310;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;8;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;92;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;126;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1702;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;51;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1494;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;726;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;94;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5295;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;134;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;47;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.936;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.696;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.637;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.695;tonnes/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.308;tonnes/an
0006808413;Station de transfert de Daturas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0006808413;Station de transfert de Daturas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;322;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;101;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0006808968;TRAITEMENT TECHNIQUE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0006808968;TRAITEMENT TECHNIQUE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0006808968;TRAITEMENT TECHNIQUE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;tonnes/an
0006809143;CAUQUIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.051;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;31;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.126;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0006809361;FRIGOPOLIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;12;tonnes/an
0006809361;FRIGOPOLIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;17;tonnes/an
0006809361;FRIGOPOLIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;tonnes/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.899;tonnes/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0006809523;MAZAUD SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;134;tonnes/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.873;tonnes/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.274;tonnes/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00161;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;82;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;;20 01 13*;Solvants;0.125;tonnes/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.054;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.638;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.404;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;20 01 19*;Pesticides;0.095;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.995;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;48;;20 01 15*;Déchets basiques;0.034;tonnes/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;20 01 19*;Pesticides;0.59;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.415;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;;20 01 14*;Acides;0.076;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;;20 01 15*;Déchets basiques;0.115;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;48;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.245;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.787;tonnes/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0;tonnes/an
0006810031;ENTREPRISE SEVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;98;tonnes/an
0006810031;ENTREPRISE SEVA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0006810047;DAHER AÉROSPACE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;38;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;46;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.79;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.998;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.688;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;77;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;20;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006810091;TESS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.48;tonnes/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006810491;FROMAGERIES LESCURE (ex-TERRA LACTA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.209;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.05;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006810606;WALTER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006810606;WALTER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.348;tonnes/an
0006810606;WALTER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.253;tonnes/an
0006810606;WALTER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006810606;WALTER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0006810606;WALTER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.475;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.086;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.365;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 02 05*;Autres bases;11;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.631;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.906;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;336;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);65;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);30;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1006;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.155;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 02 05*;Autres bases;0.083;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.7;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.642;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.288;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 07*;Bases de décapage;0.334;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);54;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);30;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.437;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.083;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;tonnes/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.9;tonnes/an
0006810821;SARL SEGALA TP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006810821;SARL SEGALA TP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0006810821;SARL SEGALA TP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;230;tonnes/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;260;tonnes/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;158;tonnes/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34;tonnes/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39;tonnes/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.465;tonnes/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.324;tonnes/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;483;tonnes/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;35;tonnes/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.391;tonnes/an
0006811802;LIDL 2 baziege;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0006811802;LIDL 2 baziege;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13;tonnes/an
0006811802;LIDL 2 baziege;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0006811802;LIDL 2 baziege;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.131;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.427;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);973;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.288;tonnes/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.34;tonnes/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.909;tonnes/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 01 07*;Filtres à huile;0.04;tonnes/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.554;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;06 01 06*;Autres acides;10;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;973;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;202;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.012;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.861;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.668;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.179;tonnes/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;973;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0006900029;EUROPROPULSION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0006900029;EUROPROPULSION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0006900029;EUROPROPULSION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0006900029;EUROPROPULSION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.215;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.694;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;117;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.482;tonnes/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;973;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.354;tonnes/an
0006900074;SARA (Kourou);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0006900074;SARA (Kourou);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.241;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.27;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.519;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;81;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;117;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;50;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.107;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.008;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;973;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.933;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.286;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;504;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;132;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.388;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;171;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.8;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;06 01 06*;Autres acides;0.013;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;06 02 05*;Autres bases;0.768;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;973;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;973;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;254;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.685;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.367;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.466;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;61;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0006900242;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.981;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.524;tonnes/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.939;tonnes/an
0006900447;AVIO GUYANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0006900447;AVIO GUYANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.212;tonnes/an
0006900447;AVIO GUYANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0006900447;AVIO GUYANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.015;tonnes/an
0006900447;AVIO GUYANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.383;tonnes/an
0006900447;AVIO GUYANE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;06 02 05*;Autres bases;0.011;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;116;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TAIWAN;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;607;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;135;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.395;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;20;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;304;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.148;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.146;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.117;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.432;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.095;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;42;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;325;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.022;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.509;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.132;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.534;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.94;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;46.193;tonnes/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.228;tonnes/an
0006900629;Séché Healthcare;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);971;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0006900629;Séché Healthcare;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19;tonnes/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.015;tonnes/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5;tonnes/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21;tonnes/an
0006900644;E.COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);971;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;434;tonnes/an
0006900652;KARUKERA RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0006900702;POWER SOLUTIONS GUYANE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);973;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;18;tonnes/an
0006900702;POWER SOLUTIONS GUYANE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;973;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3;tonnes/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.2;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.6;tonnes/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.39;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;257;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.27;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.116;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.073;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.705;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0007000034;WIENERBERGER SAS (briqueterie);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;tonnes/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.802;tonnes/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.661;tonnes/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0007000056;CBS SAS.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.55;tonnes/an
0007000056;CBS SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000056;CBS SAS.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;26;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.009;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.437;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.364;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.32;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.667;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.627;tonnes/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.818;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.956;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.364;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;tonnes/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;290;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;0.452;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.054;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 06*;Autres acides;0.265;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.72;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.94;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.818;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;987;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;14;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;12;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;28;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.083;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 08 02*;Autres émulsions;60;tonnes/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;tonnes/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.295;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;621;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;62;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;62;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;62;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0007000445;DSM Food Specialties;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 01 05*;Acides de décapage;150;tonnes/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;309;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.096;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.455;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.763;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.192;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 01 05*;Acides de décapage;91;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23;tonnes/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;310;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.442;tonnes/an
0007000469;FONDERIE ET ACIERIE DE DENAIN (FAD);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007000469;FONDERIE ET ACIERIE DE DENAIN (FAD);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 03 01*;Déchets cyanurés;7;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.573;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;111;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;23;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.072;tonnes/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0007000472;FLANDRES ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000472;FLANDRES ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000472;FLANDRES ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;12;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;51;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;91;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.716;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.033;tonnes/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.84;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.13;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0032;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.368;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;197;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.752;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.781;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.055;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.078;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.513;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;tonnes/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;tonnes/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;595;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.011;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1495;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;25;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79;tonnes/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;117;tonnes/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 08*;Boues de phosphatation;6;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;237;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.052;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;tonnes/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.203;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.139;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.214;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.513;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.659;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.898;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;tonnes/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.204;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.939;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.552;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.156;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;7;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.214;tonnes/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;133;tonnes/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34;tonnes/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;350;tonnes/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 01 14*;Acides;3;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;328;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.83;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007000501;LITTORAL ENROBES (SARL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.219;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.136;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.047;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.409;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.183;tonnes/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0007000507;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007000507;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.237;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.604;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.117;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.212;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.027;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.502;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.046;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.424;tonnes/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.949;tonnes/an
0007000516;DOUAISIENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.18;tonnes/an
0007000516;DOUAISIENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.80;tonnes/an
0007000516;DOUAISIENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.028;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.508;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.358;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.85;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.854;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;12;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.12;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;183;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.274;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 02 05*;Autres bases;0.615;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 05*;Acides de décapage;0.99;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.088;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.117;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;250;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 11 17*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;146;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.197;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.589;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;06 02 05*;Autres bases;0.082;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 11 17*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 11 17*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.203;tonnes/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.18;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.718;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.827;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.03;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.94;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.017;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;214;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.91;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;30;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;40;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 04 04*;Poussières de filtration des fumées;38;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;77;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0007000524;DUWIC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007000532;FERRO Performance Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000532;FERRO Performance Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;111;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;302;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;510;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.22;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;82;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.462;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;200;tonnes/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);82;tonnes/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0045;tonnes/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);322;tonnes/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0007000538;SARL FONDOIR DE SUIFS BUCHEZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.358;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.95;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;39;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.395;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0007000551;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;684;tonnes/an
0007000551;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.555;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.023;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.058;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2871;tonnes/an
0007000567;TRP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007000570;MOTTEZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000570;MOTTEZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;114;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1020;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;188;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;86;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;103;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3092;tonnes/an
0007000575;DICKSON CONSTANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12;tonnes/an
0007000575;DICKSON CONSTANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0007000575;DICKSON CONSTANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.743;tonnes/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;478;tonnes/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;tonnes/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0007000580;LES MOULINS DU LITTORAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.207;tonnes/an
0007000580;LES MOULINS DU LITTORAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000580;LES MOULINS DU LITTORAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.093;tonnes/an
0007000580;LES MOULINS DU LITTORAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;441;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.278;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.836;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.471;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.256;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.358;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.224;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.101;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;135;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;44;tonnes/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.289;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.009;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.553;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.019;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.037;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.082;tonnes/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4455;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;102;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1045;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;28;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1129;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;114;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;117;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;112;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;197;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32;tonnes/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;67;tonnes/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;86;tonnes/an
0007000599;STP LEFRANCOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007000599;STP LEFRANCOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000599;STP LEFRANCOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0007000599;STP LEFRANCOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007000599;STP LEFRANCOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.095;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.016;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.545;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.056;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.765;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.294;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.526;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.959;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0248;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.083;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;114;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;tonnes/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;144;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;174;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;107;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;261;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.783;tonnes/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 07*;Bases de décapage;23;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;36;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.62;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;7;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.071;tonnes/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;103;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;0.4;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.183;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;244;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;335;tonnes/an
0007000622;SAVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007000622;SAVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000622;SAVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0007000622;SAVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 07*;Bases de décapage;134;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 08*;Boues de phosphatation;7;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;266;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;118;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;100;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.057;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.051;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.729;tonnes/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.248;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;42;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;51;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;53;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 02 05*;Autres bases;104;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 05*;Acides de décapage;0.925;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 08*;Boues de phosphatation;107;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.34;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;47;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;114;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.827;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;137;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 15*;Déchets basiques;9;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.626;tonnes/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0007000632;VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000632;VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;20;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0252;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;0.767;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.398;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.125;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;69;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;92;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;149;tonnes/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.176;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);20;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.26;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;319;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10181;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;117;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;90;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.946;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;17;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.547;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.068;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.007;tonnes/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.39;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.66;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.074;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.041;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;118;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;11;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;109;tonnes/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.098;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.242;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;64;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.312;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.074;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;141;tonnes/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;06 02 05*;Autres bases;76;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 06*;Autres acides;0.255;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 02 05*;Autres bases;0.124;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.228;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.128;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.184;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.36;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;tonnes/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.353;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.04;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.375;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.071;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.146;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.691;tonnes/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;142;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.510;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0249;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.169;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.451;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.45;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.966;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0007000663;UNIPER FRANCE POWER SAS ex-EON ex-SNET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.134;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.785;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.236;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;tonnes/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.26;tonnes/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;1;tonnes/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.687;tonnes/an
0007000670;AGLAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);160;tonnes/an
0007000670;AGLAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.849;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.634;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;tonnes/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;14;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000674;ARTOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;tonnes/an
0007000674;ARTOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;tonnes/an
0007000674;ARTOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.168;tonnes/an
0007000674;ARTOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.208;tonnes/an
0007000674;ARTOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0007000674;ARTOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.686;tonnes/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.8;tonnes/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000677;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000677;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000678;TOTAL Raffinage France  APF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000678;TOTAL Raffinage France  APF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;114;tonnes/an
0007000678;TOTAL Raffinage France  APF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;14;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;86;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.145;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1477;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;322;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;185;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;57;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;235;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;960;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1531;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;156;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;449;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.02;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;163;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1032;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.115;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 03 17*;Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes;33;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.808;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.911;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.356;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.032;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.981;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 07*;Filtres à huile;0.71;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.967;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.225;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;2621;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;2452;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;850;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.263;tonnes/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;15;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.202;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;22;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.547;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.221;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.477;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.575;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.63;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;444;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4527;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;46;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;682;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;2454;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;262;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;77;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;577;tonnes/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.92;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 06*;Autres acides;0;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;924;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1836;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.726;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.349;tonnes/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.388;tonnes/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;166;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;228;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;28;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;89;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;221;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.222;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;100;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1020;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;31;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;946;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;211;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;266;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;415;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4923;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;441;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;161;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.54;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;171;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;276;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;368;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1862;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;5261;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;25287;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2231;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;396;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;108;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1076;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4303;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;158;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;4954;tonnes/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1775;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 01 06*;Autres acides;0.024;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.307;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.254;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.025;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.208;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.475;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.929;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.335;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;06 01 06*;Autres acides;0.023;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.125;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0115;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 05*;Acides de décapage;77;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.404;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.319;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.209;tonnes/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.31;tonnes/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;91;tonnes/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 07*;Bases de décapage;123;tonnes/an
0007000712;INVEHO UAB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;120;tonnes/an
0007000712;INVEHO UAB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007000712;INVEHO UAB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.175;tonnes/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12;tonnes/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;798;tonnes/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;20 01 13*;Solvants;71;tonnes/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;tonnes/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 08 15*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;195;tonnes/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;tonnes/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;tonnes/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;109;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;338;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;309;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);42;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;27;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 08*;Boues de phosphatation;11;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;155;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.948;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.508;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.651;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;104;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 13*;Liquides de frein;0.991;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.081;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.272;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.048;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.458;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.058;tonnes/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;82;tonnes/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.83;tonnes/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;tonnes/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.208;tonnes/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.109;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.833;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.067;tonnes/an
0007000742;DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.211;tonnes/an
0007000742;DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE et FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.074;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.639;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.073;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.461;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.594;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.515;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.218;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;tonnes/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;tonnes/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;75;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0115;tonnes/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 08*;Boues de phosphatation;15;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 03 02*;Autres déchets.;75;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;43;tonnes/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.46;tonnes/an
0007000749;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2;tonnes/an
0007000749;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;152;tonnes/an
0007000749;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 06*;Autres acides;0.3;tonnes/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;92;tonnes/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.773;tonnes/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.195;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.45;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.994;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;216;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 08*;Boues de phosphatation;10;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;11 01 05*;Acides de décapage;18;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.905;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;tonnes/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.122;tonnes/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.786;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.6;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;758;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;2;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;288;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.311;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1453;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;57;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 14*;Acides;7;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;72;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;983;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;280;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;632;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.241;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.489;tonnes/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;tonnes/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.22;tonnes/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;47;tonnes/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.55;tonnes/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;0.62;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;0.32;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.427;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1293;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;510;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;55;tonnes/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.239;tonnes/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;tonnes/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;8;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.165;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.294;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;120;tonnes/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.28;tonnes/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.134;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;76;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.164;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.538;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.538;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;tonnes/an
0007000786;ONDULYS Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.039;tonnes/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.121;tonnes/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;tonnes/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.227;tonnes/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;417;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;374;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;281;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.48;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.272;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;115;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;51;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;297;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;79;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;79;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.68;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;297;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.892;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;tonnes/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.162;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;103;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;13;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.133;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.075;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.102;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.501;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;114;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.225;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.417;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.84;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.111;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.021;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;151;tonnes/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;204;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;51;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;73;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.302;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.84;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.88;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1458;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;184;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;88;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;61;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;9;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;60;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;60;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;161;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 07 01*;Fioul et gazole;10;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0241;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.172;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0005;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.164;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);2;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.538;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.067;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1493;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.144;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.07;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.65;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;8;tonnes/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0034;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;279;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;97;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.271;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;236;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.404;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.408;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.836;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.075;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 14*;Acides;0.369;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.452;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;556;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;209;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1226;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;274;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;415;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;131;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 04 05*;Autres fines et poussières;2;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;682;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;149;tonnes/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.538;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.387;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1392;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1990;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;150;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;160;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;423;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;120;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;171;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.965;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2686;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;127;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;208;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;85;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;310;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;325;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;178;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;79;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;314;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;275;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;128;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;15;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.0001;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;508;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;8;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;372;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3109;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;414;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;7;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;30;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1313;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;28;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.985;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;288;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.763;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;10;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;169;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;213;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;184;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;556;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;679;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;984;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;59;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.618;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.443;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 02 05*;Autres bases;0.306;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.886;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.28;tonnes/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;782;tonnes/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;24999;tonnes/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;72;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.101;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.01;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.11;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;19;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;10 05 10*;Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;2;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);11;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);44;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);76;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;148;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2071;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);1749;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);67;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);2188;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;124;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);3288;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;19;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 01 06*;Autres acides;0.2;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9331;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.7;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;332;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;160;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.74;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.43;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;735;tonnes/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.34;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;33;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.458;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;10;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;201;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;145;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.005;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.338;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);31;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;243;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;89;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.101;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.054;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;817;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;161;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.014;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;280;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.645;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.502;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;64;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 08*;Boues de phosphatation;734;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;11 01 08*;Boues de phosphatation;94;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.87;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.05;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;202;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;79;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 08 02*;Autres émulsions;1251;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;94;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;87;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.064;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;06 01 06*;Autres acides;0.63;tonnes/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.246;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.909;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;68;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;71;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);7;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 08*;Boues de phosphatation;16;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;233;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;143;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.421;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.192;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.948;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.201;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;103;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.958;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.963;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.074;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.089;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;60;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.568;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;374;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.016;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21;tonnes/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;276;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.276;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;42;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.408;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;45;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.06;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1119;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;173;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;49;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.67;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;267;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;319;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;146;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.324;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;540;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;18;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;336;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4139;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;13;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;7;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;759;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;582;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;429;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0042;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;99;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;1;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;20;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.871;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0158;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.036;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.238;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.009;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.266;tonnes/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;tonnes/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40;tonnes/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;40;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.251;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.729;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.203;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.141;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9055;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;503;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.53;tonnes/an
0007000853;C&D FOODS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0007000853;C&D FOODS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 08 02*;Autres émulsions;5;tonnes/an
0007000853;C&D FOODS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;104;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;305;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95;tonnes/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.086;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2580;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;85;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.939;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.426;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.087;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.023;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;84;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;181;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;8;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.68;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.23;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.802;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0007000861;MAGNESITA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000861;MAGNESITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0007000861;MAGNESITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000861;MAGNESITA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;30;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.877;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00226;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.558;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.256;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.201;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.205;tonnes/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;tonnes/an
0007000872;BRUNEL CHIMIE DERIVES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;347;tonnes/an
0007000872;BRUNEL CHIMIE DERIVES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;259;tonnes/an
0007000872;BRUNEL CHIMIE DERIVES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1502;tonnes/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;20 01 13*;Solvants;0.25;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.696;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;5670;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1119;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1613;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;152;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1489;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;806;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;128;tonnes/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 11 01*;Argiles de filtration usées;3;tonnes/an
0007000878;COLAS NORD EST (ex Les Enrobés Marquise);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;122;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.09;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);549;tonnes/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;tonnes/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;4;tonnes/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;6;tonnes/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;270;tonnes/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.303;tonnes/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.769;tonnes/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.054;tonnes/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.006;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;309;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;138;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;tonnes/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0007000904;HEINZ FRANCE ex-BENEDICTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000904;HEINZ FRANCE ex-BENEDICTA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;101;tonnes/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62;tonnes/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0007000917;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;99;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.165;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.683;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.511;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;6;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.717;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;05 01 02*;Boues de dessalage;13;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;108;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;13;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.175;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.215;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.032;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;13;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.256;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.685;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.01;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.443;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;125;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;119;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);13;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;292;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;6;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.283;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.279;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.195;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.882;tonnes/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;tonnes/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.248;tonnes/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 08*;Boues de phosphatation;6;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.15;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.95;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.91;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 05*;Acides de décapage;72;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.03;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.93;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.93;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.59;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.58;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4443;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;439;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;7317;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1476;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;28;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;5;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.93;tonnes/an
0007000953;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0007000953;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);463;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);24;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);624;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;39;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;15;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);960;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);124;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1434;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);224;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;12;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25;tonnes/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);150;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;59;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.410;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;18;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;528;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;25341;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;23;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;128;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;37;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;271;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;21;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;66;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;250;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 07 01*;Fioul et gazole;569;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 08 02*;Autres émulsions;54;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;84;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.084;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 02*;Autres émulsions;15;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.511;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1060;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.097;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;654;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;2812;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.116;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;80;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;78;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.005;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.244;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.378;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000959;LAVANORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0007000960;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;537;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;24;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;3;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 07*;Filtres à huile;0.293;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.252;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.775;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;20 01 13*;Solvants;0.025;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;tonnes/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.25;tonnes/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;6;tonnes/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;274;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;406;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;342;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;182;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.713;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1097;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;30;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.283;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;269;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;234;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;44;tonnes/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;tonnes/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.36;tonnes/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;42;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.455;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.527;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.222;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;826;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;468;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.25;tonnes/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;145;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.278;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.232;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.286;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.271;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.716;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0352;tonnes/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.693;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.505;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.673;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.709;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.158;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.819;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.454;tonnes/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0007001004;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;2098;tonnes/an
0007001004;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;989;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;278;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.46;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 03 02*;Autres déchets.;3;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.383;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.214;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.042;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;170;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.056;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.22;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.807;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.033;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.762;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2705;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.096;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.204;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.179;tonnes/an
0007001033;PINGUIN (ex SICA DE LA VALLEE DE LA LYS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;16;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;230;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 08 02*;Autres émulsions;228;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 08 02*;Autres émulsions;54;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.674;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.052;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.268;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.968;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;16;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 13*;Solvants;0.04;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.466;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.906;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;9;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.193;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 13*;Solvants;0.152;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;20 01 13*;Solvants;2.125;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.348;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;175;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 08 02*;Autres émulsions;121;tonnes/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;88;tonnes/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1140;tonnes/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;27;tonnes/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;0.83;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.03;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.43;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.03;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.6;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.267;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.06;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.508;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.134;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.818;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.308;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.140;tonnes/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.384;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;20;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;tonnes/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.206;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.04;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;671;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0007001052;SI2D;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001052;SI2D;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;23;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.547;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.243;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.501;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.777;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.562;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.107;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3448;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;139;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;122;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.44;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.378;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.135;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;365;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;20 01 13*;Solvants;0.88;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.373;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.556;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;217;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.631;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.705;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.571;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;158;tonnes/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.26;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.7;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;0.05;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;11;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;1;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0007001063;AIR LIQUIDE Denain;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.483;tonnes/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;56;tonnes/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.458;tonnes/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.975;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;0.3;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.1;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.484;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.019;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.607;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.293;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;55;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;;11 01 08*;Boues de phosphatation;13;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;74;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;503;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.161;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;tonnes/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.307;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;tonnes/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.592;tonnes/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;18;tonnes/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.512;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.789;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.49;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.256;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;118;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.075;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0007001106;LES MOULINS DE SAINT-AUBERT;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.21;tonnes/an
0007001106;LES MOULINS DE SAINT-AUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0;tonnes/an
0007001106;LES MOULINS DE SAINT-AUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007001106;LES MOULINS DE SAINT-AUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007001106;LES MOULINS DE SAINT-AUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007001106;LES MOULINS DE SAINT-AUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007001106;LES MOULINS DE SAINT-AUBERT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1450;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;181;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;285;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;131;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.043;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;505;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;tonnes/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;0.021;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.347;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.38;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.171;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007001140;BOULONNAIS (Comm. d'Agglo)-(ex SYNDIVAL);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;132;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.162;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00105;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.576;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.841;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.272;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.898;tonnes/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;7;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.49;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.37;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.157;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.688;tonnes/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.671;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.341;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.269;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.087;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.017;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.103;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.043;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.836;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.143;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.208;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;103;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.104;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.794;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.727;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;135;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.286;tonnes/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;53;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1784;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1052;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1588;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;184;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0007001188;LUTTI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0007001209;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007001209;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007001209;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 01*;Fioul et gazole;22;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;125;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.212;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.587;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.503;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.131;tonnes/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.89;tonnes/an
0007001225;ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0007001229;ALIANE (ex SANDERS NORD SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;48;tonnes/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007001237;ARC TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.88;tonnes/an
0007001237;ARC TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007001237;ARC TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.391;tonnes/an
0007001237;ARC TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0007001237;ARC TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.845;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.422;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007001239;CASTEL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0007001239;CASTEL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.505;tonnes/an
0007001239;CASTEL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.027;tonnes/an
0007001239;CASTEL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0007001248;ENVELNOR-PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007001248;ENVELNOR-PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;tonnes/an
0007001248;ENVELNOR-PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;72;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;807;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;14398;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;57;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1886;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;7872;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;197;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 01*;Fioul et gazole;17;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;25;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.682;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.649;tonnes/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0007001284;AVITAIR;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0007001284;AVITAIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.404;tonnes/an
0007001284;AVITAIR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.325;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;154;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.45;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.457;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.355;tonnes/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0007001289;NEXANS  France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0007001289;NEXANS  France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.536;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.138;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;16;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.227;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.204;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.172;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;44;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.401;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;13;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.509;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;tonnes/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;94;tonnes/an
0007001318;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;tonnes/an
0007001318;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.25;tonnes/an
0007001318;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;tonnes/an
0007001318;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007001318;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.98;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.61;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28;tonnes/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007001322;AUCHAN (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007001322;AUCHAN (SA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;tonnes/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;17;tonnes/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.818;tonnes/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8;tonnes/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.34;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;246;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;152;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.11;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.84;tonnes/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 01 13*;Liquides de frein;0.6;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007001400;CACHE et Fils (Imprimerie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0007001400;CACHE et Fils (Imprimerie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;3;tonnes/an
0007001400;CACHE et Fils (Imprimerie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;0.888;tonnes/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;0.127;tonnes/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;tonnes/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.431;tonnes/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.883;tonnes/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;tonnes/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;186;tonnes/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;7;tonnes/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.72;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;1;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;1;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.8;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;33;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;73;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.184;tonnes/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0007001558;SOTRACO (ex CUCCHIARO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 01 06*;Autres acides;0.2;tonnes/an
0007001558;SOTRACO (ex CUCCHIARO);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 02 05*;Autres bases;0.4;tonnes/an
0007001558;SOTRACO (ex CUCCHIARO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001558;SOTRACO (ex CUCCHIARO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.5;tonnes/an
0007001558;SOTRACO (ex CUCCHIARO);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007001560;GEODIS CALBERSON Lille Europe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;tonnes/an
0007001630;DESVRES Maubeuge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0007001636;D'HAUSSY IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001636;D'HAUSSY IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001636;D'HAUSSY IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007001636;D'HAUSSY IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;892;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;182;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;146;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;208;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1699;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.705;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;82;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;84;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66.092;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.046;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;tonnes/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0007001682;EDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0007001689;RLST ELIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.11;tonnes/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;62;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0007001721;CERELIA LIEVIN (ex EUROLOL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;100;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 07*;Bases de décapage;10;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;78;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;75;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.12;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;tonnes/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;93;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.185;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;0.295;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.959;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.316;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.414;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.391;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.596;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.241;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.764;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.175;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.862;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;31;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.449;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;17;tonnes/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.189;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.319;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;0.255;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.169;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.529;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.056;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.534;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.295;tonnes/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0007001800;GRAHAM PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;tonnes/an
0007001800;GRAHAM PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0007001814;HAGHEBAERT et FREMAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007001814;HAGHEBAERT et FREMAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007001814;HAGHEBAERT et FREMAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;tonnes/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.083;tonnes/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.172;tonnes/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.007;tonnes/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0106;tonnes/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;765;tonnes/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.725;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 05*;Acides de décapage;43;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;6;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;33;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 05*;Acides de décapage;18;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;440;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;991;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;115;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1227;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;41;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.74;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;506;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.639;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0024;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;102;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.286;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63;tonnes/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;178;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.813;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.729;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007001863;JET SAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007001863;JET SAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007001863;JET SAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.451;tonnes/an
0007001863;JET SAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;tonnes/an
0007001863;JET SAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007001863;JET SAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007001863;JET SAC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 05 08*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.213;tonnes/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.402;tonnes/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.144;tonnes/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.072;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 07*;Bases de décapage;0.458;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;0.144;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.491;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.205;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.664;tonnes/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.354;tonnes/an
0007001881;MONDELEZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007001881;MONDELEZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007001881;MONDELEZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007001916;LENGLET Caudry;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;tonnes/an
0007001916;LENGLET Caudry;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0007001916;LENGLET Caudry;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.803;tonnes/an
0007001916;LENGLET Caudry;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007001916;LENGLET Caudry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31;tonnes/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.056;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.523;tonnes/an
0007001919;LEROUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;3;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.99;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;06 01 06*;Autres acides;12;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;16;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;22;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 02 05*;Autres bases;1048;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.69;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0258;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;170.048;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 02 05*;Autres bases;71;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00819;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;384;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;52;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007001933;RLST (Localinge);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.043;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.756;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 06*;Autres acides;0.189;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.582;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.45;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;162;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.728;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 08 02*;Autres émulsions;0.891;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.767;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;57;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;115;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1304;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;206;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;119;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;157;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;267;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.332;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.625;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.353;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;359;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.993;tonnes/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;83;tonnes/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;10;tonnes/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.723;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 13*;Liquides de frein;0.11;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.186;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;158;tonnes/an
0007002056;NORTENE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007002056;NORTENE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0007002069;VEOLIA PROPRETE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;212;tonnes/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;127;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;184;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.86;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.62;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;53;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;06 02 05*;Autres bases;20;tonnes/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;06 02 05*;Autres bases;37;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.206;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;06 02 05*;Autres bases;0.487;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;210;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.72;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.022;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.533;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.039;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;tonnes/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;87;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.46;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;108;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;129;tonnes/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.07;tonnes/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.417;tonnes/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.431;tonnes/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;563;tonnes/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;137;tonnes/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;115;tonnes/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;tonnes/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;23;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;20;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.497;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.038;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;06 01 06*;Autres acides;0.062;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.04;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.382;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.211;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;tonnes/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007002230;SEVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0007002230;SEVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007002230;SEVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;tonnes/an
0007002230;SEVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;3;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.176;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;897;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.415;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.311;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2124;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;106;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;171;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;606;tonnes/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.94;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.504;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.631;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;113;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;69;tonnes/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.055;tonnes/an
0007002269;SMURFIT KAPPA Roubaix;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0007002269;SMURFIT KAPPA Roubaix;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;tonnes/an
0007002269;SMURFIT KAPPA Roubaix;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.705;tonnes/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0578;tonnes/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;100.21;tonnes/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;20;tonnes/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.594;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.177;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.199;tonnes/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.262;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;759;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.002;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.007;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;551;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;87;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1523;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;453;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;300;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;25;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;132;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;98;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;209;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;130;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;26;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;286;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;477;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0035;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;594;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;717;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;363;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;427;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;999;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2179;tonnes/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;tonnes/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.999;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.858;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.812;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.231;tonnes/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;101;tonnes/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.311;tonnes/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.294;tonnes/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 01 06*;Autres acides;0.44;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 01 06*;Autres acides;0.389;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.265;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.34;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 06*;Autres acides;0.435;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.736;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.138;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.86;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.381;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.064;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.49;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;06 01 06*;Autres acides;0.077;tonnes/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.167;tonnes/an
0007002326;VERSALIS FRANCE SAS Fortelet;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16;tonnes/an
0007002326;VERSALIS FRANCE SAS Fortelet;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007002326;VERSALIS FRANCE SAS Fortelet;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;9;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.4;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.01;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;145;tonnes/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;35;tonnes/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.113;tonnes/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007002374;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;849;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;10 01 09*;Acide sulfurique;1;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0;tonnes/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;242;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;25;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;136;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;19;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;132;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.243;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.586;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1802;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;tonnes/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.741;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;17;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.72;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;9;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;53;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;8712;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;16;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;12;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.274;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.484;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0007002421;VERCRUYSSE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;128;tonnes/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);13;tonnes/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67;tonnes/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.444;tonnes/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.265;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.35;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.05;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;40;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.23;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.829;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007002450;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007002450;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;0;tonnes/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;0.62;tonnes/an
0007002452;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.905;tonnes/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.054;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.682;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.58;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.9;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);40;tonnes/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;tonnes/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);140;tonnes/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.592;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.384;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0007002530;BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.8;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;78;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;28;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;356;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;18;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;0.03;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;41;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.52;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.62;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;75;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;174;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.8;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;274;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;442;tonnes/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.24;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;66;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.19;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.64;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;85;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;277;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;128;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;88;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.015;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.133;tonnes/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0007002566;PROPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0007002566;PROPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.798;tonnes/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.647;tonnes/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.745;tonnes/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.058;tonnes/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0007002570;PAPREC NORD VGF (ex GIBERT  RECYCLAGE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007002570;PAPREC NORD VGF (ex GIBERT  RECYCLAGE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0007002570;PAPREC NORD VGF (ex GIBERT  RECYCLAGE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62;tonnes/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;719;tonnes/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;96;tonnes/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;388;tonnes/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);18;tonnes/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0007002578;PROGROUP BOARD (ex PROWELL);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.469;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.025;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.501;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.464;tonnes/an
0007002611;Blanchisserie Centrale du C.H.U. de Lille;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.171;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.526;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.036;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.047;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2100;tonnes/an
0007002690;SCI PARCOLOG LILLE HENIN BEAUMONT 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0007002695;SUNDIS Production;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0007002697;AJP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002697;AJP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007002702;LIFE PLASTIC;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;20 01 15*;Déchets basiques;5;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.677;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;552;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.564;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;103;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;103;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 05*;Acides de décapage;0.065;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.79;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;12;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.443;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;192;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 13*;Liquides de frein;0.28;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;6;tonnes/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;40;tonnes/an
0007002790;SNC MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.755;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.841;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.73;tonnes/an
0007002827;Dépôt de bus ilévia 'Faidherbe';Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;265;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.469;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.591;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;70;tonnes/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;238;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;106;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.5;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;7;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;tonnes/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.357;tonnes/an
0007002922;GUIOT SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;19;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;936;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.49;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;469;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;57;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.589;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.079;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.244;tonnes/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;126;tonnes/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;237;tonnes/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.825;tonnes/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.197;tonnes/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2;tonnes/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;3;tonnes/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;tonnes/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0007003051;HADOUX;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;tonnes/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;tonnes/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.55;tonnes/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.73;tonnes/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;tonnes/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74;tonnes/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007003152;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.39;tonnes/an
0007003152;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.761;tonnes/an
0007003152;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.383;tonnes/an
0007003152;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.77;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.215;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 14*;Acides;0.664;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;113;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 15*;Déchets basiques;0.518;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;119;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.58;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.26;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;tonnes/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.65;tonnes/an
0007003180;CHROMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.038;tonnes/an
0007003180;CHROMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;0.7;tonnes/an
0007003180;CHROMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007003180;CHROMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007003180;CHROMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007003180;CHROMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007003180;CHROMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 03 02*;Autres déchets.;4;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;22;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;191;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;13;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 19*;Huiles dispersées;0.191;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.179;tonnes/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.238;tonnes/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.012;tonnes/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1078;tonnes/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;932;tonnes/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;117;tonnes/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;47;tonnes/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60;tonnes/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;tonnes/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007003251;ONDUCLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0007003251;ONDUCLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;tonnes/an
0007003251;ONDUCLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0007003251;ONDUCLAIR;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;62;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0007003285;Garage atelier métro de 4 Cantons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0007003285;Garage atelier métro de 4 Cantons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.614;tonnes/an
0007003285;Garage atelier métro de 4 Cantons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.148;tonnes/an
0007003285;Garage atelier métro de 4 Cantons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0007003285;Garage atelier métro de 4 Cantons;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007003285;Garage atelier métro de 4 Cantons;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.218;tonnes/an
0007003285;Garage atelier métro de 4 Cantons;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0007003311;UM CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007003311;UM CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007003311;UM CORPORATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.562;tonnes/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;tonnes/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.133;tonnes/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.038;tonnes/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;10 05 06*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées;0.065;tonnes/an
0007003379;SARBEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007003379;SARBEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.745;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 07*;Bases de décapage;0.01;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.649;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.482;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.324;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;260;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;89;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;43;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4184;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;214;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.206;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;302;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;32;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;10;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.258;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;22;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 15*;Déchets basiques;4;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2123;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;25;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;186;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;307;tonnes/an
0007003454;PETIT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.122;tonnes/an
0007003454;PETIT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007003454;PETIT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0007003454;PETIT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0007003478;LABORATOIRE DES PRODUITS HYODALL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;332;tonnes/an
0007003478;LABORATOIRE DES PRODUITS HYODALL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;100;tonnes/an
0007003478;LABORATOIRE DES PRODUITS HYODALL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.31;tonnes/an
0007003478;LABORATOIRE DES PRODUITS HYODALL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;281;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;49;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.7;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 13*;Liquides de frein;0.01;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.93;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.603;tonnes/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0007003551;UNEAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;19;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1485;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;448;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.779;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.941;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.507;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1228;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.253;tonnes/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;tonnes/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;433;tonnes/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007003599;APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007003599;APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10;tonnes/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;149;tonnes/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;71;tonnes/an
0007003642;VANDEPUTTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56;tonnes/an
0007003718;Xella Thermopierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007003718;Xella Thermopierre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;570;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;347.82;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0013;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.233;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.413;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;53;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.284;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.86;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 13*;Solvants;0.151;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.511;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007003842;TECHNICENTRE HAUTS DE FRANCE UO Lille;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;20 01 13*;Solvants;0.112;tonnes/an
0007003904;OVH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.0835;tonnes/an
0007003904;OVH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007003904;OVH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0007003904;OVH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007003904;OVH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32;tonnes/an
0007003904;OVH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0007003911;SIMON DUTRIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007003911;SIMON DUTRIAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007003917;AUCHAN ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.87;tonnes/an
0007003917;AUCHAN ARRAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.3;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;35;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;0.848;tonnes/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.331;tonnes/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.088;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;567;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1352;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.546;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.058;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.313;tonnes/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007003999;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.828;tonnes/an
0007003999;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007003999;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00757;tonnes/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;tonnes/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.973;tonnes/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;89;tonnes/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;95;tonnes/an
0007004012;Galloo France division Lomme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007004012;Galloo France division Lomme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0007004012;Galloo France division Lomme;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50;tonnes/an
0007004012;Galloo France division Lomme;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;6;tonnes/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.856;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.027;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.15;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.199;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.159;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;82;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0707;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.809;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.124;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.515;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.413;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.292;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.795;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.489;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;59;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;340;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.117;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.478;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.0413;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 13*;Solvants;0.182;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 15*;Déchets basiques;0.0288;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.357;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.637;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0394;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;75;tonnes/an
0007004019;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;64;tonnes/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;59;tonnes/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;14;tonnes/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.14;tonnes/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;tonnes/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;136;tonnes/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;tonnes/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;160;tonnes/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.242;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.093;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.604;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.028;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.382;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15;tonnes/an
0007004025;TRISELEC LILLE LOOS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007004038;GALLOO FRANCE Sin le Noble ( ex BARBIER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;165;tonnes/an
0007004038;GALLOO FRANCE Sin le Noble ( ex BARBIER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007004038;GALLOO FRANCE Sin le Noble ( ex BARBIER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0007004038;GALLOO FRANCE Sin le Noble ( ex BARBIER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;127;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;7;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;63;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;34;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;27;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007004060;NEUHAUSER Site 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007004060;NEUHAUSER Site 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;tonnes/an
0007004060;NEUHAUSER Site 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0007004060;NEUHAUSER Site 2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.39;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;62;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;24;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.75;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;916;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;54;tonnes/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;100;tonnes/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007004081;BOONE COMENOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007004081;BOONE COMENOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.7;tonnes/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007004092;IBANEZ;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004092;IBANEZ;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007004092;IBANEZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.142;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.306;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.015;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;317;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.418;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.936;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.631;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.821;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;176;tonnes/an
0007004169;COLAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007004169;COLAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0007004169;COLAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007004169;COLAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.6;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.966;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.5;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;104;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.48;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.15;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;29;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;23;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;120;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;212;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;55;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;61;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;147;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;83;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.495;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;99;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;153;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;1;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;60;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.76;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.89;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.123;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;135;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;141;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 13*;Liquides de frein;0.978;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69;tonnes/an
0007004281;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007004281;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0007004281;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;tonnes/an
0007004281;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007004285;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15;tonnes/an
0007004285;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;tonnes/an
0007004285;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.8;tonnes/an
0007004285;TRISELEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;88;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;169;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 13*;Liquides de frein;0.1;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.4;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.717;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;22;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.72;tonnes/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;56.2;tonnes/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.241;tonnes/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.116;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.103;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.257;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.313;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;75;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.038;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.493;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.103;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;105;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;64;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;327;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0007004342;Centre de tri CABoulonnais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.352;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.92;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;126;tonnes/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.72;tonnes/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;94;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;59;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;54;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;217;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.594;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.134;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;9;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.203;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.047;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.102;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.188;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;48;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.474;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.166;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.836;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.322;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.596;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.656;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;44;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;241;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.946;tonnes/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;tonnes/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.525;tonnes/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.617;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.219;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13;tonnes/an
0007004490;TECHNIRET - ATELIER DE PRODUCTION LENS LE BOURGET;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;7;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.061;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.078;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.296;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.384;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;68;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.244;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.427;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.089;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;129;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;58;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;395;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0007004521;LYRECO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0007004521;LYRECO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007004521;LYRECO FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.115;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.031;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.712;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.912;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.196;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.239;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;299;tonnes/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0007004607;FINANCIERE VARET;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);62;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007004607;FINANCIERE VARET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0007004607;FINANCIERE VARET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.582;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.208;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.809;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;tonnes/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.15;tonnes/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;506;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1267;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2438;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.72;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.28;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;250;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5326;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;170;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;171;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;313;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;388;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;207;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.104;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.211;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.031;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.845;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;0.486;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 14*;Acides;0.016;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.036;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 19*;Pesticides;0.225;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.82;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;26;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;95;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.262;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;0.013;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 02 05*;Autres bases;0.034;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.411;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.169;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;5;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;36;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;12;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;20;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;725;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;87;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;47;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;4;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;14;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.008;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.061;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.135;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.187;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;0.981;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;77;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.115;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.526;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.425;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.008;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.865;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;122;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;81;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;62;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;419;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.128;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.148;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.204;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;94;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.545;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.138;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.891;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.654;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.808;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;95;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;67;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;421;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;28;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;BELGIQUE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;BELGIQUE;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1987;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;BELGIQUE;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;6;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;45;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.99;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 07*;Filtres à huile;26;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;208;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.034;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.135;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.137;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.191;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;72;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.012;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.148;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.843;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.013;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.504;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.458;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.087;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.798;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;48;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;302;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.191;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.217;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.394;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.412;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;4;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;82;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.907;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.044;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.389;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.282;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.889;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.672;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.288;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;112;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.967;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;49;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;301;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.169;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.162;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.147;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.138;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;76;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.562;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0295;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.175;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.199;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.322;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.488;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.241;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.925;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;38;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;209;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;11 05 04*;Flux utilisé;4;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.164;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.147;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.928;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.109;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.901;tonnes/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.698;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.09;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1425;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34;tonnes/an
0007005301;FIELDTURF TARKETT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52;tonnes/an
0007005301;FIELDTURF TARKETT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0007005301;FIELDTURF TARKETT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0007005301;FIELDTURF TARKETT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52;tonnes/an
0007005301;FIELDTURF TARKETT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.9;tonnes/an
0007005301;FIELDTURF TARKETT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007005301;FIELDTURF TARKETT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.77;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.095;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.109;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.186;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.206;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;64;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.639;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0758;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.209;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.374;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.462;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.106;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.871;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;69;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;39;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;230;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0007005385;BERGUES LIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007005385;BERGUES LIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3;tonnes/an
0007005385;BERGUES LIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.593;tonnes/an
0007005385;BERGUES LIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.724;tonnes/an
0007005385;BERGUES LIANTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.792;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 05*;Acides de décapage;120;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 07*;Bases de décapage;23;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;27;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;1.45;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;0.98;tonnes/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;50;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;0.143;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.59;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.116;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.729;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.024;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.57;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.82;tonnes/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 14*;Acides;0.048;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.024;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 19*;Pesticides;0.169;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.142;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 13*;Solvants;0.877;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.485;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.154;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 14*;Acides;0.019;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.067;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 14*;Acides;0.202;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.322;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 14*;Acides;0.26;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.34;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 19*;Pesticides;3;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;80;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.754;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.141;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.664;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;70;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;459;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74;tonnes/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;355;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;80;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.639;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;25;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;178;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;70;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 13*;Solvants;6;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.92;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 19*;Pesticides;0.865;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.021;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.339;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.046;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 14*;Acides;0.003;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.059;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.151;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;0.525;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 14*;Acides;0.055;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 19*;Pesticides;0.347;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.57;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;29;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;134;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.161;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.535;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.81;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;0.101;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 14*;Acides;0.016;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.015;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 19*;Pesticides;0.152;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.81;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;29;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;96;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.454;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.026;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 13*;Solvants;0.026;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.225;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 19*;Pesticides;0.179;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 13*;Solvants;0.362;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 14*;Acides;0.052;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 15*;Déchets basiques;0.039;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 19*;Pesticides;0.301;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.93;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;44;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;129;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.417;tonnes/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.124;tonnes/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;100;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 13*;Solvants;9;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 14*;Acides;0.3;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;06 02 05*;Autres bases;0.096;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.962;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.318;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 14*;Acides;0.082;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 19*;Pesticides;0.979;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.132;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.755;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.535;tonnes/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;14;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;127;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;284;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;495;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5151;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;13;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;274;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;2;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.32;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.83;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;73;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;tonnes/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;158;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.21;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.47;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;tonnes/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;514;tonnes/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0007006407;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007006407;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007006407;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.15;tonnes/an
0007006490;SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.866;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 01 06*;Autres acides;0.779;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.37;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.018;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.635;tonnes/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.943;tonnes/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.013;tonnes/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.502;tonnes/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.441;tonnes/an
0007100022;Grands Travaux de l'Océan Indien;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;16 01 07*;Filtres à huile;0.845;tonnes/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;915;tonnes/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;412;tonnes/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;803;tonnes/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;98;tonnes/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.044;tonnes/an
0007100060;COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);974;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007100060;COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;974;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.7;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;06 01 06*;Autres acides;0.467;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.036;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.574;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.33;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;41;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 01 13*;Solvants;0.267;tonnes/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.563;tonnes/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;06 01 06*;Autres acides;0.133;tonnes/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;06 02 05*;Autres bases;0.07;tonnes/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;06 01 06*;Autres acides;0.013;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.195;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;06 02 05*;Autres bases;0.084;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.127;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.291;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0007100106;URCOOPA Nutrition Animale;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.363;tonnes/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0007100125;STSM - Galvanisation Reunion;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);974;;11 01 05*;Acides de décapage;100;tonnes/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007100563;SPHB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007100563;SPHB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.561;tonnes/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.236;tonnes/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0007100691;CYCLEA SA EML;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0007100691;CYCLEA SA EML;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0007100691;CYCLEA SA EML;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007100691;CYCLEA SA EML;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0007100691;CYCLEA SA EML;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.013;tonnes/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007100718;CUB AC CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;tonnes/an
0007100718;CUB AC CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007100718;CUB AC CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007100718;CUB AC CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0007100728;YONG boulangerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0007100728;YONG boulangerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007100728;YONG boulangerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007100728;YONG boulangerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;22;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;73;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;41;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;37;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;32;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;64;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;943;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;437;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;346;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;146;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;380;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;86;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;47;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;86;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1671;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;861;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;56;tonnes/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;10;tonnes/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0031;tonnes/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;79;tonnes/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.06;tonnes/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.83;tonnes/an
0007101255;Entreprise SAMARAPATY EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0007101255;Entreprise SAMARAPATY EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0007101255;Entreprise SAMARAPATY EURL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007101267;Société STS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;tonnes/an
0007101267;Société STS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007101267;Société STS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;17 09 01*;Déchets de construction et de démolition contenant du mercure;0.74;tonnes/an
0007101267;Société STS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.34;tonnes/an
0007101267;Société STS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.94;tonnes/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;190;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;06 01 06*;Autres acides;0.02;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.3;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;974;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;26;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.06;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.401;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007101586;SICA DES SABLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;83;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;4;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;22;tonnes/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;974;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007101932;ALBIOMA SAINT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;06 01 06*;Autres acides;0.454;tonnes/an
0007101932;ALBIOMA SAINT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;220;tonnes/an
0007101932;ALBIOMA SAINT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;tonnes/an
0007101932;ALBIOMA SAINT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007101932;ALBIOMA SAINT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007101932;ALBIOMA SAINT PIERRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 01 13*;Liquides de frein;0.4;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.024;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007200017;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 07*;Filtres à huile;0.457;tonnes/an
0007200017;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007200017;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0007200044;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;tonnes/an
0007200044;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 07*;Filtres à huile;0.13;tonnes/an
0007200044;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007200044;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007200102;CDMR Genouillac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0007200102;CDMR Genouillac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0007200102;CDMR Genouillac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 07*;Filtres à huile;0.7;tonnes/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.229;tonnes/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.956;tonnes/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.192;tonnes/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;tonnes/an
0007200584;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.12;tonnes/an
0007200584;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.8;tonnes/an
0007200584;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0007200584;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0007200584;GAIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.771;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.335;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.044;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.297;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0007200783;CARRIERES MOUSSET - SITE DE SAINTE-EANNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0007200783;CARRIERES MOUSSET - SITE DE SAINTE-EANNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;4;tonnes/an
0007200783;CARRIERES MOUSSET - SITE DE SAINTE-EANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007200783;CARRIERES MOUSSET - SITE DE SAINTE-EANNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 07*;Filtres à huile;0.44;tonnes/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.6;tonnes/an
0007200968;BELLIN TP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.268;tonnes/an
0007200968;BELLIN TP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0007200968;BELLIN TP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;2;tonnes/an
0007200968;BELLIN TP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007201028;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007201028;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.92;tonnes/an
0007201047;GROUPE MEAC S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.64;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;250;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.221;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;299;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.886;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;09 01 04*;Bains de fixation;0.042;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.02;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.896;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;49;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.105;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;tonnes/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;0.17;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;68;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.922;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.531;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.702;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 01 06*;Autres acides;0.7;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.4;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.549;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;67;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;7;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.05;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;182;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;0.799;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;7;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.802;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.969;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.35;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 13 05*;Suies;24;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;06 13 05*;Suies;1;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.866;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.088;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;7;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.59;tonnes/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.93;tonnes/an
0007201144;GSM  MAINE DE BOIXE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0007201144;GSM  MAINE DE BOIXE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0007201144;GSM  MAINE DE BOIXE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.078;tonnes/an
0007201144;GSM  MAINE DE BOIXE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;tonnes/an
0007201144;GSM  MAINE DE BOIXE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.652;tonnes/an
0007201144;GSM  MAINE DE BOIXE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0007201144;GSM  MAINE DE BOIXE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.96;tonnes/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;11 01 05*;Acides de décapage;212;tonnes/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.02;tonnes/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.5;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;150;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.19;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;91;tonnes/an
0007201205;Grand Poitiers communauté urbaine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1538;tonnes/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.35;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.181;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.698;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.16;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.731;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.226;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;13 07 01*;Fioul et gazole;5;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.493;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.713;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.976;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.581;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.129;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.012;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.481;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.239;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.397;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.667;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.049;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.648;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.204;tonnes/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.816;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.965;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.399;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.848;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.804;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.567;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.356;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;0.38;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1102;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;151;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;7;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.849;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);86;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;176;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;70;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;576;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.015;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.13;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;206;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;220;tonnes/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;862;tonnes/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;tonnes/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;11;tonnes/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;36;tonnes/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;14;tonnes/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 15*;Déchets basiques;18;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.179;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;377;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.84;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;422;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;177;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.917;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;38;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;112;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;46;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.327;tonnes/an
0007201333;SISP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;281;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;136;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;255;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;345;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;121;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.525;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;175;tonnes/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.617;tonnes/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;74;tonnes/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;93;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 07*;Bases de décapage;34;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;153;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.425;tonnes/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007201378;MARZET et Cie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;86;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.488;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.129;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.187;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.21;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);14;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.366;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.799;tonnes/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.151;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.097;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.331;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.274;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.698;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.212;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.525;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.161;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.315;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.587;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.061;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.077;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.554;tonnes/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.282;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.21;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1732;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.657;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.96;tonnes/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.6;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.54;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.85;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.295;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.466;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;703;tonnes/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201432;GTS GALVANISATION TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007201432;GTS GALVANISATION TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;109;tonnes/an
0007201432;GTS GALVANISATION TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;;11 01 05*;Acides de décapage;524;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;52;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;122;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;89;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.719;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.199;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.277;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.352;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;0.55;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.4;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.299;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.722;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.507;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.759;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.453;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.377;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.238;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.22;tonnes/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.11;tonnes/an
0007201443;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0007201443;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;6;tonnes/an
0007201443;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;76;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;50;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.296;tonnes/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.58;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.234;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.149;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.471;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.915;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.315;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.704;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;tonnes/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;80;tonnes/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201462;SAFRAN Electrical & power - Ex Zodiac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201462;SAFRAN Electrical & power - Ex Zodiac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201462;SAFRAN Electrical & power - Ex Zodiac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201462;SAFRAN Electrical & power - Ex Zodiac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007201462;SAFRAN Electrical & power - Ex Zodiac;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.34;tonnes/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;117;tonnes/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7;tonnes/an
0007201480;CDMR Birac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 07*;Filtres à huile;0.38;tonnes/an
0007201480;CDMR Birac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.548;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 13*;Liquides de frein;0.38;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;81;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;97;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;26;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;86;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.473;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.12;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.703;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.325;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.017;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;154;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;229;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;275;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.084;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.402;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.46;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0012;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.589;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.109;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.213;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.199;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.374;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.056;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;tonnes/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.653;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.93;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 08 02*;Autres émulsions;0.618;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1444;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;81;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;276;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;13;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;0.441;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 01 06*;Autres acides;14;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.175;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.184;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.341;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.15;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.209;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.096;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;26;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;3.648;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.829;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;27;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;82;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;40;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;21;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.104;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.596;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;40;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.074;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.166;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;212;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;276;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;359;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;86;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;10;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;605;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 19*;Pesticides;5;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;18;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;97;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;144;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;11;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;304;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;672;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.437;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;538;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;437;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;498;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;250;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;140;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;42;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2881;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.787;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 07*;Filtres à huile;0.6;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.276;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0839;tonnes/an
0007201508;MONIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007201529;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201529;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;89;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;105;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 13*;Solvants;30;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;10;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 07*;Filtres à huile;41;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;23;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;24;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;53;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 14*;Acides;19;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.84;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.126;tonnes/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.379;tonnes/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.126;tonnes/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;tonnes/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.54;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.15;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;6;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;0.263;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.449;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.036;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.256;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23;tonnes/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0007201588;HENNESSY Vignerie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.818;tonnes/an
0007201588;HENNESSY Vignerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;158;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;140;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6782;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;99;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7583;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;522;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;57;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;189;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;109;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.035;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.118;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.047;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.231;tonnes/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;tonnes/an
0007201619;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007201619;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007201619;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0007201619;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.08;tonnes/an
0007201619;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.679;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.614;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;312;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;94;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 07 01*;Fioul et gazole;8;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 13*;Solvants;0.4;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.467;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.707;tonnes/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.395;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0;tonnes/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0;tonnes/an
0007201687;ANDRITZ EUROSLOT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;18;tonnes/an
0007201687;ANDRITZ EUROSLOT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201687;ANDRITZ EUROSLOT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007201687;ANDRITZ EUROSLOT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007201687;ANDRITZ EUROSLOT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0007201712;PICOTY CENTRE (Ex. PICOTY CES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1861;tonnes/an
0007201712;PICOTY CENTRE (Ex. PICOTY CES);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;595;tonnes/an
0007201712;PICOTY CENTRE (Ex. PICOTY CES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 13*;Liquides de frein;0.014;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.242;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.008;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.439;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.001;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.179;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.008;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0007201731;PAPETERIE DU POITOU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;11 01 05*;Acides de décapage;114;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;11 01 07*;Bases de décapage;68;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.8;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;82;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.768;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.616;tonnes/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.175;tonnes/an
0007201771;CMF Products SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;05 06 01*;Goudrons acides;0.311;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.615;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.762;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 19*;Pesticides;0.037;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.58;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.837;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;8;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.896;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.667;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.193;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.198;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.382;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.416;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.290;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0007201783;JOUFFRAY-DRILLAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0016;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.547;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.916;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.874;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.483;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;0.115;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.048;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.551;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.103;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.053;tonnes/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.448;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.371;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.955;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.153;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.016;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0186;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.329;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.438;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.057;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0;tonnes/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.538;tonnes/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.56;tonnes/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.677;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.389;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.102;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0007201904;AUPY FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007201904;AUPY FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 07*;Filtres à huile;0.627;tonnes/an
0007201904;AUPY FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007201941;christophe souc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007201941;christophe souc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007201941;christophe souc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007201941;christophe souc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007201941;christophe souc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201941;christophe souc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007201944;SAS AVENIR COMPLEXAGE SERVICE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0007201954;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007201954;CDMR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;200;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;611;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.911;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;218;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;15408;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;523;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;576;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1463;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1174;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;166;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2085;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;144;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.002;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;0.43;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;0.33;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.04;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.18;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;19572;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1244;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1587;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.19;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.91;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;tonnes/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;359;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;122;tonnes/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.169;tonnes/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.495;tonnes/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.046;tonnes/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.629;tonnes/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;tonnes/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;16 01 13*;Liquides de frein;0.1;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.92;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.061;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.58;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;173;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;68;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.029;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.54;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 13*;Liquides de frein;0.12;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.14;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.374;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;290;tonnes/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25;tonnes/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.182;tonnes/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.7;tonnes/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;193;tonnes/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.315;tonnes/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0007202185;SOYAUX PLASTIQUES COMPLEXAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007202185;SOYAUX PLASTIQUES COMPLEXAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.97;tonnes/an
0007202185;SOYAUX PLASTIQUES COMPLEXAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007202185;SOYAUX PLASTIQUES COMPLEXAGE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.934;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.50;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.301;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.377;tonnes/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.336;tonnes/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.672;tonnes/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;51;tonnes/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1615;tonnes/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.763;tonnes/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.013;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.34;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;157;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27;tonnes/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 03 01*;Déchets cyanurés;3;tonnes/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 07*;Bases de décapage;21;tonnes/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;51;tonnes/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;83;tonnes/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007202613;CME (Charentaise Matériaux Enrobés);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007202613;CME (Charentaise Matériaux Enrobés);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0007202613;CME (Charentaise Matériaux Enrobés);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;9;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.543;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;11 01 07*;Bases de décapage;55;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;11 01 05*;Acides de décapage;20;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 07*;Bases de décapage;35;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.374;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 07*;Bases de décapage;26;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);13;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;28;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.25;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;11 01 07*;Bases de décapage;10;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.953;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.4;tonnes/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.399;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;20 01 13*;Solvants;0.226;tonnes/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.144;tonnes/an
0007202701;SERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0007202701;SERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.257;tonnes/an
0007202701;SERVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;tonnes/an
0007202701;SERVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.674;tonnes/an
0007202732;CDMR Passirac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007202732;CDMR Passirac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0007202732;CDMR Passirac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0007202732;CDMR Passirac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 13*;Liquides de frein;0.05;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.185;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;0.254;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.053;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;119;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.122;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.155;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 13*;Solvants;0.132;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;89;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;289;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;14;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;99;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;59;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 07 01*;Fioul et gazole;17;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;156;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;30;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.119;tonnes/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0007202768;COVERIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0007202768;COVERIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;43;tonnes/an
0007202771;SOCOMETA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;tonnes/an
0007202771;SOCOMETA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0007202771;SOCOMETA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;22;tonnes/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.255;tonnes/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007202786;DEMAZOIN Laurence;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007202786;DEMAZOIN Laurence;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 13*;Solvants;0.417;tonnes/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.287;tonnes/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007202809;ATILAC SASU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007202809;ATILAC SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0007202809;ATILAC SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;tonnes/an
0007202809;ATILAC SASU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0007202856;SDBA CASS'AUTO 79 (ex Y. BRETEAU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007202856;SDBA CASS'AUTO 79 (ex Y. BRETEAU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007202856;SDBA CASS'AUTO 79 (ex Y. BRETEAU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.214;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.932;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0095;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 07*;Filtres à huile;0.239;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.846;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.764;tonnes/an
0007202971;LIANTS CHARENTAIS ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0007202971;LIANTS CHARENTAIS ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007202971;LIANTS CHARENTAIS ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3;tonnes/an
0007202971;LIANTS CHARENTAIS ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007202981;RECUP 16;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0007202981;RECUP 16;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0007203003;BOISSEAU PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007203003;BOISSEAU PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.168;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.457;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.921;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.447;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;tonnes/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.769;tonnes/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;150;tonnes/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;828;tonnes/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;489;tonnes/an
0007203085;ETS BOHAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007203085;ETS BOHAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0007203085;ETS BOHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;370;tonnes/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;267;tonnes/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.039;tonnes/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.028;tonnes/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;tonnes/an
0007203100;CDDA SARL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0007203100;CDDA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.437;tonnes/an
0007203100;CDDA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007203100;CDDA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.235;tonnes/an
0007203100;CDDA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0007203103;SARL AUGUSTIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007203103;SARL AUGUSTIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007203103;SARL AUGUSTIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0007203112;LES LAVANDIERES (Enseigne ELIS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007203112;LES LAVANDIERES (Enseigne ELIS);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.15;tonnes/an
0007203112;LES LAVANDIERES (Enseigne ELIS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007203121;DODY-PLAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0007203132;SCOTPA - Les Savis;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0007203132;SCOTPA - Les Savis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0007203132;SCOTPA - Les Savis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.35;tonnes/an
0007203132;SCOTPA - Les Savis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 07*;Filtres à huile;0.572;tonnes/an
0007203132;SCOTPA - Les Savis;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;80;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;120;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;86;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.013;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;64;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;tonnes/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007203197;TDCI;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;129;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;622;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;06 01 06*;Autres acides;0.099;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;06 02 05*;Autres bases;0.257;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.711;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.092;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.138;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.615;tonnes/an
0007203261;Récupération SABATIER Joseph;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2112;tonnes/an
0007203261;Récupération SABATIER Joseph;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.29;tonnes/an
0007203261;Récupération SABATIER Joseph;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;578;tonnes/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.439;tonnes/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 15*;Déchets basiques;55;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.056;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.792;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.0465;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;88;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0007203654;UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1516;tonnes/an
0007203654;UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;401;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;193;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;3;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;0.296;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.076;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 08 02*;Autres émulsions;5;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;0.13;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;5;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.04;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.474;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.871;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.25;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.15;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.075;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.25;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.082;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 11 03*;Déchets liquides aqueux;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 13*;Solvants;23;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 14*;Acides;0.22;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.205;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 19*;Pesticides;32;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.12;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;200;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;6;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;197;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;558;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;96;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;888;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.4;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;14;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.4;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 01 06*;Autres acides;0.635;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 02 05*;Autres bases;0.08;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;68;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 13 05*;Suies;34;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.405;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;41;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.15;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;97;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;191;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.6;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.03;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.245;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.26;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;6;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;72;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;76;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.15;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 13*;Solvants;12;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 14*;Acides;0.06;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 15*;Déchets basiques;0.19;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 19*;Pesticides;17;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;0.17;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.38;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.146;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.202;tonnes/an
0007203814;AUTOS PIECES SYLVAIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11;tonnes/an
0007203814;AUTOS PIECES SYLVAIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007203814;AUTOS PIECES SYLVAIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;735;tonnes/an
0007203814;AUTOS PIECES SYLVAIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;7;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.216;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.079;tonnes/an
0007204009;SURFILM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007204009;SURFILM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.23;tonnes/an
0007204009;SURFILM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007204009;SURFILM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007204009;SURFILM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21;tonnes/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;tonnes/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.57;tonnes/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.45;tonnes/an
0007204020;Z DIFFUSION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;;10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;265;tonnes/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;11 01 07*;Bases de décapage;165;tonnes/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;145;tonnes/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;86;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;76;tonnes/an
0007204029;NDC FOUNDRY;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;500;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.52;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.304;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.579;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.14;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.317;tonnes/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.92;tonnes/an
0007204113;AMEL CHANTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007204113;AMEL CHANTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007204113;AMEL CHANTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007204113;AMEL CHANTIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.577;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;264;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;69;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.827;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0007204189;RABOPALE SAS ex UPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0007204189;RABOPALE SAS ex UPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007204189;RABOPALE SAS ex UPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5;tonnes/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0755;tonnes/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.424;tonnes/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0007204242;ANETT UN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007204243;DEMONT AUTO SARL (GUERIN Marc);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007204243;DEMONT AUTO SARL (GUERIN Marc);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007204243;DEMONT AUTO SARL (GUERIN Marc);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007204243;DEMONT AUTO SARL (GUERIN Marc);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.066;tonnes/an
0007204261;SAINTONGE ENROBES SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007204261;SAINTONGE ENROBES SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.218;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.207;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.255;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007204403;MARTIN SEB CASSE PL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007204403;MARTIN SEB CASSE PL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.303;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.522;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.406;tonnes/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.327;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;11 01 08*;Boues de phosphatation;0.949;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.038;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.527;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.688;tonnes/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007205571;DISTILLERIE DE LA GROIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0007205571;DISTILLERIE DE LA GROIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1021;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.291;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.022;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0007205820;BACARDI MARTINI PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007205820;BACARDI MARTINI PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0007205862;KUEHNE + NAGEL LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0007205862;KUEHNE + NAGEL LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007205862;KUEHNE + NAGEL LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.5;tonnes/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;42;tonnes/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 03 19*;Huiles dispersées;4;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;93;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;68;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1597;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;173;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;319;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;145;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;21;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;400;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1183;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;424;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;83;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;25;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;83;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;58;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.177;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 13*;Solvants;0.575;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.395;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.96;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.844;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.716;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.024;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.208;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.262;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.112;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.191;tonnes/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;155;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;164;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;121;tonnes/an
0007206683;GrandAngoulême;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;260;tonnes/an
0007206683;GrandAngoulême;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0007206683;GrandAngoulême;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.96;tonnes/an
0007206683;GrandAngoulême;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007206683;GrandAngoulême;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;15;tonnes/an
0007206786;MAYOUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007206786;MAYOUX;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0007206786;MAYOUX;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;7;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;275;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0007206814;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0007206874;GOUIN LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007206874;GOUIN LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.94;tonnes/an
0007206874;GOUIN LAURENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;455;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;57;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;198;tonnes/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 01 06*;Autres acides;0.359;tonnes/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.154;tonnes/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.029;tonnes/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.258;tonnes/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.54;tonnes/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;189;tonnes/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;15;tonnes/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;tonnes/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;tonnes/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.56;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 05*;Acides de décapage;8;tonnes/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;11 01 07*;Bases de décapage;20;tonnes/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 07*;Bases de décapage;18;tonnes/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.314;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;16;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;9;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.396;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.14;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.192;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0007209190;HENNESSY JAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007209190;HENNESSY JAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007209190;HENNESSY JAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0007209190;HENNESSY JAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;1;tonnes/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 01 07*;Filtres à huile;0.363;tonnes/an
0007209712;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;263;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;35;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 07*;Bases de décapage;35;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.4;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;67;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;333;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.171;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.0088;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.193;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 13*;Solvants;0.025;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;7;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;23;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.644;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.271;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.323;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.251;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 01*;Fioul et gazole;18;tonnes/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.443;tonnes/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.793;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.355;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.371;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.301;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.598;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.953;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 07 01*;Fioul et gazole;8;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;tonnes/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;174;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;193;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.343;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 01 07*;Filtres à huile;0.371;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.421;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.484;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2B;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2B;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.788;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 07 01*;Fioul et gazole;9;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.754;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 01 07*;Filtres à huile;0.275;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.186;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.267;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;25;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;141;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;29;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);8;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;576;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;5;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;190;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;32;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;114;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;124;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.606;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;215;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;602;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;146;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;118;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.193;tonnes/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2B;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2B;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2B;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2B;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.593;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.25;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.012;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.3;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;7;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.77;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;14;tonnes/an
0007300054;AUTOMOBILE INSULAIRE RECUPERATION (AIR);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.705;tonnes/an
0007300063;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007300063;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0007300063;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.158;tonnes/an
0007300063;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0007300063;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007300063;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007300063;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.934;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.04;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;10;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;09 01 04*;Bains de fixation;0.013;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;153;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 08 02*;Autres émulsions;13;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;06 02 05*;Autres bases;0.6;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.096;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.15;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.144;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.02;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 07*;Filtres à huile;16;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;16 01 13*;Liquides de frein;0.16;tonnes/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.54;tonnes/an
0007300161;SYVADEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007300161;SYVADEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007300274;GRAZIANO VANGIONI;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0007300274;GRAZIANO VANGIONI;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0007300274;GRAZIANO VANGIONI;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;2B;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;;11 01 05*;Acides de décapage;4;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;06 01 06*;Autres acides;0.011;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.179;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.66;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;107;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 07 01*;Fioul et gazole;19;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.945;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;2B;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.033;tonnes/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2B;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00047;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.53;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.19;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.97;tonnes/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007402233;METALLIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007402233;METALLIUM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;0.207;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;9;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 02*;Autres déchets.;1;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;23;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.028;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.203;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0007402240;SUEZ RV Ile-de-France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 05*;Autres bases;0.383;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.448;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.052;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.93;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.11;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.349;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.24;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.02;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;142;tonnes/an
0007402258;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;119;tonnes/an
0007402258;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;461;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0098;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.102;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.0695;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0965;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.172;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0235;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.03;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.211;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.299;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.936;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.214;tonnes/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.722;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;25;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 07 01*;Fioul et gazole;7;tonnes/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;3;tonnes/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;15;tonnes/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;15;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;17;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;17;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.197;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;21;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.01;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;09 01 04*;Bains de fixation;0.078;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;10;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;9;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;21;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.214;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;09 01 04*;Bains de fixation;0.945;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);12;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.0455;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.859;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.75;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;158;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;472;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.24;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8;tonnes/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.2;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;18;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.64;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.9;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;13;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.68;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;2;tonnes/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;364;tonnes/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;292;tonnes/an
0007402356;MAJ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007402356;MAJ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.888;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.284;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.768;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.179;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.195;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.857;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;0.094;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10;tonnes/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;18;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.28;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;156;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;66;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;30;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;141;tonnes/an
0007402698;BAMESA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.406;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.23;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.274;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0045;tonnes/an
0007402779;MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007402779;MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;51;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.026;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.777;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 07*;Filtres à huile;0.196;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.133;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6;tonnes/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;78;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.04;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.006;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.744;tonnes/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007403761;GARCIA  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;5840;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.849;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;31;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;4;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.635;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;28;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.396;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.208;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.657;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.814;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.56;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.095;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.58;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.345;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 13*;Solvants;0.533;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.951;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.325;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.016;tonnes/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;15;tonnes/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;tonnes/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;193;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.095;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;48;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;19;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;227;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.579;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.558;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.516;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 03 01*;Déchets cyanurés;0.01;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.002;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.216;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.175;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.525;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0007403813;CHABANY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0007403813;CHABANY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;407;tonnes/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;132;tonnes/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;98;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;110;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;79;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;83;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;147;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;727;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;68;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;280;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;319;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;834;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;336;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;233;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;295;tonnes/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;tonnes/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1;tonnes/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.893;tonnes/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.729;tonnes/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.907;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;154;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;0.234;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;0.316;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.536;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.312;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.965;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.088;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;101;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.018;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;36;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.155;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;48;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.02;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;13;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;52;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;21;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.454;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;171.817;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;206;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.531;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;893;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;475;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;874;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;253;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.007;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;42;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;64;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;101;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;358;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;170;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;549;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;74;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;191;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;20;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.536;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;156;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;48;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;187;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.775;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;117;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;221;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;78;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;185;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1566;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;315;tonnes/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007403939;ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11;tonnes/an
0007403939;ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0007403939;ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.4;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 13*;Solvants;0.06;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.585;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.23;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.446;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.647;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.952;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.616;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.376;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.197;tonnes/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.181;tonnes/an
0007404118;AP-HP SERVICE CENTRAL DES BLANCHISSERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14;tonnes/an
0007404118;AP-HP SERVICE CENTRAL DES BLANCHISSERIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007404118;AP-HP SERVICE CENTRAL DES BLANCHISSERIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;tonnes/an
0007404213;AP-HP SERVICE CENTRAL DES BLANCHISSERIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0007404213;AP-HP SERVICE CENTRAL DES BLANCHISSERIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;30;tonnes/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;157;tonnes/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.219;tonnes/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1088;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.881;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.169;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.318;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3261;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;8882;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;19;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0007404437;COSTELLA SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;tonnes/an
0007404437;COSTELLA SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;161;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.154;tonnes/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8;tonnes/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.16;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.583;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;3;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.182;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.124;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;15;tonnes/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;18;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.541;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.114;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;204;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;98;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;88;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;28;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.059;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 05*;Acides de décapage;0.214;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.337;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.023;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.176;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.106;tonnes/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0007404600;DECAP ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0007404600;DECAP ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007404600;DECAP ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;50;tonnes/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 06*;Autres acides;92;tonnes/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 01 06*;Autres acides;0.061;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 02 05*;Autres bases;0.057;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 02 05*;Autres bases;0.178;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;13;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.408;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.134;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.28;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.852;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.214;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.421;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.646;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.203;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.963;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 13*;Solvants;0.206;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.61;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.146;tonnes/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.238;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.28;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.809;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.109;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.754;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.244;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.731;tonnes/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0007404756;TAIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0007404756;TAIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0007404756;TAIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;tonnes/an
0007404756;TAIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1212;tonnes/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12;tonnes/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.963;tonnes/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;;20 01 13*;Solvants;153;tonnes/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007404923;GIA CASS' 2000;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007404923;GIA CASS' 2000;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;tonnes/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15;tonnes/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;tonnes/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.303;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;95;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007405178;FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0007405178;FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.085;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;78;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0007405343;5000 UTILITAIRES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0007405343;5000 UTILITAIRES SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007405671;CHIMICMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22;tonnes/an
0007405671;CHIMICMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;20;tonnes/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.15;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;182;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.114;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;51;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;134;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;213;tonnes/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;25;tonnes/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;102;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.208;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.864;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.284;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.337;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.157;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;37;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.041;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.889;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.438;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.924;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.705;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.139;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.224;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.378;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.154;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;5;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.709;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.463;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.521;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.33;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.512;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;0.42;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.394;tonnes/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.803;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.95;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.028;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.261;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.193;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.579;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.265;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.499;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.937;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.513;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.717;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.939;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.251;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.687;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.067;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.163;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.41;tonnes/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.954;tonnes/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.81;tonnes/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.96;tonnes/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.81;tonnes/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 01 13*;Liquides de frein;0.74;tonnes/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.51;tonnes/an
0007406353;RECYCLAGE 94;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007406353;RECYCLAGE 94;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;tonnes/an
0007406353;RECYCLAGE 94;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;184;tonnes/an
0007406420;RESTOR A9;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29;tonnes/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.211;tonnes/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 13*;Solvants;0.394;tonnes/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.87;tonnes/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.197;tonnes/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;16 01 13*;Liquides de frein;0.088;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;20;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.092;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.488;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.395;tonnes/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;tonnes/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0029;tonnes/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8;tonnes/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.377;tonnes/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;65;tonnes/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.146;tonnes/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;356;tonnes/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;66;tonnes/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007406766;OCCASOTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;16;tonnes/an
0007406766;OCCASOTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.306;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.379;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.646;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.225;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.225;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.308;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.313;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0;tonnes/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;tonnes/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;117;tonnes/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0007407393;Blanchisserie Teinturerie WARTNER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007407393;Blanchisserie Teinturerie WARTNER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0007407393;Blanchisserie Teinturerie WARTNER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.556;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.711;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.573;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.103;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0007407539;SNCF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.201;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.164;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.061;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;tonnes/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.347;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;157;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0007408215;RAPHAEL FALLONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0007408215;RAPHAEL FALLONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007408215;RAPHAEL FALLONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0007408215;RAPHAEL FALLONE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0007408249;ARCUEIL METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;105;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.449;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.279;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.86;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.623;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.298;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0007408414;RICHARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007408417;INTERXION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.088;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;48;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.956;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 13*;Liquides de frein;0.11;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.148;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1350.201;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;34;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 13*;Liquides de frein;3;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 19*;Pesticides;0.0242;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;31;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.64;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;204;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;199;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;2;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.718;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;329;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;329;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.386;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;73;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4447;tonnes/an
0007408607;ELIS PANTIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0007408607;ELIS PANTIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;180;tonnes/an
0007408791;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.337;tonnes/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;136;tonnes/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;55;tonnes/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.229;tonnes/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;tonnes/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.509;tonnes/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.148;tonnes/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.087;tonnes/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.781;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.626;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.173;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0007409099;SNCF TMV - Technicentre de Villeneuve;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;182;tonnes/an
0007409817;EQUINIX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0007410273;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0007410273;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0007410273;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;131;tonnes/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.132;tonnes/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.15;tonnes/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.888;tonnes/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;tonnes/an
0009000002;ECOLES MILITAIRES DE DRAGUIGNAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000002;ECOLES MILITAIRES DE DRAGUIGNAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0009000002;ECOLES MILITAIRES DE DRAGUIGNAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;tonnes/an
0009000002;ECOLES MILITAIRES DE DRAGUIGNAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000002;ECOLES MILITAIRES DE DRAGUIGNAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.806;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.65;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.22;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.0015;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000004;3e RAMa;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.122;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.421;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.866;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.506;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.832;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 09 01*;Déchets de construction et de démolition contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0883;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.29;tonnes/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;62;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 05*;Acides de décapage;168;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 07*;Bases de décapage;193;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 03 01*;Déchets cyanurés;204;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.435;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.255;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.753;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.9;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 07*;Bases de décapage;60;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;92;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;0.32;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;31;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;1;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.039;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.241;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.456;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.025;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.795;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.705;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;70;tonnes/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.625;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.65;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.665;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.56;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.03;tonnes/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.989;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;64;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.878;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.609;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.043;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.213;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.053;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.618;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.345;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.505;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;26;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;11 01 07*;Bases de décapage;0.26;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;118;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;15;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.884;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.032;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.798;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 19*;Pesticides;0.008;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.842;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.009;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;13 08 02*;Autres émulsions;0.085;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.173;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.027;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.769;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.323;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.477;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 08 02*;Autres émulsions;0.073;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.018;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.173;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.234;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.146;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.509;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.274;tonnes/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.465;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.44;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.896;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;191;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;88;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.086;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.688;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.186;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.076;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.388;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.531;tonnes/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 06*;Autres acides;0.008;tonnes/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.565;tonnes/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.412;tonnes/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.411;tonnes/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0244;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.955;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0072;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.217;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;06 01 06*;Autres acides;0.008;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.575;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.144;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;06 02 05*;Autres bases;0.008;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.177;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.522;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.535;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.0262;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.82;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;35;tonnes/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.351;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.183;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.149;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.714;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.211;tonnes/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.348;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.815;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.646;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.34;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 07*;Filtres à huile;0.81;tonnes/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.913;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.754;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.475;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.41;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.395;tonnes/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.674;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.34;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;0.276;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.23;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.14;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.227;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.274;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.222;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.404;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.778;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.851;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.657;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.343;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.58;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.218;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.105;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.913;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.764;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.71;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.581;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.539;tonnes/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.73;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;15;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.81;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.6;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.251;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;53;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.417;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;13 08 02*;Autres émulsions;5;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;06 01 06*;Autres acides;0.2;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;09 01 04*;Bains de fixation;1;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.95;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.4;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.85;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;28;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;0.8;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.35;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.101;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.481;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.279;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.12;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.281;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);18;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;10;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.038;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.652;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.618;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.177;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.507;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.18;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;135;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.254;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.645;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.032;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;4;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;690;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.74;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.523;tonnes/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.448;tonnes/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.736;tonnes/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000048;SNOI- Parc de Chaumont;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000049;SNOI- Parc de l'Espiguette;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000049;SNOI- Parc de l'Espiguette;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;tonnes/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0009000051;SNOI- Parc 1 de Langres;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.381;tonnes/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.701;tonnes/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;38;tonnes/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.654;tonnes/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.521;tonnes/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000054;SNOI- Parc 2 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.224;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.427;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.027;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;tonnes/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0009000056;SNOI-Parc 2 de Châlons;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000059;SNOI-Parc 2 du Havre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.319;tonnes/an
0009000059;SNOI-Parc 2 du Havre;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0009000060;SNOI-Parc de Laon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.567;tonnes/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.186;tonnes/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.315;tonnes/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.845;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.289;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.442;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;5;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.276;tonnes/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.022;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.932;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.82;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.508;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.423;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.353;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.084;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;34;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 06*;Autres acides;0.68;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.065;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.437;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.314;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 01 07*;Filtres à huile;0.112;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.168;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.501;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.9;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.212;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.174;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.984;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.987;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.465;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.104;tonnes/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;29;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.7;tonnes/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13;tonnes/an
0009000073;DEA COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000073;DEA COGNAC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000074;DEA EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000074;DEA EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0009000074;DEA EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000075;DEA ISTRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000075;DEA ISTRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000075;DEA ISTRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.828;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.295;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);16;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;tonnes/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;15;tonnes/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.157;tonnes/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.485;tonnes/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;2B;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;tonnes/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.328;tonnes/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 01 07*;Filtres à huile;0.325;tonnes/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;tonnes/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.399;tonnes/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;95;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;58;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.093;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.8;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 07*;Filtres à huile;0.105;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;;20 01 13*;Solvants;0.275;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.413;tonnes/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.985;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.76;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.982;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;126;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.84;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.225;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.029;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.52;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;168;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.63;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;tonnes/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40;tonnes/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23;tonnes/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;18;tonnes/an
0009000085;Société Française Donges-Metz-Station de pompage d'Angrie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000086;Société Française Donges-Metz-Station de pompage Saint-Gervais-en-Belin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000086;Société Française Donges-Metz-Station de pompage Saint-Gervais-en-Belin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000087;Société Française Donges-Metz-Station de Pompage;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000088;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000088;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;tonnes/an
0009000088;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000088;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.118;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 13*;Liquides de frein;0.019;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0009000093;Socité Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000093;Socité Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009000094;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne-Parc C;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0009000094;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne-Parc C;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;83;tonnes/an
0009000094;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne-Parc C;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.26;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.66;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;tonnes/an
0009000098;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant- Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000098;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant- Parc B;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0009000098;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant- Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;47;tonnes/an
0009000098;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant- Parc B;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.128;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.214;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.127;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;tonnes/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.574;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 01 13*;Liquides de frein;0.2;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;29;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.35;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.51;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.465;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.067;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;0.223;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.615;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.88;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.984;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.189;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.201;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.155;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.365;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.375;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.226;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.43;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.812;tonnes/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;81;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.627;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.106;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0033;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.728;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;2;tonnes/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.056;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.165;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.016;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.943;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.389;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.535;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.198;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.277;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.479;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.211;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.143;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.182;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.656;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.186;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.453;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2063;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;157;tonnes/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;85;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;0.019;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.424;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.882;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.807;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.315;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.189;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.165;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.155;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.529;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 07*;Filtres à huile;0.236;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.175;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.406;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.204;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;06 02 05*;Autres bases;0.098;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.287;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.329;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.431;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.525;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 07*;Bases de décapage;8;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.229;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.225;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.861;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.576;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.09;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.297;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.554;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.054;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.149;tonnes/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.36;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 13*;Liquides de frein;0.22;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;0.586;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.74;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.233;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.17;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.57;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.348;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.578;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.4;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.1;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.618;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.646;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.522;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.968;tonnes/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 13*;Liquides de frein;0.04;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;0.316;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;0.042;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.586;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.341;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.808;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.354;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.29;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.082;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.944;tonnes/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.451;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.457;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.687;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.365;tonnes/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 13*;Liquides de frein;0.243;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.186;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.14;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.769;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;46;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.514;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.37;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.254;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.44;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;111;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;29;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.53;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;1.558;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.779;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.798;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.736;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;211;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.107;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.825;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1002;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;8;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.52;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 13*;Solvants;0.65;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.105;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.399;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 07 02*;Essence;0.082;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.887;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.12;tonnes/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.29;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.103;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.482;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.608;tonnes/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.46;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33;tonnes/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);973;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000127;DEALAT DAX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.486;tonnes/an
0009000127;DEALAT DAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0009000127;DEALAT DAX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.86;tonnes/an
0009000127;DEALAT DAX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000127;DEALAT DAX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 07*;Filtres à huile;0.534;tonnes/an
0009000128;DEAN LANDIVISIAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000128;DEAN LANDIVISIAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 02 05*;Autres bases;0.235;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.54;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.45;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.335;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.356;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.216;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.972;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.11;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.15;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.76;tonnes/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.186;tonnes/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.28;tonnes/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000133;DGA Essais en vol - Antenne de Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.33;tonnes/an
0009000133;DGA Essais en vol - Antenne de Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.99;tonnes/an
0009000133;DGA Essais en vol - Antenne de Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0009000133;DGA Essais en vol - Antenne de Cazaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 01 06*;Autres acides;0.026;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;35;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.813;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.104;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.597;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.832;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.192;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.068;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;29;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.11;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.16;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;38;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50;tonnes/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.171;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.005;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.356;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.78;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.726;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.2;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.078;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3;tonnes/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.156;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.534;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.155;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.022;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;8;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;66;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;253;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.971;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.4;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;121;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;POLOGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;170;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.252;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;89;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;92;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.143;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;570;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.033;tonnes/an
0009000142;DEA TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000142;DEA TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000142;DEA TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.95;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.454;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.38;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;14;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.14;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.4;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009000146;DEALAT ETAIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.276;tonnes/an
0009000146;DEALAT ETAIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000146;DEALAT ETAIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000148;DE/P La Ferté Alais;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;42;tonnes/an
0009000148;DE/P La Ferté Alais;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0009000148;DE/P La Ferté Alais;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000148;DE/P La Ferté Alais;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;tonnes/an
0009000150;CRE CHAUMONT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.158;tonnes/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.559;tonnes/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 01 07*;Filtres à huile;0.004;tonnes/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.75;tonnes/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.799;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.214;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.258;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.358;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.958;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.276;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.76;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.008;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.228;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;126;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.17;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.204;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.012;tonnes/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;138;tonnes/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.497;tonnes/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.233;tonnes/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.25;tonnes/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.82;tonnes/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;tonnes/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;tonnes/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 07*;Filtres à huile;0.502;tonnes/an
0009000218;DEA SALON DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000218;DEA SALON DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000218;DEA SALON DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;tonnes/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;tonnes/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000221;DEALAT PAU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 07 01*;Fioul et gazole;36;tonnes/an
0009000221;DEALAT PAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000221;DEALAT PAU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000221;DEALAT PAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000223;DEA ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0009000223;DEA ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0009000223;DEA ORANGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000224;DEA DE LUXEUIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);20;tonnes/an
0009000224;DEA DE LUXEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12;tonnes/an
0009000224;DEA DE LUXEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000224;DEA DE LUXEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0009000224;DEA DE LUXEUIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000225;DEALAT LE CANNET DES MAURES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000225;DEALAT LE CANNET DES MAURES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0009000225;DEALAT LE CANNET DES MAURES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0009000225;DEALAT LE CANNET DES MAURES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.489;tonnes/an
0009000225;DEALAT LE CANNET DES MAURES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.003;tonnes/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;50;;06 01 06*;Autres acides;0.25;tonnes/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;50;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;50;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;50;;16 01 07*;Filtres à huile;0.7;tonnes/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;50;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0009000229;Service des Moyens Portuaires de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;145;tonnes/an
0009000230;Etablissement Principal des Munitions Champagne lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000230;Etablissement Principal des Munitions Champagne lorraine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;tonnes/an
0009000230;Etablissement Principal des Munitions Champagne lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.299;tonnes/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;tonnes/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.139;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;14;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.749;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 01 07*;Filtres à huile;0.695;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.24;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.553;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.586;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.481;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.189;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.91;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.293;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.303;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.548;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 13*;Liquides de frein;0.053;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.276;tonnes/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.043;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.534;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.49;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.273;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.45;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.992;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.123;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.225;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.54;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.228;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.622;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.61;tonnes/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 06*;Autres acides;0.023;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.418;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.205;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);2A;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.286;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;06 02 05*;Autres bases;0.6;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.816;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.234;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.158;tonnes/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.659;tonnes/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.215;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.758;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.361;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.909;tonnes/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.069;tonnes/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.213;tonnes/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.788;tonnes/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;tonnes/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.471;tonnes/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.34;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.25;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.289;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.638;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.258;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.123;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.729;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.674;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.138;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.271;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.405;tonnes/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.182;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.96;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.516;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.128;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.484;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.425;tonnes/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.7;tonnes/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 01 13*;Liquides de frein;0.074;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;0.057;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.108;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.613;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.989;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.275;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.163;tonnes/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.39;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.233;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.905;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.092;tonnes/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.303;tonnes/an
0009000263;Etablissement principal des munitions Champagne-Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000263;Etablissement principal des munitions Champagne-Lorraine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0009000264;Dépôt de munitions de Miramas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000266;DEMa Toulon - Les Arènes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000266;DEMa Toulon - Les Arènes;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.59;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.22;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;814;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1329;tonnes/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000271;DEALAT PHALSBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0009000271;DEALAT PHALSBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000271;DEALAT PHALSBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.025;tonnes/an
0009000271;DEALAT PHALSBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.148;tonnes/an
0009000271;DEALAT PHALSBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0009000271;DEALAT PHALSBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0009000271;DEALAT PHALSBOURG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000275;AIA Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000275;AIA Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56;tonnes/an
0009000275;AIA Bordeaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 13*;Solvants;0.8;tonnes/an
0009000276;DE AULNAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0009000276;DE AULNAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000277;DE CANJUERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000277;DE CANJUERS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0009000278;4e RE Castelnaudary;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0009000278;4e RE Castelnaudary;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000278;4e RE Castelnaudary;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.327;tonnes/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3;tonnes/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;13 08 02*;Autres émulsions;0.868;tonnes/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;tonnes/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.312;tonnes/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;tonnes/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009000282;DEAN LANVEOC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.645;tonnes/an
0009000282;DEAN LANVEOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000282;DEAN LANVEOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0009000282;DEAN LANVEOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.471;tonnes/an
0009000282;DEAN LANVEOC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000282;DEAN LANVEOC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;tonnes/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.088;tonnes/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.9;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.2;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.15;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.715;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 07*;Filtres à huile;0.172;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.307;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;06 01 06*;Autres acides;0.12;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.024;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.35;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.276;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.115;tonnes/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 13*;Solvants;0.18;tonnes/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0009000293;ArianeGroup Le Haillan;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;172;tonnes/an
0009000294;CENTAC - 1 BCP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009000294;CENTAC - 1 BCP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 13*;Liquides de frein;0.1;tonnes/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 07*;Filtres à huile;0.13;tonnes/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;tonnes/an
0009000299;61 RA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000299;61 RA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0009000299;61 RA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.18;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.08;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.25;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;tonnes/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 13*;Liquides de frein;0.22;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.3;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.3;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.325;tonnes/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.92;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.451;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.162;tonnes/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.9;tonnes/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;tonnes/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;16 01 07*;Filtres à huile;0.127;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 13*;Liquides de frein;0.66;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.185;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.396;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.455;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.049;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;12;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.607;tonnes/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.0447;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 01 07*;Filtres à huile;0.69;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.606;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.651;tonnes/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.588;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.191;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.216;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.012;tonnes/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.091;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;0.008;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.61;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.202;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.02;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.913;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.656;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.317;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.088;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.39;tonnes/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.16;tonnes/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.911;tonnes/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;tonnes/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.26;tonnes/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.282;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.754;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;tonnes/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.098;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.058;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 01 06*;Autres acides;0.495;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 02 05*;Autres bases;0.316;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.049;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.093;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.563;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.173;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.115;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;7;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.497;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.237;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.319;tonnes/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.417;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.4;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.777;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.2;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.4;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.045;tonnes/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.7;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.273;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0009000331;Détachement Air 181;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.819;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 02 05*;Autres bases;0.23;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.14;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.227;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.274;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.222;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.404;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.778;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.851;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.657;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.343;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.105;tonnes/an
0009000339;ECPAD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.25;tonnes/an
0009000339;ECPAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0009000339;ECPAD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0009000339;ECPAD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009000339;ECPAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2;tonnes/an
0009000339;ECPAD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.054;tonnes/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;tonnes/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0009000346;Safran Aircraft Engines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000346;Safran Aircraft Engines;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.17;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.124;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.97;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.108;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;0.631;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.03;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.052;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.329;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.388;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.661;tonnes/an
0009000348;CNSO ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0009000348;CNSO ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0009000348;CNSO ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.41;tonnes/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.303;tonnes/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.172;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.433;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.5;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.223;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.234;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.458;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.346;tonnes/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;tonnes/an
0009000352;CNEC 1 CHOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.15;tonnes/an
0009000352;CNEC 1 CHOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009000352;CNEC 1 CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0009000352;CNEC 1 CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0009000352;CNEC 1 CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.969;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 01 06*;Autres acides;0.344;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.007;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.088;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.374;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.33;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009000354;54°régiment d'artillerie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.565;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.63;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;86;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;57;tonnes/an
0009000356;DEMa BREST - Dépôt Annexe;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;69;tonnes/an
0009000356;DEMa BREST - Dépôt Annexe;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;384;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.4;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.55;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.475;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000358;COMSUP/EMIA FAA -  POLE AERONAUTIQUE ETATIQUE DU LAMENTIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.22;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.57;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0009000360;25e RGA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0916;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;72;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 01 06*;Autres acides;0.176;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.332;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 04*;Bains de fixation;0.41;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.03;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.342;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.295;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.054;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.399;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;127;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 15*;Déchets basiques;0.153;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009000363;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.044;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.538;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.067;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 13*;Solvants;0.6;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 13*;Solvants;12;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);33;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;11;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;6;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.73;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.4;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.192;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.45;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 01 13*;Solvants;0.125;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 13*;Solvants;0.6;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.932;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.284;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.654;tonnes/an
0009000364;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;06 02 05*;Autres bases;9;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 02 05*;Autres bases;0.59;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.745;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.04;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.24;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.42;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.004;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.56;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.067;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.02;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.92;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.54;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.435;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.049;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.34;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.31;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.82;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.92;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.145;tonnes/an
0009069901;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;09 01 04*;Bains de fixation;1;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 01 06*;Autres acides;0.221;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 01 06*;Autres acides;9;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;66;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 02 05*;Autres bases;0.198;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.752;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.674;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.59;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.636;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.468;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.692;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.043;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;43;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.057;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.333;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.306;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.368;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;56;tonnes/an
0009069902;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;294;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;114;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.193;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.303;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.389;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.017;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.155;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;09 01 04*;Bains de fixation;1;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.397;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.035;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.411;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.116;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.181;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.213;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.059;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.547;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.507;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.476;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.079;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.604;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.759;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.371;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 01 06*;Autres acides;0.419;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.124;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.035;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;137;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.162;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.486;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;217;tonnes/an
0009069903;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.667;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.832;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.263;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.3;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 01 06*;Autres acides;0.175;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.73;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.244;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.213;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.201;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.39;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.051;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.308;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.38;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.128;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.017;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.015;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0009069904;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;246;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.151;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.41;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0609;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.435;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.368;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.248;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.101;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.336;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.155;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.36;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;77;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009069905;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069906;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0009069906;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.0035;tonnes/an
0009069906;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0014;tonnes/an
0009069906;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.048;tonnes/an
0009069906;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.007;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.46;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.32;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009069907;GANIL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;10;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;7;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 02 05*;Autres bases;73;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.394;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;42;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;74;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;09 01 04*;Bains de fixation;32;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 02 05*;Autres bases;10;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.35;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;276;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 01*;Fioul et gazole;17;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.456;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.444;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.254;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.753;tonnes/an
0009069909;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;0.097;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.112;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.852;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.066;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;10;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.315;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;10;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;10;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.089;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.725;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.511;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 06*;Autres acides;0.323;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 05*;Autres bases;0.232;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;09 01 04*;Bains de fixation;3;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.141;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.04;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.258;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;13 07 01*;Fioul et gazole;10;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.342;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.204;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.053;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.718;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.96;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;13 07 01*;Fioul et gazole;6;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.513;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.373;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.432;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.205;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;89;tonnes/an
0009069910;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;137;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.0965;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.18;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.145;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.0765;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.392;tonnes/an
0009069911;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;141;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.084;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.224;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.328;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;32;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.826;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.332;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;13 07 01*;Fioul et gazole;5;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;97;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.83;tonnes/an
0009069912;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;92;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;3;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.976;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;0.449;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;09 01 04*;Bains de fixation;3;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;88;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.359;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;7;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.224;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.686;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.324;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;939;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.118;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;0.659;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.141;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.728;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.197;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.043;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.146;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.848;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.539;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.743;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.267;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.351;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.729;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;0.76;tonnes/an
0009069913;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;06 02 05*;Autres bases;19;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;09 01 04*;Bains de fixation;4;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.336;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;7;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;116;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.415;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.56;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0485;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.649;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.536;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.894;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069914;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;60;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;0.107;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.529;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.262;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.12;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;0.408;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.216;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;28;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.314;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.433;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.408;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.11;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0433;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.331;tonnes/an
0009069915;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;109;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 01 06*;Autres acides;0.305;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;09 01 04*;Bains de fixation;2;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.236;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.02;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.6;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.069;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;685;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.048;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.525;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.878;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.566;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.264;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0009069916;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 01 06*;Autres acides;0.238;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.626;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;63;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.067;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.039;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.219;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.607;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.313;tonnes/an
0009069917;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.078;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;73;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.35;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 07*;Bases de décapage;0.443;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.353;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.061;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.092;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.158;tonnes/an
0009069918;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;63;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 01 07*;Bases de décapage;0.327;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.349;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.369;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;302;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.22;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.25;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 05*;Autres bases;0.502;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.095;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.434;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.688;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;36;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;12;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;16;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;218;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 15*;Déchets basiques;0.38;tonnes/an
0009069922;Orano Cycle Tricastin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.004;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.715;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.606;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.054;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.119;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.164;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.104;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.0004;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.178;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.116;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;0.182;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 05*;Autres bases;0.006;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.014;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.095;tonnes/an
0009069923;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.806;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1.519;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;4;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.128;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.057;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;9;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.244;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 02 05*;Autres bases;0.615;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.176;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.597;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.41;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.401;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.037;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.107;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.121;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.252;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.225;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.777;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.133;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0009069924;Orano Recyclage Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.041;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;168;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;06 02 05*;Autres bases;0.042;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;13 08 02*;Autres émulsions;1;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.53;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.982;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.436;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.655;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.417;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.412;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.353;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.522;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.409;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.738;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;13;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.719;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;942;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.309;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18;tonnes/an
0009069927;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.448;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.91;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;17;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.088;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.399;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009069928;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.108;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.665;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.944;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.05;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.16;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.816;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.66;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.022;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.273;tonnes/an
0009069929;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.236;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.386;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.756;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 15*;Déchets basiques;0.054;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.65;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.19;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.21;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.131;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.191;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.106;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0009069930;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.268;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;06 01 06*;Autres acides;19;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;27;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.178;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.234;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.4;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.413;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.226;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.196;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.068;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.184;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.367;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.549;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.291;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.827;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.174;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.288;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.165;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;06 02 05*;Autres bases;0.2;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;09 01 04*;Bains de fixation;24;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;94;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0009069931;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.16;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.49;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.04;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.5;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;9;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.68;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.2;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;36;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.372;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.076;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;6;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.621;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.262;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 04*;Bains de fixation;3;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.701;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.922;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.088;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.134;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.972;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.432;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.055;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.919;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.692;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.479;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.025;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;105;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;85;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0009069932;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;66;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.536;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;159;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.64;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.1;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.38;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;54;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.38;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.04;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0363;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 01 06*;Autres acides;26;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;06 02 05*;Autres bases;0.197;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;939;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.305;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.132;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.147;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.197;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.404;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.237;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.254;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.441;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;tonnes/an
0009069933;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;29;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.542;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 02 05*;Autres bases;26;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.158;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.279;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.074;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.14;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.042;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;37;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.611;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0151;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.211;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.556;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.302;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;06 02 05*;Autres bases;29;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 04*;Bains de fixation;0.783;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;107;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.736;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.173;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.327;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.469;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.125;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 02 05*;Autres bases;43;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;06 02 05*;Autres bases;22;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009069934;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.03;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.03;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0009069935;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.01;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.33;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.4;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.005;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.181;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.78;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.463;tonnes/an
0009069936;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.023;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;67;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;22.805;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.018;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.521;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.270;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.615;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.76;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.364;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.339;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.165;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.004;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.94;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.193;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.420;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.559;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.339;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.527;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.146;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.309;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.068;tonnes/an
0009069938;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.875;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.087;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;0.176;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;146;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;49;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0571;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;64;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;240;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.013;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;2;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 04*;Bains de fixation;3;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.305;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.51;tonnes/an
0009069939;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;37;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.87;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.311;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.145;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;0.056;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.027;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;23;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 05*;Autres bases;0.03;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;13 07 01*;Fioul et gazole;14;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;113;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.342;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.071;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.071;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 02 05*;Autres bases;0.457;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.024;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.079;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0009069940;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.357;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.345;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.133;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.15;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;95;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;610;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.384;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.627;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 01 06*;Autres acides;0.545;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 02 05*;Autres bases;0.791;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 04*;Bains de fixation;1;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.192;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.275;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.111;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.226;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.018;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.086;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.35;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.334;tonnes/an
0009069941;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;81;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0009073305;STEP de la TESTE DE BUCH;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;42;tonnes/an
0009074902;STEU - Les Cinq Ponts;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;104;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;0.28;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0009075401;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.047;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);54;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.09;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.403;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.642;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.029;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.194;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0009075701;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 01 06*;Autres acides;0.002;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;06 02 05*;Autres bases;0.004;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.226;tonnes/an
0009075905;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0009075906;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.349;tonnes/an
0009075906;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.857;tonnes/an
0009075906;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.654;tonnes/an
0009075906;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0009075906;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.178;tonnes/an
0009075906;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.022;tonnes/an
0009075906;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.391;tonnes/an
0009076202;STEP - Loison Sous Lens;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;90;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.9;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.26;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.176;tonnes/an
0009076903;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.355;tonnes/an
0009076903;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;tonnes/an
0009076903;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.6;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.085;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.135;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.6;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.705;tonnes/an
0009077802;STEP - CARRE DE REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009077802;STEP - CARRE DE REUNION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;93;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.945;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.625;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.377;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.159;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.751;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009077804;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;39;tonnes/an
0009079302;SIAAP Marne Aval - Station d'épuration;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;364;tonnes/an
0009079302;SIAAP Marne Aval - Station d'épuration;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;292;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.315;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.092;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.022;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0009079401;Usine d'épuration Seine amont;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;0.52;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.62;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0009079501;Station de dépollution de Bonneuil-en-France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.37;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;157;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;0.412;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.744;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.817;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.498;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.217;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;18;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;88;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;137;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.318;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;09 01 13*;Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06;0.004;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;tonnes/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.882;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.528;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;149;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.041;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0268;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;10;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;09 01 13*;Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06;0.0013;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.208;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.81;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4;tonnes/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;tonnes/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.265;tonnes/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.011;tonnes/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;62;tonnes/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;15;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.042;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.224;tonnes/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.81;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;20;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;781;tonnes/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;96;tonnes/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.73;tonnes/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.75;tonnes/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;30;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.8;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.02;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.16;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 05*;Autres bases;17;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.154;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 07 02*;Essence;0.1;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.368;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.33;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.926;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.466;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 08*;Boues de phosphatation;66;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.594;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.089;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.333;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.432;tonnes/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3;tonnes/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;tonnes/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;59;tonnes/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.017;tonnes/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.59;tonnes/an
0010000066;REVIVAL - GELLAINVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.34;tonnes/an
0010000066;REVIVAL - GELLAINVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;87;tonnes/an
0010000066;REVIVAL - GELLAINVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;41;tonnes/an
0010000066;REVIVAL - GELLAINVILLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.038;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.31;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.086;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.908;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.646;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.397;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;tonnes/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.394;tonnes/an
0010000082;BOUDEVILLE & FONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.262;tonnes/an
0010000082;BOUDEVILLE & FONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.764;tonnes/an
0010000082;BOUDEVILLE & FONTAINE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.97;tonnes/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;63;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.82;tonnes/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;tonnes/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;464;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.202;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.136;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;18.619;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;23.563;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.157;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.039;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;8.626;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.576;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.672;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.523;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.036;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 19*;Pesticides;2.232;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.682;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.822;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.25;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.321;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;313.070;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;154.600;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.41;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;210.824;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;4.058;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1.662;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1432.769;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;9.767;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;105.335;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;108.619;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.789;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.159;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.192;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;36.988;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.995;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.243;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.755;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.139;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.499;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;112;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;91;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;190;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;30.877;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.085;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10.214;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;49;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0203;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.541;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.541;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;tonnes/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;83;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;34;tonnes/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4628;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;104;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.832;tonnes/an
0010000172;DYNATECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 13*;Solvants;0.308;tonnes/an
0010000172;DYNATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0010000172;DYNATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000172;DYNATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0010000172;DYNATECH;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000175;ELECTROFORGE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010000175;ELECTROFORGE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 13*;Solvants;0.11;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.17;tonnes/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;208;tonnes/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;167;tonnes/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.93;tonnes/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;162;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.66;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.122;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;6;tonnes/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;162;tonnes/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46;tonnes/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;9;tonnes/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;913;tonnes/an
0010000241;HYDRO ALUMINIUM EXTRUSION SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0010000241;HYDRO ALUMINIUM EXTRUSION SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010000242;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;956;tonnes/an
0010000242;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.938;tonnes/an
0010000242;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;82;tonnes/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.869;tonnes/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.881;tonnes/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;11 01 07*;Bases de décapage;79;tonnes/an
0010000252;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0010000252;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;23;tonnes/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 06*;Autres acides;28;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;5;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.33;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.463;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.59;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.36;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.002;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.128;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;06 01 06*;Autres acides;0.002;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.248;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.011;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.188;tonnes/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 05*;Acides de décapage;3;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;117;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;7;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 08*;Boues de phosphatation;3;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;154;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.634;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.010;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;44;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.49;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;237;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.528;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.513;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.101;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 02 05*;Autres bases;0.002;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.01;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;51;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.014;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.947;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.89;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;9;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.98;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.844;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.727;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.016;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.642;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.481;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.466;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.433;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.269;tonnes/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.59;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.834;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.38;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;232;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.76;tonnes/an
0010000356;ROUX RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0010000356;ROUX RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0010000356;ROUX RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;6;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.6;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;0.73;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;130;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;195;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;943;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.151;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.924;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;14;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.142;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.093;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.945;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.019;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 08 02*;Autres émulsions;4;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;82;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.045;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0010000424;SMTG - SOCIETE MECANIQUE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;76;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;91;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.844;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;78;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;1;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.162;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 06*;Autres acides;0.908;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.399;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;3;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;11;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;6;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.709;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 01*;Fioul et gazole;4;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.607;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.352;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;318;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.874;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.8;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;tonnes/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000458;THERMOCOLOR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000458;THERMOCOLOR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;147;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.131;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.272;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.02;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.389;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.229;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3568;tonnes/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;37;tonnes/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.289;tonnes/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.87;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.45;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.12;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.25;tonnes/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;tonnes/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.57;tonnes/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.338;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.197;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.44;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.186;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.679;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000532;ELIS BERRYLES- LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;104;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.247;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.38;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010000543;GALVA PLUS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000543;GALVA PLUS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000543;GALVA PLUS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 05 04*;Flux utilisé;22;tonnes/an
0010000543;GALVA PLUS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;206;tonnes/an
0010000543;GALVA PLUS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.996;tonnes/an
0010000546;GLAUDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0010000546;GLAUDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 07*;Bases de décapage;1;tonnes/an
0010000546;GLAUDE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.227;tonnes/an
0010000546;GLAUDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;tonnes/an
0010000546;GLAUDE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0010000546;GLAUDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.322;tonnes/an
0010000546;GLAUDE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.7;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;4;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.635;tonnes/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.356;tonnes/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;365;tonnes/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);76;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.035;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;26;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;29;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;9;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 05*;Acides de décapage;0.013;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.535;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.848;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.873;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.015;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;8;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.169;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.78;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.315;tonnes/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.747;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.899;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.234;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60;tonnes/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.944;tonnes/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000570;SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTIERCHAUME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0010000570;SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTIERCHAUME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;85;tonnes/an
0010000570;SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTIERCHAUME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.071;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;0.552;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.804;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.211;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0;tonnes/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;148;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.22;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;112;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.3;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.514;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.408;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.396;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.183;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.064;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.722;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 08*;Boues de phosphatation;5;tonnes/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 03 02*;Autres déchets.;0.641;tonnes/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;109;tonnes/an
0010000597;REVIVAL - CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25;tonnes/an
0010000597;REVIVAL - CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.21;tonnes/an
0010000597;REVIVAL - CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;61;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.703;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.735;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;59;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.261;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;118;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;0.558;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;172;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.471;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;456;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.939;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;274;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;tonnes/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.114;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.14;tonnes/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;tonnes/an
0010000638;ASTEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.184;tonnes/an
0010000638;ASTEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000638;ASTEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.486;tonnes/an
0010000638;ASTEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000638;ASTEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.909;tonnes/an
0010000638;ASTEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.181;tonnes/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;tonnes/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;0.9;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 13*;Solvants;0.098;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.36;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 15*;Déchets basiques;0.75;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;377;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.054;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.84;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;7;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;7;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.018;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.85;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.194;tonnes/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.602;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;6;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 02 05*;Autres bases;0.1;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.217;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.569;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.266;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.22;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4;tonnes/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.6;tonnes/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.15;tonnes/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.633;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.352;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.304;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;tonnes/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.204;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.244;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19661;tonnes/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;371;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.462;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.079;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.527;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;275;tonnes/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;50;tonnes/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.3;tonnes/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.1;tonnes/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.125;tonnes/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.32;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.742;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.523;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.216;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;6;tonnes/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.013;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;9;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.21;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.694;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.095;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.444;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.002;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;386;tonnes/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;06 01 06*;Autres acides;0.27;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;06 01 06*;Autres acides;0.02;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.009;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.006;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 06*;Autres acides;0.016;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 02 05*;Autres bases;0.013;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;0.078;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;0.013;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.008;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;70;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.453;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.557;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.317;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;426;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.26;tonnes/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0775;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;87;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.276;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0885;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;5;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0645;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;586;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;06 01 06*;Autres acides;0.099;tonnes/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.213;tonnes/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;35;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.136;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.355;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.179;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.114;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.361;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.377;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.173;tonnes/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;718;tonnes/an
0010000712;Cartonnerie OUDIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0010000712;Cartonnerie OUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.926;tonnes/an
0010000712;Cartonnerie OUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000712;Cartonnerie OUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000712;Cartonnerie OUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000712;Cartonnerie OUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.451;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.692;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.139;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.517;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.702;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.464;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.987;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.574;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.166;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.316;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.718;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000715;CHANET PEINTURES 37;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000715;CHANET PEINTURES 37;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35;tonnes/an
0010000715;CHANET PEINTURES 37;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;31;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;175;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;59;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;53;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.942;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;228;tonnes/an
0010000721;PRIMAGAZ CGP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.409;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;580;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.382;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 14*;Acides;3;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 19*;Pesticides;9;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;61;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;38;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;338;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;165;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.639;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;22;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;199;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;180;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.309;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.462;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.293;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;131;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1274;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;728;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;373;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.187;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.00205;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.623;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;tonnes/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;50;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;152;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;555;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;577;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;36;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.611;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.858;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.155;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;4;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.029;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.343;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;54;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 02 05*;Autres bases;0.381;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.924;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.261;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.7;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.14;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.48;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;161;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.026;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;196;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;19;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;62;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.47;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.003;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.628;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;52;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.567;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33.657;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;77;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.108;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;78;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.132;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.315;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;5;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.643;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.185;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.835;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.02;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.255;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.026;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.816;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.192;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.301;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.404;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;579;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;724;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.388;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;23;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.413;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;90;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.122;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.949;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.521;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;27;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.366;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.305;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.379;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.109;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00868;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;238;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.0295;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;11 01 05*;Acides de décapage;115;tonnes/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.145;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.582;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.99;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;0.52;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.469;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.48;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.7;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.924;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.667;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.476;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.422;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.826;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.953;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;tonnes/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.252;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 07*;Filtres à huile;0.796;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.055;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;20 01 13*;Solvants;0.053;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.822;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.025;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.786;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.206;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.32;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.784;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.797;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.86;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.41;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.125;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.441;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9;tonnes/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8;tonnes/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5;tonnes/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.65;tonnes/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;11 01 07*;Bases de décapage;53;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.042;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;54;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.725;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.064;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.442;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.074;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;161;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;148;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;16;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;49;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;212;tonnes/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.88;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.98;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.02;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.03;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.94;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.31;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.22;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.578;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.716;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.11;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.152;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.088;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.851;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.521;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.08;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;577;tonnes/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010000846;ITM LAI  BASE ST HILAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.441;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.685;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.205;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.489;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.637;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.676;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.717;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.378;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.456;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;212;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;530;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;72;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;43;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;203;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 05*;Acides de décapage;16;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;89;tonnes/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;06 01 06*;Autres acides;0.234;tonnes/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;06 02 05*;Autres bases;0.005;tonnes/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.525;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0056;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.817;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);18;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.107;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;tonnes/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.568;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.86;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.518;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.212;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.21;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;tonnes/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.07;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.14;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.265;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;164;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;9;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.591;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.282;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.364;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.273;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;349;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.25;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;14;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;tonnes/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;18;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1135;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.21;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.038;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;32;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;18;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.188;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;601;tonnes/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;74;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.527;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.048;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2027;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3322;tonnes/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 05*;Autres bases;19;tonnes/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 14*;Acides;14;tonnes/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 05*;Acides de décapage;14;tonnes/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 01 07*;Bases de décapage;8;tonnes/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010000984;CJS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;11 01 07*;Bases de décapage;16;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;71;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;67;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);18;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;48;tonnes/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;7;tonnes/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;22;tonnes/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;5;tonnes/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;99;tonnes/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010001068;DERET LOGISTIQUE (Les Châtaigniers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.404;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.744;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.093;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;21;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;88;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 02 05*;Autres bases;12;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;128;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0398;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;248;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.98;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;131;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;220;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.493;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.126;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.28;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;tonnes/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;470;tonnes/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;621;tonnes/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;tonnes/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;tonnes/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.677;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.554;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.372;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.009;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.554;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.606;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.02;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.831;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.283;tonnes/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.68;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 01 07*;Filtres à huile;0.97;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.04;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;89;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 15*;Déchets basiques;53;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 05 04*;Flux utilisé;5;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;1804;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;73;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;11 01 05*;Acides de décapage;571;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;11 05 04*;Flux utilisé;7;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010001201;HASLOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;tonnes/an
0010001201;HASLOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0010001201;HASLOUIN;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;41;tonnes/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.0295;tonnes/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;tonnes/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0245;tonnes/an
0010001213;HOMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0010001213;HOMBERT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;13 07 02*;Essence;2;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.97;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.083;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 02 05*;Autres bases;0.909;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.292;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.141;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.174;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;tonnes/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;219;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;170;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.404;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.034;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.183;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.766;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;146;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.8;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;29;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.8;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;31;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1085;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;254;tonnes/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.27;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 05*;Autres bases;0.359;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.689;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0010001245;steffi bruniaux;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;149;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.214;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;165;tonnes/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.188;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.449;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.015;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.27;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.09;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.639;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.45;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.188;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;tonnes/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.071;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.016;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.86;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.309;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.267;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0016;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0062;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.666;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.08;tonnes/an
0010001298;LION AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001298;LION AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.323;tonnes/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;tonnes/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;87;tonnes/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;351;tonnes/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;2521;tonnes/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 06*;Autres acides;0.9;tonnes/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;tonnes/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.014;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.186;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.399;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.186;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;tonnes/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010001322;MALICHAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;4;tonnes/an
0010001322;MALICHAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.022;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.943;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;292;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;17;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;89;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.482;tonnes/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;10;tonnes/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59;tonnes/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;54;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;161;tonnes/an
0010001389;NORMACADRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.227;tonnes/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.08;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;818;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;174;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.298;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1420;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;940;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;06 01 06*;Autres acides;0.341;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.102;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.476;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 01 06*;Autres acides;0.478;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.424;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.538;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;144;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.399;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.094;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.28;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49;tonnes/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.232;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.808;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.291;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;79;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;155;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;107;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.793;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.303;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;28;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;06 01 06*;Autres acides;16;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.795;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.221;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;42;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.18;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.045;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 01 06*;Autres acides;0.038;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.632;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.258;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.496;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.213;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;19;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.964;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.102;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.645;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.229;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.246;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.522;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;23;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.006;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.379;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.346;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.108;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;0.25;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 05*;Autres bases;0.51;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.17;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;106;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;178;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;156;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.21;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.72;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.46;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;4;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.21;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.427;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;38.725;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 19*;Pesticides;0.6;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 19*;Pesticides;0.2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.107;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.707;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;58;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;13 07 02*;Essence;1;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 01 06*;Autres acides;0.11;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;66;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 02 05*;Autres bases;18;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 02 05*;Autres bases;6;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;131.3;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;773.3;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.5;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.3;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36.2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33.45;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;165.4;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.0;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;37;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.005;tonnes/an
0010001574;ELVIA PCB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0010001574;ELVIA PCB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001574;ELVIA PCB;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.095;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.298;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.049;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.641;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.326;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;199;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.41;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;16;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;41;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.197;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.031;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010001585;SIFA TECHNOLOGIES SA (GROUPE ARCHE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;194;tonnes/an
0010001585;SIFA TECHNOLOGIES SA (GROUPE ARCHE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.959;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010001612;SOCOS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0010001612;SOCOS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.379;tonnes/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.87;tonnes/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;3823;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;29;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2001;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2258;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.58;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;8;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;11781;tonnes/an
0010001646;STCM  B1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;280;tonnes/an
0010001646;STCM  B1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;tonnes/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;tonnes/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.621;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;89;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;39;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.613;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.221;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.014;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 08*;Boues de phosphatation;2;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;30;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.26;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.72;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.359;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.083;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.102;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.264;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.58;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.047;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.563;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.003;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.191;tonnes/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.325;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0010001754;ACIAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001754;ACIAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0010001755;ACIAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.695;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.715;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0014;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.86;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;11 01 07*;Bases de décapage;17;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;189;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.93;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 01 06*;Autres acides;74;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 07*;Bases de décapage;104;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;62;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;0.22;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 05*;Acides de décapage;0.2;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;84;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);29;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;78;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;266;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 07*;Bases de décapage;37;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 07*;Bases de décapage;22;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.17;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.225;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.314;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;512;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;498;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);37;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;207;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.664;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.18;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.524;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.65;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.756;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.546;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;705;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;169;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.365;tonnes/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;144;tonnes/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;tonnes/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.68;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 07 02*;Essence;12;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.205;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.678;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.606;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.198;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0115;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.204;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.382;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;60;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 01*;Fioul et gazole;30;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.768;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.189;tonnes/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.615;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.621;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.755;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;52;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;tonnes/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.72;tonnes/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.073;tonnes/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.825;tonnes/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;23;tonnes/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;108;tonnes/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;79;tonnes/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;39;tonnes/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;506;tonnes/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4;tonnes/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;104;tonnes/an
0010001799;SIEOM de Mer - Vernou-en-Sologne;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;275;tonnes/an
0010001799;SIEOM de Mer - Vernou-en-Sologne;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;181;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.58;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2722;tonnes/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.51;tonnes/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;tonnes/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 08*;Boues de phosphatation;17;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.214;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.038;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.185;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.053;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;09 01 04*;Bains de fixation;1;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;397;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.265;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.334;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.378;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.788;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.448;tonnes/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.45;tonnes/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 01 09*;Composants contenant des pcb;4;tonnes/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.74;tonnes/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.085;tonnes/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;149;tonnes/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.157;tonnes/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.859;tonnes/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.148;tonnes/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0010001931;3C FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;89;tonnes/an
0010001941;REVIVAL - LA CHAPELLE SAINT URSI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0010001941;REVIVAL - LA CHAPELLE SAINT URSI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0010001941;REVIVAL - LA CHAPELLE SAINT URSI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0010001941;REVIVAL - LA CHAPELLE SAINT URSI;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.09;tonnes/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;tonnes/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010002019;FERROLAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0010002019;FERROLAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;207;tonnes/an
0010002066;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0010002066;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;tonnes/an
0010002066;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.255;tonnes/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.05;tonnes/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 02 05*;Autres bases;0.377;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.207;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;302;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.305;tonnes/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.04;tonnes/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.193;tonnes/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.173;tonnes/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.052;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;211;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.411;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.134;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34;tonnes/an
0010002151;SODEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);8;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.75;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.52;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.35;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;409;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);62;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;34;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;409;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;7;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.109;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);26;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.78;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 05*;Autres bases;1.058;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.291;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.42;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.140;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.530;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.224;tonnes/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.067;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 07*;Bases de décapage;0.539;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.907;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.811;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.038;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.404;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.124;tonnes/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0010002256;MFB - MALTERIES FRANCO-BELGES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010002256;MFB - MALTERIES FRANCO-BELGES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0010002256;MFB - MALTERIES FRANCO-BELGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010002256;MFB - MALTERIES FRANCO-BELGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;tonnes/an
0010002256;MFB - MALTERIES FRANCO-BELGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0010002256;MFB - MALTERIES FRANCO-BELGES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.58;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;3;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.475;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.064;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.798;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.068;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.108;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.714;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.537;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.051;tonnes/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.957;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.064;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.015;tonnes/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;tonnes/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;tonnes/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.123;tonnes/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0010002582;PIGEON GRANULATS CENTRE IDF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010002582;PIGEON GRANULATS CENTRE IDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;tonnes/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010002969;GSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010002969;GSM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0010002969;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0010002969;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010002969;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 08 02*;Autres émulsions;0.48;tonnes/an
0010002969;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.85;tonnes/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.315;tonnes/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.127;tonnes/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;tonnes/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.287;tonnes/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.263;tonnes/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.84;tonnes/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.946;tonnes/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;tonnes/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.325;tonnes/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;tonnes/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0010003759;EQIOM Granulats (ex HOLCIM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.86;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.817;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0151;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;20 01 13*;Solvants;0.555;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.044;tonnes/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 01 06*;Autres acides;0.172;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 02 05*;Autres bases;0.14;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.139;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.752;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.051;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.057;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;0.469;tonnes/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 01 06*;Autres acides;0.216;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.059;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;0.19;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.217;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.247;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.289;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.201;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.534;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.565;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.348;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;06 01 06*;Autres acides;0.321;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.341;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.831;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.594;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.618;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.596;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.865;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.508;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;5;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;51;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.379;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.201;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.545;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.723;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.569;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.938;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 08*;Boues de phosphatation;218;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;115;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;11 01 07*;Bases de décapage;22;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 08 02*;Autres émulsions;51;tonnes/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;133;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010003879;SUEZ RV CENTRE OUEST - BOURGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010003879;SUEZ RV CENTRE OUEST - BOURGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010003884;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;289;tonnes/an
0010003889;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010003889;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;16;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.89;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;5;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;11;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;9;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;19;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;54;tonnes/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;305;tonnes/an
0010003902;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010003902;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;20 01 13*;Solvants;34;tonnes/an
0010003902;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0010003902;COVED;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.919;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.95;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.623;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.082;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.138;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.198;tonnes/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;tonnes/an
0010003996;RCD CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010003996;RCD CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;114;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.073;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.725;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.32;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.592;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.72;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010004028;CPK PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.92;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;58;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.193;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;335;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.069;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 01 06*;Autres acides;8;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.255;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 07*;Bases de décapage;4;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.456;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;371;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;779;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;124;tonnes/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;206;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.311;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.615;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.395;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28;tonnes/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 05*;Acides de décapage;21;tonnes/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;136;tonnes/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.116;tonnes/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.036;tonnes/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;239;tonnes/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.785;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.129;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.089;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;44;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.98;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;157;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.22;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;0.791;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;81;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.334;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.891;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.11;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.18;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.79;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.13;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.04;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.79;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.57;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.1;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.099;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.237;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;tonnes/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.38;tonnes/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.318;tonnes/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.262;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;20.283;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;1;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 02 05*;Autres bases;7;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;199;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.115;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;43;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.917;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.965;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.211;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.753;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;185;tonnes/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.042;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.102;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.57;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.056;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.03;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.48;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0266;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.419;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.491;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.105;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.312;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.271;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 13*;Solvants;0.16;tonnes/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;30;tonnes/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;29;tonnes/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.05;tonnes/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.748;tonnes/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;tonnes/an
0010004383;INTERMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010004383;INTERMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 08*;Boues de phosphatation;16;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.25;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;0.63;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.605;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.215;tonnes/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0010004440;COMMUNAUTE COMMUNES  LOCHES SUD TOURAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0010004440;COMMUNAUTE COMMUNES  LOCHES SUD TOURAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010004440;COMMUNAUTE COMMUNES  LOCHES SUD TOURAINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.68;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;98;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.194;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;124;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.828;tonnes/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 08 02*;Autres émulsions;3;tonnes/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;13 08 02*;Autres émulsions;4;tonnes/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.285;tonnes/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;tonnes/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;108;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;111;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.035;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;187;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;14;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;144;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.176;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.253;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 13*;Solvants;0.231;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.281;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.818;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;50;tonnes/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;25;tonnes/an
0010004588;XPO Supply Chain France (ex ND LOGISTICS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.1;tonnes/an
0010004588;XPO Supply Chain France (ex ND LOGISTICS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010004588;XPO Supply Chain France (ex ND LOGISTICS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0010004588;XPO Supply Chain France (ex ND LOGISTICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010004588;XPO Supply Chain France (ex ND LOGISTICS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0010004588;XPO Supply Chain France (ex ND LOGISTICS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0010004588;XPO Supply Chain France (ex ND LOGISTICS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.029;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.024;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.058;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.958;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.077;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.054;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.775;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0998;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.431;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.799;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.118;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.429;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.729;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010004681;LISI AUTOMOTIVE NOMEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0010004681;LISI AUTOMOTIVE NOMEL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010004771;Deret Logistique (Les Vergers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0010004771;Deret Logistique (Les Vergers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.254;tonnes/an
0010004771;Deret Logistique (Les Vergers);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010004774;SUEZ RV Centre Ouest - Centre Tri de MONTLOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0010004774;SUEZ RV Centre Ouest - Centre Tri de MONTLOUIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.02;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;06 02 05*;Autres bases;0.04;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.07;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;tonnes/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0010004838;AUCHAN HYPERMARCHES LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010004919;CASS'AUTOS MEUNIER C.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010004919;CASS'AUTOS MEUNIER C.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0111;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.293;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.46;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;709;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;347;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0010004936;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;tonnes/an
0010004936;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;tonnes/an
0010004936;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.092;tonnes/an
0010004936;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;198;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.132;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.352;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.024;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;0.39;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 14*;Acides;0.131;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.076;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 19*;Pesticides;0.474;tonnes/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.94;tonnes/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.95;tonnes/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.952;tonnes/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;tonnes/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.38;tonnes/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;77;tonnes/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.298;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.17;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;tonnes/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;tonnes/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.288;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.425;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.203;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 13*;Solvants;0.521;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 14*;Acides;0.091;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.097;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 19*;Pesticides;0.785;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 19*;Pesticides;0.033;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;59;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.414;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.22;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.147;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.793;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.528;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.502;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.721;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;tonnes/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.738;tonnes/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.052;tonnes/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 13*;Solvants;0.084;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.756;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.376;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 07*;Filtres à huile;0.189;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.161;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.55;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.289;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.76;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.99;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.1;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;35;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.71;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;32;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;31;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;31;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;131;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;20;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;14;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;6;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;271;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;51;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;16;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.12;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.85;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.69;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.43;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;5;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.44;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;70;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;17;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;185;tonnes/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;42;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.959;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010005154;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010005154;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010005154;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010005157;MEGA PNEUS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010005193;TRAPIL TERMINAL T67;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;tonnes/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.23;tonnes/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010005260;CEISA PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39;tonnes/an
0010005260;CEISA PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0010005260;CEISA PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.229;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;tonnes/an
0010005315;STEP Société Tôlerie pour l'Electronique;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.47;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;tonnes/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;tonnes/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.64;tonnes/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.233;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;06 01 06*;Autres acides;0.598;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.315;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.316;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.212;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.202;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.193;tonnes/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;636;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.242;tonnes/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.327;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 19*;Pesticides;0.005;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.314;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 08*;Boues de phosphatation;13;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.738;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;14;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 05*;Acides de décapage;29;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.113;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.048;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.102;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.087;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.637;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0177;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.587;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;06 02 01*;Hydroxyde de calcium;2;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.214;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.427;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.581;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.211;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 08 02*;Autres émulsions;2;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;57;tonnes/an
0010005631;SA EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010005631;SA EDILIANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 11*;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03;0.083;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.097;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.531;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 19*;Pesticides;0.783;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.769;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 14*;Acides;0.119;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.192;tonnes/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 19*;Pesticides;0.396;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.106;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.518;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.579;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 14*;Acides;0.084;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 15*;Déchets basiques;0.545;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.167;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.966;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;272;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 13*;Solvants;5;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;16;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 14*;Acides;0.041;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 15*;Déchets basiques;0.005;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 19*;Pesticides;0.631;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.686;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;11;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.87;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.784;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 15*;Déchets basiques;0.05;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 19*;Pesticides;0.888;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.164;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.967;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 13*;Solvants;0.065;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;19;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.577;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 14*;Acides;0.012;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 15*;Déchets basiques;0;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 19*;Pesticides;0.147;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 19*;Pesticides;0;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.538;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 14*;Acides;0.098;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 15*;Déchets basiques;0.165;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.134;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.862;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;15;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.288;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.092;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.355;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.112;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 14*;Acides;0.079;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.173;tonnes/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 14*;Acides;0.158;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 19*;Pesticides;0.488;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.125;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;20 01 15*;Déchets basiques;0.146;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.413;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.457;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 13*;Solvants;0.717;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;tonnes/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 01 06*;Autres acides;0.682;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.193;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.25;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.246;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.112;tonnes/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0010005752;SYNERGIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;tonnes/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 01 06*;Autres acides;21;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;06 02 05*;Autres bases;54;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;23;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.021;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;20 01 14*;Acides;0.028;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;20 01 15*;Déchets basiques;0.023;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;20 01 19*;Pesticides;38;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;20 01 19*;Pesticides;24;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 06*;Autres acides;90;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 06*;Autres acides;4;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 02 05*;Autres bases;13;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;105;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.759;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.293;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.131;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;9;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 19*;Pesticides;13;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 13 09*;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiant;3;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.043;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.144;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.262;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.754;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.675;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30.395;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.102;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.422;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;343;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;167;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.176;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;350;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;532;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;61;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 13*;Solvants;0.088;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 15*;Déchets basiques;0.003;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 19*;Pesticides;22;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1550;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.62;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;107;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.069;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;39;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.071;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.395;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.627;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;344;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;100;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;171;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;5;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.553;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.433;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.134;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 14*;Acides;0.006;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.179;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 15*;Déchets basiques;0.090;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.189;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.306;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.323;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.477;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.273;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.194;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.032;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 19*;Pesticides;0.059;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.732;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;43;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.384;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.11;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.241;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.151;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.705;tonnes/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.973;tonnes/an
0010006043;SONOPOL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;11 01 08*;Boues de phosphatation;1;tonnes/an
0010006043;SONOPOL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010006053;LHOTELLIER R2A;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010006053;LHOTELLIER R2A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0010006053;LHOTELLIER R2A;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;tonnes/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;tonnes/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0010006180;SML;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0010006180;SML;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.265;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.159;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.617;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 13*;Solvants;0.226;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 06*;Autres acides;0.271;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.372;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.077;tonnes/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.201;tonnes/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71;tonnes/an
0010006429;HAMON THERMAL EUROPE (France);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010006429;HAMON THERMAL EUROPE (France);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.96;tonnes/an
0010006429;HAMON THERMAL EUROPE (France);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.75;tonnes/an
0010006429;HAMON THERMAL EUROPE (France);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;20 01 13*;Solvants;0.25;tonnes/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;tonnes/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;tonnes/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;tonnes/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;3;tonnes/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;tonnes/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.947;tonnes/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.843;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.322;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.076;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.243;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;78;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;tonnes/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;tonnes/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;tonnes/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0010006728;TRB SAS (BERT);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010006740;LIDL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010006740;LIDL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0010006740;LIDL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;10;tonnes/an
0010006740;LIDL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.74;tonnes/an
0010006740;LIDL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.317;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.491;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 14*;Acides;0.182;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.188;tonnes/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;41;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;15;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;61;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.495;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;tonnes/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;tonnes/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;tonnes/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;141;tonnes/an
0010007010;MEGISSERIE JULLIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010007010;MEGISSERIE JULLIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;tonnes/an
0010007010;MEGISSERIE JULLIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.214;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;11 01 07*;Bases de décapage;33;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0010007050;DRNS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;tonnes/an
0010007050;DRNS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.7;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 01 13*;Liquides de frein;0.12;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61;tonnes/an
0010007142;AZ COLOR;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0010007145;EVERIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0010007145;EVERIAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 02 05*;Autres bases;0.9;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.13;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.085;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.02;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.575;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010007221;Veolia Aero Recycling France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;tonnes/an
0010007221;Veolia Aero Recycling France;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;306;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.008;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.007;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.002;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.092;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.007;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.006;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.061;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0288;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.033;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.308;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.997;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.179;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.339;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 03 01*;Déchets cyanurés;5;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;38;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;30;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.084;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.435;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.93;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 19*;Pesticides;4;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 19*;Pesticides;12;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;137;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;45;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;445;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.366;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;118;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;34;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;127;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;158;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;105;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.982;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.797;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 19*;Pesticides;10;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.874;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;06 02 05*;Autres bases;0.68;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;200;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 07*;Filtres à huile;11;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.742;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;54;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);53;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;114;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;42;tonnes/an
0010007396;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010007396;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010007396;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;tonnes/an
0010007396;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;167;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.308;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.272;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.176;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.047;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.389;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.823;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0010007416;HENRY SCHEIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.24;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.175;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;116;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31.16;tonnes/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.252;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 19*;Pesticides;0.333;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;115;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.837;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.127;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;5;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.626;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;tonnes/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.344;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.959;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;tonnes/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.06;tonnes/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.265;tonnes/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;tonnes/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 08 02*;Autres émulsions;34;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.935;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.74;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;15;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.28;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38;tonnes/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.05;tonnes/an
0010007721;BLANCHISSERIE BLESOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0010007721;BLANCHISSERIE BLESOISE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010007721;BLANCHISSERIE BLESOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.16;tonnes/an
0010007721;BLANCHISSERIE BLESOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010007751;MTH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;106;tonnes/an
0010007808;U LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010007808;U LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.087;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.331;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.02;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;0.71;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 14*;Acides;0.057;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.003;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 19*;Pesticides;0.257;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.276;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.295;tonnes/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 05*;Acides de décapage;54;tonnes/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;tonnes/an
0010007905;SABLIERES DU THIEULIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.267;tonnes/an
0010007905;SABLIERES DU THIEULIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010007905;SABLIERES DU THIEULIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;tonnes/an
0010007905;SABLIERES DU THIEULIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.902;tonnes/an
0010007907;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.916;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.1;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.67;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.003;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.6;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.813;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.103;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.463;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.708;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.166;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.507;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 14*;Acides;0.115;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.219;tonnes/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;tonnes/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.23;tonnes/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20;tonnes/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;tonnes/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1828;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.614;tonnes/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.82;tonnes/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.507;tonnes/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.314;tonnes/an
0010008126;Deret Logistique (Champ Rouge);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010008126;Deret Logistique (Champ Rouge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0010008126;Deret Logistique (Champ Rouge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0010008126;Deret Logistique (Champ Rouge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;tonnes/an
0010008126;Deret Logistique (Champ Rouge);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.732;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;188;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;207;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.317;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 06*;Autres acides;7;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.61;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.66;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;21;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;49;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.926;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;241;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;83;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 04*;Bains de fixation;6;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;439;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;641;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;278;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.589;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.658;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;117;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;28;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.325;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;85;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.416;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;77;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.194;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;06 01 06*;Autres acides;0.116;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.547;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.339;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;06 02 05*;Autres bases;0.763;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.259;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.446;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32;tonnes/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;tonnes/an
0010008231;CASS'AUTO Louis HORNN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.18;tonnes/an
0010008231;CASS'AUTO Louis HORNN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010008231;CASS'AUTO Louis HORNN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010008231;CASS'AUTO Louis HORNN;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 01 07*;Filtres à huile;0.08;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 05*;Autres bases;0.495;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.245;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.382;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.405;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.036;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;tonnes/an
0010008300;CPCE-NOTILIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 01 13*;Solvants;0.1;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.032;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;87;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.701;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.874;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.492;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;20 01 13*;Solvants;0.241;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;20 01 14*;Acides;0.056;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;20 01 14*;Acides;0.591;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.079;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;20 01 19*;Pesticides;0.173;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;20 01 19*;Pesticides;0.591;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;114;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;54;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;136;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;56;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;137;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;165;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;56;tonnes/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;752;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;65;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;39;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;58;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;27;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;435;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;170;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;49;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;318;tonnes/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;20;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;275;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.693;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1331;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46;tonnes/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.664;tonnes/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;tonnes/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.981;tonnes/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 02 05*;Autres bases;0.865;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.173;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.977;tonnes/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6;tonnes/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2;tonnes/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;106;tonnes/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.254;tonnes/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0010008829;LAVOX BLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.5;tonnes/an
0010008829;LAVOX BLN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);45;;11 01 05*;Acides de décapage;0.291;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.047;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.587;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.028;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.106;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0010009128;Bert 45;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010009140;CARRIERES DU MANS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010009152;GIP BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0010009152;GIP BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.609;tonnes/an
0010009152;GIP BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.082;tonnes/an
0010009152;GIP BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.878;tonnes/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.288;tonnes/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.298;tonnes/an
0010009486;CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES - Site de Mainvilliers;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010009486;CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES - Site de Mainvilliers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.389;tonnes/an
0010009486;CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES - Site de Mainvilliers;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.27;tonnes/an
0010009486;CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES - Site de Mainvilliers;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;140;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);14;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;45;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 01 06*;Autres acides;0.403;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 01 06*;Autres acides;64;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 02 05*;Autres bases;0.025;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 02 05*;Autres bases;96;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;68;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;101;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);12;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.793;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;40;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.915;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.132;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;71;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.288;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.735;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.74;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 19*;Pesticides;4;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.267;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;123;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;131;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;90;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.06;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;tonnes/an
0010010012;GSM  Secteur centre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010010012;GSM  Secteur centre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010010012;GSM  Secteur centre;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;61;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.61;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 14*;Acides;0.265;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 07*;Filtres à huile;0.543;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 13*;Solvants;0.411;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 15*;Déchets basiques;0.329;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 19*;Pesticides;0.281;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 19*;Pesticides;0.689;tonnes/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0010010255;ETS FAIVRE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010010255;ETS FAIVRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;73;tonnes/an
0010010255;ETS FAIVRE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;18;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010010353;Bertrand NAVEAU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010010353;Bertrand NAVEAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0010010353;Bertrand NAVEAU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0010010929;DALKIA BIOMASSE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;82;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.031;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.178;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.056;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.426;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.017;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.025;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.392;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0192;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.173;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.72;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.463;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.179;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.073;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.071;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.055;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.926;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.068;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.087;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.882;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.193;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.397;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.254;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.571;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.456;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.044;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.08;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.021;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.337;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.031;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.022;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.484;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0291;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.293;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.9;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.19;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.105;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.73;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.489;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.13;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.077;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.033;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.679;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.051;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.037;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.351;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0276;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.554;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.358;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.211;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.279;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.678;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.899;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.105;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.166;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.061;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;0.86;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.055;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.052;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;0.965;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0381;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.691;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.231;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.706;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.837;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1295;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1489;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.4;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;61;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.213;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;tonnes/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.748;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0010011139;Déchetterie de Valençay;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.116;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.005;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 07*;Filtres à huile;0.317;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.386;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.693;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.13;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 14*;Acides;0.187;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 15*;Déchets basiques;5;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.158;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 19*;Pesticides;0.122;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;51;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;44;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;322;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.432;tonnes/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.478;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 14*;Acides;0.052;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 19*;Pesticides;0.51;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.019;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;20 01 15*;Déchets basiques;0.118;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.725;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 13*;Solvants;0.388;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.163;tonnes/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0010011299;SIRIUS SCI_INDRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.959;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010011369;SARL SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0010011369;SARL SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 13*;Solvants;8;tonnes/an
0010011369;SARL SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;182;tonnes/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;24;tonnes/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 03 01*;Déchets cyanurés;2;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.212;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.134;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.58;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.295;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.779;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.413;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.099;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.133;tonnes/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;tonnes/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;tonnes/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.675;tonnes/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);41;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;75;tonnes/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.002;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 01 06*;Autres acides;0.091;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;06 02 05*;Autres bases;0.248;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.019;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.073;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 14*;Acides;0.088;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 15*;Déchets basiques;0.086;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.28;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.763;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 07*;Filtres à huile;0.336;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.869;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010011617;alvance aluminium wheels;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;56;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 01 06*;Autres acides;0.35;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;06 02 05*;Autres bases;0.626;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 14*;Acides;0.065;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 19*;Pesticides;0.538;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.22;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;20 01 15*;Déchets basiques;0.077;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.028;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.783;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 13*;Solvants;0.47;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;tonnes/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.374;tonnes/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;tonnes/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.312;tonnes/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;tonnes/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.265;tonnes/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010011992;DG DESAMIANTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010011992;DG DESAMIANTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010011992;DG DESAMIANTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;tonnes/an
0010011992;DG DESAMIANTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010011992;DG DESAMIANTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.891;tonnes/an
0010011992;DG DESAMIANTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010011992;DG DESAMIANTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.232;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 07*;Filtres à huile;0.238;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.942;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.522;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.139;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 13*;Solvants;0.771;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 14*;Acides;0.022;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 15*;Déchets basiques;0.034;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.787;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;317;tonnes/an
0010012202;OGD;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.079;tonnes/an
0010012202;OGD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;tonnes/an
0010012202;OGD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1048;tonnes/an
0010012202;OGD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.28;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.07;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 07 02*;Essence;0.16;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.003;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.204;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 19*;Pesticides;0.22;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.352;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.264;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.283;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.226;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.296;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.085;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.82;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;167;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.26;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.949;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.078;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 14*;Acides;0.102;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 15*;Déchets basiques;0.079;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 19*;Pesticides;1;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);78;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;755;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1705;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 01 06*;Autres acides;0.16;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.1;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.21;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31;tonnes/an
0010013005;FM France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;31;tonnes/an
0010013005;FM France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;tonnes/an
0010013005;FM France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;144;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;206;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;13;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.551;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;534;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;111;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.477;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.552;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.397;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.276;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;13;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.431;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 15*;Déchets basiques;0.056;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;221;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;69;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25;tonnes/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010013582;SAREC;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;20 01 13*;Solvants;0.49;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 14*;Acides;0.08;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.36;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 19*;Pesticides;0.58;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.62;tonnes/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;47;tonnes/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;tonnes/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 13*;Solvants;0.112;tonnes/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.507;tonnes/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.817;tonnes/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.159;tonnes/an
0010100023;CGES Les Neyrolles;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;23;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.01;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.614;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.083;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;96;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;3;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;3;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.431;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.144;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.368;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;31;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.106;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.467;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.552;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.567;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;11 03 02*;Autres déchets.;0.01;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.01;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.139;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.444;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.008;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.945;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;384;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.397;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.222;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;3;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.343;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.034;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;tonnes/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;06 01 06*;Autres acides;0.325;tonnes/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;06 02 05*;Autres bases;0.005;tonnes/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.89;tonnes/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.127;tonnes/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.032;tonnes/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.008;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.118;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.045;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.235;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.778;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.36;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.117;tonnes/an
0010100042;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;tonnes/an
0010100068;SUEZ RV Centre Est Saint-Genis-Pouilly;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.354;tonnes/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.216;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.44;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.082;tonnes/an
0010100093;SOLUSTIL (ex APR);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;49;tonnes/an
0010100104;CMCA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0010100104;CMCA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0010100104;CMCA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.195;tonnes/an
0010100104;CMCA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;tonnes/an
0010100104;CMCA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.54;tonnes/an
0010100109;SNTS1;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010100109;SNTS1;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0010100109;SNTS1;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010100109;SNTS1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.109;tonnes/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.279;tonnes/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;127;tonnes/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.858;tonnes/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;45;tonnes/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;663;tonnes/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010100201;MINES D'ORBAGNOUX (SOCIETE DES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;25;tonnes/an
0010100201;MINES D'ORBAGNOUX (SOCIETE DES);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;3;tonnes/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;100;tonnes/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);16;tonnes/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.477;tonnes/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;tonnes/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;tonnes/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 01 06*;Autres acides;0.108;tonnes/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.258;tonnes/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.275;tonnes/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.164;tonnes/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;176;tonnes/an
0010100220;SAB RHODANIENNE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0010100220;SAB RHODANIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010100220;SAB RHODANIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.621;tonnes/an
0010100220;SAB RHODANIENNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;tonnes/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;141;tonnes/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;231;tonnes/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50;tonnes/an
0010100230;COURANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010100230;COURANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0010100230;COURANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.864;tonnes/an
0010100230;COURANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.654;tonnes/an
0010100230;COURANT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.263;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;tonnes/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;45;tonnes/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.91;tonnes/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.075;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.065;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.569;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.355;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;79;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;13;tonnes/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;20 01 14*;Acides;0.313;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;20 01 15*;Déchets basiques;5;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.683;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.654;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;tonnes/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;70;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0010300038;AUTAJON CS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.56;tonnes/an
0010300045;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0010300045;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010300046;DELIFRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010300046;DELIFRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;tonnes/an
0010300046;DELIFRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.722;tonnes/an
0010300046;DELIFRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.323;tonnes/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;6;tonnes/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 07*;Bases de décapage;18;tonnes/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;146;tonnes/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;87;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;190;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.23;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.86;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;52;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;68;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;17;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.83;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;201;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;tonnes/an
0010300060;CHARLES ET ALICE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010300060;CHARLES ET ALICE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010300060;CHARLES ET ALICE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;126;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;66;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.9;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;6;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;17;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;106;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;216;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;316;tonnes/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;tonnes/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;66;tonnes/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.515;tonnes/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.437;tonnes/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;tonnes/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.032;tonnes/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40;tonnes/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;tonnes/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;tonnes/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25;tonnes/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0010300146;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010300146;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;tonnes/an
0010300163;AUTAJON SP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010300163;AUTAJON SP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010300163;AUTAJON SP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0010300163;AUTAJON SP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34;tonnes/an
0010300163;AUTAJON SP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13;tonnes/an
0010300163;AUTAJON SP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0010300163;AUTAJON SP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;232;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010300264;UCC COFFEE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;27;tonnes/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.079;tonnes/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0010300267;SAS FL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;116;tonnes/an
0010300270;WURTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;06 01 06*;Autres acides;0.7;tonnes/an
0010300270;WURTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0010300270;WURTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0010300270;WURTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010300270;WURTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0010300277;POIDS LOURDS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010300277;POIDS LOURDS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.422;tonnes/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0010400016;MALLEIN ET CIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.961;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.123;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.256;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.491;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.718;tonnes/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.76;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.2;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;116;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;171;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1042;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;678;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.03;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;117;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;73;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;28;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;52;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.58;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.46;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;59;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.58;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;tonnes/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 06*;Autres acides;0.192;tonnes/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;0.474;tonnes/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.203;tonnes/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.516;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0008;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00517;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.714;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.372;tonnes/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;102;tonnes/an
0010400075;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010400075;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.226;tonnes/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;tonnes/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11;tonnes/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;13;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;59;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.275;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.124;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;111;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 07*;Bases de décapage;125;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;404;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.483;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.231;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1255;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;10;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 01 06*;Autres acides;749;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0595;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.227;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 13*;Solvants;0.955;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 15*;Déchets basiques;6;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.135;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.202;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 06*;Autres acides;57;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;39;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1275;tonnes/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;316;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;06 01 06*;Autres acides;2;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.944;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.772;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.208;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.132;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.907;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 05*;Acides de décapage;54;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;207;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;290;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;46;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;46;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6234;tonnes/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;73;tonnes/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.257;tonnes/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.472;tonnes/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.312;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.182;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 13*;Solvants;3;tonnes/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.204;tonnes/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.398;tonnes/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;19;tonnes/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.91;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;10;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;18;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.168;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.37;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;tonnes/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;422;tonnes/an
0010400185;ELIS RHONE-ALPES  MAJ;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0010400185;ELIS RHONE-ALPES  MAJ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010400185;ELIS RHONE-ALPES  MAJ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.206;tonnes/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;71;tonnes/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;tonnes/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;tonnes/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;tonnes/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;tonnes/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.591;tonnes/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.326;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.2;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.786;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00394;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.039;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.449;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.092;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.736;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.55;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.154;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;tonnes/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;0.038;tonnes/an
0010400363;LCEP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;5886;tonnes/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.285;tonnes/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.749;tonnes/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.875;tonnes/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.272;tonnes/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.78;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.61;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0016;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.392;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.216;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.239;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;21;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.209;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.504;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.116;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.248;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;130;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.235;tonnes/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;60;tonnes/an
0010500053;A2T;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.892;tonnes/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);81;tonnes/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);40;tonnes/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;tonnes/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0010500132;CORAM - CARECO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;tonnes/an
0010500132;CORAM - CARECO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0010500132;CORAM - CARECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27;tonnes/an
0010500132;CORAM - CARECO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.5;tonnes/an
0010500132;CORAM - CARECO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010500132;CORAM - CARECO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;tonnes/an
0010500132;CORAM - CARECO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;17;tonnes/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.001;tonnes/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;tonnes/an
0010500150;ANDERTON CASTINGS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010500150;ANDERTON CASTINGS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010500174;SEF (SOCIETE DES ENROBES DU FOREZ);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;tonnes/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.494;tonnes/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;tonnes/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.211;tonnes/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0010500192;GPF PRODUCTION SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010500192;GPF PRODUCTION SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0010500192;GPF PRODUCTION SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0010500192;GPF PRODUCTION SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010500192;GPF PRODUCTION SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0010500208;RDS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;100;tonnes/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;51;tonnes/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.035;tonnes/an
0010500284;SUEZ RV Centre Est - Firminy;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0010500284;SUEZ RV Centre Est - Firminy;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.834;tonnes/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.322;tonnes/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;tonnes/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010500308;ATELIER DECAPAGE SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 06*;Autres acides;0.093;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.509;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.1;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.539;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.391;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;21;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.282;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.598;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.013;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.733;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.373;tonnes/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;130;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;324;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.541;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.838;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.648;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.262;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.73;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.132;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.119;tonnes/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.527;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;5;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 13*;Liquides de frein;1;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;46;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.373;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.575;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;112;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;190;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;25;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0036;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;214;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;171;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;tonnes/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;427;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.227;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 06*;Autres acides;0.895;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;82;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.153;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 14*;Acides;0.255;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.016;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 01 06*;Autres acides;0.005;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.627;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.271;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.082;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.135;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.296;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.086;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010600097;BUTY SERVICES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;tonnes/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35;tonnes/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;tonnes/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;tonnes/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.05;tonnes/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;tonnes/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11.035;tonnes/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;tonnes/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.286;tonnes/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;tonnes/an
0010600111;SUEZ RV Centre Est Valorisation;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0010600112;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010600112;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6;tonnes/an
0010600133;MALERBA N° 6;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010600136;JPR METAL COMPANY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;tonnes/an
0010600136;JPR METAL COMPANY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.003;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.568;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.561;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 13*;Solvants;0.006;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 14*;Acides;0.13;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.082;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.195;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.108;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.323;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.73;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 13*;Solvants;0.064;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 14*;Acides;0.154;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.362;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.126;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.08;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.201;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.237;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.471;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.548;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;266;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.13;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23;tonnes/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.2;tonnes/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 08*;Boues de phosphatation;8;tonnes/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;tonnes/an
0010600158;LABOJAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600158;LABOJAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.122;tonnes/an
0010600172;ELIS R.A. EX CWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010600172;ELIS R.A. EX CWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.495;tonnes/an
0010600172;ELIS R.A. EX CWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0010600172;ELIS R.A. EX CWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9;tonnes/an
0010600172;ELIS R.A. EX CWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.02;tonnes/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);0.63;tonnes/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.065;tonnes/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;136;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.504;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;47;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 07*;Bases de décapage;64;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;210;tonnes/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.32;tonnes/an
0010600226;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0010600226;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.52;tonnes/an
0010600226;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;240;tonnes/an
0010600283;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;tonnes/an
0010600283;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0010600283;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010600283;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0010600288;DESCOTES EX KD VALVES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;121;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;55;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;151;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.061;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.22;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;22;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;60;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);14;tonnes/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);13;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;37;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;13;tonnes/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.308;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.392;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.428;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.087;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.738;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.698;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;tonnes/an
0010600294;GROUPE PROGRES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0010600300;IVANHOE LOGISTIQUE CORBAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010600303;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0010600303;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0010600303;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;80;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;16;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;7;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;29;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;503;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1100;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;213;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;80;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;37;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.985;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;86;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;3;tonnes/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;59;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010600333;KUEHNE + NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010600333;KUEHNE + NAGEL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010600340;GRANULATS VICAT ST GERMAIN AU MON D'OR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.043;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.143;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.022;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.284;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1346;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.056;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.38;tonnes/an
0010600353;Antonio BARCO;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010600353;Antonio BARCO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.56;tonnes/an
0010600379;SOLYAP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;10;tonnes/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.265;tonnes/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0010600386;SAINT JEAN TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.2;tonnes/an
0010600386;SAINT JEAN TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;tonnes/an
0010600386;SAINT JEAN TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010600386;SAINT JEAN TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.243;tonnes/an
0010600386;SAINT JEAN TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0010600386;SAINT JEAN TOOLING;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;tonnes/an
0010600392;SUEZ RV Centre Est Bois;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;tonnes/an
0010600392;SUEZ RV Centre Est Bois;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;102;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.29;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.11;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.514;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.397;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.384;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.282;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 13*;Solvants;0.025;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0679;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.273;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.31;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.199;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.159;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.05;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.823;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.395;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.724;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.416;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.431;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.455;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.754;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.188;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.024;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.393;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.155;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.341;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 05*;Acides de décapage;1;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010600538;HCL HOPITAL LYON SUD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;201;tonnes/an
0010600538;HCL HOPITAL LYON SUD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;18;tonnes/an
0010600538;HCL HOPITAL LYON SUD;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0010600573;ORANGE EX FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.5;tonnes/an
0010600573;ORANGE EX FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0010600573;ORANGE EX FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010600573;ORANGE EX FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0010600573;ORANGE EX FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.25;tonnes/an
0010600579;MOINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0010600579;MOINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;tonnes/an
0010600579;MOINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.95;tonnes/an
0010600598;MAHIEUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.59;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.083;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.492;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;256;tonnes/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1103;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.237;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.855;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.098;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.802;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.521;tonnes/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0010600852;BRANCHE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0010600852;BRANCHE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.496;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.423;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.197;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 07*;Filtres à huile;0.742;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.484;tonnes/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.928;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.1;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;tonnes/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.2;tonnes/an
0010700007;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0010700007;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;26;tonnes/an
0010700007;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;59;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.949;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.822;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 05*;Acides de décapage;5;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;7;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00005;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;37;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.497;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.685;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;11;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;358;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00091;tonnes/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.264;tonnes/an
0010700012;ROUTIN 1883;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;519;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 07*;Filtres à huile;22;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0010700350;Bioval;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;56;tonnes/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;95;tonnes/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;230;tonnes/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;397;tonnes/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;539;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.782;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.074;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.202;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.303;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;203;tonnes/an
0010800019;PROMENS S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0010800019;PROMENS S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0010800023;IPS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.935;tonnes/an
0010800023;IPS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;125;tonnes/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.65;tonnes/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.898;tonnes/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0010800071;MOJON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;tonnes/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.11;tonnes/an
0010800138;AD ORELEC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;104;tonnes/an
0010800207;DECORAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;102;tonnes/an
0010800207;DECORAL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.9;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.38;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.99;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;118;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;42;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.098;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.04;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.116;tonnes/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);10;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;134;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;26;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7;tonnes/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;tonnes/an
0010800263;ANOMAX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.93;tonnes/an
0010800263;ANOMAX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;32;tonnes/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;tonnes/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.723;tonnes/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.367;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.225;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.783;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.597;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.671;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;9;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.434;tonnes/an
0010800291;D.M. PEINTURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;264;tonnes/an
0010800307;SOMFY Logistique Internationale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.954;tonnes/an
0010800307;SOMFY Logistique Internationale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;tonnes/an
0010800307;SOMFY Logistique Internationale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;tonnes/an
0010800307;SOMFY Logistique Internationale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 14*;Acides;0.12;tonnes/an
0010800307;SOMFY Logistique Internationale;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;11;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;96;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.315;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.598;tonnes/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;109;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.812;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.784;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;tonnes/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.776;tonnes/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;45;tonnes/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;tonnes/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.66;tonnes/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.263;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.27;tonnes/an
0010800406;SOMFY SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.715;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;270;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 05*;Acides de décapage;159;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 07*;Bases de décapage;193;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 07*;Bases de décapage;12;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;tonnes/an
0010800432;EURO LAMELLE BOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80;tonnes/an
0010800432;EURO LAMELLE BOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;tonnes/an
0010800432;EURO LAMELLE BOIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;102;tonnes/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;5;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.113;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.649;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;tonnes/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.073;tonnes/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;tonnes/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.242;tonnes/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.248;tonnes/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;65;tonnes/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.058;tonnes/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.435;tonnes/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.119;tonnes/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;92;tonnes/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.05;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 07*;Filtres à huile;0.627;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;211;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.447;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.772;tonnes/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.82;tonnes/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;93;tonnes/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 14*;Acides;0.04;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 19*;Pesticides;0.569;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 07*;Filtres à huile;0.298;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;tonnes/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.006;tonnes/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.918;tonnes/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.783;tonnes/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.254;tonnes/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.054;tonnes/an
0011000005;TEINTURES ET APPRETS DANJOUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.453;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.832;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.512;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.763;tonnes/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.108;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0024;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.189;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.197;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0012100023;SAS HEBERT P.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;30;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;490;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1680;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;223;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;141;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;258;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;132;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 03 02*;Autres déchets.;2;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.414;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.76;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.375;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;37;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.678;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;47;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;12;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;72;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.54;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;45;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;9;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.542;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;9;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;6;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;61;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;3;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;44;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;11;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;62;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 07*;Bases de décapage;37;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 03 01*;Déchets cyanurés;8;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.673;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;44;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1252;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2348;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;47;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;102;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;77;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;498;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;24;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;75;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;815;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;42;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;145;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;406;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;465;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;49;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;45;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;47;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;25;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;307;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.54;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.007;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;77;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;71;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;67;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;491;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;414;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;215;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1437;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;9;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10;tonnes/an
0012100040;MBF ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43;tonnes/an
0012100040;MBF ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0012100040;MBF ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38;tonnes/an
0012100040;MBF ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 02 01*;Composés organiques non halogénés de protection du bois;4;tonnes/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;tonnes/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;tonnes/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0012200005;ACIERPLUS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.107;tonnes/an
0012200005;ACIERPLUS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0012200005;ACIERPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0012200005;ACIERPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.362;tonnes/an
0012200005;ACIERPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0012200005;ACIERPLUS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.007;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 08 02*;Autres émulsions;0.358;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.243;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.211;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.012;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.039;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.188;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.215;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.135;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.3;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.082;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.669;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.602;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.236;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.356;tonnes/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.359;tonnes/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.665;tonnes/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.315;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.58;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.81;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.081;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;tonnes/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.002;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.616;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.913;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.425;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.049;tonnes/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;tonnes/an
0012600356;LONS ENROBES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 01 06*;Autres acides;63;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;06 02 05*;Autres bases;8;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;220;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;597;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;30;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1558;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;15;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;4;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;78;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.957;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 19*;Pesticides;22;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;48;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.115;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;15;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;189;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;77;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;173;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;133;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;117;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1117;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;48;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;70;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;20;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.047;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;85;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.103;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.281;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;225;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;29;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;43;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.955;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.238;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.783;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;tonnes/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;4;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1192;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 07*;Filtres à huile;4;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7;tonnes/an
0012700096;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;tonnes/an
0012700096;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.07;tonnes/an
0012700096;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.242;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.037;tonnes/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.078;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.944;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;52;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 13*;Solvants;0.025;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.018;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.148;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.92;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.009;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.864;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.553;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.091;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;tonnes/an
0016200036;BIOSE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;tonnes/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;tonnes/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;tonnes/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.113;tonnes/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.025;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.129;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;35;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.054;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;103;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;12;tonnes/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;tonnes/an
0016300069;SAPEC 1;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;88;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.19;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.232;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.303;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.786;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.163;tonnes/an
0016300070;CGP INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;10;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;06 01 06*;Autres acides;0.028;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;06 02 05*;Autres bases;0.054;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.224;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;60;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.271;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.062;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.417;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;21;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.205;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;9;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.524;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;15;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.192;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.571;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;11 03 02*;Autres déchets.;8;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;48;;13 08 02*;Autres émulsions;9;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;118;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.54;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.13;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.53;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.19;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;53;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.82;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.18;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1.17;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;61;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 08 02*;Autres émulsions;29;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.47;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;60;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20;tonnes/an
0016300143;AUVERGNE CARBURANTS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1035;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.129;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;16;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.145;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.018;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;168;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.033;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.293;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.345;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.996;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.004;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 14*;Acides;4;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 19*;Pesticides;0.215;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;11 01 07*;Bases de décapage;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;177;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;43;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.82;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.135;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.463;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;06 01 06*;Autres acides;0.172;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.844;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.029;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.261;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;67;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.045;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;11 01 07*;Bases de décapage;0.518;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.246;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;20;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.34;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.298;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.187;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.025;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.018;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 01 07*;Filtres à huile;0.062;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 07*;Filtres à huile;10;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 01 13*;Liquides de frein;0.024;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.116;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.804;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.448;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;63.08;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.047;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;54;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.02;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 13*;Solvants;12;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 15*;Déchets basiques;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.031;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;122;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.035;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;06 01 06*;Autres acides;0.477;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.305;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.835;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.021;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 05*;Acides de décapage;0.865;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.786;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 13*;Solvants;10;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 14*;Acides;0.055;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 15*;Déchets basiques;1;tonnes/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5;tonnes/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.134;tonnes/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;tonnes/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18;tonnes/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4;tonnes/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;tonnes/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.006;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.061;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.189;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.418;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.636;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.209;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.645;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.223;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.095;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 14*;Acides;0.011;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 14*;Acides;0.076;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.113;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;5;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.018;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.173;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.606;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.057;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 15*;Déchets basiques;0.011;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;tonnes/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.489;tonnes/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;tonnes/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;tonnes/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;tonnes/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.449;tonnes/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.039;tonnes/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 08 02*;Autres émulsions;0.057;tonnes/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.828;tonnes/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.159;tonnes/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.494;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.068;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;10 01 13*;Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles;5;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;190;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1976;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;114;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.53;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;tonnes/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;616;tonnes/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.46;tonnes/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.45;tonnes/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70;tonnes/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.235;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.86;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.785;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;tonnes/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.148;tonnes/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;84;tonnes/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;tonnes/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.128;tonnes/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0016500007;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0016500007;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0016500007;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;tonnes/an
0016500007;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.82;tonnes/an
0016500007;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0016500007;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;tonnes/an
0016500007;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 07*;Filtres à huile;0.38;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.245;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.6;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.37;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;82;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 14*;Acides;1;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;16 01 07*;Filtres à huile;26;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 13*;Solvants;1;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 13*;Solvants;10;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;166;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98;tonnes/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;36;tonnes/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.692;tonnes/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0016500173;COLLY & MARTIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0016500173;COLLY & MARTIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0016500173;COLLY & MARTIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;tonnes/an
0016600012;SUEZ RV CENTRE EST - Cusset tri;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;tonnes/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.44;tonnes/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;7;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0615;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;30;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;478;tonnes/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;63;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.28;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.997;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.861;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.681;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.977;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.212;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0018100034;PECHINEY BATIMENT;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21;tonnes/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;11;tonnes/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;30;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.031;tonnes/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5;tonnes/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;tonnes/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.562;tonnes/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;tonnes/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;tonnes/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 07*;Filtres à huile;0.045;tonnes/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0018100115;BERLIDON SASU;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.09;tonnes/an
0018100115;BERLIDON SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0018100115;BERLIDON SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.1;tonnes/an
0018100115;BERLIDON SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0018100115;BERLIDON SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0018100115;BERLIDON SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0018100115;BERLIDON SASU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;tonnes/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;21;tonnes/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.212;tonnes/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.198;tonnes/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.568;tonnes/an
0018200019;QRO Centre de Lavage Poids Lourds;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;110;tonnes/an
0018200067;COLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0018200067;COLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;tonnes/an
0018200067;COLAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.122;tonnes/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;tonnes/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.278;tonnes/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.024;tonnes/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.267;tonnes/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0018200203;PLASTISUD SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;113;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;193;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.346;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.329;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;8752;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 07*;Filtres à huile;0.13;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 13*;Liquides de frein;0.04;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;271;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.31;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;310;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;512;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;149;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1394;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1167;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;255;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;641;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;156;tonnes/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0018300015;SUEZ RV MEDITERRANEE -Transit Recyclage;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);66;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;06 02 05*;Autres bases;0.038;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.044;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.11;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.019;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.103;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.348;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.288;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.258;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.221;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.365;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.858;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.443;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;22;tonnes/an
0018300603;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2781;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;233;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.533;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;48;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;11;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 19*;Huiles dispersées;92;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.791;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;87;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;1;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.39;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;67;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 07*;Filtres à huile;8;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;33;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;06 02 05*;Autres bases;0.206;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.774;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;2A;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 07 01*;Fioul et gazole;2;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.934;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.51;tonnes/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;13 07 01*;Fioul et gazole;5;tonnes/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 01 07*;Filtres à huile;0.235;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;14;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;109;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.015;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;37;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;295;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0022100006;ALBIOMA LE MOULE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.28;tonnes/an
0022100006;ALBIOMA LE MOULE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.83;tonnes/an
0022100006;ALBIOMA LE MOULE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.101;tonnes/an
0022100006;ALBIOMA LE MOULE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.837;tonnes/an
0022100006;ALBIOMA LE MOULE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;15;tonnes/an
0022100006;ALBIOMA LE MOULE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0022100006;ALBIOMA LE MOULE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;tonnes/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.4;tonnes/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0022100014;Centrale EDF de St Barthelemy;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;42;tonnes/an
0022100015;ELECTRICITE DE FRANCE St Martin;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;tonnes/an
0022100016;ENERGIES ANTILLES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;315;tonnes/an
0022100032;SRMG (SUCRERIE MARIE-GALANTE);Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4;tonnes/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;281;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.852;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.237;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.56;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.486;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;8;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.215;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.021;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.511;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;24;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.535;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.313;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 07*;Filtres à huile;35;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.544;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 13*;Solvants;13;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.193;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;674;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;32;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;53;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.89;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;19;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1134;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.02;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.424;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.778;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.206;tonnes/an
0022100040;ALU'COULEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;11;tonnes/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;tonnes/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.389;tonnes/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 07*;Filtres à huile;0.48;tonnes/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.1;tonnes/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.9;tonnes/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;tonnes/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;tonnes/an
0022100089;Distillerie BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;971;;19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;2460;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95;tonnes/an
0022100100;Société Nouvelle de Récupération (SNR);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;34;tonnes/an
0022100100;Société Nouvelle de Récupération (SNR);Production de déchets dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;62;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1742;tonnes/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76;tonnes/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;tonnes/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24;tonnes/an
0022100639;SOPAVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;29;tonnes/an
0022100639;SOPAVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0022100639;SOPAVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.044;tonnes/an
0022100639;SOPAVE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;tonnes/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1371;tonnes/an
0022200012;COLAS MARTINIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;972;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0022200012;COLAS MARTINIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;972;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;tonnes/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6;tonnes/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;tonnes/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;105;tonnes/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;495;tonnes/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.4;tonnes/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;16 01 07*;Filtres à huile;0.4;tonnes/an
0022200040;SAEM LE GALION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;972;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;49;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;105;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.68;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;50;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.75;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.129;tonnes/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;972;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.722;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;5;tonnes/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2;tonnes/an
0022200065;ECOMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3374;tonnes/an
0022200077;SABLIM Coulée Rivière Blanche Sud;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;tonnes/an
0022200081;SECPA - Carrière Morne Jalouse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0022200081;SECPA - Carrière Morne Jalouse;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0022200100;BRASSERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;tonnes/an
0022200100;BRASSERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0022200100;BRASSERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0022200100;BRASSERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.078;tonnes/an
0022200100;BRASSERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.026;tonnes/an
0022200100;BRASSERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.329;tonnes/an
0022200100;BRASSERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.032;tonnes/an
0022200221;PROCHIMIE INDUSTRIE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3;tonnes/an
0022200221;PROCHIMIE INDUSTRIE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0;tonnes/an
0022200221;PROCHIMIE INDUSTRIE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0;tonnes/an
0022200221;PROCHIMIE INDUSTRIE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;28;tonnes/an
0022200221;PROCHIMIE INDUSTRIE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5;tonnes/an
0022200221;PROCHIMIE INDUSTRIE S.A.S;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0;tonnes/an
0022200498;ALBIOMA GALION 2;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;tonnes/an
0022200498;ALBIOMA GALION 2;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;5;tonnes/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13;tonnes/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 01 07*;Filtres à huile;0.156;tonnes/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;tonnes/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;265;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;57;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;120;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.37;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.2;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.922;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.958;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.29;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0024600004;AUTO PIECES LOUHANS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;tonnes/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.127;tonnes/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.03;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;11 01 08*;Boues de phosphatation;25;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.603;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 14*;Acides;3;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;11 01 05*;Acides de décapage;2;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;120;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.12;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;11 01 05*;Acides de décapage;115;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;68;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;116;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.37;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.84;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.71;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 05*;Acides de décapage;89;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;47;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;97;tonnes/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.5;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.04;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;73;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.448;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.7;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;404;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;674;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;56;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1596;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;70;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2151;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;282;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;231;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;194;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.16;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0422;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;30;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;19;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;tonnes/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;tonnes/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.116;tonnes/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.76;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 07 02*;Essence;0.64;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 13*;Liquides de frein;2;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.902;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 07*;Filtres à huile;0.46;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.72;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;191;tonnes/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;273;tonnes/an
0024700075;R.G.V MACON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0024700075;R.G.V MACON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.958;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.8;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.098;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 07*;Filtres à huile;0.433;tonnes/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0024700113;ARBONIS (Ex Fargeot);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6478;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;20;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;194;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.63;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.6;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;20;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.478;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.65;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;268;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;61;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1458;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.271;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 01 06*;Autres acides;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.26;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;11 01 05*;Acides de décapage;9;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0;tonnes/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0;tonnes/an
0024900012;SARL CHAPARRO;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;tonnes/an
0024900012;SARL CHAPARRO;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;tonnes/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.212;tonnes/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;tonnes/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;45;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.084;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.29;tonnes/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.9;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.249;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.01;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.065;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;75;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.009;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.185;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.416;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 07 01*;Fioul et gazole;3;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;13 07 01*;Fioul et gazole;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.36;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;85;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.97;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.588;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;17;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.529;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;16 01 07*;Filtres à huile;0.679;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.305;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.489;tonnes/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.145;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 07 01*;Fioul et gazole;22;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 07*;Filtres à huile;2;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.757;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.356;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;tonnes/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;38;tonnes/an
0025000003;RESOCLEAN 71;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0025000003;RESOCLEAN 71;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0025000003;RESOCLEAN 71;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1;tonnes/an
0025000003;RESOCLEAN 71;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;15;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 19*;Pesticides;2;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;70;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;20 01 14*;Acides;0.67;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;316;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 13*;Solvants;4;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.72;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0025100001;LOOK FIXATIONS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0025100001;LOOK FIXATIONS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0025100001;LOOK FIXATIONS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0025100001;LOOK FIXATIONS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;tonnes/an
0025100001;LOOK FIXATIONS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.158;tonnes/an
0025100001;LOOK FIXATIONS SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;tonnes/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;20;tonnes/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);120;tonnes/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.627;tonnes/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;tonnes/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;tonnes/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.682;tonnes/an
0025100060;REVIVAL Fourchambault;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0025100060;REVIVAL Fourchambault;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;tonnes/an
0025100060;REVIVAL Fourchambault;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82;tonnes/an
0025100060;REVIVAL Fourchambault;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);12;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.519;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.32;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;tonnes/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0025100073;REFINAL INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;175;tonnes/an
0025100073;REFINAL INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0025100073;REFINAL INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;2698;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.006;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 01 06*;Autres acides;0.008;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 05*;Autres bases;0.001;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 05*;Acides de décapage;0.023;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.098;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.002;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.19;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.1;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;64;tonnes/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.04;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.045;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.16;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.852;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.126;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.298;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.083;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.792;tonnes/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;98;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.012;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.101;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.571;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.745;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0088;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.029;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;20;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.103;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;23;tonnes/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59;tonnes/an
0025200070;COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0025200071;COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 01 06*;Autres acides;0.35;tonnes/an
0025200071;COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.89;tonnes/an
0025200071;COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4;tonnes/an
0025200071;COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0025200071;COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;tonnes/an
0025200083;WESTFALEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.22;tonnes/an
0025200083;WESTFALEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0025200083;WESTFALEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0025200083;WESTFALEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;tonnes/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.406;tonnes/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;tonnes/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.069;tonnes/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.195;tonnes/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.352;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.627;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.189;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 07*;Filtres à huile;0.326;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.203;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;71;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.243;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.005;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.882;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 01 06*;Autres acides;0.093;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;0.065;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;0.014;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.039;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;05;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.694;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.222;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.398;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.239;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.016;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;143;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.39;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 07*;Filtres à huile;0.853;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.881;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.816;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 13*;Solvants;2;tonnes/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;tonnes/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;tonnes/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;49;tonnes/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.231;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.436;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 07*;Filtres à huile;0.192;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 13*;Liquides de frein;0.2;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.285;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;267;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;15;tonnes/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;54.84;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.583;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 02 05*;Autres bases;0.561;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.298;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 02 05*;Autres bases;0.032;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.133;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.335;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;tonnes/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0025500014;AUTO PIECES MIGUEL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;tonnes/an
0025500014;AUTO PIECES MIGUEL;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0025500032;ASTRA RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0025500032;ASTRA RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.309;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.819;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;6;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;167;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.698;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.456;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;tonnes/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;tonnes/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;tonnes/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;tonnes/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;tonnes/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.179;tonnes/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.242;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.034;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.92;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.166;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.003;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.77;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.12;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.121;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14.64;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;tonnes/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.396;tonnes/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;tonnes/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.186;tonnes/an
0028200050;Galloo France division Sallaumines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;140;tonnes/an
0028200050;Galloo France division Sallaumines;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;55;tonnes/an
0028200050;Galloo France division Sallaumines;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;162;tonnes/an
0028200050;Galloo France division Sallaumines;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0028200058;WEEE METALLICA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;329;tonnes/an
0028200058;WEEE METALLICA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0028200073;SAS PARCOLOG LILLE HENIN BEAUMONT 1;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;tonnes/an
0028200074;SAS EUROFIELD;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;62;tonnes/an
0028200074;SAS EUROFIELD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;tonnes/an
0028400003;WTX AUTOMOTIVE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;129;tonnes/an
0028400003;WTX AUTOMOTIVE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0028400003;WTX AUTOMOTIVE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0028400003;WTX AUTOMOTIVE GROUP;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.322;tonnes/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79;tonnes/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.32;tonnes/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.056;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.293;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;34;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.182;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.238;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.645;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.151;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;16;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;138;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;46;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.318;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.496;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.119;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.307;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;35;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;80;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.685;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;165;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.517;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.471;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;250;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;665;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2720;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21336;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2905;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1354;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;242;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.254;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;123;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;9;tonnes/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;23;tonnes/an
0028400079;CHATEAU BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0028400079;CHATEAU BLANC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1284;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;73;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;5;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;328;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 02 05*;Autres bases;665;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;41;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;955;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;17;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;9;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;63;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;37;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;22;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;112;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;132;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;245;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;257;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;28;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;714;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;223;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;71;tonnes/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 07 02*;Essence;4;tonnes/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 07*;Filtres à huile;0.49;tonnes/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.53;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.6;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;76;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.7;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;55;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;27;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0030100187;APTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 02 05*;Autres bases;0.295;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.082;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 07*;Filtres à huile;1;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;tonnes/an
0040000003;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29;tonnes/an
0040000024;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;tonnes/an
0040000024;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;210;tonnes/an
0040000207;EVOLLYS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.36;tonnes/an
0040000207;EVOLLYS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;974;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;tonnes/an
0040000290;Centrale thermique EDF de Saint-Pierre;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.618;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.827;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;230;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.329;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.264;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.876;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.013;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.198;tonnes/an
0046900010;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0046900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;tonnes/an
0046900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 14*;Acides;0.675;tonnes/an
0046900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 15*;Déchets basiques;2;tonnes/an
0046900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0046900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;tonnes/an
0046900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 13*;Solvants;0.85;tonnes/an
0050100108;SAS GIRAUDET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0050100111;COMPAGNIE ABATTAGE de BOURG EN BRESSE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;tonnes/an
0050100111;COMPAGNIE ABATTAGE de BOURG EN BRESSE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.586;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0092;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.003;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.143;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0050100133;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.193;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.38;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 01 06*;Autres acides;0.089;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 02 05*;Autres bases;0.064;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.466;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.946;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.229;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0050100364;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.77;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.044;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;06 02 05*;Autres bases;0.052;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.623;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;05 01 03*;Boues de fond de cuves;22;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.034;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.245;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0378;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.199;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0516;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.421;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 01 06*;Autres acides;0.017;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 02 05*;Autres bases;0.134;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.024;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.032;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0625;tonnes/an
0050100832;BRESSOR SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.116;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.104;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.054;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0050100923;MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.304;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.782;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.618;tonnes/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0051600206;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0051700029;AVI-CHARENTE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0051700029;AVI-CHARENTE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0051700029;AVI-CHARENTE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.06;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 01 15*;Déchets basiques;65;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 01 15*;Déchets basiques;15;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;tonnes/an
0051700542;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0052400552;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;tonnes/an
0052400552;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0052400552;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0052400552;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.165;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.059;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.062;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.91;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;8;tonnes/an
0052501108;FROMAGERIE DE CLERVAL;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.433;tonnes/an
0052501135;SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL LACTALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0052501135;SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL LACTALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;tonnes/an
0052501135;SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL LACTALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0052501135;SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL LACTALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0052501135;SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL LACTALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;tonnes/an
0052501135;SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL LACTALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0052600568;SAINT JEAN SAS - SITE DE ROMANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0052600568;SAINT JEAN SAS - SITE DE ROMANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.212;tonnes/an
0052600568;SAINT JEAN SAS - SITE DE ROMANS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;tonnes/an
0052600568;SAINT JEAN SAS - SITE DE ROMANS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0052602986;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0052602986;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;tonnes/an
0052602986;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0052602986;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.002;tonnes/an
0052602986;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;tonnes/an
0052602986;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.003;tonnes/an
0052602986;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.009;tonnes/an
0052900036;JEAN PIERRE TALLEC L'HERITAGE DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0052900036;JEAN PIERRE TALLEC L'HERITAGE DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;tonnes/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.289;tonnes/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.45;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.367;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.618;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.082;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.576;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.952;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.073;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.268;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.657;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.084;tonnes/an
0052900449;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;tonnes/an
0052900513;CAPITAINE COOK;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0052900513;CAPITAINE COOK;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0052900513;CAPITAINE COOK;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0052900513;CAPITAINE COOK;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;tonnes/an
0052900513;CAPITAINE COOK;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0052900513;CAPITAINE COOK;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;tonnes/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;tonnes/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.258;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.067;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;tonnes/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.521;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.15;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.743;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.226;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.228;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.461;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.867;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.104;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.234;tonnes/an
0052903463;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.171;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.41;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.33;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.773;tonnes/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0052903492;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.399;tonnes/an
0052903492;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.057;tonnes/an
0052903492;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.189;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 05*;Autres bases;0.98;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.525;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.184;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.188;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.899;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;tonnes/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.741;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.23;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.200;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.334;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.815;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;06 02 05*;Autres bases;0.945;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;9;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.3;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.234;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.051;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.506;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.005;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.723;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.072;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;tonnes/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.019;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;44;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 01 06*;Autres acides;0.021;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.536;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.027;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 07*;Bases de décapage;3;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.022;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.639;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.886;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;tonnes/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.84;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;0.716;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;0.348;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.063;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 19*;Pesticides;0.008;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.396;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.003;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 07*;Filtres à huile;0.232;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.103;tonnes/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.725;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.569;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.425;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.05;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.583;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.156;tonnes/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.12;tonnes/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;11 01 07*;Bases de décapage;0.832;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.948;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.512;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.473;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.107;tonnes/an
0053100020;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0053100052;SOCIETE D'EXPLOITATION DES ABATTOIRS DU;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;150;tonnes/an
0053100066;SOVIVO;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;6;tonnes/an
0053100066;SOVIVO;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;47;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;46;tonnes/an
0053100066;SOVIVO;Production de déchets dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;81;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;tonnes/an
0053500033;BRIENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0053500033;BRIENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.359;tonnes/an
0053500033;BRIENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.39;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.875;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.271;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;tonnes/an
0053500596;TENDRIADE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;tonnes/an
0053500596;TENDRIADE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0053500596;TENDRIADE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.249;tonnes/an
0053500596;TENDRIADE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.043;tonnes/an
0053500596;TENDRIADE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 06*;Autres acides;0.805;tonnes/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.11;tonnes/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.91;tonnes/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.604;tonnes/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.963;tonnes/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.715;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.014;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.063;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.795;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.086;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.867;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.578;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.221;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.059;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.023;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 06*;Autres acides;0.938;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.417;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.441;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.777;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.257;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.183;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;tonnes/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.022;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.104;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.208;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.135;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.228;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.09;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;tonnes/an
0053501362;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.362;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.038;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.706;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.265;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.231;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;154;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.201;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;80;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.185;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 15*;Déchets basiques;214;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.313;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.522;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.065;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.9;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.205;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.124;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.331;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.01;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;tonnes/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 05*;Autres bases;0.8;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.7;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 06*;Autres acides;0.28;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;0.18;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.9;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 01 07*;Filtres à huile;0.8;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.172;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;tonnes/an
0053501963;SOCIETE BRIENT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0053501963;SOCIETE BRIENT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;tonnes/an
0053501963;SOCIETE BRIENT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0053502069;TRIBALLAT NOYAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.276;tonnes/an
0053502069;TRIBALLAT NOYAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0053502069;TRIBALLAT NOYAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0053502274;CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8;tonnes/an
0053502425;MAITRE JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0053502425;MAITRE JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.58;tonnes/an
0053502425;MAITRE JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0053502425;MAITRE JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;tonnes/an
0053502425;MAITRE JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;tonnes/an
0053502425;MAITRE JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;tonnes/an
0053502425;MAITRE JACQUES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;0.34;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.377;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.013;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.89;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.11;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.27;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.36;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.95;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.80;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0053502429;SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0053502429;SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0053502429;SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0053502429;SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;tonnes/an
0053502429;SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;tonnes/an
0053502429;SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.13;tonnes/an
0053502429;SOCIETE BEURRIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.17;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.66;tonnes/an
0053502445;SOCIETE FROMAGERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.59;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;0.503;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.316;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.62;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.346;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.564;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.004;tonnes/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;tonnes/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.336;tonnes/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.04;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.8;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.34;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.29;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.17;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.263;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.17;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.51;tonnes/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.07;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.433;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.166;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;21;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.077;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0053503228;LES DELICES DU VAL PLESSIS SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.068;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;9;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.245;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.39;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.291;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.212;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.3;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.217;tonnes/an
0053503230;SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.144;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.82;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.16;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.452;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.129;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.457;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.34;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.09;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.293;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.178;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.183;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;06 02 05*;Autres bases;0.39;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 05*;Autres bases;0.036;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;13 08 02*;Autres émulsions;0.01;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 01 06*;Autres acides;0.02;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 01 06*;Autres acides;0.061;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;30;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.13;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.18;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.222;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.221;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.044;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;06 02 05*;Autres bases;0.2;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.011;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 07*;Filtres à huile;0.05;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0053700731;INRAE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.15;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.01;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 07*;Filtres à huile;0;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0053800011;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 01 06*;Autres acides;0.025;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;tonnes/an
0053800472;DANONE PRODUITS FRAIS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0053800504;MARTINET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0053800504;MARTINET SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0053800506;KUEHNE NAGEL LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;tonnes/an
0053800603;CANDIA/YOPLAIT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.126;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.212;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.003;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.219;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.638;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.184;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.884;tonnes/an
0053800651;TEISSEIRE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 01 06*;Autres acides;0.928;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.135;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.409;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;105;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.587;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0842;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.333;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.33;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.633;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.379;tonnes/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 06*;Autres acides;0.918;tonnes/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;tonnes/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.204;tonnes/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;tonnes/an
0054100102;AFFINITY LA CHAPELLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;tonnes/an
0054100102;AFFINITY LA CHAPELLE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;tonnes/an
0054100102;AFFINITY LA CHAPELLE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.25;tonnes/an
0054100182;ST MICHEL CONTRES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;tonnes/an
0054100182;ST MICHEL CONTRES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;tonnes/an
0054100182;ST MICHEL CONTRES;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;10;tonnes/an
0054100182;ST MICHEL CONTRES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.085;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.136;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.391;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.211;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.103;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;tonnes/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;tonnes/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.96;tonnes/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;tonnes/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.66;tonnes/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.825;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.541;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.637;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.183;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.747;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.195;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.011;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.145;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0054200015;BISCOTTE PASQUIER;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;20;tonnes/an
0054200292;NIGAY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;tonnes/an
0054200292;NIGAY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0054200292;NIGAY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.688;tonnes/an
0054200292;NIGAY S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;tonnes/an
0054200358;VALENTIN TRAITEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0054200358;VALENTIN TRAITEUR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.177;tonnes/an
0054200358;VALENTIN TRAITEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;tonnes/an
0054200358;VALENTIN TRAITEUR;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.61;tonnes/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;tonnes/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;tonnes/an
0054200537;SICAREV;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0054200537;SICAREV;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;tonnes/an
0054200537;SICAREV;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0054200537;SICAREV;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;tonnes/an
0054200537;SICAREV;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;tonnes/an
0054200537;SICAREV;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;tonnes/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.981;tonnes/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;tonnes/an
0054200983;SICAREV atelier découpe;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 14*;Acides;2;tonnes/an
0054200983;SICAREV atelier découpe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;tonnes/an
0054200983;SICAREV atelier découpe;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0054200983;SICAREV atelier découpe;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;tonnes/an
0054200983;SICAREV atelier découpe;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0054200983;SICAREV atelier découpe;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.114;tonnes/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 02 05*;Autres bases;0.915;tonnes/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.66;tonnes/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;tonnes/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;tonnes/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;tonnes/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0895;tonnes/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 13*;Solvants;0.03;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 15*;Déchets basiques;0.363;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.66;tonnes/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;tonnes/an
0054200988;ATELIER FOREZIEN DU FRAIS (ex DespiVian);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;tonnes/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.7;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 15*;Déchets basiques;0.1;tonnes/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;tonnes/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;tonnes/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.421;tonnes/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;tonnes/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;tonnes/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;tonnes/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.81;tonnes/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.88;tonnes/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.5;tonnes/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;tonnes/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;tonnes/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;tonnes/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.315;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0054400758;SARVAL Ouest;Production de déchets dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.1;tonnes/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4;tonnes/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;tonnes/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.168;tonnes/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3;tonnes/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.159;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.199;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;5;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.29;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.367;tonnes/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.32;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 01 06*;Autres acides;0.212;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.606;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0054900588;CHARAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15;tonnes/an
0054900588;CHARAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;tonnes/an
0054900588;CHARAL SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;tonnes/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.627;tonnes/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;tonnes/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.026;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00392;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.187;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;tonnes/an
0054901090;ELIVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;tonnes/an
0055301033;SOCOPA VIANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.7;tonnes/an
0055301033;SOCOPA VIANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.9;tonnes/an
0055301033;SOCOPA VIANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;tonnes/an
0055301033;SOCOPA VIANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0055301033;SOCOPA VIANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0055301033;SOCOPA VIANDES SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;tonnes/an
0055301446;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0055301446;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;tonnes/an
0055301446;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.032;tonnes/an
0055301446;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0055301450;HOLVIA PORC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2;tonnes/an
0055301450;HOLVIA PORC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0055301450;HOLVIA PORC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;tonnes/an
0055301450;HOLVIA PORC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;tonnes/an
0055301450;HOLVIA PORC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;tonnes/an
0055301450;HOLVIA PORC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;tonnes/an
0055600175;RONSARD;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0055600175;RONSARD;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.795;tonnes/an
0055600175;RONSARD;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.031;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.894;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.039;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.691;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.502;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.173;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.23;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.039;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;tonnes/an
0055601300;JOSSELIN PORC ABATTAGE SA;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.617;tonnes/an
0055601331;CITE MARINE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2725;tonnes/an
0055601358;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;44;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0055601358;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;tonnes/an
0055601358;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 07*;Filtres à huile;0.079;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.123;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0055601416;GALLIANCE LANGUIDIC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;14;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;06 01 06*;Autres acides;0.37;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.36;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.67;tonnes/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.13;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.181;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.138;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.25;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.236;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.734;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;tonnes/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;tonnes/an
0055602062;BERNARD SA;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0055602062;BERNARD SA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;10;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 01 06*;Autres acides;0.144;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.313;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.04;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.128;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.69;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.129;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0055602332;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1814;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);35;;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;221;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.205;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.666;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.474;tonnes/an
0055602485;BCF LIFE SCIENCES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.602;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.253;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.378;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.065;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.218;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.095;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;tonnes/an
0055602600;PEP BRIZEUX;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 01 06*;Autres acides;0.864;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 05*;Autres bases;0.857;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.213;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.438;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.326;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0055602601;SANOFI  CHIMIE;Production de déchets dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1544;tonnes/an
0055602604;PEP CAMAGNON;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0055602604;PEP CAMAGNON;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.157;tonnes/an
0055602604;PEP CAMAGNON;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.162;tonnes/an
0055602604;PEP CAMAGNON;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.485;tonnes/an
0055602604;PEP CAMAGNON;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.279;tonnes/an
0055602604;PEP CAMAGNON;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;tonnes/an
0055602681;SOCIETE VOLAILLES DE PLOURAY;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;tonnes/an
0055602681;SOCIETE VOLAILLES DE PLOURAY;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;tonnes/an
0055602681;SOCIETE VOLAILLES DE PLOURAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;tonnes/an
0055602681;SOCIETE VOLAILLES DE PLOURAY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;tonnes/an
0055602681;SOCIETE VOLAILLES DE PLOURAY;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.029;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.846;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.235;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0055602830;Benoît JOLLIVET;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0055602830;Benoît JOLLIVET;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.976;tonnes/an
0055602830;Benoît JOLLIVET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0055602830;Benoît JOLLIVET;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.719;tonnes/an
0055603455;CELVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9;tonnes/an
0055603455;CELVIA SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.418;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;53;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.24;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.025;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;tonnes/an
0055603496;KERMENE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.14;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.3;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.27;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.27;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;tonnes/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.37;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.35;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.955;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.882;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.256;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;tonnes/an
0055603856;GALLIANCE ELABORES  LVC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;tonnes/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.32;tonnes/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;tonnes/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;tonnes/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;20;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.043;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 07*;Filtres à huile;0.109;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.157;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.027;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;tonnes/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.49;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.674;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.44;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.04;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.47;tonnes/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;tonnes/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;tonnes/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6;tonnes/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;tonnes/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;tonnes/an
0056400372;BONCOLAC;Production de déchets dangereux;2020;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);33;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.38;tonnes/an
0056400372;BONCOLAC;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;2;tonnes/an
0056400372;BONCOLAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0056400372;BONCOLAC;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.053;tonnes/an
0056400372;BONCOLAC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.053;tonnes/an
0056400372;BONCOLAC;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0056400478;JOHANNA MESNAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.081;tonnes/an
0056400478;JOHANNA MESNAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.67;tonnes/an
0056400478;JOHANNA MESNAGE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0;tonnes/an
0056400478;JOHANNA MESNAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;06 01 06*;Autres acides;0.023;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.089;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;10;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;tonnes/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;41;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.494;tonnes/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;tonnes/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;tonnes/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;tonnes/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;tonnes/an
0056700494;STOEFFLER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;tonnes/an
0056700494;STOEFFLER SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;tonnes/an
0056700494;STOEFFLER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;tonnes/an
0056700494;STOEFFLER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;tonnes/an
0056700494;STOEFFLER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;tonnes/an
0056700494;STOEFFLER SAS;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;06 01 06*;Autres acides;0.37;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.21;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;0.18;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.34;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.56;tonnes/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;tonnes/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.85;tonnes/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.48;tonnes/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;tonnes/an
0056900266;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;tonnes/an
0056900266;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;tonnes/an
0056900266;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;17;tonnes/an
0056900266;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.258;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 02 05*;Autres bases;0.12;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.175;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.6;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.324;tonnes/an
0056901142;L'EUROPEENNE D'EMBOUTEILLAGE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.409;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.373;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.567;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 05*;Autres bases;4;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.057;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.093;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.242;tonnes/an
0057101443;PALMID'OR BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;tonnes/an
0057200348;LUISSIER BORDEAU CHESNEL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;tonnes/an
0057200348;LUISSIER BORDEAU CHESNEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 02 05*;Autres bases;0.6;tonnes/an
0057200348;LUISSIER BORDEAU CHESNEL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;06 01 06*;Autres acides;0.03;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;06 02 05*;Autres bases;0.02;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.15;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.02;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.408;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;tonnes/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;tonnes/an
0057200464;VALLEGRAIN ABATTOIR;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.126;tonnes/an
0057200464;VALLEGRAIN ABATTOIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;tonnes/an
0057200464;VALLEGRAIN ABATTOIR;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;tonnes/an
0057200464;VALLEGRAIN ABATTOIR;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.35;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.25;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;tonnes/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.275;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.359;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 07*;Filtres à huile;0.111;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.581;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.051;tonnes/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 06*;Autres acides;0.097;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 02 05*;Autres bases;0.057;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;tonnes/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;tonnes/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;tonnes/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.255;tonnes/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.134;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.352;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.964;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.995;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.992;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;tonnes/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;tonnes/an
0057201666;SASU MARIE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;tonnes/an
0057201666;SASU MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;tonnes/an
0057201666;SASU MARIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0057400015;ENTREMONT SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;tonnes/an
0057400015;ENTREMONT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;tonnes/an
0057400015;ENTREMONT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;tonnes/an
0057400015;ENTREMONT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;tonnes/an
0057400015;ENTREMONT SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.99;tonnes/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;tonnes/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0057400176;FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - FILLINGES;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;20 01 15*;Déchets basiques;57;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.047;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.316;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.037;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.049;tonnes/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.411;tonnes/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;tonnes/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.194;tonnes/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.01;tonnes/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.24;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.72;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.15;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 07*;Filtres à huile;0.11;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.91;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.07;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30;tonnes/an
0057900712;SOCIETE FROMAGERE DE RIBLAIRE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 07*;Filtres à huile;0.6;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0057902974;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;tonnes/an
0057903021;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;06 01 06*;Autres acides;5;tonnes/an
0057903021;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;tonnes/an
0057903021;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;tonnes/an
0057903021;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.22;tonnes/an
0057903021;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;tonnes/an
0057903021;EURIAL;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;tonnes/an
0057903131;SAS LOEUL ET PIRIOT;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;tonnes/an
0057903131;SAS LOEUL ET PIRIOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;tonnes/an
0057903131;SAS LOEUL ET PIRIOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.62;tonnes/an
0057903131;SAS LOEUL ET PIRIOT;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;tonnes/an
0057903131;SAS LOEUL ET PIRIOT;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.855;tonnes/an
0057903131;SAS LOEUL ET PIRIOT;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.99;tonnes/an
0057903131;SAS LOEUL ET PIRIOT;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;tonnes/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;tonnes/an
0058001187;Centre de recherche et développement Nestlé;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.87;tonnes/an
0058001187;Centre de recherche et développement Nestlé;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;tonnes/an
0058001187;Centre de recherche et développement Nestlé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 13*;Solvants;0.51;tonnes/an
0058001187;Centre de recherche et développement Nestlé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 14*;Acides;0.064;tonnes/an
0058001187;Centre de recherche et développement Nestlé;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 15*;Déchets basiques;0.33;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 07 01*;Fioul et gazole;0.22;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;5;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.579;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.399;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 15*;Déchets basiques;0.187;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.171;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;tonnes/an
0058501178;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.102;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.057;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.883;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.472;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.157;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.335;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;tonnes/an
0058501547;EURALIS GASTRONOMIE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.571;tonnes/an
0058502426;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;tonnes/an
0058502426;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.792;tonnes/an
0058502426;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0058502426;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;tonnes/an
0058503525;CLAUDE COUTHOUIS  SAS (groupe LDC);Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;tonnes/an
0058503525;CLAUDE COUTHOUIS  SAS (groupe LDC);Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.756;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 01 06*;Autres acides;0.442;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 02 05*;Autres bases;1;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.46;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.35;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;tonnes/an
0058600141;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;tonnes/an
0058600546;SOCIETE DES ELEVEURS DE MOUTONS POITOU;Production de déchets dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1281;tonnes/an
0058600818;ABATTOIR DE MONTMORILLON SAS;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1105;tonnes/an
0058700070;LIMOVIN SAS;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;23;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;504;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;06 01 06*;Autres acides;0.706;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 01 06*;Autres acides;1;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;06 02 05*;Autres bases;0.58;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.042;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;49;tonnes/an
0058700447;SAS MADRANGE;Production de déchets dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;23;;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.938;tonnes/an
0058700595;ABATTOIR DE LIMOGES;Production de déchets dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3538;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.111;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.11;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.437;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.007;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 14*;Acides;0.012;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.101;tonnes/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.936;tonnes/an
0058800183;ELIVIA Ets MIRECOURT;Production de déchets dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2873;tonnes/an
0059500048;COMPAGNIE PAUL PREDAULT SA;Production de déchets dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;tonnes/an